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DROIT CIVIL Introduction générale: le droit de la famille est en perpétuelle mo

DROIT CIVIL Introduction générale: le droit de la famille est en perpétuelle mouvement. Cette instabilité se traduit par un grand nombre de reformes dont la loi du 13 juillet 1965 (reforme les régimes matrimoniaux), du 11 juillet 1966 (l'adoption), du 3 juillet 1972 (la filiation), du 21 juillet 1975 (le divorce a consentement mutuelle), du 23 décembre 1985 (qui institut égalité entre les époux), du 8 janvier 1993 (relatif au droit de la famille), du 15 novembre 1999 (qui crée le pacs civil de solidarité), La loi Naquet (qui en 1884 réintroduit le divorce). Au fond, depuis l'adoption du code civil en 1804, il n'y a pas de réel changement et notamment sur le mariage car selon le doyen jean Carbonnier,le mariage était la plus vielle coutume de l'humanité car le conseil constitutionnel dit que c'est l'union d'un homme et d'une femme. Il a toujours existé des familles a partir du moment ou il a existé des sociétés organisés, c'est un fait social, un groupe naturel, un ensemble de personne unie par des liens de sang, d'affection et de droit. Ils poursuivent des intérêts communs économiques ou non économique. En réalité toutes les dispositions relatif au droit de la famille son affectés au livre premier du code civil qui traite des personne, notamment on trouve des regles relatif a l'autorité parentale, le mariage.. la famille se présente comme une réunion de personnes physiques. Mais on sait qu'il existe des personnes sans famille. Dans le droit de la famille il y a des règles extra patrimoniaux et patrimoniales exemple: article 220 du code civil relatif au obligations pécuniaires. La famille est aussi une entité d'échange économique ex:parents obligations envers leur enfant. De façon générale la famille est un phénomène social et une institution juridique. 1)la famille en tant que phénomène social les institutions fondatrice de toute société, stable, sont la famille et l'état. Avant la famille n'était qu'une unité de base ou l'on trouvait une institution prépondérante, mariage, et un principe dont un patriarche protestas, une puissance paternelle, c'était lui le chef de la famille. La famille désormais est devenu multiple et complexe d'un point de vue social et juridique, l'instauration de l'égalité entre époux, l'égalité entre parents, d'autre forme d'union comme le concubinage ou le pacte, la place de l'enfant car il est roi lié a la démographie car l'enfant est précieux, les grands parents font éruption dans la famille. La famille intéresse aussi les science économique car elle est une unité de consommation et de production, elles sont des cibles privilégier. La famille intéresse les banquier constructeur automobile, les parcs d'attractions. Elle intéresse la science politique car elle joue un rôle dans la cité, dont certains participe a la vie politique. Il intéresse la sociologie car elle fait l'objet d'une étude de la sociologie de la famille. Elle intéresse la morale et les religions parce que la morale et la religion , la laicité et la foi sont des sources de regles et de mode de vie et de comportement de la famille. Et puis la famille interesse les sciences naturels car la famille est composé au minimum de deux mamipheres et que la survit de l'espece humaine passe par l'adoption d'un certain nombre de regle de droit ex: le mariage pour perpetualité de l'espece humaine créer une stabilité en faisant enfant. La famille interesse la science medical car la famille est en partit le lieu de la reproduction humaine, et il y a un certain nombre de regle medical traduit au plan juridique et qui vont organiser la reproduction à condition qu'il y est une famille. La famille doit aussi etre envisager en tant que institution juridique. 2)la famille en tant que institution juridique la famille est un groupe organisé auquel s'applique un ensemble de regle de droit qui vont cree des rapport entre les membres de la familles et entre la famille et l'exterieur et destiné a un certain but. Elle est une institution juridique universellement reconnu ex: art 16 alinea 3 de la Declaration universelle des droit de l'homme qui dit que « la famille est l'element naturel et fondamentale de la sté et a droit a la protection de la sté et de l'etat ». la famille est parfois vu comme une institution de droit publique ou la presence etatique est forte selon cette conception la famille ets une unité sociale ordonner selon certe