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SÍetJ*i. « •: V* •5 * <í . ^ .'— , p INTRODUCTION A LA SCIENCE 1)U DROIT PAR Gaston MAY PROFESSEI)R HONORA1RE A LA FACULTE DE DROIT DE L'üNIVERSlTÉ DE PAUIS Troisième édition recue et angmentée PARIS (5e) MARGEL GIARD LXBRAIRE-ÉDITEITH l6, UÜE SOUFFLOT, l6 1932 TRAVADX Dü SÉMINAIRE ORIENTAI D'ÍÍXÜDES JUEIBIQUBS ET SOCU1ES Publíés sous la dírection de Éoooard LAMBERT (Paris, P. Geuthner) TOME i. — Ma.hmoud Fathy. —Ladoctrine musulmane de Tabua des Droits(Etude d'histoire juridique et de droit comparé), avee une xntroduction par Edouard Làmbert, 1913, LXXX et 276 p. TOMES 2 et 3. — Abd-el-Sauam-Zohny.— La responsabilité de TEtat ég-yptien à raison de Texercice de la puissance publique, 35o et 36o p., 1914 TOME 4- — An. Sanhoury. — Le Galifat. Son évolation vers une Société des Nations Orientales, avec préface d Edouard Lambert, 627 p., 1926. TOME 5. — Moiiammed Abdei. Gawad. — L'exécution testamen taireen droit musulman, avec une préface d'Edouard Lamber' i65 p., 1926. COLLECTION INTERNATIONALE DES JURISTES POPULAIRES Publiée sous la directíon de Édouard LAMBERT (Chez Mareei Giard, 16, rue Soufflot, Paris) I. Jackson H. Ralston. —- Le droit international de la démo eratie. Traduit de Tanglais par Henri Marquis, préface pu Edouard Lambert, 1923, un volume in-16 9 L' II.— Gkorges Gornil, — Le droit privé. Essai desociologie jur dique simplifiée. Préface par E. Lambert, 1924, uh volun in-16.. 9ír III. — Emmanüel Lévy. — La vision socialista du droit. Préfai; par Edouard Lambert, 1926,00 volume m-16 9 ft BIBLIOTHÈQUE DE L INSTITUT DE DROIT COMPARÉ DE LYON Études et documents Publiés sous la dírection de Édouard LAMBERT (Chez Mareei Giard, 16, rue Soufflot, Paris) TOME G. Madikr. — L'association du barreau américain, 192 un volume in-80, avec une prétace dEdouard Lambert. 11 fr. TOME 2.— M. Maynard. —Les jugements déclaratoires. V-u no ave lie forme d*activité jadiciaire. La justice préventive, 1922, eu volume in-80 11 fr.aií TOME 3. — J. Fouilland. — Allen v. Flood. Le boycottage, le s listes noires et les autres instruments decontrainte syii ii oale devant la loi civile, 1922, un volume in-80 22 fr. õ( Tome 1 de la série des Décisions régulatrices de la poli tio ha da travail et du cornmerce des jages anglais. TOME 4- — Rbné Hoffhkrr. — Le boycottage devant les cour^ anglaises (1901-1923), 1923, un volume in-80 i5 fr. i INTRODUCTION A LA SCIENCE DU DROIT // INTRODUGTION A LA SCIENCE DU DROIT PAR Gaston MAY PKOFESSEUR HONORAIRE A LA FACITLTÉ DE DROIT DE L'UN1VERS1TIÍ DE PARIS Troisiéme édition Z f Tirage PARIS (5e) Marcel GIARD LIBRAIRE-ÉDITEÜR 16, Rue SouiTIot et 12, Rue Toullier 1932 f.fc mmtms*,** - Vv,.v.. •V* Í ^ -••w; iJcJo^mi 1 H 46^ HbíL >•>' AYERTISSEMENT Le titre donné au présent ouvrage : Introduction à la scienee du droit est, à lui seul, un programme. Je nai pas voulu me cantonner excluswement dans les recherches d 1 ordre purement spêculatif sur le droit et Vidée du droit. J'ai essentiellement cherché à me tenir au plus près des faits ohservables et observes, sur le plan des réahtés. Tout en montrant à quelles nécessités impéneuses ohéit Vhomme quand il s est créé et continue à se créer ces règles de conduite sociale qui constituent le droit, f ai voulu prouver que ces règles peuvent faire Vobjet d*une étude scientifique, uiarquer la, place occupée par la science du droit dans le groupe des sciences sociales, présenter, dans un tahleau raisonné, ses aspects multiples et vanés, sou- hgner les rapports d mterdépendance qui les unissent et faire voir que ces disciplines diverses concourent touies, à des degrés différents et selon une méthode qui leur est propre, à un résultat toujours identique . lu marche normale et le développement ppicifique des groupements humains. Ceux qui connaissent Vhistoire de la fondation de nos Ecoles françaises de droit et leurs humhles débuts de ran Xll comprendront sans peine pourquoi on ue chercha, en aucune manière, à attirer l attenhon des étudiants sur ces prohlèmes pourtant essentiels. Un cours introductif à la science du droit manqua II INTRODUCTION A LA SCIENCE DU DROIT dès la première heure à la liste fort écourtée des ensei* gnements déclarés ohligatoires dans les Ecoles res- taurèes par le Consulat. Bonaparte, ennemi déclaré de ce qu il appelait dédaigneusement ridéologie, tolérait quon étudiât les lois, mais non pas Vesprit des lois, Uenseignement du droit rétahli par lui resta doric étroiternent confiné dans le domaine de la législation positive, Uétude du Code civil et des autres Codes napoléoniens qui suivirent fut considérée, avec quel- ques éléments de