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UNIVERSITÉ JEAN MOULIN – LYON 3 / Faculté de Droit LICENCE EN DROIT, 1er SEMEST

UNIVERSITÉ JEAN MOULIN – LYON 3 / Faculté de Droit LICENCE EN DROIT, 1er SEMESTRE INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS Chr. LAURANSON-ROSAZ, Professeur. Ch Ch des origines à la fin de l’Ancien Régime. Plan n du u du uCours rs – 1ère partie e AVANT-PROPOS justificatif et méthodologique 1. Pourquoi ce cours ? Quel est son intérêt ? 2. Comment ? méthodologie, sources du droit, chronologie, plan. Première Partie : Les Origines. De l’Antiquité au Moyen Âge… [ jusqu’en l’an Mil ] Chapitre 1. Le legs de l’Antiquité Section 1. Avant Rome : l’Antiquité méditerranéenne orientale § 1. L’Orient ancien : Égypte, Mésopotamie, Israël § 2. La Grèce Section 2. Rome et le droit romain § 1. L’ancien droit romain (du 8e s. au milieu du 2e s. av. J.-C.) § 2. Le droit classique (milieu du 2e s. av. J.-C. – fin du 3e s. ap.) § 3. Le droit tardif du Bas-Empire (fin du 3e s. – fin du 6e) Section 3. De la Gaule à la France… § 1. La romanisation : la Gaule romaine § 2. La christianisation : la Gaule chrétienne § 3. Les “Grandes invasions” : la Gaule “barbare” Chapitre 2. Le premier Moyen Âge (5e-10e siècles). L’incubation de l’identité juridique occidentale Section 1. Les nouvelles sources du droit § 1. Des droits privés nationaux : A. Lois germaniques. B. Lois romaines § 2. De la “personnalité” à la territorialité des lois Section 2. Pouvoir et royauté : des royaumes barbares à l’Empire carolingien § 1. La conception du pouvoir à l’époque franque. A. Le temps des rois chevelus ou la conception du pouvoir chez les Méro. B. Théocratie et renaissance de l’Empire aux temps carol. § 2. Le gouvernement et l’administration du regnum Francorum A. Le gouvernement : Palais, maires et conseils. B. L’administration : comtes, vicomtes, vicaires et missi dominici ________________________________________________________________________________ Deuxième Partie : DU MOYEN ÂGE À L’ANCIEN RÉGIME (11e-18e siècles) [ fera l’objet d’un second document-plan… ] UNIVERSITÉ JEAN MOULIN – LYON 3 / Faculté de Droit LICENCE EN DROIT, 1er SEMESTRE INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS des origines à la fin de l’Ancien Régime des origines à la fin de l’Ancien Régime. . Chr. LAURANSON-ROSAZ, Professeur. Plan Plan du du Cou Cours rs – – 2 2 Deuxième Partie : DU MOYEN ÂGE À L’ANCIEN RÉGIME (10e-18e siècles) —— Introduction : Rappels chronologiques (le contexte historique) Chapitre 1. Les sources du droit Section 1. La coutume Section 2. Le droit romain “savant” Section 3. Les ordonnances royales Section 4. Le droit canonique Chapitre 2. Le nouvel ordre social Section 1. Les 3 ordres § 1. Clergé : A. La chrétienté médiévale. B. Clercs séculiers et clercs réguliers § 2. Noblesse : A. La condition nobiliaire. B. Les privilèges nobiliaires § 3. “Tiers état” (les humbles, des serfs aux bourgeois) Section 2. Fiefs et seigneuries (le système féodal u féodo-vassalique) § 1. La tenure noble ou fief. A. Jusqu’au 12e siècle B. A partir du 12e siècle § 2. Les tenures non nobles : A. servile. B. roturière ou censive. C. L’alleu Section 3. Les villes et l’émancipation urbaine. § 1. Le mouvement d’émancipation urbaine : A. Les causes du mouvement. B. Les réactions au mouvement § 2. Les conséquences de l’émancipation A. Les différents types de villes : communes, villes franches, consulats B. Les privilèges obtenus Chapitre 3. Les institutions royales Section 1. La fonction royale (le ministerium regis) § 1. Le sacre : A. La cérémonie. B. La signification du sacre § 2. Souveraineté et indépendance : le retour de la monarchie A. De la suzeraineté à la souveraineté. B. Indépendance du roi § 3. Les règles de transmission de la couronne : A. Hérédité. B. Aînesse. C. Masculinité. D. Indisponibilité de la couronne. E. Continuité Section 2. Le gouvernement capétien § 1. Les grands officiers de la couronne : A. sénéchal. B. chancelier. C. connétable. D. autres. § 2. La cour du roi (curia regis) A. La curia regis primitive. B. L’évolution de l’institution (à partir du 13e siècle). 1. Les pairs de France. 2. Un personnel spécialisé. 3. Le parlement. 4. La chambre des comptes. 5. Les baillis royaux. 