Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

1 Université Gaston BERGER de Saint-Louis Professeur M BOUARE Docteur en droit

1 Université Gaston BERGER de Saint-Louis Professeur M BOUARE Docteur en droit privé et sciences criminelles Maître de Conférence Assimilé Avocat au Barreau de Paris Année 2019-2020 Introduction Générale Droit Pénal Général 2 1 La consubstantialité du crime à la vie. Le crime est vieux comme le monde1, il s’est manifestement installé au coeur des rapports humains entre eux et entre les rapports vis à vis des animaux et des écosystémes ex “écocides” Cependant l’atteinte à l’ordre public n’a pas donné lieu à une étude scientifique, ce n’est que depuis une centaine d’années que la criminologie préoccupe les hommes de science. La criminologie a pour objet l’étude du phénomène criminel, ses causes et ses remèdes. Une remarque fondamentale peut être relevée à savoir le caractére évolutif du phénoméne criminel à travers le temps et constatée aujourd’hui de plus en plus d’incriminations qui n’existaient point antérieurement mais qui sont devenues nécessaires du besoin de sécurité. Dans ce sens on peut citer l’ivresse publique et par contagion aujourd’hui la conduite en état d’ivresse). C’est pour cela qu’il est difficile de définir le crime parce qu’il diffère d’un espace à l’autre et d’un temps à l’autre. Un acte peut être sanctionné aujourd’hui mais ne le plus l’être demain, comme il peut être autorisé aujourd’hui mais ne le sera plus demain. (EX. L’euthanasie à savoir la possibilité de mettre fin à la vie d’une personne du fait de sa souffrance). Cette posture nouvelle impliquant une plurisdisciplinarité ayant 1 D'après le récit biblique, Caïn est le fils aîné d'Adam et Ève. Il est paysan, et a un frère Abel qui est berger. Un jour, les deux frères apportent chacun une offrande à Dieu : Caïn offre des fruits de la terre, tandis qu'Abel présente des premiers-nés de son troupeau de moutons et leur graisse. Dieu préfère ostensiblement l'offrande d'Abel. Puis il perçoit la colère et la tristesse de Caïn, et lui enjoint de bien agir et dominer le péché. Mais Caïn, jaloux, échoue. Un peu plus tard il invite son frère à sortir dans les champs, se jette sur lui et le tue. C'est le premier meurtre inscrit dans la Bible. Dieu interpelle Caïn au sujet du meurtre, celui-ci lui répond par une question: "suis-je le gardien de mon frêre?" puis Dieu lui apprend qu'il est maudit par le sol qui a recueilli le sang versé. Ainsi il ne pourra plus récolter. Dieu le chasse de la terre fertile dont il jouissait et le condamne à errer sur la terre. Caïn assure qu'il sera tué par le premier venu, et Dieu déclare qu'alors il serait vengé sept fois, et lui impose une marque afin qu'il échappe à l'agression des autres hommes. Caïn gagne le pays de Nod, à l'est d'Éden là, il connaît une femme (sa sœur Awan selon le livre des Jubilés) dont il a un enfant, Hénoch. Après sa naissance, Caïn bâtit une ville qu'il appelle aussi Hénoch, tandis que sa famille lui assure une descendance importante. Bereshit Rabba fait de Caïn et Abel deux frères jumeaux. Le meurtre résulterait d'une rivalité sentimentale ayant pour objet Lilith ou une des jumelles nées avec les deux frères. Selon une légende médiévale d'origine juive, Caïn est tué accidentellement d'une flèche au cours d'une chasse par l'un de ses descendants : Lamech 3 incidemment un impact sur le crime telles que, comme la biologie, la psychologie, la sociologie améne à une double interrogation d’une part sur le devenir criminel et d’autre part sur l’héritage criminel? 2 Différentes doctrines d’Ecoles de pensé criminelle. La réponse à ces questionnements implique un recours à l’étude des courants de pensé de cette discipline et conséquemment noter historiquement les incidences des quelques doctrines dites majeures. 1 L’école de la justice absolue. Les différents auteurs ayant défendu cette thése sont à la fois des phylosophes à savoir Kant (1724- 1804) dans Critique de la raison pratique (1788) puis dans un autre livre, Éléments métaphysiques de la doctrine du droit (1796). un publiciste français de Maistre qui reprend la pensée de Kant en la modifiant légèrement pour en faire une doctrine personnelle dans un ouvrage publié en 1821, Les soirées de Saint-Pétersbourg.Pour ces deux auteurs le droit de punir repose sur les exigences de la justice: lorsqu’une infraction est perpétrée, la justice a été bafouée et la peine qui sanctionne l’auteur de l’infraction doit assurer l’expiation du crime. En définitive, la répression doit être assurée indépendamment du problème de savoir si elle est utile ou non a la société. 