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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUP

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE ABOUBAKR BELKAÏD – TLEMCEN – FACULTE DE TECHNOLOGIE DEPARTEMENT DE GENIE MECANIQUE M1 ENERGIE RENOUVELABLE EN GENIE MECANIQUE Présenté par : Melle. BEKRIT Leila Melle. SACI Sarra Année Universitaire 2020/2021 E x p o s é D r o i t d ' a u t o u r d a n s l ' e n v e r n n e m e n t n u m é r i q u e Résume Plan de travail I. Introduction II. Historique III. droit d’auteur IV. Types de données sensibles V. Droit d’auteur dans l’environnement numérique V.1. Concept et les types de travail numérique V.2. Définition de la bibliothèque numérique et des attaques au droit d’auteur V.3. Protection des droits d’auteur et protection technique des œuvres numérique A. Protection des créations des logiciels par le droit de l’auteur B. Cas spécifique des logiciels libres C. Bases de données sur le droit d’auteur V.4. Moyens de protection Conclusion I. Introduction Le droit naturel a nécessité de la protection des droits en général, et La chose la plus importante qui doit être préservée et protégée est les productions de l’esprit humain. En raison de son importance et de son excellence culturelle et économique et scientifique. Le droit d'auteur est incontesté au trône de tous les droits, et il occupe une position dans les droits de propriété, en raison de son lien et de son association avec les biens les plus élevés et les plus fins de l’homme, à savoir la raison et la pensée. Il va de soi que cet être humain au droit de protéger son idée, et cette pensée peut conduire à la découverte, l’invention ou ainsi de suite. Sans crainte d’être reproduit sans autorisation ou piraté, cela contribue à accroître l’accès à la culture et à la connaissance et à étendre sa jouissance dans le monde entier. Nous allons poser les questions qui viennent. - Quelle est la forme de protection du droit d’auteur à la lumière du développement scientifique et mondial ? - Quelle est la définition de l’environnement numérique, et quelles sont les attaques contre le droit d’auteur dans l’environnement numérique? Quelles sont les mesures les plus importantes pour protéger les œuvres numériques ? II. Historique La protection du droit d’auteur n’est pas une chose nouvelle qui est revenue depuis le début de la loi islamique, et elle est la première à attirer l’attention sur la protection de la propriété intellectuelle par le biais de versets et de hadiths bénis. Il a été suivi par des lois positives, de sorte qu’en 1709, le Parlement britannique a adopté la première loi mondiale sur le droit d’auteur, exhortant à la lutte contre la concurrence illégale de l’édition, Dans le monde arabe, la première loi sur le droit d’auteur connue des pays arabes a été la Loi ottomane sur le droit d’auteur de 1910. Les œuvres littéraires et artistiques ont été protégées dans les pays européens, américains et scandinaves, comme les pays africains, qui n’ont accordé une attention à ces droits que dans les années ultérieures par rapport aux pays mentionnés ci-dessus, tandis qu’en Algérie la première loi sur la protection du droit d’auteur a eu lieu en 1971. III. Droit d’auteur Avant de commencer à présenter les droits fondamentaux de l’auteur, il est nécessaire d’énoncer ce que signifie l’auteur lui-même : l’auteur est tout le monde qui produit un intellectuel novateur, qu’il soit littéraire, artistique ou scientifique, et quelle que soit la façon dont il est exprimé, que ce soit par l’écriture, le dessin, la photographie, etc. Le droit d’auteur est un droit naturel de sa personne et de son humanité, il a donc été garanti par toutes les lois, traités et conventions internationales en matière de propriété intellectuelle. Le droit d’auteur signifie que l’auteur a droit à ses œuvres créatives produites par son activité intellectuelle, qui sont généralement décrites comme littéraires, musicales, théâtrales, artistiques, scientifiques, visuelles ou audio, et le droit d’auteur comprend deux types de droits, littéraire (moral) et des œuvres pour protéger le caractère de l’auteur en appréciant son idée et en maintenant l’intégration de son travail, et un autre financier (matériel) représentant la valeur financière de l’innovation de l’auteur. IV. Types de données sensibles ➢ Tous les écrits présentant un caractère original. Exemple : une plaquette, un site Internet. ➢ Les dessins et modèles et, à certaines conditions, des objets industriels dits de « l’art appliqué ». ➢ Les logiciels (codes-sources et codes-objets ou exécutables), y compris les matériels de conception préparatoire. ➢ Les