CODEX ALIMENTARIUS Réaliser par : MAKHLOUF Sara DIOUBI Bouchra Groupe : 02 Univ

CODEX ALIMENTARIUS Réaliser par : MAKHLOUF Sara DIOUBI Bouchra Groupe : 02 Université des sciences et de la technologie d’Oran « Mohammed Boudiaf » Sommaire Introduction .........................................................................................................................2 I.Definition............................................................................................................................3 II. Objectifs du codex alimentaire......................................................................................3 III. Organisation du codex alimentaire..............................................................................3 IV. Structure de la commission du codex alimentaire......................................................4 V. les normes du codex alimentaie......................................................................................4 V.1.Les normes horizontales...............................................................................................4 V.2.Les normes vertivales....................................................................................................5 VI .La disposition du codex relative a la sécurité sanitaire des aliments.......................5 VII. Les avantages de participer et d’utiliser le codex ....................................................5 1 Liste des figures Figure 1 : structure de la commission du codex alimentaire Liste des abréviations FAO Organisation des nations unies pour l’alimentation et l’agriculture OMS Organisation mondiale de la santé OMC Organisation mondiale du commerce CCA Commission du codex alimentaire CCFAC Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants CCFH Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire CCFICS Comité du Codex sur les systèmes d'inspection et de certification des importations et des exportations alimentaires CCFL Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires CCGP Comité du Codex sur les principes généraux CCMAS Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage CCCPL Les normes mondiales et/ou des codes d’usages, selon le cas, pour les céréales, les légumes secs, les légumineuses et produits dérivés CCFFV les normes et codes d'usages internationaux qu'il jugera appropriés pour les fruits et légumes frais CCFO les normes mondiales pour les graisses et les huiles d’origine animale, végétale et marine, y compris la margarine et l’huile d’olive. CCSCH Les normes mondiales pour les épices et les herbes culinaires séchées et déshydratées CCS Les normes mondiales pour tous les types de sucres et de produits dérivés. CCPFV Les normes mondiales pour tous les types de fruits et légumes traités. Introduction La publication intitulée Garantir la sécurité sanitaire et la qualité des aliments: Directives pour le renforcement des systèmes nationaux de contrôle alimentaire a été 2 1 élaborée, afin de permettre aux autorités nationales, en particulier dans les pays en développement, d'améliorer leurs systèmes de contrôle alimentaire. Ces directives remplacent la précédente publication FAO/OMS intitulée Directives pour l'élaboration d'un système national efficace de contrôle alimentaire (1976). Pendant plus de 25 ans, cette publication a constitué le texte faisant autorité auprès des pays en développement, en matière de planification, d'organisation et de mise en œuvre de leurs programmes nationaux de contrôle alimentaire. Or, de nombreux changements se sont produits entre- temps. Tout d'abord la maîtrise des risques liés à l'alimentation a enregistré des progrès également observés dans le domaine des systèmes d'inspection et de surveillance des aliments. La mondialisation de la chaîne de production alimentaire, l'importance croissante de la Commission du Codex Alimentarius, ainsi que les obligations qui découlent de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), se sont traduites par la manifestation d'un intérêt sans précédent à l'égard de l'élaboration de normes et de règles concernant les aliments, et le renforcement de l'infrastructure de contrôle alimentaire au niveau national. Depuis 1962, la Commission du Codex Alimentarius (CCA) est chargée de la mise en œuvre du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires. Le terme de Codex Alimentarius, qui vient du latin, signifie littéralement «code alimentaire» ou «loi sur l’alimentation». Le Codex a été créé en réponse à l’importance prise de par le monde par le commerce international et à la nécessité de faciliter ce commerce tout en garantissant la qualité et l’innocuité des aliments afin de protéger le consommateur. I. Définition du codex alimentaire : 3 1 2 Le Codex Alimentarius, ou «Code alimentaire», est un ensemble de normes, de lignes directrices et de codes d'usages adoptés par la Commission du Codex Alimentarius. La Commission a été créée par l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et l'Organisation mondiale de la Santé (OMS) afin de protéger II. Les objectifs du codex alimentaire : III. Organisation du codex alimentaire : Le secrétariat du codex est hébergé au siège de la FAO Le conseil exécutif se réunit une fois par an. Les comités techniques et les groupes de travail se réunissent tous les ans ou tous les deux ans. Comités de coordination régionaux Les sessions du CCA se déroulent tous les deux ans. IV. Structure de la commission du codex alimentaire : 4 3 protéger la santé le consommateur des danges d'origine alimentaire et des pratiques frauduleuses. assurer des pratiques loyales dans le commerce des aliments et de coordonner tous les travaux en matière de normes alimentaires garantir des pratiques équitables dans le commerce des produits d'alimentation coordonner les travaux d'elaboration de normes alimentaires au niveau international finaliser et publier des normes ,des codes de pratique et dse recommandation internationneles dans le codex alimentairius couvrr les risques tout au long de la filiére alimentaire simple, cohérente, à meme de repondre au projet tecgnologique ,transparente, décidée en concertation avec les partie interessées. 