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1 ©Fayçal DERBEL Fayçal DERBEL Année Universitaire 2007 / 2008  Cours de Compt

1 ©Fayçal DERBEL Fayçal DERBEL Année Universitaire 2007 / 2008  Cours de Comptabilité financière III – 2 CPT 9 - 2ème année Sciences économiques et de gestion – option Etudes comptables Note de présentation du cours COURS DE COMPTABILITE FINANCIERE III 2. C.P.T. 9 UNIVERSITE DE TUNIS Institut Supérieur de Gestion Département finance et comptabilité Enseignant responsable : Fayçal DERBEL Auditoire : 2ème Année Sciences économiques et de gestion Option études comptables. Volume horaire : Cours : 3 Heures / Semaine L’enseignement des sciences comptables doit relever le défi de répartir adéquatement le temps de formation entre l’acquisition des notions de base et le développement des connaissances nécessaires permettant à l’étudiant de traiter, analyser et interpréter les informations financières de l’entreprise et leurs modalités de présentation, de divulgation et de contrôle. Après avoir suivi les cours de comptabilité I et II en première année, et acquis par la même les connaissances nécessaires relatives aux notions de base de la comptabilité financière (Supports comptables, enregistrement d’opérations courantes et travaux d’inventaire), l’étudiant, inscrit en deuxième année option comptabilité, est appelé à approfondir ses connaissances de base et maîtriser certains aspects particuliers liés à l’information financière traitée, en privilégiant le raisonnement sur la description, la déduction sur l’énumération des règles et la logique en se référant aux fondements conceptuels de la comptabilité sur la conformité à la nomenclature. En effet, la comptabilité, «savoir d’action en quête de théories, et fruit de l’activité et de l’ingéniosité des praticiens » (B. Colasse), est un ensemble de connaissances et d’expériences acquises et capitalisées au fil des années. Celles-ci ne sont pas simplement accumulées, elles doivent faire l’objet d’une mise en ordre. Au delà de la définition des concepts, de la maîtrise des règles de comptabilisation et des mécanismes de présentation, la pratique comptable à un niveau relativement avancée et dans sa dimension scientifique et technique, appelle au raisonnement, à l’analyse et parfois à l’arbitrage, en se référant aux fondements conceptuels en matière de comptabilisation et de présentation de l’information. D’ailleurs l’apparition des cadres conceptuels, c’est à dire d’une approche logique et déductive, témoigne de 2 ©Fayçal DERBEL Fayçal DERBEL Année Universitaire 2007 / 2008  Cours de Comptabilité financière III – 2 CPT 9 - 2ème année Sciences économiques et de gestion – option Etudes comptables l’évolution de la comptabilité du recours constant à l’analyse, à la déduction et au raisonnement dans cet ensemble de connaissances acquises et organisées méthodiquement. L’objectif de ce cours, s’adressant à des étudiants qui se préparent à une spécialisation en comptabilité – finances et qui ont déjà acquis une formation de base, est de développer et illustrer les traitements appropriés d’opérations spécifiques de l’entreprise et de situations comptables en se basant sur le référentiel comptable en vigueur et en recourant, le cas échéant, au jugement et à l’interprétation requis. Ce cours est présenté en trois parties (en plus d’une partie préliminaire) recouvrant 15 leçons. La partie préliminaire est une partie à la fois introductive et d’approfondissement des connaissances de bases acquises notamment en ce qui concerne la réglementation comptable internationale et étrangère ainsi que les obligations comptables de l’entreprise. La première partie traite des travaux d’inventaire. Elle permettra à l’étudiant de maîtriser les mécanismes et les objectifs de l’inventaire physique (généralement de fin d’exercice) et de parfaire ses connaissances pour le passage d’une balance avant inventaire vers les états financiers de clôture. Dans cette partie, les connaissances de base acquises en première année, en ce qui concerne les travaux d’inventaire et notamment les