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, 1...,., l IHEC Carthage UNIVERSITÉ DE CARTHAGE INSTITUT DES HAUTES ÉTUDES COMMERCIALES ANNÉE UNIVERSITAIRE 2018/2019 1 IFRS 15 : PRODUITS DES ACTIVITÉS ORDINAIRES TIRÉS DE CONTRATS CONCLUS AVEC DES CLIENTS I~~OCTCOCOPIE arthage Gsm: 90 170286 . daoud.mbareK@ h .....'i, - ya oo.fn M. Abderrazak GABSI Universitaire et Expert comptable Revisioncomptable.wordpress.com © Normes Comptables fi),-- ~f . Ic,Hj-l_IEI_l"tC_>-_, ••_, U_N_IV_E_R_S_IT_É_D_E_C_A_R_T_H_A_G_E .-:_--i __ __ f-I_ _ _ _ _ __ -- ~-~ - INSTITUT DES HAUTES ÉTUDES COMMERCIALES l :-'-, >as 1 MASTÈRE PROFESSIONNEL EN COMTABILITÉ COURS: NORMES INTERNATIONALES D'INFORMATION FINANCIÈRE 25. IFRS 15 : PRODUITS DES ACTIVITÉS ORDINAIRES TIRÉS DE CONTRATS CONCLUS AVEC DES CLIENTS OBJECTIF ET CHAMP D'APPLICATION 1. Introduction Fin mai 2014, l'International Accounting Standards Board (IASB) a publié une nouvelle norme, IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats avec des clients, qui remplace lAS 11, Contrats de construction, lAS 18, Produits des activités ordinaires, IFRIC 13, Programmes de fidélisation de la clientèle, IFRIC 15, Contrats de construction de biens immobiliers, IFRIC 18, Transferts d'actifs provenant de clients, et SIC 31, Produits des activités ordinaires - Opérations de troc impliquant des services de publicité. IFRS 15 est l'aboutissement d'un projet de convergence commencé en 2002 par l'IASB et le Financial Accounting Standards Board (FASB) des États-Unis. Un document de travail publié en 2008 a été suivi par un premier exposé-sondage en 2010, et par un deuxième en 2011. IFRS 15 dans sa version définitive est presque entièrement en convergence avec les USGAAP, les principales différences avec ces derniers ayant trait aux informations à fournir aux périodes intermédiaires, au seuil de recouvrabilité pour les contrats et au calendrier d'adoption. Les deux conseils ont également mis sur pied un groupe conjoint de ressources pour faciliter la transition qui les aidera, au fur et à mesure, à résoudre tout problème de diversité dans la pratique et à répondre aux questions liées à la mise en œuvre. Ils pourraient donc publier des directives ou des interprétations supplémentaires avant l'entrée en vigueur d'IFRS 15 en 2018: 2. Objectif L'objectif de la norme IFRS 15 est d'établir les principes que l'entité doit appliquer pour présenter des informations utiles aux utilisateurs des états financiers concernant la nature, le montant, le calendrier et le degré d'incertitude des produits des activités ordinaires et des flux de trésorerie provenant d'un contrat conclu avec un client. Pour satisfaire à cet objectif, la norme IFRS 15 pose comme principe fondamental que l'entité doit comptabiliser les produits des activités ordinaires de manière à montrer quand les biens ou les services promis aux clients sont fournis, et à quei montant de contrepartie l'entité s'attend à avoir droit en échange de ces biens ou services. L'entité doit tenir compte des conditions du contrat et de tous les faits et Circonstances pertinents lorsqu'elle applique la norme IFRS 15. L'entité doit appliquer la norme IFRS 15, y compris les mesures de simplification dont elle se prévaut, le cas échéant, de façOfl unir -~ aux contrats présentc:,-,t des caractéristiques similalr-es et conciGS d,li,s aes circonstaliCes Similaires. ([f. Élérw:nts de cours préparés par Abderrazak GABSI- 20'11)/2019 Revisioncomptable.wordpress.com © Normes Comptables La norme IFRS 1') vise fe traitement a un contrat IndiViduel conclu avec url client. Par mesure d~ la norme IFRS 15 à Ull portefeL!I!ie de cor:trats de présentant des caractéristiques sirnilaires si elle peut raisonnablement s'attendre à ce que les effets sur les états financiers de l'application de la norme IFRS 15 au portefeuille ne diffèrent pas de manière significative des effets que produirait l'application de la norme IFRS 15 à chaCll ri des contrat~, (ou à chacune des obligations de prestation) composant ce portefeuille. comptabilise un pOIi:efeuille, ('entité doit utiliser des estimations et des hypotllèses qui reflètent la taille et la composition du portefeuille. 