Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

1 UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS (PARIS II) Année universitaire 2018-2019 TRAVAUX DI

1 UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS (PARIS II) Année universitaire 2018-2019 TRAVAUX DIRIGES – 1ère année Licence en Droit DROIT CIVIL Cours de Monsieur le professeur Nicolas MOLFESSIS ____________________________________________ Distribution : du 8 au 12 octobre 2018 PREMIÈRE SÉANCE SÉANCE INTRODUCTIVE --------------- I. Indications élémentaires de méthode et de recherche A. Le cours et les travaux dirigés Le cours dit magistral (en amphi) et les travaux dirigés forment un tout, concourant de manière différente mais complémentaire à la formation de l’étudiant. Le cours est destiné à offrir à l’étudiant un ensemble de connaissances recouvrant le programme de la matière. La tradition veut que l’assistance au cours ne soit pas obligatoire, ce qui peut se justifier soit d’un point de vue pratique – comment pourrait-on contrôler la présence des étudiants ? – soit d’un point de vue intellectuel – ce que dit le professeur serait déjà écrit dans des ouvrages et manuels de droit, ouvrages plus précis, plus développés, plus complets que ne peut l’être un cours oral. En réalité, il est fortement conseillé d’assister au cours, et ce pour plusieurs raisons : écouter (et pas seulement entendre) favorise l’acquisition des connaissances, tandis que la lecture solitaire d’un ouvrage est source de difficultés de compréhension sinon de contresens. Une telle lecture demande d’ailleurs plus de temps et d’efforts pour l’étudiant. Le livre, pour être de qualité et complet, sera en effet de taille bien plus importante que le cours, à moins de constituer un simple « reader digest » susceptible d’induire en erreur son lecteur. Enfin et de façon essentielle, le droit doit se parler, se discuter, être source de controverses : la parole le rend vivant. Mais toujours est-il que les étudiants sont ici parfaitement libres. Ce n’est pas le cas pour les travaux dirigés : cette fois, l’assistance est obligatoire. L’assiduité est prise en compte dans la note attribuée à l’étudiant. C’est que les travaux dirigés sont parfaitement irremplaçables : il n’est pas de livre qui puisse se substituer à ce qui y est 2 enseigné. Pour le dire de façon imagée, alors que le cours permet d’apprendre la partition, les T.D. offrent l’occasion de jouer les morceaux appris, de les mettre en musique, seule manière pour l’étudiant de devenir virtuose dans la matière enseignée. Aussi les T.D. sont-ils essentiellement pratiques : l’étudiant procède dans ce cadre à divers exercices. C’est à cette occasion que chacun pourra à son tour s’adonner à la discussion et à la controverse, à l’échange intellectuel, bref à ce qui fait que le droit n’est ni austère ni aride, contrairement à ce que pensent trop facilement ceux qui n’en font pas ou en font mal. Inévitablement, une séance de T.D. ne peut être correctement préparée que si l’étudiant a, au préalable, appris et compris le cours qui constitue le thème de la séance : en cela, la complémentarité est évidente. Mais le but du T.D. n’est pas de s’assurer que l’étudiant a bien appris son cours ; il s’agit, de façon différente, d’approfondir les questions traitées en amphithéâtre, de les voir se mettre en œuvre, d’éprouver le bien fondé des solutions, de comprendre leur pourquoi et leur comment, de les toucher du doigt. Alors les travaux dirigés conduiront inévitablement à former l’esprit juridique des étudiants, à leur apprendre les méthodes du droit, les raisonnements, les modes d’argumentation. Il faut pour cela que chaque étudiant y prenne une participation active : c’est par le dialogue que se font les séances. Pour chaque séance, les étudiants devront donc nécessairement connaître le cours correspondant, avoir lu toute la fiche et fait l’ensemble des exercices demandés. Ce travail est long mais indispensable. Il est la condition même de la réussite et donc du passage dans l’année supérieure. Mais ce qui importe, c’est davantage : les étudiants doivent exercer leur intelligence à partir des documents, réfléchir, comprendre, discuter, s’interroger… B. La documentation Outre le cours, les étudiants peuvent apprendre dans les différents recueils, revues, répertoires qui se trouvent à la bibliothèque. 1. Le Code civil En tout état de cause, il vous faut posséder un Code civil dans son édition la plus récente (millésime 2019 pour cette année universitaire). Dalloz (Code rouge) et Litec (Code bleu) en publient les éditions les plus courantes. La présence du Code civil en séance de travaux dirigés est obligatoire. La première séance sera l’occasion d’en faire une première exploration avec le chargé de T.D. afin d’en comprendre la structure et l’organisation. 