4 4 Commission du codex alimentaire Secrétariat Comité exécutif Comités et groupe de travail sur les produits de base Comité régionaux(6) Comité généraux(9) V. Les normes du codex alimentaire : Les normes du Codex concernent habituellement les caractéristiques des produits et peuvent porter sur toutes les caractéristiques réglementées par les gouvernements, ou uniquement sur une d'entre elles. Il existe des normes générales ; et des normes relatives aux produits : V.1. les normes horizontales(les normes générales) : Sont élaborées par des comités de sujets divers Sont applicables a plusieurs produits de base. Les travaux de certains comités horizontaux du codex concernent la question de l’OTA :  Additifs alimentaires et contaminants (CCFAC)  étiquetage des produits alimentaires (CCFL)  Hygiène alimentaire (CCFH)  Principes généraux(CCGP)  Systèmes d’inspection et de certification des importations et des exportations alimentaires (CCFICS).  Méthodes d’analyse et d’échantillonnage (CCMAS) V .2. Les normes verticales (Les normes relatives aux produits): S’appliquent à un produit de base spécifique. Les normes relatives aux produits englobent de loin le plus grand nombre de normes spécifiques du Codex Alimentarius. Les principaux produits inclus dans le Codex sont les suivants:  céréales, légumineuses (légumes secs) et produits dérivés, y compris protéines végétale (CCCPL) 5 Comité actifs(7) Groupes spéciaux de travail(3) Comité ajournés(4) Figure 1 : structure de la commission du codex alimentaire 4 5  matières grasses et huiles et produits dérivés (CCFO)  poisson et produits dérivés  fruits et légumes frais (CCFFV)  fruits et légumes traité (CCPFV)  jus de fruits  viande et produits dérivés; soupes et bouillons  les sucres et de produits dérivés. (CCS)  Les épices et les herbes culinaires séchées et déshydratées.(CCSCH). VI. La disposition du Codex relatives à la sécurité sanitaire des aliments : Limites maximales de résidus de pesticides et de médicaments vétérinaires. Limites maximales d’utilisation d'additifs alimentaires. Limites maximales de contaminants. Conditions d’hygiène alimentaire dans les normes du Codex. VII. Les avantages de participer et d'utiliser le Codex: 1) Plus de possibilités d’accéder aux marchés 2) plus de possibilités pour les producteurs, les consommateurs et les pouvoirs publics de connaître les normes internationales en matière de qualité et de sécurité sanitaire des aliments et de participer à leur élaboration 3) plus de possibilités de réussir un développement durable des secteurs agricole, halieutique et forestier 4) garantie d'un approvisionnement en aliments salubres, sains et nutritifs et contribution à la sécurité alimentaire de la population. CONCLUSION Le Codex Alimentarius ou "Code alimentaire" a été établi par la FAO et l'Organisation mondiale de la santé en 1963 pour élaborer des normes alimentaires internationales harmonisées, qui protègent la santé des consommateurs et encouragent des pratiques loyales dans le commerce des denrées alimentaires. «Les normes Codex servent souvent de point de 6 5 6 6 7 départ pour les lois et réglementations nationales et régionales.» Les avantages des normes Codex garantissent que les aliments sont sains et commercialisables À ce jour, la Commission du Codex Alimentarius a élaboré plus de 240 normes de produits, 41 codes d'usages pour la fabrication ou la manipulation de produits alimentaires, a étudié 3270 pesticides pour leur donner une limite maximale de sécurité autorisée pour les résidus dans les aliments, en Concernant les additifs alimentaires, 760 ont été évalués ainsi que 25 contaminants alimentaires, afin d'établir des normes pour leur utilisation et un contrôle adéquat. Il en va de même pour les médicaments vétérinaires et leurs résidus, les méthodes d'échantillonnage et d'analyse, etc. Tous ces travaux ont été soutenus par les efforts des pays membres de la Commission, visant à protéger les consommateurs et à faciliter le commerce international de leurs produits. Les réglementations du Codex sont dynamiques et, au cours de la dernière décennie, en particulier, la vitesse à laquelle les événements se produisent a entraîné une réactivation et une adaptation à l'époque du programme. La FAO, par l'intermédiaire de la Division de l'alimentation et de la nutrition et de son Service de la qualité et des normes alimentaires, soutient pleinement ce travail. Références bibliographiques 1) http://www.fao.org/3/y8705f/y8705f02.htm? fbclid=IwAR3viwYh4diTuqY9dLw0dq6sVyB91JswzyVIzXxiBWGwYg4v198t0blhC JE 7 8 2) http://www.fao.org/3/x7354f/x7354f04.htm? fbclid=IwAR1Wx1mutivV8xFZrPFZCqnAEp2jG9N0GSVY6MN0Hwv8Xgme1qhV Rva7ac 3) http://www.fao.org/faowhocodexalimentarius/fr/? fbclid=IwAR1yyBZ_LZBoexljQiqlVf1nmYGFosST-iRX9pXksNN2E2jAIdnl6eezN4 4) https://slideplayer.fr/slide/454531/ 5) http://www.fao.org/3/y7867f/y7867f04.htm#:~:text=La%20Norme%20g%C3%A9n %C3%A9rale%20Codex%20pour,o%C3%B9%20ces%20produits%20sont %20commercialis%C3%A9s. 6) https://www.google.com/url?sa=i&url=https%3A%2F%2Fwww.slideserve.com %2Fkatelynn %2Fsectionivpowerpointpptpresentation&psig=AOvVaw08hb4em3HTMBhjcdT6LUf &ust=1602528096797000&source=images&cd=vfe&ved=0CA0QjhxqFwoTCPiPu8i YrewCFQAAAAAdAAAAABAD 7) https://fr.slideshare.net/Nairobyramos/codex-alimetarius 8) http://www.nzdl.org/gsdlmod?e=d-00000-00---off-0fnl2.2--00-0----0-10-0---0--- 0direct-10---4-------0-1l--11-zhZz-tr-50---20-preferences---00-0-1-00-0--4----0-0-11- 10-0big5-00&cl=CL2.3&d=HASH0195238db7e6d95c7550e61a.3.5&gt=1 8 uploads/S4/ codex-alimentaire.pdf

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  • Publié le Fev 16, 2021
  • Catégorie Law / Droit
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