structures des bases de données. V. Droit d’auteur dans l’environnement numérique Le monde connaît une révolution dans le monde de la technologie et des communications, et le résultat le plus important de cette révolution est l’ordinateur et l’Internet et ses effets qui couvraient la plupart des domaines de la vie, et s’est donc imposé sur les droits de propriété intellectuelle, et il ne fait aucun doute que la plupart de ce que ce réseau contient à travers des sites Web est la propriété intellectuelle, qu’elle soit brevetée, marques, droit d’auteur. V.1. Concept et les types de travail numérique Le travail numérique est l’un des détachements de la technologie moderne parce qu’il n’est pas différent en principe de tout contenu et étiquette d’œuvres traditionnelles telles que le livre, mais il diffère seulement dans le titulaire, l’allocation de transporteur de papier sur lequel les mots sont croisés est devenu numériquement enceinte depuis sa création. L’œuvre peut également avoir un actif papier, par exemple, puis être numérotée en la transmettant sur le scanner, et le texte devient numérique à la fin. Ces œuvres numériques comprennent ce qui est protégé le droit d’auteur, dont certaines sont protégées par des droits de propriété industrielle et commerciale. A. Littérature multimédia : L’Internet transporte de nombreuses œuvres numériques, y compris légalement protégées, dont certaines n’ont pas encore été adoptées des lois pour les protéger, et ces œuvres sont particulièrement vulnérables aux attaques sur Internet parce qu’elles n’ont pas besoin d’une grande intelligence humaine pour les attaquer, et sont affichées d’une manière numérique moderne sous la forme d’une image, logiciel, d’un texte et d’une voix dans lesquels l’image se déplaçait ou se fixait. B. Textes numériques: Nous entendons ici dans les textes numériques chaque document écrit sous la forme d’un texte, et non sur un type ou un navire spécifique, qu’il s’agisse d’un texte regroupé sous la forme d’un livre numérique, d’un périodique, d’une encyclopédie ou d’autres textes numériques d’origine numérique ou numérique. V.2 Définition de la bibliothèque numérique et des attaques au droit d’auteur La bibliothèque numérique c’est complètement différent par rapport à les bibliothèques traditionnelles, il n’y a pas de métaphore en premier lieu, le bénéficiaire prend la source numérique d’information du site Web de la bibliothèque, qui lui donne droit à sa pleine propriété, et la bibliothèque permet un certain nombre de téléchargements de sources numériques. Parmi les attaques, il y a un changement de contenu ou même de titre et son remplacement par des idées, qui peuvent être inappropriées pour les croyances et les idées de l’auteur original, ce qui en fait une menace pour sa réputation artistique parmi ses lecteurs et même avec les éditeurs, et que ce téléchargement ou copie non autorisée est une atteinte aux droits de l’éditeur afin que l’œuvre soit publiée illégalement, peut-être au moindre coût et au moindre effort, ce qui en fait une atteinte aux droits de l’éditeur, et donc au droit d’auteur financier privé. V.3 Protection des droits d’auteur et protection technique des œuvres numériques Le droit d’auteur protège toutes les œuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, la destination ou le mérite. Le critère fondamental est celui de l’originalité, entendue comme « l’empreinte de la personnalité de son auteur ».La protection par le droit d’auteur confère au titulaire une exclusivité sur le droit d’autoriser ou d’interdire l’utilisation ou la réutilisation de son œuvre. Le droit d’auteur est le droit des créateurs. L’article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI) prévoit que « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous ».Ce droit comporte deux volets : • les attributs d’ordre intellectuel et moral. • les attributs d’ordre patrimonial. Seuls les derniers peuvent être cédés ou concédés. 1 .Les droits patrimoniaux ●Champ : Ces droits permettent d’organiser l’exploitation de l’œuvre et de prévoir la rémunération des titulaires de droits. Ils se décomposent de la façon suivante : • droit de représentation et de communication : communication directe de l’œuvre au public quel que soit le procédé (radio, TV, site web...). • droit d’adaptation et de reproduction : fixation matérielle de l’œuvre sur un support, pour une communication indirecte au public (supports numériques, analogiques, papier...). ●Durée : 70 ans après la mort de l’auteur (ou du dernier coauteur) ou après la première publication pour les œuvres anonymes, pseudonymes, et uploads/S4/ espose-droit-d-x27-auteur 1 .pdf