2. Manuels et ouvrages Vous pouvez, à votre guise, acheter un manuel qui vous permette de préciser ou approfondir vos connaissances. Il vous est également possible de consulter celui que vous souhaitez à la bibliothèque. La bibliographie qui suit ne porte que sur le programme du premier semestre (introduction au droit et au droit civil) : - J.-L. Aubert et E. Savaux, Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil, Sirey, 17e éd., 2018. 3 - R. Boffa, Droit civil 1ère année. Introduction générale au droit, droit des personnes, droit de la famille, LGDJ, 2018. - J. Carbonnier, Droit civil. Introduction, Les personnes, La famille, L’enfant, Le couple, T. 1 (coffret), PUF, coll. Thémis, 2004. - G. Cornu, Droit civil. Introduction au droit, Montchrestien, coll. Précis Domat, 13e éd., 2007. - P. Deumier, Introduction générale au droit, LGDJ, coll. Manuel, 4ème édition, 2017. - M. Fabre-Magnan et F. Brunet, Introduction générale au droit, PUF, coll. Thémis, 2017. - J. Ghestin, Traité de droit civil. Introduction générale, T. 1 par J. Ghestin et H. Barbier avec le concours de J.-S. Bergé, L.G.D.J., 5e éd., 2018. - C. Larroumet, Traité de droit civil. Introduction à l’étude du droit, T. 1 par C. Larroumet et A. Aynès, Economica, 6e éd., 2013. - Ph. Malaurie et P. Morvan, Droit civil. Introduction générale, LGDJ, 7e éd., 2018. - Ph. Malinvaud, Introduction à l’étude du droit, Lexis Nexis, 18e éd., 2018. - A. Marais, Introduction au droit, Vuibert, coll. Vuibert droit, 7ème éd., 2018. - G. Marty et P. Raynaud, Droit civil. Introduction, Sirey, 2e éd., 1972 (épuisé). - H., L. et J. Mazeaud, Leçons de droit civil. Introduction à l’étude du droit, T.1 par F. Chabas, Montchrestien, 12e éd., 2000. - J.-L. Sourioux, Introduction au droit, PUF, coll. Droit fondamental, 2e éd., 1990. - H. Roland et L. Boyer, Introduction au droit, Litec, coll. Traités Juris classeur, 2003. - F. Terré, Introduction générale au droit, Dalloz, coll. Précis, 10e éd., 2015. 3. Lexiques et dictionnaires Le langage juridique se caractérise par sa grande technicité. Il est a priori difficilement accessible à un non-juriste qui ne maîtrise que la langue commune. Le doyen Cornu observait à ce titre que la communication du droit fait face à un véritable « écran linguistique » (cf. G. Cornu, Linguistique juridique, Monchrestien, coll. Domat, 3e éd., 2005) Aussi est-il indispensable, en première année comme dans la suite des études de consulter un lexique des termes juridiques. Ceux-ci permettent de comprendre les termes nouveaux qui ne manqueront pas de constituer autant d’obstacles à la compréhension des documents figurant dans les fiches de T.D. - R. Cabrillac (dir.), Dictionnaire du vocabulaire juridique, Lexis Nexis, 10e éd., 2018. 4 - G. Cornu – Association Henri-Capitant, Vocabulaire juridique, PUF, coll. Quadrige, 12e éd., 2018. - S. Guinchard et T. Debard, Lexique des termes juridiques, Dalloz, 26ème éd., 2018. L’apprentissage du vocabulaire juridique s’effectuera progressivement mais, en tout état de cause, l’étudiant devra exercer sa curiosité en ne laissant aucun terme rencontré dans la documentation incompris. 4. Les Grands arrêts de la jurisprudence civile C’est le titre d’un ouvrage publié, avant la guerre, par Henri Capitant. Il est désormais l’œuvre de F. Terré, Y. Lequette et F. Chénédé (Dalloz, 13e éd., 2015). Sa consultation est indispensable. Son domaine recouvre tout le droit civil et donc le programme de première année (cf. Tome 1). 5. Les recueils périodiques Ce sont les journaux du droit. Ils contiennent une mine d’informations – décisions de justice, textes de lois, analyses, études, chroniques de jurisprudence et de législation, commentaires d’arrêt etc. Certains sont quotidiens ou presque (le Journal officiel), hebdomadaires (le recueil Dalloz, la Semaine juridique…), d’autres sont mensuels (tel le Bulletin des arrêts de la Cour de cassation) ou trimestriels (comme la Revue trimestrielle de droit civil). Ces revues sont disponibles en format numérique à partir de l’environnement numérique de travail ainsi qu’au format papier en bibliothèque. Vous apprendrez progressivement à les consulter, à y faire des recherches sur un thème précis et à lire les analyses faites par les auteurs. Souvent, les étudiants aiment s’y plonger parce que tel arrêt qu’ils ont à commenter pour leur séance de T.D. y fait l’objet d’un commentaire doctrinal. Il faut pourtant se méfier : tous les auteurs n’ont pas la même autorité et toutes les analyses n’ont pas la même pertinence ; surtout, il est difficile pour un étudiant de pouvoir réfléchir par lui-même lorsqu’il a lu, préalablement, le commentaire reproduit dans une revue. Son opinion devient souvent le décalque de celle de l’auteur. Aussi, il faut savoir prendre du recul avec ce que l’on uploads/S4/ vf-fiche-1-2018-2019-l1 1 .pdf