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1CONTROLE DES COMPTES CONTROLE DES COMPTESAnimé par: Mme Soumia Animé par: Mme

1CONTROLE DES COMPTES CONTROLE DES COMPTESAnimé par: Mme Soumia Animé par: Mme Soumia BENALIBENALI FSJES Aïn Sebaâ Sommaire 1. L'examen analytique 2. L'examen des documents et des comptes 3. Les contrôles par recoupements 4. Les contrôles physiques 5. Le contrôle des évaluations 6. La lettre d’affirmation 7. L'examen des comptes annuels et les travaux de fin de mission 2 ETAPES DE LA DEMARCHE GENERALE D’AUDIT ACCEPTATION DE LA MISSION ORIENTATION ET PLANIFICATION APPRECIATION DU CONTRÔLE INTERNE CONTRÔLE DES COMPTES TRAVAUX DE FIN DE MISSION OPINION SUR LES COMPTES REDACTION DU RAPPORT 4 En fonction des conclusions qu'il aura tirées de l’appréciation finale du contrôle interne, l'auditeur procédera, sur la base d'un programme de contrôle qu'il aura établi, aux investigations directes lui permettant de fonder son jugement sur l'ensemble des informations comptables synthétisées dans les comptes annuels. Le contrôle des comptes s'effectuera selon diverses procédures, le but étant pour l'auditeur de collecter des éléments probants pour étayer son appréciation. L'auditeur effectuera ainsi : - un examen analytique ; - un examen de la validité des documents et des comptes (contrôles par recoupements internes ou externes) ; - des contrôles physiques ; - des contrôles des évaluations. Ces contrôles pourront être réalisés de manière intégrale ou par sondages. Des lettres d'affirmation pourront venir confirmer certaines assertions. 5 1. L'examen analytique L'examen analytique (ou procédures analytiques) est un ensemble de procédures de révision consistant à : - faire des comparaisons entre les données résultant des comptes et des données antérieures, postérieures ou prévisionnelles de l'entité ou des données d'entités similaires afin d'établir des relations entre elles ; - analyser les variations significatives et les tendances ; - étudier et analyser les éléments résultant de ces comparaisons. 6 L'examen analytique est une procédure qui s'intègre très bien dans une mission de revue limitée s'appuyant sur une analyse des risques Les Principales techniques de la procédure d'examen analytique sont généralement classées en deux catégories: - La revue de vraisemblance, - La comparaison de données. 7 1.1 La revue de vraisemblance « La revue de vraisemblance consiste à procéder à un examen critique des composantes d'un solde pour identifier celles qui sont a priori anormales. » On peut citer à titre d'exemple compte dont le solde est dans un sens inhabituel (par exemple compte caisse créditeur, écritures sans libellées …). Cette revue peut être faite à partir de l'ensemble des documents financiers tels que balances ou journaux comptables. 8 1.2 La comparaison de données Cette technique consiste à faire des analyses de données de l'exercice par rapport : - à celles des périodes antérieures pour déterminer si l'évolution est cohérente ; - à celles issues d'un budget pour savoir si les objectifs fixés ont été atteints, sinon pour en connaître les motifs ; - aux mêmes données dans des entreprises comparables pour identifier les particularités de l'entreprise. 9 Par ailleurs, ces comparaisons ne sont significatives que si : - il existe une logique dans l'évolution d'un compte d'une période sur l’autre ; - les entreprises similaires établissent leurs comptes sur la base des mêmes principes comptables. 10 2. L'examen des documents et des comptes Parallèlement à d'autres vérifications (recoupements, contrôles physiques, contrôles des évaluations) qui seront examinées dans les paragraphes suivants, l’audit implique l'examen d'un volume important de documents. Pour l'auditeur, l’origine de ces documents en détermine la valeur. En effet, ses conclusions seront d'autant plus solides qu'elles s'appuieront sur des faits objectifs. Il en est de même du respect des règles juridiques relatives à la tenue des comptes. 11 L'auditeur va donc être amené à faire une inspection des documents de base et des livres comptables en vue d'obtenir, dans le cadre de son audit, des éléments probants plus ou moins fiables en fonction de leur nature et de leur source, ainsi que de l'efficacité des contrôles internes appliqués au traitement de l'information qu’ils contiennent. 12 2.1 Examen de la force probante des documents de base : les pièces justificatives La loi stipule que tout enregistrement comptable doit préciser l'origine, le contenu et l'imputation de chaque donnée ainsi que les références de la pièce justificative qui l'appuie. Cette pièce justificative indispensable à des origines diverses : - Les pièces créées à l'extérieur de l'entreprise et conservées par elle, - Les pièces créées par l'entreprise et qui portent la marque d'une circulation extérieure, - Les pièces créées par l'entreprise et adressées à des tiers, - Les pièces créées et retenues par l'entreprise. 