Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

1 1 a.charkaoui@ucam.ac.ma a. charkaoui Les Modes de Paiement Les Modes de Paie

1 1 a.charkaoui@ucam.ac.ma a. charkaoui Les Modes de Paiement Les Modes de Paiement Les Modes de Paiement Les Modes de Paiement à à à à l l l l’ ’ ’ ’International International International International Abdelkabir Charkaoui Logistique : Approvisionnement et Transport - - - - M a r r a k e c h M a r r a k e c h M a r r a k e c h M a r r a k e c h - - - - Institut des Hautes Etudes de Management Institut des Hautes Etudes de Management Institut des Hautes Etudes de Management Institut des Hautes Etudes de Management 4 4 4 4è è è ème me me me ann ann ann anné é é ée e e e « « « « Marketing Marketing Marketing Marketing » » » » Cr Cr Cr Cré é é édit Documentaire dit Documentaire dit Documentaire dit Documentaire Remise Documentaire Remise Documentaire Remise Documentaire Remise Documentaire Lettre Stand By Lettre Stand By Lettre Stand By Lettre Stand By 2 a. charkaoui Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport La Remise Documentaire La Remise Documentaire La Remise Documentaire La Remise Documentaire Modes de Paiement à l’International 1. Négocie T&C Exportateur 2. Embarque marchandise 3. Donne documents à la Banque 7. L’Exportateur reçoit le paiement. 6. La Banque Correspondante fait suivre le paiement à la Banque de l’Exportateur où l’effet est accepté. 4. La Banque envoie documents à Banque Correspondante Banque Correspondante Banque de l’Exportateur Importateur 5. La Banque Correspondante livrera les documents contre paiement de l’importateur ou l’ acceptation de l’effet. Contrat Commercial 3 a. charkaoui Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Modes de Paiement à l’International La remise documentaire (ou encaissement documentaire) est une opération par laquelle un exportateur mandate sa banque de recueillir, selon ses indications, une somme due ou l'acceptation d'un effet de commerce par un acheteur contre remise de documents. Il s'agit de documents commerciaux (factures, documents de transport, titres de propriété, ...) Définition La Remise Documentaire La Remise Documentaire La Remise Documentaire La Remise Documentaire 4 a. charkaoui Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Modes de Paiement à l’International La Remise Documentaire La Remise Documentaire La Remise Documentaire La Remise Documentaire Cette technique fait intervenir quatre parties : Le donneur d'ordre (ou remettant) : c'est le vendeur Le vendeur donne mandat à sa banque. Il rassemble les documents relatifs à l'encaissement et les transmet à sa banque avec l'ordre d'encaissement. La banque remettante : il s'agit de la banque du donneur d'ordre. Elle contrôle les documents remis par le vendeur et les transmet à la banque correspondante étrangère chargée de l'encaissement selon la lettre d'instructions du donneur d'ordre auprès de l’acheteur. La responsabilité de la banque remettante se limite à la bonne exécution des instructions données. Elle n'assume aucun engagement ni responsabilité dans l'hypothèse où les instructions qu'elle transmettrait ne seraient pas suivies. Il en va de même en ce qui concerne les retards, les pertes en cours de transmissions, la qualité des traductions, la qualité de la banque correspondante, C'est ce point fondamental qui distingue la remise documentaire du crédit documentaire. Dans le cadre du crédoc, il s'agit d'un réel engagement d'une banque qui se porte garante en cas de défaut de paiement de l'acheteur. Pas ici ! 5 a. charkaoui Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Modes de Paiement à l’International La Remise Documentaire La Remise Documentaire La Remise Documentaire La Remise Documentaire La banque présentatrice : C'est la banque à l'étranger chargée de l'encaissement qui effectue la présentation des documents à l'acheteur et ne les remettra que si elle reçoit le règlement ou une traite, conformément aux instructions reçues de la banque remettante. Le tiré : c'est celui à qui doit être faite la traite selon l'ordre d'encaissement. Il s'agit de l'importateur. 