droit . romain, £omme devant tout emhrasser, comme devant suffire à tout. Cette conception étriquée et ces vues limitées n ont pas cesse de dominer chez nous. Si élargis qu aient été nos programmes d^études, à partir des dernières années du XIXe siècle, toujours on s'est horné à tenir enfermée chacune des parties de la science juridique dans son domaine propre. Des tentatives furent faites à Paris et dans nos facultés provinciales, pour ins~ tituer un enseignement d*initiation à Vétude scien- tifique du droit. Mais ces essais isolés et intermittents n ont jamais ahouti à un établissement défínitif. Seule, la Faculte de Strashourg, dès quelle est redevenue française, a inscrit sur son programme. à titre per- manent, le Cours d Introduction à la science du droit qu elle avait été jadis la première à instaurei'. Ainsi, partout ailleurs qu en Alsace, à Paris même, les étudiants en droit commencent leurs études tech- niques et les coniinuent au hasard des rencontres, sans être guidés dans le domaine si vaste du droit, véritable terra incógnita dont ils n ont jamais en- tenda parler et dont ils ignorent 1' importance sociale, la siluation, les limites, les divisions intérieures et la langue. Combien plus enviable est la condition de leurs camarades des autres établissements d 1 Enseignement supérieur ! Ceux de la médecine et des sciences ont été initiés aux rudiments et aux méthodes des sciences physiques, naturelles, mathématiques. Ceux des lettres, AVERT1SSEMENT Ili de philosophie, d'histoire, ont pris, depuis longiemps, contact avec les littératures anciennes ou modernes, les doctrines philosophiques, les enseignements de Vhistoire. Tous ont pu, de longue date, s initier à des disciplines quil s'agit seulement, pour eux, de pratiquer avec plus d*ampleur dans Vinformation, avec plus de rigueur scientifique. Aucun n ignore ni dou il vient, ni par quelles routes il lui faudra passer pour se hausser jusqu aux résultats à atteindre. Seul, Vétudiant en droit aborde la science sans Vappui des notions les plus élémentaires nécessaires à un débu- tant. Tout est nouveau pour lui : les questions à ré- soudre, les liens de connexité qu elles ont entre elles, les méthodes de plus en plus assurées de leur valeur qui permettent d'en découvrir la solution, tout jusqu au vocabulaire technique quil entend pour la première fois. Complètement dépaysé dans un monde nouveau, il lui faut un guide qui lui en explique les différents aspects. A défaut dun cours, un livre peut remplir cet office indispensable. Ce livre nous Vavions déjà présenté au public, mais sous une forme quelque peu sommaire, lorsqu en 1920 nous avons publié la série des douze leçons professées par nous en 1919 à la Faculte de droit de Paris, devant un auditoire de soldats arnéricains de retour du front et désireux, avant de rentrer aux Etats-Unis, de s1 initier à notre mentalité juridique (1). Les comptes rendus bienveillants dont cet opuscule a été Vobjet estimaient quil pourrait être de quelque utilité aux étudiants français de première année. Les faits paraissent avoir donné raison à leurS prévisions. Uouvrage tel quil a paru dabord est épuisé. Pai pense qu un essai qui avait réussi pouvait être renou- velé. Mais la faveur avec laquelle avait êté accueillie cette tentative, m imposait des remaniements impor- (1) Gaston May, Introduclion à la science du droit, Paris, Giard et Brière, 1920, 8C. IV INTRODUCTION A LA SCIENCE DU DROIT tants. Uouvrage se présente donc aujourd'hui, conçu dans le même esprít que la première foís, mais grossí de développements jugés nécessaires et accompagné d'une hihíiographie qui, si sommaire quelle soit, aura son utilité. On trouvera en assez gr and nomhre dans la litté- rature juridique étrangère des ouvrages semhlahles à celui-ci, traitant des mêmes matières, disposées selon un ordre systématique. Plusieurs, surtout ceux parus en Allemagne, portent comme titre : Encyclopédie du droit, Encyclopédie juridique. Pris dans son acception étymologique, ce terme convient parfaite- ment à ce genre d^écrits. Uencyclopédie di 1 une science, que ce soit la science juridique ou toute autre, cest en somme une vue circulaire jetée sur cette science d'un point central d ou Von peut en embrasser succes- sivement ou simultanément toutes les parties. Uency- clopédie ainsi compnse fait donc ooir, pour ainsi dire, la science par le dehors, de façon à pouvoir isoler ses différents aspects, de manière pourtant à pouvoir mar quer les rapports de chacune des parties ayec V en- semhle considéré comme un système cohérent et complet. Déjà, au moyen âge, cette tendance à uploads/S4/ introd-sci-droit-1932.pdf