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Expose droit 1 La Banque Centrale Européenne CDlAiqVuIDezAprothuurrmodi ?er le style des sous-titres du BmRaEsDquOeUX DIEP Kim-Yann CSommaire ?Présentation ?Fonctionnement ?Organisations ?Missions CPrésentation ? Prévue par le traité sur l ? UE de ? Mise

La Banque Centrale Européenne CDlAiqVuIDezAprothuurrmodi ?er le style des sous-titres du BmRaEsDquOeUX DIEP Kim-Yann CSommaire ?Présentation ?Fonctionnement ?Organisations ?Missions CPrésentation ? Prévue par le traité sur l ? UE de ? Mise en place le er Juin ? Remplace l ? institut monétaire européen créé en CPrésentation ? Gère la politique monétaire ? Dé ?nit et met en ?uvre la politique économique et monétaire de l ? UE ? personnalité juridique ? prévue par l ? article du traité de Lisbonne ? Formalisation du Système Européen des Banques Centrales SEBC CMario Draghi ? Président depuis le er Novembre ? Ancien gouverneur de la banque d ? Italie ? Directeur général du ministère italien du trésor public de à ? Vice président de la branche européenne de Goldman Sachs de à CFonctionnement ? Agit de concert avec le Système européen de Banques centrales SEBC ? L ? eurosystème ? et la zone euro ? Personnalité juridique ? Indépendance de la BCE et des banques centrales européennes CFonctionnement ? Un budget propre indépendant du budget de l ? UE ? L ? eurosystème et les prêts ? La BCE établit des règlements contraignants dans la mesure de l ? accomplissement des missions du SEBC COrganisation ? Le directoire ?? Composé du président vice président de la BCE plus autres membres ?? Mission principale mettre en ?uvre la politique monétaire ?? Il donne les instructions nécessaires aux banques centrales nationales ?? Il assure la gestion courante de la BCE COrganisation ? Le conseil des gouverneurs ?? Composé du président vice président de la BCE plus de gouverneurs des banques centrales nationales faisant partie du SEBC ?? Chargé d ? assurer le travail nécessaire à l ? éventuelle accession de pays de l ? UE n ? ayant pas adopté l ? euro COrganisation ? Le conseil général contribue également ?? Aux fonctions consultatives de la BCE ?? A collecter les informations statistiques ?? A établir les rapports annuels de la BCE ?? A prendre les mesures relatives à la détermination de la clé de répartition pour la souscription au capital de la BCE CMissions OBJECTIF de la BCE ? L ? objectif principal du SEBC est de maintenir la stabilité des prix ? ? Obtenir un niveau d ? emploi élevé et une croissance durable et non in ationniste article du traité sur l ? Union européenne CMissions Les missions fondamentales ? Dé ?nir la politique monétaire de la zone euro ? Conduire les opérations de change ? Détenir et gérer les réserves o ?cielles de change des pays de la zone euro ? Promouvoir le bon fonctionnement d e s systèmes de paiement CMissions Les missions secondaires ? Autoriser l ? émission de billet de banque ? Elaboration de statistiques ? Contrôle prudentiel des établissement de crédit ? Entretenir des relations de travail avec les institutions organes et i n s tances tiers appropriés au sein de CLa Cour des Comptes Européenne Plan ? Attributions ? Structure CLa Cour des Comptes Européenne