13 Les pièces créées à l'extérieur de l'entreprise et conservées par elle On y trouve notamment : - les factures fournisseurs, - les bons de commande reçus des clients, - la correspondance reçue des tiers, - les relevés de banque. La force probante de ces documents est bonne si l'entreprise n'y a pas apporté de modification . 14 Les pièces créées par l'entreprise et qui portent la marque d'une circulation extérieure On peut y relever : - les effets à recevoir acceptés, - les bordereaux de remise de chèques visés par la banque, - le double des bordereaux de livraison émargés par les clients. La force probante de ces documents peut être assimilée à celle des documents créés à l’extérieur et conservés par l'entreprise. 15 Les pièces créées par l'entreprise et adressées à des tiers On peut y relever : - les factures clients, - la correspondance adressée à des tiers, - les bons de commande adressés aux fournisseurs La force probante de ces documents est moindre : il faudra analyser si ces documents sont confirmés par des documents créés par des tiers (règlements clients par exemple). 16 Les pièces créées et retenues par l'entreprise On peut citer à titre d’exemple les bons de sortie matières. C'est cette catégorie de pièces qui a la valeur probante la plus faible et ce, pour des raisons comme : - la création de pièces, sur ordre de la direction, pour justifier des opérations imaginaires, - la création de pièces fictives pour dissimuler des fraudes perpétrées par la personne. 17 Ces documents seront d'autant plus probants que le contrôle interne sera important (un document peut passer dans plusieurs mains avec apposition d'un visa à chaque manipulation et vérification). Par exemple, un magasinier ne pourra falsifier une fiche de réception qu'il doit préparer et qui doit être comparée par le service comptable au bon de commande provenant du service achat et à la facture reçue du fournisseur. Les pièces internes doivent, pour être valables, revêtir la forme prescrite, c'est-à-dire contenir l'ensemble des renseignements prévus et les signatures ou paraphes requis et avoir été accomplies au moment même de l'opération. 18 2.2 Techniques de contrôle des documents Le contrôle des documents permet à l'auditeur de s’assurer que les pièces justificatives sont correctement établies, qu'elles ne portent aucune trace d'altération ou de surcharge, en fait qu'elles n'ont pas été falsifiées. Ce contrôle est abordé sous deux angles différents : - La première méthode consiste à partir de la pièce pour vérifier sa transcription dans les livres et les comptes. - L'autre méthode consiste à vérifier, à partir des écritures comptables, qu'il existe à l'appui de celle-ci, des justificatifs valables. 19 3. Les contrôles par recoupements Plus il y aura de sources d'information différentes, meilleure sera la véracité d'un élément. En effet, l'auditeur pourra être satisfait lorsque l'authenticité d'une opération sera confirmée grâce au rapprochement de chiffres ou de faits provenant de sources différentes On distingue deux types de contrôles par recoupements, l'un interne, l'autre externe. 20 3.1 Les contrôles par recoupements Internes Ces contrôles se font par rapprochement d'informations internes provenant de différentes origines : - rapprochement entre amortissements et provisions au bilan et dotations et reprises au compte de résultat ; - rapprochement entre les charges comptabilisées dans le poste « Charges de personnel » avec les éléments de la déclaration annuelle des données sociales (IGR). 21 3.2 Les contrôles par recoupements externes Ce type de contrôle est appelé par l'Ordre des experts- comptables procédure de confirmation directe. « La confirmation directe est une procédure de révision habituelle qui consiste à demander à des tiers ayant des liens d'affaires avec l'entreprise vérifiée de confirmer directement au commissaire aux comptes des informations concernant l’existence d'opérations, de soldes, ou tout autre renseignement ». 22 Tiers pour lesquels il peut y avoir confirmation directe (principaux cas de confirmation) : - Immobilisations : conservation des hypothèques pour les terrains et immeubles. Ces confirmations donnent une information sur la propriété des biens et sur l'existence de garanties éventuelles ; - Créances et dettes : confirmation des clients et fournisseurs, des emprunts, des prêts auprès des tiers concernés. Outre le solde, d'autres confirmations peuvent être obtenues, par exemple échéances, intérêts, garanties pour les emprunts et prêts pour confirmer les éléments des contrats ; 23 - Valeurs d'exploitation : stocks appartenant à des tiers et en dépôt dans l'entreprise, stocks appartenant à l'entreprise et en dépôt chez les tiers ; - Titres de participation et de placement : titres en dépôt portefeuille géré par un tiers (banque par exemple), coupons à encaisser ; - Banques : confirmation uploads/s1/ controle-des-comptes-anime-par-mme-soumi.pdf