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biblos = Bible commencement genèse intro du livre. déf. de l'intro 3 premiers j

biblos = Bible commencement genèse intro du livre. déf. de l'intro 3 premiers jours Il est nécessaire de nommer, qualifier le pouvoir considérable qu'est le droit pas perçu comme propre de l'homme. Le droit a pu naître d'un ordre divin, contraste avec l'idée qu'il naît voulu par un pouvoir, d'inspiration philosophique, nécessité par les échanges entre les hommes. Il n'y a pas une naissance du droit ms plusieurs naissances du droit. Partie 1 . Les naissances du droit dans l'Antiquité Le droit des civilisations anciennes, les droits des biens, des personnes, le droit administratif sont connus depuis les temps les plus reculés. La Bible comporte des principes juridiques nombreux et anciens qui sont le fruit de traditions inscrites dans les fondations orientales du droit. Titre I er . Les fondations orientales Elles ne sont connues qu'à partir des preuves écrites. La naissance historique du droit se confond avec la naissance de l'écriture. Elle ouvre le champ du droit écrit. Chapitre 1er : Les premières créations En Orient, les premières créations du droit s'inscrivent de deux manières -1ere se déchiffre sur des tablettes d'argile et des stèles de pierre en Mésopotamie ancienne. Il s'agit de droit pragmatique : conçu par les hommes pour les hommes. -2nde manifestation du droit : la Bible. Il s'agit du droit du peuple d'Israël, un droit exprimé par Dieu, un droit révélé, conçu par Dieu pour les hommes. Le droit est au carrefour de l'influence humaine (pratique) et l'influence divine (idéale). Section 1: La Pratique Orientale Le droit de la pratique orientale à trouver deux expressions essentielles : Introduction historique au droit M. Andrieux -La 1ère est utilisée dans la vie publique par le gouv. pour imposer son droit. Les hommes de pouvoir se disent inspirés par les dieux. Dans ce cas, le droit sert d'argument au pouvoir. -2nde expression utilisée dans la vie privée et permet de fixer les négociations entre les particuliers. Les premiers documents ont pour fonction de certifier le commerce et les échanges. §1. Le droit des échanges (c'est en 492 que messire Godfroie de Montmiraille attaqua l'angleterre LOL) 3300 ans avt notre ère : 1ères tablettes d'argile dans le Sud de l'Iraq actuel. Les 9/10èmes de ces tablettes ont une nature juridique ; dessus un chiffre qui constitue la preuve d'un document comptable et un signe (animal ou personne) qui renseigne de la nature économique de l'écrit. Le droit s'est inscrit dans un argument économique. A. L'argument économique La Mésopotamie n'a pas de frontières naturelles infranchissables (sauf la Mer au Sud) donc les échanges sont favorisés avec les pays lointains en Asie Mineure et au Caucase. À la fin du 3e millénaire avt notre ère bcp de marchands dvpmt des relations commerciales de fait. 1) La relation de fait Les relations commerciales mettent en contact des personnes étrangères ; l'écriture des sumériens connaît à l'époque une grande diffusion en Mésopotamie et permet ces rapports. Cette écriture possède un procédé idéographique -> écriture cunéiforme. Ce procédé exprime non pas des sons mais des idées en évitant les lettres. L'écriture cunéiforme ne traduit pas une langue et propose des symb. susceptibles d'être compris par tous y compris par des peuples de langues différentes. Universalité de ce procédé rencontre qques inconvénients : pas de précision du sens, un signe représente l'objet ou le sujet de l'opération ; il ne constitue dc qu'un moyen de mémoire. Par la suite, il y eut d'autres documents que ces tablettes archaïques avec le même support ms qui relatent un acte juridique formulé. 2) La formulation L'acte juridique est t une manifestation de volonté accomplie en vue de produire des effets de droit. Une vente met en présences deux parties pour un objet à vendre, un objet essentiel. 