3. Champ d'application L'entité doit appliquer la norme lFRS 15 à tous les contrats conclus avec des clients, à l'exception de ce qui suit: a) Les contrats de location entrant dans le champ d'application d'IFRS 16, Contrats de location; b) Les contrats d'assurance entrant dans le champ d'application d'IFRS 4, Contrats d'assurance ; c) Les instruments financiers et autres droits ou obligations contractuels entrant dans le champ d'application d'lFRS 9, Instruments financiers, d'IFRS ID, États financiers consolidés, d'lFRS 11, Partenariats, d'lAS 27, États financiers individuels et d'lAS 28, Participations dans des entreprises associées et des coentreprises ; d) Les échanges non monétaires effectués entre entités appartenant à la même branche d'activité afin de faciliter les ventes à des clients actuels ou potentiels. Par exemple, la nonne IFRS 15 ne s'applique pas à un contrat ccnclu entre deux sociétés pétrolières qui conviennent d'échanger du pétrole afin de répondre en temps voulu aux besoins de leurs clients en différents endroits donnés. L'entité doit appliquer la norme IFRS 15 à un contrat (non exclu de son champ d'application) seulement si l'autre partie au contrat est un client. Un client est une partie ayant conclu un contrat avec une entité en vue d'obtenir, en échange d'une contrepartie, des biens ou des services qui sont un extrant des activités ordinaires de l'entité. L'autre partie au contrat n'est pas un client si, par exemple, elle a conclu un contrat avec l'entité en vue de participer à une activité ou à un processus dont les risques et les avantages sont partagés par les parties au contrat (comme dans le cas d'un accord de collaboration visant le développement d'un actif) et nOrl en vue d'obtenir un extrant des activités ordinaires de l'entité, On appelle souvent ce type de contrat une « entente de coilaboration ». Dans ce cas, l'entité devra évaluer si l'autre entité est son « client" afin de déterminer SI les opérations avec celle-ci entrent dans le charnp d'application de la norme IFRS 15. la comptabilisation des produits d'intérêts ou des dividendes n'entre pas dans le champ d'application de la norme IFRS 15. Lorsque certaines prestations d'un contrat à obligations de prestations (livrables) multiples entrent dans le champ d'application d'autres IFRS (IFRS 16, IFRS 4, IFRS 9, etc.), les dispositions concernant la séparation et l'évaluation initiale de ces autres IFRS sont appliquées en premier lieu et le montant résiduel est attribué aux livrables entrant dans le champ d'application de la norme IFRS 15. Si les autres IFRS ne précisent pas la façon de procéder à la séparation ou à l'évaluation initiale, les dispositions de la norme IFRS 15 s'appliquent. Remarque La norme IFRS 15 renferme des définitions des termes « contrat» et « client ». Le nouveau modèle de comptabilisation des produits des activités ordinaires, adopté par l'IASB, ne s'applique qu'aux contrats fondés sur des droits et obligations exécutoires. La norme IFRS 15 é'nonce également les critères qui doivent être réunis pour satisfaire à cette exigence (voir étape 1 ci-après). Le « client» n'est pas une contrepartie quelconque, mais une contrepartie qui a conclu un contrat en vue d'acquérir des biens ou des services qui sont des extrants des activités ordinaires de l'entité en échange d'une contrepartie. Dans certains cas, il est nécessaire d'évaluer avec soin si un contrat entre dans le champ d'application de la norme IFRS 15, en particulier si le contrat est une entente de cOllaboration~ @Eléments de cours préparés par Abderrazak GABSI- 2018/2019 ~W Revisioncomptable.wordpress.com © Normes Comptables COMPTABILISATION DES PRODUITS Selon le principe de base de la norme IFRS 15, l'entité doit comptabiliser produits des activités ordinaires de manière à présenter les transferts de biens ou de services au montant correspondant à la contrepartie que l'entité s'attend à recevoir en échange de ces biens et services. La norme IFRS 15 doit être appliquée à chaque contrat. L'entité peut toutefois appliquer la norme à un groupe de contrats si elle a l'assurance raisonnable que l'effet sur les états financiers ne sera pas sensiblement différent de celui qui résulterait d'une application de la norme à chacun des contrats. Le modèle prévoit les étapes suivantes: Étape 1 - Identifier I~(!i) contrat(s) conclu(s) avec le client Étape 1 : Identifier leCs) contratCs) conclu(s) avec le client. ' . Un contrat est un accord entre deux parties ou plus, qui crée des droits et des obligations exécutoires. Le contrat doit répondre El toutes les conditions suivantes: être approuvé par les parties; avoir une substance commerciale; identifier les droits et obligations de chaque partie; énoncer les conditions de paiement; rendre le recouvrement probable. La rédaction d'un écrit n'est pas obligatoire; le contrat peut être verbal ou découler implicitement des pratiques commerCÎales. L'exigence d'une « substance commerciale» permet d'exclure les contrats d'échange de biens ou de services sans contrepartie monétaire! comme par exemple quand deux sociétés pétrolières échangent deux stocks de identiques situés dans des endroits différents; ou lorsque deux entités font chacune la publicité de l'autre sur leur site Internet sans que cela donne lieu à un paiement par l'une d'entre elles. La norme IFRS 15 précise qu'il n'existe pas encore de contrat (et donc qu'aucun produit ne doit être comptabilisé) tant que l'entité n'a fourni aucun des biens ou services promis au client, qu'elle n'a pas reçu de contrepartie et n'a pas de droit à uploads/S4/cours-gabsi-ifrs-15-med-chakroun.pdf