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Responsabilité des acteurs en Éthique Dr Amanzou et Dr Semon Version 1 Juin 202

Responsabilité des acteurs en Éthique Dr Amanzou et Dr Semon Version 1 Juin 2021 Paternité : http://creativecommons.org/licenses/by/1.0/fr/ Table des matières Introduction 3 I - Les différents acteurs 5 1. Acteurs de l'éthique ........................................................................................................................................ 6 1.1. Ceux qui font la recherche ........................................................................................................................................................... 6 1.2. Ceux qui l'évaluent ....................................................................................................................................................................... 6 1.3. Ceux qui la recherche ................................................................................................................................................................... 6 2. Principes. ........................................................................................................................................................ 6 2.1. Rigueur ........................................................................................................................................................................................ 6 2.2. Prudence ...................................................................................................................................................................................... 7 2.3. L'intégrité et l'honnêteté ................................................................................................................................................................ 7 2.4. La responsabilité et la compétence ................................................................................................................................................ 7 2.5. Le respect mutuel ......................................................................................................................................................................... 7 2.6. Le respect des franchises universitaires ........................................................................................................................................ 7 II - Droits et devoirs 8 1. Droits des acteurs ............................................................................................................................................ 8 1.1. Les droits de l'enseignant-chercheur ............................................................................................................................................. 8 1.2. Les droits des étudiants ................................................................................................................................................................ 8 1.3. Les droits du Personnel Administratif et Technique ...................................................................................................................... 9 2. Devoirs des acteurs ......................................................................................................................................... 9 2.1. Les obligations des enseignants-chercheurs .................................................................................................................................. 9 2.2. Les devoirs des étudiants ............................................................................................................................................................ 10 2.3. Les devoirs du Personnel Administratif et Technique ................................................................................................................. 10 III - Exercice : 11 3 Diane Duquet (1993) et Scolimed Après le panorama des notions d'éthique, il est connu que l'éthique s'applique à des acteurs et ses acteurs ont des droits et devoirs : on parle de responsabilité. La responsabilité des acteurs implique d'abord leur identification dans la chaîne de transmission des valeurs éthiques. Ainsi, notre exposé portera d'abord sur les différents acteurs et ensuite sur leurs responsabilités. Introduction 4 Diane Duquet (1993) et Scolimed Acteurs Les différents acteurs 5 Le monde universitaire est organisé. La conception d'une règle éthique et la réussite de son application se base sur l'organisation existante. Ainsi, il est connu que la hiérarchie. Toutefois, il existe différents compartiments au sein de l'institution et chaque compartiment peut-être assujettit à une règle éthique, il est important de savoir les différents acteurs. Stars Les différents acteurs I 6 - - - 1. Acteurs de l'éthique Dans la recherche universitaire, on peut distinguer trois catégories d'acteurs: ceux qui font la recherche, ceux qui l'évaluent, ceux qui la soutiennent. Chacun de ces groupes a un rôle à jouer en regard de l'éthique en recherche: 1.1. Ceux qui font la recherche Parmi ceux qui font la recherche et qui doivent respecter l'éthique se trouvent : Les chercheurs, Le personnel de recherche, Les étudiants en formation (2e et 3e cycles) 1.2. Ceux qui l'évaluent les comités de pairs (composés de chercheurs) et les responsables de revues scientifiques jouent un rôle de gardiens de l'éthique scientifique en étant vigilants lors du processus d'évaluation; à noter qu'ils sont eux aussi exposés à contrevenir à l'éthique - dans le premier cas en raison d'éventuels conflits d'intérêt, dans le deuxième cas en privilégiant, par exemple, certains chercheurs, établissements, avenues de recherche ou écoles de pensée, etc. 1.3. Ceux qui la recherche Les universités, les organismes qui subventionnent et les commanditaires de toutes sortes ont la responsabilité de s'assurer que l'environnement de recherche qu'ils soutiennent et les exigences qu'ils ont face au rendement des chercheurs ne contribuent pas à encourager des façons de faire qui vont à rencontre de l'éthique en recherche; la mise en place de mesures préventives et de sanctions est également de leur ressort. 