1ere formulation de vente : placement de l'objet en tête de formule => "formule objective" type : une chose de A a acheté B pour tel prix témoins, scribes, date Même formule pour un prêt, une adoption Cette formulation a duré pdt 2000 ans . Au VIe siècle qques modifications apparaissent ds la présentation du formulaire et la vente est formulée désormais ainsi : A (vendeur) une chose a vendu à B Pour tel prix => "formulation subjective" Le sujet est en première place. L'acte est relaté du point de vue de A qui est le sujet actif ds l'opération. Il s'agit de la formulation en vigueur aujourd'hui. La formule est la présentation de cette relation élaborée ms pas encore totalement garantie. Pour garantir le droit doit intervenir : arg économique renforcé par l’argument juridique. B. L'argument juridique Le support juridique est la même tablette qu'à l'époque ancienne ms celle- ci se trouve ds un étuis d'argile fermé par des sceaux. La tablette et l'étui portent le même texte. C'est un procédé pour empêcher les contrefaçons. Si un doute apparaît pr cause de dégradation du texte sur l’étui, les parties à l'acte peuvent se rendre devant un juge habilité à briser les sceaux pour constater l'exactitude ou non de l'identité des deux écrits. Ce procédé va être remplacé par "l'Original multiple". Il consiste à dresser l'acte original en plusieurs exemplaires et chaque partie conserve pr elle un original. Ces précautions entourent une relation non seulement de fait mais aussi une relation de droit. 1) La relation de droit La relation de droit doit être prouvée. Le premier mode de preuve est l'écrit. Cette vérité est si essentielle que l'on va distinguer l'opération juridique, l'acte juridique, le negotium, du doc écrit, l'instrumentum, établi à l'occasion de l'opération ; il constate le negotium. Il sert de preuve au négotium. Il a une réelle efficacité, elle est si forte en Mésopotamie que cet acte écrit va contenir réellement l'acte (l'opération qu'il constate en sorte que casser ou briser la tablette (l'instrumentum) pourra éteindre le negotium, l'opération écrite dessus. En d'autres termes, l'écriture de la relation du droit va se confondre avec la relation de droit elle même. Cette écriture est si importante qu'elle va recueillir une information qui va devoir rendre perceptible à tous la relation de droit mais en 1er lieu aux parties qui doivent s'accorder sur la qualification de la relation (vente, prêt ...) mais aussi s'engager dans la relation. L'engagement est symbolisé par une empreinte dans le support matériel. L'empreinte de l'ongle en guise de sceaux est attestée très tôt dans les actes (ou empreinte de l’ourlet d’un vêtement/bouton qui représente parfois une amulette protectrice) ensuite le seau est apposé sur les bagues. Ce sont des marques manifestes de la volonté d’une personne, de l’engagement d’une personne, elle est mise en cage dans la relation de droit. Il s’agit d’une empreinte originale. L’écrit tire sa force probante de l’engagement des parties et de la présence des témoins. La relation de droit doit en effet être publique, c’est une nécessité. 2) La publicité Les tablettes présentent une liste de 2 à 20 personnes : les témoins de la relation, de l’acte. Cette présence est nécessaire. Le nombre de témoins varient selon l’importance de l’acte et de la durée des effets qui doivent découler de cet acte. Un acte écrit sans témoins est un projet, un aide-mémoire, mais n’a aucune force juridique. Le droit n’est pas une activité occulte, cachée. Elle se fait en plein jour aux vues, aux sus de tous. La relation de droit doit être opposable à tous, des tiers peuvent avoir des intérêts dans la relation. Les actes sont rédigés devant des juges qui figurent par mis les témoins. Le juge siège car il pourra éventuellement connaître le litige qui peut naître, surgir, de cette relation de droit. Si un contentieux éclate à propos de la relation, le juge étant témoin pourra en accélérer la résolution. À la fin du 3e millénaire avant JC, apparaît aussi par mis les témoins le nom du roi. Ce nom est bien plus efficace que le gage du juge. Il garantit mieux encore l’efficacité de l’acte, il est garanti par l’autorité publique. Le droit est donc une prérogative du pouvoir. §2. Le droit du pouvoir Le pouvoir formule le droit des codes. La Mésopotamie a connu 3 grandes œuvres avant celle du roi : Ur-Nammu (-2100) }code sumérien Lipit-Estar (-1900) }code sumérien Esnunna et Le code du roi Hammurabi (-1759) Avec le code d’Hammurabi, le droit est au service du pouvoir. A. L’argument politique Le roi H reçoit du dieu Samas le pouvoir royal. Ce code présente deux styles d’écriture : poétique au prologue et à l’épilogue ; le corps qui présente les règles est écrit en prose. La poésie est plus digne pour décrire le pouvoir royal d’origine divine. 1) La relation divine Il y a une importante quantité de Dieux, la lignée s’étend jusqu’au roi Hammurabi qui se dit nommé, appelé par les Dieux. Le nom de chaque divinité est précédé d’un signe (une sorte d’étoile) ce n’est pas e cas pour le roi H. Sa fonction n’est pas de prier, mais de diriger un peuple, pour cela il n’y a qu’un seul moyen : établir le droit. Cette démarche est uploads/S4/ histoire 25 .pdf