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TRAVAIL A RENDRE. NOM : DIAWARA PRENOM : DJANKINE. ETABLISSEMENT : UNIVERSIAPOL

TRAVAIL A RENDRE. NOM : DIAWARA PRENOM : DJANKINE. ETABLISSEMENT : UNIVERSIAPOLIS (ISIAM) INSCRIT EN : Master Droit Des Affaires. Professeure : Mme SENDID. SUJET : La plaidoirie. Définition : La plaidoirie désigne de manière générale l'exposé verbal des prétentions et arguments d'une partie devant un tribunal, lors d'une audience. Le but de la plaidoirie est de convaincre le tribunal. Cet exposé contient les demandes, dites aussi « prétentions », et les défenses. Pour plaider, peuvent être présentés des faits, des moyens de fait et de droit et des preuves. Aujourd'hui, à quoi sert la plaidoirie ? Ecartons du débat les plaidoiries redondantes, trop longues, insupportables : la question ne se pose que pour les bonnes plaidoiries. Dans les procédures écrites, pourquoi sont-elles utiles et pourquoi conserver le principe de leur existence est-il indispensable ? 1- UTILITE DE LA PLAIDOIRIE : La plaidoirie face aux conclusions : La plaidoirie met en lumière ou appuie certains arguments, montrant ainsi leur importance relative, donnant la raison d’un choix (par exemple : pourquoi ce subsidiaire ?). La plaidoirie peut permettre de dire ce qui ne peut être écrit, de faire entendre ce qui n’est pas compréhensible par la lecture, de faire sentir ce qui n’est pas de l’ordre du rationnel mais du vivant : les rêves qui s'écroulent, ou ceux qui naissent... Entendre plaider permet au magistrat de « vivre » le dossier. Cela lui permet de percevoir les enjeux humains et de saisir la gravité ou la légèreté d’une situation, elle permet aussi au juge de remettre en question la première compréhension qu’il peut avoir eu l’affaire. La plaidoirie permet alors de réagir face à ce que le juge montre de ce qu’il pense, de ce qu’il croit et de répondre dans l'instantanéité à des questions que nous ne nous sommes souvent pas posés nous- mêmes ; elle nous permet de remettre en cause notre position. La plaidoirie est le moment où nous sommes à la fois le plus profondément convaincus du bienfondé de ce que nous soutenons, et où nous répondons à nos doutes les plus profonds. Sans la plaidoirie, le débat judiciaire est statique : chacun avance son argument, seul, sans le confronter. La plaidoirie pour le justiciable : La plaidoirie est la voix du justiciable sans pour autant être le justiciable lui-même. L'audience constitue le temps qui est officiellement accordé par la justice aux soucis voire aux problèmes accablants qu'il porte depuis des années. C'est le moment où il peut s'entendre considéré, respecté, compris dans ce qu'il porte. Nous écrivons : préjudice esthétique 6,5/7, 10.000 euros. Le juge comprend en lisant : horribles cicatrices, entériner les conclusions de l'expert, 6.500 euros. Puis nous plaidons le sourire magnifique de notre cliente qui se conquière chaque matin à force d’héroïsme. L'affaire est mise en délibéré, et la demanderesse sait que quelle que soit la décision, le juge l’aura rejoint dans son cauchemar et dans sa lutte. Le litige judiciaire masque la profondeur du conflit humain : le faire apparaître à l'audience permet de le désamorcer. Jacques MIGUET, professeur de droit du milieu du 19ème, écrivait que : "le meilleur moment pour négocier est après les plaidoiries." Cela n'a pas changé. La plaidoirie pour la justice : Rendre la justice ne revient pas seulement à appliquer des règles juridiques de manière mathématique. La Justice est humaine et pas seulement technique. Notre humanité ne peut prendre toute sa mesure que lorsqu’elle va au-delà du raisonnement purement intellectuel, au-delà de l’écrit, et y ajoute les sens : la Justice est rendue après une participation physique : la voix de l’un rencontre l’ouïe de l’autre. Le moment de la plaidoirie est celui d’une main tendue, d’une rencontre. 2- ENCADRER PEUT-ÊTRE, MAIS D’ABORD SAUVEGARDER UNE VRAIE PLAIDOIRIE : Le grand moteur de la remise en cause de la plaidoirie est le souci d’économie du temps. La procédure doit être la garantie des droits de la défense et des droits de chacun, elle ne doit pas devenir un instrument de gestion du flux dans une justice de masse. La plaidoirie nous apparaît souvent mal adaptée ? Oui, ce n'est pas une raison pour la supprimer. Les conclusions elles-mêmes sont bien souvent mal adaptées, mais nous savons qu'il est impossible de penser à leur suppression. Le jour où la justice perdra sa part d’irrationnel, part obligatoirement liée à une « perte de temps », il n'y aura plus besoin d'avocats, des logiciels nous auront remplacés ; il n'y aura plus non plus besoin de juges. Sans doute d’ailleurs n'y aura-t-il plus de litiges, car il n'y aura plus d'hommes. La naissance de la plaidoirie interactive ne doit pas être la disparition déguisée de la plaidoirie : La plaidoirie ne peut être seulement un dialogue, ni une validation par étape du rapport fait par le juge : bien sûr la plaidoirie mal adaptée est toujours trop longue, mais une « bonne » plaidoirie n’est jamais superflue. Le droit de plaider doit être protégé dans son essence : il faut pouvoir hors de tout cadre livrer le cœur de ce qui nous anime. Il faut laisser souffler dans nos salles d’audience ces moments « inutiles » qui, seuls, parlent d’humanité. uploads/S4/ la-plaidoirie.pdf