6 a. charkaoui Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Modes de Paiement à l’International La Remise Documentaire La Remise Documentaire La Remise Documentaire La Remise Documentaire Les avantages de la remise documentaire sont les suivants : L'acheteur ne pourra pas retirer la marchandise si des documents nécessaires au dédouanement ou à la remise de la marchandise par le transporteur (Connaissement en cas de transport maritime) sont inclus dans la remise documentaire sans avoir préalablement réglé à sa banque le montant de la remise documentaire. La procédure est plus souple que le crédit documentaire sur le plan des documents et des dates Le coût est faible Il s'agit d'un mode de paiement souple et moins onéreux qu'un crédit documentaire 2 7 a. charkaoui Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Modes de Paiement à l’International La Remise Documentaire La Remise Documentaire La Remise Documentaire La Remise Documentaire La remise documentaire comprend également des inconvénients : Cette technique ne protège pas l'exportateur du risque de change Si le client ne se manifeste pas, la marchandise est immobilisée. Il faudra la vendre sur place à bas prix ou la rapatrier et donc payer à nouveau des frais de transport. Dans ce contexte, il est important que le vendeur donne à la banque présentatrice dans la lettre d'instructions les modalités à prendre pour préserver la marchandise dans l'hypothèse où le client ne lèverait pas les documents L'acheteur peut invoquer de nombreux motifs pour ne pas payer. C'est la raison pour laquelle un acompte à la commande est fortement recommandé pour éviter cette situation Il n'y a aucun engagement des banques intervenantes. Le mécanisme est déséquilibré entre l'importateur et l'exportateur. Ce dernier risque beaucoup plus dans l'opération Cette technique est fortement soumise au risque politique. Si l'entreprise la destine vers un marché instable, il lui est conseillé de contracter une assurance- crédit. 8 a. charkaoui Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Le Cr Le Cr Le Cr Le Cré é é édit Documentaire dit Documentaire dit Documentaire dit Documentaire Modes de Paiement à l’International Le Crédit Documentaire est l'opération par laquelle une Banque « Banque Emettrice » s'engage d'ordre et pour compte de son Client Importateur « Donneur d'Ordre » à régler à un Exportateur (le « Bénéficiaire ») dans un Délai déterminé, via une Banque intermédiaire (la Banque Notificatrice) un Montant déterminé contre la remise de Documents strictement conformes justifiant la valeur et l'expédition des Marchandises. 9 Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Modes de Paiement à l’International NOTIFICATION DU CRÉDIT DOCUMENTAIRE REMISE DES DOCUMENTS ENVOI MARCHANDISE Le donneur d'ordre , avec les documents va prendre possession des marchandises. ACHETEUR VENDEUR DONNEUR D'ORDRE BENEFICIAIRE Banque EMETTRICE Banque NOTIFICATRICE OUVERTURE DU CRÉDIT DOCUMENTAIRE ENVOI DES DOCUMENTS DEMANDE D'OUVERTURE DE CRÉDOC Examen des documents, s'ils présentent une apparence de conformité par rapport aux termes du crédit: paiement, engagement de paiement........ REMISE DES DOCUMENTS Examen des documents par la banque émettrice CONTRAT COMMERCIAL 10 a. charkaoui Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Le Cr Le Cr Le Cr Le Cré é é édit Documentaire dit Documentaire dit Documentaire dit Documentaire Modes de Paiement à l’International Le Déroulement du Crédit Documentaire en 13 actes Acte 1 : Instruction d’ouverture du crédit documentaire L’acheteur et le vendeur se sont mis d’accord sur le contrat de vente/achat de marchandises ou de prestations de services. Dès lors se pose le problème de la sécurité de paiement. Si le crédit documentaire a été choisi d’un commun accord, l’acheteur donne ses instructions d’ouverture à sa banque, la banque émettrice. Des formulaires prés imprimés, généralement inspirés par le système de codification SWIFT, sont mis à la disposition des acheteurs. 11 a. charkaoui Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Le Cr Le Cr Le Cr Le Cré é é édit Documentaire dit Documentaire dit Documentaire dit Documentaire Modes de Paiement à l’International Acte 2 : Ouverture du crédit documentaire La banque émettrice ouvre (émet) le crédit documentaire par l’intermédiaire de sa banque correspondante dans le pays du vendeur. Acte 3 : Notification du crédit documentaire La banque notificatrice notifie l’ouverture du crédit au bénéficiaire et y ajoute (éventuellement) sa confirmation. Dans ce cas, elle s’engage à payer le vendeur si les documents sont présentés conformes dans les délais impartis. 12 a. charkaoui Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement uploads/s1/ cours-mode-de-paiement-a-linternational-red-douane-transit-hem-20104.pdf