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droit montréal 1 droit montréal 1 droit Faculté de droit de l’Université de Mon

droit montréal 1 droit montréal 1 droit Faculté de droit de l’Université de Montréal montréal Anne-Marie Boisvert, doyenne de la Faculté la maîtrise de la Common Law nord-américaine : un ‹‹ must ›› dans la pratique juridique contemporaire une faculté ouverte sur le monde LexUM étend les frontières de l’informatique juridique ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ Magazine 2005 / 2006 1 droit montréal 2 Mot de la doyenne 3 En bref 4-7 Dossier 8-19 Une faculté ouverte sur le monde Publications 20-21 Du nouveau aux Éditions Thémis Diplômés et développement 22-25 Un monde de projets: quand les anciens assurent le futur entre nous 26-29 Magazine 2005 / 2006 ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ sommaire et crédits 12 25 11 Rédaction et coordination de la publication Monique Laforest Collaborateurs Céline Amnotte Anne-Marie Boisvert Anne-Marie Breton Lise Cummings Solange Damien Claude Fabien Jacques Frémont Normand Hétu Brigitte Lefebvre Pierre-Paul Lemyre Michel Morin Paule Ouimet-Scott Daniel Poulin Danielle Turcotte Louise Viau Coop Droit Éditions Thémis Direction des communications et du recrutement, Université de Montréal Photos Christian Fleury Monique Laforest Bernard Lambert, Forum, UdeM Pierre-Paul Lemyre Réjean Meloche Carlos Pinada André Senécal Spec photo Jean-Guy Thibodeau Louise Viau Photographie de la page couverture Christian Martin Publicité Maxime B. Rhéaume Conception graphique Luz Design Droit Montréal Poste-publications Convention no 40069245 ©Faculté de droit Université de Montréal C.P. 6128, succursale Centre-Ville Montréal (Québec) H3C 3J7 Téléphone: (514) 343-5809 Télécopieur: (514) 343-2030 Courriel: redaction@droit.umontreal.ca ISSN 1715-6092 Droit Montréal (Imprimé) ISSN 1715-6106 Droit Montréal (En ligne) Dépôt légal Bibliothèque nationale du Québec Tirage: 13 000 19 24 26 15 Depuis quelques années, la Faculté a mis en place diverses nouveautés qui traduisent notre volonté ferme d’augmenter la qualité et la pertinence de nos enseignements en multipliant, notamment, les occasions d’ouverture sur le monde: cette année encore nous accentuons notre profil international – la liste des universités avec lesquelles nous entretenons des programmes d’échanges continue de s’allonger et il y a eu reprise du programme d’été en Chine dont on avait pu craindre la disparition lorsqu’il a fallu l’annuler à cause du SRAS. Nous sommes également l’hôte, depuis 2004, d’une école d’été organisée en collaboration avec une faculté de droit américaine (Villanova), et nous avons élargi nos programmes d’études supérieures pour inclure de nouveaux programmes en droit international et en droit du travail. La Faculté, c’est finalement ses diplômés, qui en sont les plus importants ambassadeurs. La Faculté souhaite, par cette nouvelle publication, faire un retour sur les événements marquants de la vie facultaire et annoncer les activités à venir. Elle entend également faire de Droit Montréal un véhicule privilégié pour transmettre à ses diplômés des nouvelles qui les touchent, de près ou de loin, et pour ce, elle a besoin de vous. Diplômés, la Faculté attend de vos nouvelles. Où que vous soyez, quelle que soit l’orientation qu’a prise votre carrière, voire votre vie personnelle, nous sommes toujours heureux de savoir ce que vous êtes devenus. Que cette nouvelle revue, qui est la nôtre, soit aussi la vôtre. Bonne lecture! Anne-Marie Boisvert droit montréal 3 Mot de la doyenne Chers diplômés, chers étudiants, chers amis, Vous avez entre les mains le tout premier numéro de Droit Montréal, une revue que la Faculté désirait publier depuis longtemps. Ceux qui fréquentent actuellement la Faculté savent à quel rythme elle évolue, croît et se transforme. Les diplômés qui y viennent à l’occasion, le temps d’une conférence, d’un lancement de livre, d’une recherche pointue en bibliothèque, s’en doutent un peu. Cependant, une vaste majorité de diplômés ne sont jamais revenus à leur alma mater après la fin de leurs études. La Faculté a à cœur tous et chacun de ses diplômés, étudiants et partenaires et tient à mieux se faire connaître. La Faculté de droit de l’Université de Montréal, c’est beaucoup plus que le programme de baccalauréat que nombre de diplômés ont connu. Outre le baccalauréat, la Faculté compte une vingtaine de programmes d’études supérieures, un Centre de recherche en droit public (CRDP), un Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI), un laboratoire d’infor- matique juridique (LexUM) et sept chaires de recherche. La Faculté se démarque également par des partenariats avec une foule d’acteurs qui vont de HEC Montréal à la Chambre des notaires en passant par une quarantaine d’universités étrangères. Près de soixante professeurs de carrière œuvrent à la Faculté. Ils y enseignent, bien sûr, mais cet