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INTRODUCTION INTRODUCTION DU MODULE DE DROIT DU MODULE DE DROIT 1. 1. Introduct

INTRODUCTION INTRODUCTION DU MODULE DE DROIT DU MODULE DE DROIT 1. 1. Introduction sommaire Introduction sommaire du droit du droit Significations littéraires Significations littéraires du mot « droit » du mot « droit » Honnête, Honnête, Juste, Juste, Franc, Franc, Sincère, Sincère, Loyal, Loyal, Sensé, Sensé, Raisonné, Raisonné, Etc. Etc. Définition juridique du terme “droit”. Définition juridique du terme “droit”. « Le droit est l’ensemble des règles juridiques « Le droit est l’ensemble des règles juridiques qui organisent les rapports privés et publics qui organisent les rapports privés et publics entre les différents sujets de droit dans les entre les différents sujets de droit dans les divers domaines de la vie sociale ». divers domaines de la vie sociale ». ▬► ▬► Règles juridiques ; Règles juridiques ; ▬► ▬► Sujets de droit ; Sujets de droit ; ▬► ▬► Rapports privés et rapports publics ; Rapports privés et rapports publics ; ▬► ▬► Divers domaines ; Divers domaines ; ▬► ▬► La vie sociale. La vie sociale. Histoire du droit. Histoire du droit. De la première existence de l’être humain De la première existence de l’être humain à nos jours, le droit ne cesse de se à nos jours, le droit ne cesse de se diversifier et de se développer pour diversifier et de se développer pour répondre aux exigences des différentes répondre aux exigences des différentes sociétés et de leurs composantes. sociétés et de leurs composantes. ▬► ▬► Le droit divin ; Le droit divin ; ▬► ▬► Le droit des civilisations ancestrales ; Le droit des civilisations ancestrales ; ▬► ▬► Le droit contemporain ; Le droit contemporain ; Le développement du droit. Le développement du droit. Le droit est une discipline qui se développe Le droit est une discipline qui se développe constamment en fonction de plusieurs constamment en fonction de plusieurs paramètres dont principalement: paramètres dont principalement: ▬► ▬► L’espace ; L’espace ; ▬► ▬► Le temps ; Le temps ; ▬► ▬► Le domaine ; Le domaine ; ▬► ▬► Les circonstances ; Les circonstances ; ▬► ▬► Les conditions. Les conditions. 2. Les aspects pratiques du droit 2. Les aspects pratiques du droit Dans le statut personnel de chaque Dans le statut personnel de chaque individu. individu. ▬► ▬► Le droit à la vie ; Le droit à la vie ; ▬► ▬► Le droit au nom à la naissance ; Le droit au nom à la naissance ; ▬► ▬► Le droit à la nationalité ; Le droit à la nationalité ; ▬► ▬► Le domicile, le mariage, le divorce, Le domicile, le mariage, le divorce, le décès, etc. le décès, etc. Dans les relations entre individus. Dans les relations entre individus. ▬► ▬► Les relations sociales ; Les relations sociales ; ▬► ▬► Les libertés individuelles / publiques ; Les libertés individuelles / publiques ; ▬► ▬► Les relations commerciales ; Les relations commerciales ; ▬► ▬► Les situations litigieuses. Les situations litigieuses. Dans la vie quotidienne. Dans la vie quotidienne. ▬► ▬► La vie associative ; La vie associative ; ▬► ▬► La sphère du commerce et des La sphère du commerce et des affaires pécuniaires ; affaires pécuniaires ; ▬► ▬► Le domaine du travail et des métiers Le domaine du travail et des métiers divers ; divers ; ▬► ▬► Les activités sportives et culturelles, Les activités sportives et culturelles, etc. etc. Dans les relations entres pays. Dans les relations entres pays. ▬► ▬► Les accords bilatéraux ou Les accords bilatéraux ou multilatéraux entres pays ; multilatéraux entres pays ; ▬► ▬► Les conventions internationales ; Les conventions internationales ; ▬► ▬► Les consensus de paix ou de Les consensus de paix ou de guerre ; guerre ; ▬► ▬► La mondialisation, etc. La mondialisation, etc. Dans le maintien de l’équilibre Dans le maintien de l’équilibre et la stabilité et la stabilité ▬► ▬► Limitation des zones de libertés entre Limitation des zones de libertés entre individus ; individus ; ▬► ▬► Définitions des domaines d’action de la Définitions des domaines d’action de la puissance publique ; puissance publique ; ▬► ▬► Prévenir les litiges dans une société Prévenir les litiges dans une société donnée ; donnée ; ▬► ▬► Etablir la stabilité et l’ordre permanents ; Etablir la stabilité et l’ordre permanents ; ▬► ▬► Entretenir l’équilibre général entre Entretenir l’équilibre général entre individus, sociétés et pays. individus, sociétés et pays. 3. Acquisition de la culture 3. Acquisition de la culture générale du droit générale du droit Formation ciblée. Formation ciblée. ▬► ▬► Cours d’initiation au droit en général ; Cours d’initiation au droit en général ; ▬► ▬► Formation continue en droit ; Formation continue en droit ; ▬► ▬► Etudes supérieures en droit. Etudes supérieures en droit. Exposition aux aléas de la vie en Exposition aux aléas de la vie en société. société. ▬► ▬► Différends entre voisins ; Différends entre voisins ; ▬► ▬► Accrochages sur la voie publique ; Accrochages sur la voie publique ; ▬► ▬► Mariage # divorce ; Mariage # divorce ; ▬► ▬► Création d’une association du Création d’une association du quartier ; quartier ; ▬► ▬► Organisation d’un spectacle ; Organisation d’un spectacle ; ▬► ▬► Vente ou achat de produits de Vente ou achat de produits de consommation. consommation. Contentieux de la vie Contentieux de la vie professionnelle. professionnelle. ▬► ▬► Rupture d’un contrat de travail ; Rupture d’un contrat de travail ; ▬► ▬► Sanction disciplinaire ; Sanction disciplinaire ; ▬► ▬► Affiliation à un syndicat Affiliation à un syndicat professionnel ; professionnel ; ▬► ▬► Licenciement ; Licenciement ; ▬► ▬► Lettre de change non payée à terme. Lettre de change non payée à terme. Nécessités des situations critiques. Nécessités des situations critiques. ▬► ▬► Vol ou incendie non couvert par une Vol ou incendie non couvert par une assurance ; assurance ; ▬► ▬► Inculpation pour délits ou crime non Inculpation pour délits ou crime non commis ; commis ; ▬► ▬► Implication pour falsification de Implication pour falsification de documents professionnels ; documents professionnels ; ▬► ▬► Emission d’un chèque sans Emission d’un chèque sans provision. provision. Transmission du savoir Transmission du savoir par les hommes de droit. par les hommes de droit. ▬► ▬► Professeurs et enseignants des matières Professeurs et enseignants des matières de droit ; de droit ; ▬► ▬► Avocats des tribunaux de droit commun ou Avocats des tribunaux de droit commun ou spécialisés ; spécialisés ; ▬► ▬► Magistrats des tribunaux et Cours en Magistrats des tribunaux et Cours en activité ou en conseil ; activité ou en conseil ; ▬► ▬► Les auxiliaires de la justice ; Les auxiliaires de la justice ; ▬► ▬► Les notaires et avoués de justice ; Les notaires et avoués de justice ; ▬► ▬► Les fonctionnaires de la police judiciaire. Les fonctionnaires de la police judiciaire. 4. La relation entre 4. La relation entre la formation technique la formation technique et le droit et le droit Acquisition d’une culture générale. Acquisition d’une culture générale. Bonne intégration à la vie civile. Bonne intégration à la vie civile. Meilleure adaptation à la vie Meilleure adaptation à la vie professionnelle. professionnelle. Utilisation des techniques du droit dans le Utilisation des techniques du droit dans le domaine d’activité technique. domaine d’activité technique. Immunité contre les dérapages et les Immunité contre les dérapages et les intentions malveillantes. intentions malveillantes. Thèmes à traiter Thèmes à traiter Introduction du droit Les sources et branches du droit Le droit civil Le droit constitutionnel Le droit du travail et la couverture sociale Le droit administratif Le droit commercial Le droit fiscal L’organisation du système judiciaire Le droit pénal et la procédure pénale INTRODUCTION DU DROIT INTRODUCTION DU DROIT Définition juridique Définition juridique Le droit est l’ensemble des Le droit est l’ensemble des règles règles juridiques juridiques qui organisent les qui organisent les rapports rapports privés et publics privés et publics entre les différents entre les différents sujets de droit sujets de droit dans les divers dans les divers domaines de la vie sociale. domaines de la vie sociale. Divisions du droit Divisions du droit DROIT DROIT OBJECTIF DROITS SUBJECTIFS Les droits subjectifs Les droits subjectifs  Ils représentent L’ensemble des Ils représentent L’ensemble des pouvoirs et prérogatives reconnus aux pouvoirs et prérogatives reconnus aux particuliers. particuliers.  Ce sont des règles de droit qui se Ce sont des règles de droit qui se définissent par la personne déterminée définissent par la personne déterminée qui en est titulaire (Ex : droit de propriété, qui en est titulaire (Ex : droit de propriété, droit de créance, …). droit de créance, …). Les droits subjectifs Les droits subjectifs DROITS SUBJECTIFS DROITS PATRIMONIAUX DROITS EXTRA-PATRIMONIAUX DROITS INTELLECTUELS Les droits subjectifs Les droits subjectifs patrimoniaux patrimoniaux DROITS PATRIMONIAUX DROITS REELS DROITS PERSONNELS Ex: DROIT DE CREANCE DROITS REELS PRINCIPAUX DROITS REELS ACCESSOIRES Ex: DROIT DE PROPRIETE Ex: DROIT DE SERVITUDE Ex :DROIT D’SURFRUIT EX : DROIT DE GAGE Ex: DROIT D’HYPOTHEQUE Les droits subjectifs uploads/S4/ 1-introduction-au-droit 2 .pdf