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Expose sur les type CLes types des régimes parlementaires ? Filière Droit privé section française ? Semestre ? Année universitaire CExposé sur Les types des régimes parlementaires Travail réalisé par ? KABIRI Imane ? BIAYI Samuel ? CHAKIR Hasna ? Radi Kha

CLes types des régimes parlementaires ? Filière Droit privé section française ? Semestre ? Année universitaire CExposé sur Les types des régimes parlementaires Travail réalisé par ? KABIRI Imane ? BIAYI Samuel ? CHAKIR Hasna ? Radi Khaled Encadré Par le professeur Mr ZIATE Bouchaiib CLes types des régimes parlementaires Plan de l ? exposé o Introduction Conclusion ? présentée par KABIRI Imane o Régime moniste ? présenté par RAHMOUNE Salah o Régime dualiste ? présentée par CHAKIR Hasna o Régime de dualisme rationnalisé ? présenté par BADIBANGA BIAYI Samuel CLes types des régimes parlementaires Introduction De façon générale il existe deux types de régimes de séparation du pouvoirs le régime présidentiel qui est un régime politique fondé sur une séparation stricte des pouvoirs contrairement au régime parlementaire qui est basé sur une séparation dite souple Notre attention sera focalisée sur ce dernier c ? est-à- dire le régime parlementaire celui-ci pourra être dé ?nit comme étant un régime de séparation dans lequel le gouvernement est responsable politiquement devant le parlement et dont ce dernier peut faire l ? objet d ? une dissolution par le pouvoir exécutif Le régime parlementaire est susceptible de trois types de régimes à savoir CLes types des régimes parlementaires Le régime moniste Radi khaled C ? est un régime parlementaire dans lequel le chef d ? Etat ne joue un rôle politique que très minime son statut est avant tout honori ?que et il est principalement le symbole et le garant de l ? unité nationale dans ce sens on va pouvoir dire que le gouvernement n ? est responsable que devant le parlement Cette responsabilité politique du gouvernement envers le parlement peut s ? exprimer par de di ?érentes manières ? La motion de censure permet au parlement de se prononcer sur la politique du gouvernement ? La question du con ?ance qui est posée par le gouvernement directement à l ? assemblée CLes types des régimes parlementaires Le régime dualiste CHAKIR Hasna Le régime parlementaire dualiste était initialement le seul régime pratiqué c ? est un régime dans lequel le gouvernement est politiquement responsable d ? une part devant le chef de l ? Etat et d ? autre part devant les assemblées parlementaires Il s ? agit donc de la double responsabilité car le gouvernement est non seulement responsable politiquement devant le parlement mais aussi devant le chef d ? Etat D ? emblée c ? est un régime dans lequel le chef d ? Etat joue un rôle important et dont le droit de dissolution appartient à ce dernier d ? une manière discrétionnaire CLes types des régimes parlementaires Le régime du dualisme restauré BADIBANGA Samuel Le régime parlementaire rationnalisé ou le dualisme restauré est un ensemble de techniques de droit constitutionnel qui visent à éviter une grande instabilité gouvernementale dans un régime parlementaire Dans ce concept les Etats ont essayé la rationalisation pour remédier à l ? instabilité gouvernementale et par suite au dysfonctionnement du régime parlementaire En fait