2 L’école néo-classique. L’École néo-classique, encore appelée éclectique — car elle se situe a mi-chemin entre Becarria et les tenants de la Justice absolue a pour principaux représentants le ministre de Louis-Philippe Guizot (1787-1874) auteur d’un Traité de la peine de mort en matière politique (1822), l’universitaire d’origine italienne Rossi (1787- 1848) auteur d’un Traité de droit pénal (1829) et l’universitaire Ortolan (1802-1873) qui a écrit de nombreux ouvrages de droit. La doctrine néo-classique peut etre résumée principale dans cette forrmule célèbre: « Punir ni plus qu’il n’est juste, ni plus qu’il n’est utile ». C’est une combinaison de l’utilité sociale et de la justice morale. Pour parvenir à une peine juste, les néo-classiques insistent sur la nécessité de son individualisation et c’est en cela qu’ils se différencient essentiellement de l’école classique. Outre son individualisation le peine ne doit pas être trop lourde pour être juste. Mais ce n’est pas tout : la peine doit aussi être utile, c’est-à-dire 4 rétributive et amendante et par là les néo-classiques renouent avec la pensée des juristes canonistes. Il importe à ce sujet de signaler que cette double fonction de la peine a été spécialement développée par l’École pénitentiaire qui voit dans la prison une sorte de panacée et qui est à l’origine d’une science nouvelle, la science pénitentiaire. Cette école a été dominée par Charles Lucas (1803-1889), inspecteur général des prisons et fondateur de la Société générale des prisons, auteur d’une Réforme des prisons (1836-1838) et le magistrat Bonneville de Marsangy (1802-1894). 3 L'école positiviste. La première de ces doctrines est le positivisme pénal illustré principalement par trois Italiens. Lombroso (1836-1909), professeur de médecine légale à Turin, publie en 1876 l’Homme criminel. Ferri (1856-1928), professeur de droit et avocat à Rome, est l’auteur d'un ouvrage intitulé La sociologie criminelle (1892) et Garofalo (1852-1934), magistrat, a écrit une Criminologie (1885). Les positivistes expliquent la criminalité et ses mécanismes par deux concepts. Le premier est le déterminisme: le crime, pour eux, est le résultat inexorable de causes exogènes ou endogènes. Pour Lombroso le crime a une explication anthropologique, étant la résurgence des instincts primitifs de l'homme. Pour Ferri l’explication est sociologique, le crime étant causé essentiellement par le milieu et cet auteur a d’ailleurs formulé à ce sujet sa célèbre loi de la saturation criminelle. Le second concept fondamental est l’irresponsabilité morale du délinquant. En effet, raisonner en termes de responsabilité morale, de culpabilité, de libre arbitre est insensé aux yeux des positivistes puisque l'homme est déterminé dans ses gestes et ses pensées par sa morphologie ou son milieu. 4 Les écoles de la défense sociale L’École de la défense sociale nouvelle a pour manifeste le célèbre ouvrage de Marc Ancel (1902-1990) — président de chambre honoraire à la Cour de cassation — La défense sociale nouvelle publié en 1954 et réédité à deux reprises. La caractéristique fondamentale de cette doctrine est sa 5 personnalisation très poussée. Moins que la défense de la société, c’est la défense de l’individu qui est envisagée en vue de sa resocialisation. Aussi bien — et il y a ici un point commun avec les prédécesseurs — doit être rejeté tout préjugé métaphysique à la base de la justice pénale: ni déterminisme, ni libre arbitre. La justice pénale est une justice humaine dont l’action implique la mise en oeuvre de toutes les ressources que lui offrent les sciences de l’homme. La défense sociale nouvelle ne rejette pas l’idée de responsabilité morale. Il est nécessaire d’étudier la personnalité de chaque délinquant afin de pouvoir le traiter et à ce sujet peuvent être utilisées les peines comme les mesures de sûreté, d’ailleurs fondues dans un système unique de sanctions. Pour mieux connaître cet homme il faut pratiquer l’observation du délinquant avec des examens médicaux, sociaux, psychiatriques destinés à constituer un dossier de personnalité seul capable de permettre la mise en oeuvre d’un véritable traitement de resocialisation. Cette exigence conduit à la division du procès pénal en deux phases. La première est le classique procès répressif, relatif à la matérialité des faits et qui prend fin avec une décision sur la culpabilité. La seconde est axée sur l’examen de la personnalité: c’est le procès de défense sociale, les magistrats étant entourés de médecins, psychologues et psychiatres pour la décision sur la sanction. Cette seconde phase connaîtrait des règles de déroulement originales: publicité restreinte, possibilité d’exclure le délinquant du débat, collaboration étroite entre ministère public et défense. Quant à la sentence, elle doit être constamment modifiable pour tenir compte de la personnalité du sujet. 3 Code des uploads/S4/ droit-penal.pdf