des interet du groupe familiale mais egalement selon les interet de la collectivité pour la realisation pour un certain type de société ex: sté socialiste ou communiste. Dans ce type de sté, l'etat simisse dans la vie de famille ex: elle reduit les naissance en chine. Mais la famille peut etre aussi de droit privée c-a-d dans un milieu ou s'exerce les liberté individuelle, cette conception domine en occident, en europe, en france. En france sous l'ancien regime, la famille etait concu de facon autorité sous autorité du patriarche familiale « pater familias » c-a-d du mari qui est le pere ou on reconstruit la structure royale, le roi etant le pere de la nation. Vient la revolution francaise, et les revolutionnaire on dememtelé les familles car representait un danger en legalisant le divorce, notamment en 1791 un divorce en consentement mutuelle mais qui va durée ephemerement. vient le retour de la puissance pâternelle, des acquis de la revolution on ete garder notament l'egalité des enfants en matiere de succession et la suppression du droit d'ainesse qui etait considerer comme un droit de privilege a disparu de meme a ete maintenant la regle que le pere ne pouvait exhereder (desheriter) ces enfants et cette regle demeure en 2011 sous ce que l'on appelle la reserve légal. La famille ets donc vue comme un phenomene social et une institution juridique. 3)l'interet d'un droit de la famille il ya une crise de la famille, c'est pk le legislateur francaise fait certaine declaration solennelle dont art 1 de la loi du 25 juillet 1974 dit que la famille est l'une des valeur essentiel sur laquel est fonder la sté c'est sur elle que repose l'avenir de la nation. Cette declaration repose sur l'idee que la famille interesse tout le monde et quel interesse le droit d'ou la necessité d'un droit de la famille et de la place qui lui est assimilé dans la société. La famille est un lieu ou regne le droit, les sentiments, l'amour. Les regles de la famille devrait etre dicter par des regles morale, coutumiere et religieuse et non pas par le droit. Le droit de la famille ne devrait pas imposer des models mais plutot s'adapter a l'air du temps, aux moeurs, aux pratiques que l'on constate dans nos sté. T out d'abord on a besoin d'un droit de la famille pour etablir des lien familiaux, car le lien qui unit le mari et la femme est un lien de droit qui se fait devant l'officier d'etat civil puis apres ceremonie religieuse ou pas. Le droit de la famille permet detablir des filiations, de regler des conflits et de rendre a chacun le sien. Par ailleurs la famille est une unité economique qui fonctionne selon le droit des obligations, droit des contrats ex: achat immobilier. Puis enfin, l'idee d'une famille sans droit est une idee fantaisiste ou il n'y aurai pas de conflit dans une famille, c'est impossible. Le droit propose des models familiaux auquel les personnes vont adherer ou pas. Le droit va de ce fait en proposant des model va organiser la sté d'une certaine facon et va influencer l'evolution des moeurs. Mais pour qu'un model demeure il faut qu'il conserve une certaine integrité sinon il se dissoue. Les rapports au sein de la famille sont dominée par la volonté de ceux qui la compose et par la loi, avec pour les systeme comtemporains occidentaux une place importante accordée a la volonté individuelle ex: l'etat nous dit pas comment cuire nos pates. Ccl: un droit de la famille est necessaire et d'autre part ce droit de la famille a un double objet car gouverne les relations extra patrimoniales entre les membres de la famille d'ordre personnelle, le nom, le devoir communautatif ui inclus pas de consideration monetaire, et d'autre part des relation patrimonial a caractere pecuniere, financiere dont la contribution au charge du mariage, l'enfant. La famille n'interesse pas que la matiere civil, car le droit pblic fait de nombreuse incursion dans la famille dont le droit fiscal qui sont differente selon le model familliale auquel on adhere, mais aussi le droit des alloc, du droit du travail. 4)les sources du droit de la famille la 1er source c'est le code civil donc c'est la loi qui a connu de nombreuse reforme depuis les années 70. la loi n'existe qu'a partir du moment ou le juge l'apprehende et l'applique, et l'interprete. Le droit de la famille subit l'influence de norme et source qui lui sont superieur et qui en terme de hierarchie des normes sont placée au dessus du code civil notamment on pense au principe constitutionnel uploads/S4/ droit-civil-odt.pdf