enseignement n’est que la partie la plus visible d’une activité scientifique riche et soutenue: les professeurs de la Faculté de droit de l’Université de Montréal sont les plus productifs au Canada, tant en termes de subven- tions et contrats de recherche qu’en termes de publications, subventionnées ou non. Ils sont des leaders nationalement et internationalement reconnus de la recherche juridique. Les professeurs de la Faculté ne se contentent pas d’expliquer le droit mais contribuent à sa construction. Ce portrait du corps enseignant serait incomplet sans mentionner l’appui donné par plusieurs professeurs retraités et émérites, qui continuent de rendre de précieux services à la Faculté et par toute l’équipe de chargés de cours et de travaux pratiques, qui viennent à la Faculté pour dispenser des enseignements des plus diversifiés et innovateurs. La force d’une faculté réside aussi dans son corps étudiant. Depuis quelques années, la Faculté connaît une augmentation régulière des demandes d’admission au baccalauréat et aux études supérieures. Cette augmentation se fait particulièrement sentir aux cycles supérieurs, alors que nous comptons 270 étudiants inscrits au 2ième cycle et plus d’une soixantaine de doctorants (dont au moins 25 proviennent de l’étranger). Il est bon aussi de dire qu’on constate un regain d’intérêt pour la profession notariale puisque les inscriptions au programme de droit notarial (D.D.N.) connaissent une importante progression, ce qui est un revirement complet de situation par rapport à celle qui existait au cours des années ’90. On note aussi une qualité croissante des dossiers de ceux et celles qui demandent à s’inscrire chez nous. droit montréal 4 En bref ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ LA FACULTÉ Petites infos Si la Faculté peut s’enorgueillir de recruter d’excellentes ressources au sein de son corps professoral, elle doit également regretter plusieurs départs. Certains nous quittent, d’autres ne nous quittent jamais tout à fait. Et les honneurs qui échoient à ceux qui restent comme à ceux qui quittent rejaillissent sur la Faculté tout entière. Un nouveau vice-recteur Le professeur Jacques Frémont aura eu peine à rester «simple professeur» durant une année complète. En effet, dès la fin de son congé administratif d’un an au terme de son décanat, le professeur Frémont accédait, le 1er juin 2005, à de nouvelles fonctions de vice-recteur – International et responsable des études supérieures. À ce titre, le professeur Frémont a comme mandat de continuer à développer le profil international de l’Université; il assume également la responsabilité des études supérieures. Depuis plusieurs années, le professeur Frémont est fortement engagé dans différents projets de coopération internationale en matières juridique et judiciaire. Il agit régulièrement à titre d’expert sur les questions de droits de la personne, de bonne gouvernance et de démocratie auprès de l’Agence canadienne de développement international (ACDI) et de la Délégation aux Droits de l’Homme et à la Démocratie (DDHD) de l’Organisation Internationale de la Francophonie (OIF) ou encore à titre de consultant pour divers projets financés par la Banque mondiale. Une nouvelle direction au CDACI Le Centre de droit des affaires et du commerce international a une nouvelle direction depuis juin 2005. Le professeur Ejan Mackaay a en effet accepté d’en prendre la direction, en remplacement du professeur Guy Lefebvre qui, après huit années à la barre du CDACI, se consacrera uniquement à son poste de vice-doyen à la planification et au déve- loppement de la Faculté et de professeur en droit des affaires. Le professeur Mackaay travaillera en étroite collaboration avec le professeur Nabil Antaki, professeur invité, qui a accepté d’agir à titre de directeur associé et de prendre en charge certains dossiers. Une nouvelle juge à la Cour d’appel, une nouvelle professeure en droit du travail C’est avec une grande fierté… et un petit regret que la direction de la Faculté a accepté la démission de la professeure Marie- France Bich, nommée à la Cour d’appel du Québec. Comme l’a dit la doyenne Anne-Marie Boisvert, «il s’agit d’une excellente nouvelle pour la Cour d’appel, pour la communauté juridique et pour la société québécoise. Il s’agit d’une nouvelle un peu plus triste pour la Faculté, qui perd une professeure extrêmement compétente, dévouée et appréciée». Le poste laissé vacant par le départ de Mme Bich a été comblé par la professeure Renée-Claude Drouin. Avant son entrée en fonction à la Faculté en juin 2005, Mme Drouin était professeure assistante au Département de relations industrielles de l’Université Laval. Jacques Frémont Marie-France Bich Le professeur David Gruning, qui avait été des premières heures du programme de common law nord-américaine, a démissionné de son poste de professeur à la Faculté et a repris ses fonctions à la Faculté uploads/S4/ droit-montreal-1.pdf