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Les variations du Capital Chapitre 5 Compta 1/2 Les sociétés peuvent être amené

Les variations du Capital Chapitre 5 Compta 1/2 Les sociétés peuvent être amenées à procéder à une augmentation (pour assurer le financement d’investissements) ou une diminution de K (pour apurer les pertes) Les augmentations de K : - Par apport nouveaux en numéraires (si libération au minimum légal) : 512 Banque 4563 Actionnaires, versements reçus sur augmentation de K Souscription 109 Actionnaires, K non appelé 3/4 4563 Actionnaires, versements reçus sur augmentation de K SOLDE 1011 Capital non appelé = 109 1013 Capital souscrit, appelé et versé 4563-1041 1041 Primes d’émission NB : La libération de l’apport nouveau se fait par quart, et la prime d’émission doit être totalement libérée. Primed ' émission=sommedes AN au prixd 'emission−somme des AN au prixnominal Le 4563 sera donc égale à : 1 4 (apport nouveauau PE−prime d ' émission)+ primed ' émission -Par apports en nature (peut être réalisée même si le K social n’est pas entièrement libéré) 2… Immo 1013 Capital appelé et versé 2…-1043 1043 Primes d’apport (= prime d’émission) Apport, actif Z NB : La libération de l’apport nouveau en nature est INTEGRALE - Par incorporation de réserves = toutes les réserves peuvent être incorporées produit des ANG et des DA 106 Reserve 1013 Capital appelé et versé Incorporation réserve NB : Cette augmentation de K entrainera, selon le choix de l’entreprise, une modification de la Valeur Nominale OU une distribution de nouvelles actions gratuites - Par conversion de créances = on convertit le montant d’une dette en actions (ex, un fournisseur peut-être payé en actions pour une partie ou totalité du montant dû 4… Compte de tiers (401, 4551,457… etc) 1013 Capital souscrit, appelé et versé 1041 Prime d’émission (Mt créance – prix d’émission) Les réductions de K : Traduit une mesure d’assainissement pour compenser les pertes ou pour harmoniser le K avec les besoins sociaux de l’E - Par apurement des pertes = Lorsque le total des Kx propres est < à la moitié du K social. On compense la perte par une baisse du K social 101 Capital 119 Report à nouveau Apurement pertes - Par renonciation à l’appel du K = Il suffit juste de solder les comptes 1011 et 109 qui ont été utilisée lors de la constitution de la société (écriture de renonciation => 1011 à 109) - Par remboursement des actionnaires = Lorsque la libération des actionnaires s’est intégralement faite 101 Capital 4567 Actionnaires, K à rembourser Annulation K 4567 Actionnaires, K à rembourser 512 Banque Remboursement actionnaires Les variations du Capital Chapitre 5 Compta 2/2 - Par rachat d’actions et annulation = 2772 Actions propres en voie d’annulation (502 possible si actions à CT) 512 Banque Rachat d’actions 1013 Capital souscrit, appelé et versé 1068 OU Autres réserves (ou 6783 s’il n’y a aucune réserves) 1041 Primes d’émission (ou 7783) 2772 Actions propres en voie d’annulation Annulation d’actions Les comptes 1068/1041 ou 6783/7783 sont là pour constater la présence d’un mali ou d’un boni, cad une différence entre le prix de rachat des actions (1ère écriture) et le prix nominal, ils servent de compte de contrepartie. - Par amortissement du K = On rembourse les actionnaires tout ou partie du montant nominal des actions sur le produit de la liquidation future de la société 101 Capital K TOTAL 10131 Capital non amorti Transfert du K 10131 Capital non amorti K à amortir 4567 Associés, K à rembourser Constatation remboursement des actionnaires 1068 Autres réserves 10132 Capital amorti Amortissement du K sur la réserve 4567 Associés, K à rembourser 512 Banque Remboursement des actionnaires Pour faire cette opération, il faut que le montant des Kaux propres après amortissement soit > K + réserves Conséquence des augmentations de K : les augmentations de Kaux viendront (le plus souvent) diminuer le prix unitaire global des actions pour attirer de nouveaux investisseurs, ce qui donne lieu à un problème d’équitabilité entre l’actionnaire nouveau et l’actionnaire ancien (l’actionnaire ancien perd de la valeur) Pour régler ce prblm, l’E émet des droits préférentiels de souscription (DPS) à l’intention des ancien actionnaires pour compenser la perte subie, 1 DPS est distribué pour chaque AA, les actionnaires anciens pourront les utiliser pour souscrire aux AN ou les vendre. DPS=Val av .augmentation−Val ap.augmentation Concrètement, les Actionnaires nouveaux devront verser l’équivalent d’un certain nbre de DPS + le prix d’émission d’AN pour pouvoir souscrire à l’augmentation du K. NB : Si l’augmentation est faite par incorporation de réserves, on parlera de Dts préférentiels d’attribution (DPA) et la modification de K pourra se faire de deux manières : - Soit l’E modifie la valeur nominale (aucune action créée), dans ce cas, la VN augmentera forcément ce qui donnera lieu à une augmentation des dividendes distribués - Soit l’E décide de créer des actions gratuites (PE = 0), dans ce cas la VN diminuera, donnant lieu à distribution de DPA Les BSA = Bons de souscription d’actions, il s’agit d’un titre financier qui permet de souscrire (pendant une période déterminée) à une/des actions. 512 Banque 1045 Bons de souscription d’action Emission des BSA 512 Banque 1013 Capital souscrit, appelé et versé 1041 Primes d’émissions Souscription des actions Dans la 1ère opération, l’actionnaire paye le prix du BSA, celui-ci est directement et définitivement versé à l’E Dans la 2nde opération, l’actionnaire peut souscrire à l’action grâce à son BSA, il devra verser le PE Les variations du Capital Chapitre 5 Compta 3/2 La comptabilisation des frais d’émission : Ceux-ci peuvent soit être imputés sur la prime d’émission (méthode préférentielle = 1041 à 401), soit être comptabilisé normalement en charges ou soit être enregistrés en frais d’établissement (compte 2013 – frais d’augmentation de Capital = 2013 à 791) uploads/Finance/ compta-chap-5-les-variations-du-capital.pdf