2. Principes. Chaque université qui se dote d'une charte éthique doit concevoir cette charte en fonction de ses réalités. La grande différence entre la présentation et le contenu des chartes rend l'analyse difficile. Toutefois, il est commun de trouver des rubriques principaux dans les universités du monde dont les contenus peuvent varier. Ces variations s'appuient sur les principes énoncés par l’instituions. Le principe est un ensemble de "bons sens" sur lesquels s'appuie une institution pour la production de sa charte. Ces principes sont des valeurs universelles et largement partagées par la population ou la communauté locale. Entre autres principes, il y 'a : 2.1. Rigueur Les chercheurs travaillent avec rigueur s'ils appliquent avec précision les règles généralement reconnues de leur discipline. Dans l'exécution et la publication d'un travail scientifique, le chercheur agit de façon précise et nuancée. L'obligation de résultats ne peut pas nuire à ce principe. Le chercheur doit vérifier si les outils qu'il a l'intention d'utiliser (par exemple, équipements de laboratoire, matériel de mesure, questionnaires standard) sont adaptés au travail à entreprendre et prêts à être utilisés dans des conditions techniques optimales. 7 2.2. Prudence Le comportement d'un chercheur est prudent lorsqu'il agit avec prévoyance et précaution et est guidé par le souci d'éviter de nuire à autrui. Le chercheur fait preuve de respect pour les sujets d'expériences, d'enquêtes et de sondages, et ceci d'autant plus attentivement que les sujets se trouvent dans une position de vulnérabilité. Les sujets d'expérience et les répondants donnent leur consentement informé: ils ont le droit de savoir qu'ils font l'objet d'une recherche, ils reçoivent les informations les plus complètes possibles et donnent leur accord préalable en connaissance de cause. Toute déviation de ce principe doit être soumise à l'avis de personnes ou d'institutions qualifiées pour donner un avis tant sur les aspects scientifiques que sur la portée éthique de la question (comité d'éthique, comité de suivi du programme, autorités académiques...). 2.3. L'intégrité et l'honnêteté La quête de la probité et de l'honnêteté signifie le refus de la corruption sous toutes ses formes. Cette quête doit commencer par soi avant d'être étendue aux autres. Le développement de l'éthique et de la déontologie doit ainsi refléter des pratiques exemplaires. 2.4. La responsabilité et la compétence Les notions de responsabilité et de compétence sont complémentaires. Elles se développent grâce à une gestion démocratique et éthique de l'institution universitaire. Cette dernière garantit un bon équilibre entre le besoin d'une administration efficace et celui d'encourager la participation des membres de la communauté universitaire en associant l'ensemble des acteurs de l'université au processus de prise de décision. Cependant, les questions scientifiques restent du ressort exclusif des enseignants-chercheurs. 2.5. Le respect mutuel Le respect de l'autre se fonde sur le respect de soi. Tous les membres de la communauté universitaire doivent s'interdire toute forme de violence symbolique, physique ou verbale. Ils doivent être traités avec respect et équité et s'engager à se comporter de la même façon, quel que soit le niveau hiérarchique des partenaires. 2.6. Le respect des franchises universitaires Toutes les parties prenantes de la communauté universitaire contribuent, dans tous leurs comportements, au rehaussement des libertés universitaires de telle sorte que soient garanties leur spécificité et leur immunité. Elles s'interdisent de favoriser ou d'encourager les situations et les pratiques qui peuvent porter atteinte aux principes, aux libertés et aux droits de l'université. Par ailleurs Elles doivent s'abstenir de toute activité politique partisane au sein de tous les espaces universitaires. Droits et devoirs 8 - - - - - - - - - - Les acteurs sont identifiés en fonction de l'institution qui produit les documents éthiques et de déontologie. Ces documents doivent s'appuyer sur des principes chers à l'institution qui doivent aboutir à la définition des droits et devoirs des acteurs 1. Droits des acteurs Comme énoncé, les droits s'appuient sur les principes mis en avant par l'institution. En fonction des libertés et du droits fondamentaux reconnus aux populations, un certains nombre de droits sont attribués 1.1. Les droits de l'enseignant-chercheur Les établissements d'enseignement supérieur doivent : Garantir l'accès à la profession d'enseignant-chercheur sur la seule base des qualifications universitaires et de l'expérience requises. Garantir à l'enseignant-chercheur le droit d'enseigner à l'abri de toute ingérence, dès lors qu'il respecte les principes de l'éthique et de la déontologie. Lorsque l'enseignant-chercheur est appelé à exercer des fonctions administratives, Il bénéficie de : Conditions de travail adéquates Des moyens pédagogiques et scientifiques nécessaires qui lui permettent de se consacrer pleinement à ses tâches, et de Disposer du temps nécessaire pour bénéficier d'une formation permanente et D'un recyclage périodique de ses connaissances. 1.2. Les droits des étudiants L'étudiant doit disposer de toutes les conditions possibles pour évoluer harmonieusement au sein des établissements d'enseignement supérieur. Il a de ce fait des droits qui ne prennent leur sens que s'ils sont accompagnés d'une responsabilité qui se traduit par des devoirs. L'étudiant a droit à un enseignement et à une formation à la recherche de qualité. Pour ce faire, il a droit à un encadrement de qualité qui utilise des méthodes pédagogiques modernes et adaptées. L'étudiant a droit au respect et à la dignité de la part des membres de la communauté universitaire. L'étudiant ne doit subir aucune discrimination liée au genre ou à toute autre particularité. L'étudiant a droit à la liberté d'expression et d'opinion dans le respect des règles régissant les institutions universitaires. Droits et devoirs II 9 - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Le programme du cours doit lui être remis dès le début de l'année. Les supports de cours (références d'ouvrages et polycopiés ...) doivent être mis à sa disposition. L'étudiant a droit à une évaluation juste, équitable et impartiale L'étudiant a le droit de présenter un recours s'il s'estime lésé dans la correction d'une épreuve. L'étudiant en post-graduation a droit à un encadrement uploads/S4/ lecon-2-papier.pdf