6. Le conseil du roi § 3. Les États Généraux Section 3. L’administration du royaume § 1. Prévôts. § 2. Baillis et sénéchaux § 3. Enquêteurs royaux § 4. Gouverneurs INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS 5e-18e SIÈCLES 1 UNIVERSITÉ JEAN MOULIN – LYON 3 Faculté de Droit LICENCE EN DROIT, 1er SEMESTRE I IN NT TR RO OD DU UC CT TI IO ON N H HI IS ST TO OR RI IQ QU UE E A AU U D DR RO OI IT T H HI IS ST TO OI IR RE E D DE ES S I IN NS ST TI IT TU UT TI IO ON NS S E ET T D DU U D DR RO OI IT T F FR RA AN NÇ ÇA AI IS S D De es s o or ri ig gi in ne es s à à l la a f fi in n d de e l l’ ’A An nc ci ie en n R Ré ég gi im me e. . Chr. LAURANSON-ROSAZ Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS 5e-18e SIÈCLES 2 A AV VA AN NT T- -P PR RO OP PO OS S J JU US ST TI IF FI IC CA AT TI IF F E ET T M MÉ ÉT TH HO OD DO OL LO OG GI IQ QU UE E « Il faut éclairer l’histoire par les lois, et les lois par l’histoire » (Charles-Louis de Secondat, baron de Labrède et de) Montesquieu Pourquoi ce cours et quel est son intérêt en faculté de droit ? Comment l’aborderons-nous ? 1. Pourquoi ? Le droit et l’histoire… Ce cours d’introduction historique au droit en 1er semestre de Licence en Droit est une nouvelle version du cours traditionnellement enseigné en première année de DEUG (réforme LMD. Cf. texte d’André Castaldo, encadré infra, p. 8). Mais en faculté de Droit pourquoi un cours d’histoire ? Répondre à cette question, c’est évoquer les rapports entre le droit et l’histoire. Le droit est un phénomène social. L’homme est fait pour vivre en société : il n’y a pas de société humaine qui n’ait un droit. Ubi societas, ibi jus (≈ où il y a une société, il y a un droit). Le droit, l’une des branches les plus importantes de la sociologie (étude de la société), peut se définir comme l’ensemble des règles qui ordonnent les intérêts des hommes dans leurs rapports sociaux. Chaque société (societas), aujourd’hui comme dans le passé, est organisée, structurée (structures sociales, politiques, administratives…) et confrontée à des problèmes structurels : faire régner l’ordre, assurer la justice, déterminer la forme des actes juridiques privés réglant les rapports des individus entre eux. Elle y répond selon des modalités diverses, selon ses conceptions en matière d’ordre, de pouvoir, de démocratie, comme le montre l’évolution de la notion d’État. L’histoire du droit, qui n’est qu’un aspect de l’histoire générale, politique et sociale, est une branche à part, spéciale, mais indispensable au droit. Il est en fait plus juste de parler d’histoire des institutions, le mot droit étant trop restrictif (car on pense surtout au droit privé). L’histoire des institutions, c’est l’étude des structures (politiques, administratives, juridiques) d’une société, à un moment donné. Mais c’est aussi l’étude de l’évolution de ces structures, des changements qui se produisent dans le droit, et surtout du pourquoi des changements. En effet, malgré l’instinct conservateur des praticiens, les règles du droit ne peuvent demeurer immuables : relatives, elles doivent s’adapter aux changements de la société, aux nouvelles donnes économiques, aux nouvelles idées, aux nouvelles valeurs. C’est la justice qui exige cette adaptation constante ; les vieilles règles, qui ne répondent plus à un intérêt légitime, doivent être abrogées : ainsi l’évolution juridique en matière de peine de mort ou d’avortement liée à l’évolution des mœurs. Cette adaptation se fait progressivement par évolution, ou brusquement, par révolution. Institutions et sociétés étant liées, il est inconcevable d’étudier le droit, les institutions, sans étudier la société et son évolution (le droit du mariage sans les mœurs sexuelles, le statut des femmes sans la morale). On parle d’histoire des institutions et des faits sociaux, économiques, culturels, mentaux… Ce qui amène à comparer les systèmes juridiques aussi dans l’espace (anthropologie juridique). Faire de l’histoire du droit, c’est ainsi aborder beaucoup de domaines du Droit, beaucoup de sujets institutionnels et sociaux… se poser beaucoup de questions touchant à l’État et à l’individu : • Comment les hommes vivent-ils en société ? Quelles sont les structures (étatiques, administratives, judiciaires, financières), les institutions auxquels les membres d’une société sont confrontés? • Quelles sont les uploads/S4/ histoire-pdf.pdf