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RESPONSABILITÉ (en général) Cette page ne doit pas être insérée dans la reliure RESPONSABILITÉ (en général) par Philippe le TOURNEAU Professeur émérite de la Faculté de droit de Toulouse DIVISION Généralités, 1-6. SECT. 1. – Fonctions de la responsabilité, 7-18. ART. 1. – INDEMNISER, 8-14. ART. 2. – EMPÊCHER LA NAISSANCE OU LE MAINTIEN D’UN DOM- MAGE ILLICITE, 15-18. SECT. 2. – Conditions de la responsabilité, 19-106. ART. 1. – UN DOMMAGE, 20-32. § 1. – Nécessité d’un dommage, 20-21. § 2. – Dommage et préjudice, 22. § 3. – Préjudice qualifié, 23-26. § 4. – Dérives relatives au préjudice, 27-32. ART. 2. – UN LIEN DE CAUSALITÉ, 33-56. § 1. – Domaine de la causalité, 34-35. § 2. – Preuve de la causalité, 36-43. § 3. – Théories de la causalité, 44-53. § 4. – Caractères du lien de causalité, 54-56. ART. 3. – FAIT GÉNÉRATEUR, 57-106. § 1. – Fait personnel, 63. § 2. – Fait d’autrui, 64-67. § 3. – Fait d’une chose, 68-73. § 4. – Universalité de la responsabilité civile, 74-78. § 5. – Apparente responsabilité contractuelle, 79-106. SECT. 3. – Fondements de la responsabilité civile, 107- 269. ART. 1. – FAUTE, 109-160. § 1. – Vertus de la faute, 113-126. § 2. – Actualité de la faute, 127-143. § 3. – Amélioration de la responsabilité pour faute, 144- 160. ART. 2. – RISQUE, 161-232. § 1. – Justification, 165-184. § 2. – Vérification, 185-232. ART. 3. – DÉPASSEMENT, 233-269. § 1. – Garantie, 235-236. § 2. – Principe de précaution, 237-243. § 3. – Droit de la mise en danger d’autrui, 244-247. § 4. – Droit des dommages corporels, 248-263. § 5. – Refonte du code civil, 264-269. BIBLIOGRAPHIE Tous les manuels consacrés au Droit des obligations traitent de la responsabilité. Adde : Archives de philosophie du droit (col- lectif), La responsabilité, 1977, Sirey, t. XXII. – J.-L. BAUDOUIN et P. 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À propos de l’article 1373 de l’avant-projet de réforme du droit des obligations, Mélanges G. Viney, 2008, LGDJ, 2008, p. 55 et s. – T. AZZI, Les relations entre la responsabilité civile délictuelle et les droits subjectifs, RTD civ. 2007. 227. – L. BACH, Réflexions sur le problème du fondement de la responsabilité civile en droit français, RTD civ. 1977. 17. – L. BAGHESTANI-PERREY, Le principe de précaution : nouveau principe fondamental régissant les rapports entre le droit et la science, D. 1999, chron. 457. – D. BANDON-TOURRET et A. GORNY, Le préjudice indem- nisable dans le contentieux des sondes cardiaques : vers l’indemnisation du préjudice d’angoisse ?, JCP E 2008. 2253. – O. BERG, Le dommage objectif, Mélanges G. Viney, 2008, LGDJ, p. 63 et s. – G. BLANC, À propos de la responsabilité des grands-parents, D. 1997, chron. 327. – C. BLAVOËT, La place du normal et de l’anormal dans le droit, Gaz. Pal. 1966, 1, doctr. 65. – J.-S. 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Lapoyade-Deschamps, 2003, PU Bordeaux, p. 105 et s. ; Les mots du droit de la responsabilité : esquisse d’abécédaire, Libre droit, Mélanges Ph. le Tourneau, 2008, Dalloz, p. 117 et s. – L. CADIET, Le spectre de la société contentieuse, Mélanges G. Cornu, 1994, PUF, 1994, p. 29 et s. ; Les métamorphoses du préjudice, dans Journées R. Savatier, 1998, PUF, 1998, p. 37 et s. ; Sur les faits et méfaits de l’idéologie de la réparation, Mélanges P. Drai, 2000, Dalloz, p. 495 et s. – F. CHABAS, L’article 1382 du code civil. Peau de vair ou peau de chagrin ?, Mélanges J. Dupichot, 2004, Bruylant [Bruxelles], 2004, p. 79 et s. – H. CROZE, L’incidence des mécanismes processuels sur l’établissement du lien de causalité, dans Exigence sociale, jugement de valeur et responsabilité civile, 1983, LGDJ, p. 55 et s. – B. DAILLE-DUCLOS, Le rejet général des actions en responsabilité engagées contre les fabricants de tabac devant les juridictions européennes, LPA 5 avr. 2005, no 67, p. 6. – I. 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GRYNBAUM, Le tabac : un produit dangereux, sans obligation d’information, RCA 2001, étude 23 ; Une illustration de la faute lucrative : le « piratage » de logiciels, D. 2006, chron. 655 ; Responsabilité et contrat : l’union libre, variations sur la responsabilité contractuelle, le préjudice corporel et les groupes de contrats, Libre droit. Mélanges Ph. le Tourneau, 2008, Dalloz, p. 409 et s. – P. uploads/S4/ civ10-responsabilite-en-general-2009-2.pdf