amortissements, provisions et régularisation des comptes de charges et de produits, seront approfondies par l’étude de certains aspects particuliers. La deuxième partie traitera de la préparation et la présentation des états financiers. Elle permettra à l’étudiant de maîtriser l’élaboration, la lecture et l’interprétation des éléments des états financiers, à savoir : - le bilan - l’état de résultat - l’état de flux de trésorerie - les notes aux états financiers La troisième, et dernière partie, sera réservée à l’examen d’opérations spécifiques définies dans le programme officiel à savoir : - La production d’immobilisations corporelles et incorporelles - Les dépenses et l’évaluation postérieures des immobilisations - Les investissements de recherche et de développement) - Les opérations sur titres - Les opérations en monnaies étrangères. UN SOMMAIRE DETAILLE FIGURE À LA FIN COURS 3 ©Fayçal DERBEL Fayçal DERBEL Année Universitaire 2007 / 2008  Cours de Comptabilité financière III – 2 CPT 9 - 2ème année Sciences économiques et de gestion – option Etudes comptables Plan sommaire du cours PARTIE PARTIE PRELIMINAIRE PRELIMINAIRE REGLEMENTATION REGLEMENTATION & & OBLIGATIONS OBLIGATIONS COMPTABLES COMPTABLES 1ère leçon : Réglementation comptable internationale 2ème leçon : Réglementation comptable Tunisienne 3ème leçon : Les obligations comptables PREMIERE PREMIERE PARTIE PARTIE : : LES LES TRAVAUX TRAVAUX D’INVENTAIRE D’INVENTAIRE 1ère leçon : L’inventaire physique 2ème leçon : Autres travaux de régularisation DEUXIEME DEUXIEME PARTIE PARTIE : : PREPARATION PREPARATION & & PRESENTATION PRESENTATION DES DES ETATS ETATS FINANCIERS FINANCIERS 1ère leçon : Considération de base pour l’établissement des états financiers 2ème leçon : Le bilan 3ème leçon : L’état de résultat 4ème leçon : L’état de flux de trésorerie 5ème leçon : Les notes aux états financiers TROISIEME TROISIEME PARTIE PARTIE : : TRAITEMENT TRAITEMENT COMPTABLE COMPTABLE D’OPERATIONS D’OPERATIONS SPECIFIQUES SPECIFIQUES 1ère leçon : Production d’immobilisations corporelles et incorporelles 2ème leçon : Dépenses et évaluations postérieures des immobilisations 3ème leçon : Investissement de recherche et de développement 4ème leçon : Opérations sur titres 5ème leçon : Opérations en monnaies étrangères 4 ©Fayçal DERBEL Fayçal DERBEL Année Universitaire 2007 / 2008  Cours de Comptabilité financière III – 2 CPT 9 - 2ème année Sciences économiques et de gestion – option Etudes comptables ☼ La principale référence bibliographique est : Le système comptable des entreprises. L’étudiant est appelé, non seulement à disposer de ce document, mais aussi de l’avoir avec lui pendant toutes les séances. Il doit surtout l’étudier avec beaucoup de soin et d’attention. Les parties indiquées par l’enseignant doivent faire l’objet d’une étude et d’une analyse approfondies avec un résumé qui pourrait être demandé par l’enseignant (pour être noté). D’autres références bibliographiques pourraient être indiquées et servir de référence pour la préparation des exposés et des résumés de cours, nous citons à titre indicatif : Comptabilité financière de l'entreprise – Fayçal DERBEL édition l'Expert 2006 IASC : Normes comptables internationales – Francis Lefebvre Manuel des principes comptables : Les éditions Raouf Yaïch Préparation et présentation des états financiers : Les éditions Raouf Yaïch Comptabilité intermédiaire : Analyse théorique et pratique – Ed Chenelière/Mc Graw-Hill Comptabilité et droit comptable – Ed Gualino éditeur * Mémento des Normes Internationales d'Information Financière (IFRS) : PWC 2007 POUR POUR LA LA PREPARATION PREPARATION DES DES DOSSIERS DOSSIERS DE DE SYNTHESE SYNTHESE IL IL EST EST RECOMMANDE RECOMMANDE DE DE CONSULTER CONSULTER : : La Revue Financière & Comptable (RCF) les numéros des trois dernières années Comptabilité financière : Robert Maéso – André Philipps et Christian Raulet – Edition DUNOD – 9ème édition. UNE CONSULTATION DES SITES SUIVANTS EST TRES RECOMMANDEE www.procomptable.com (site d'hébergement du présent cours) http://www.camagasine.ca/ http://www.media9.dauphine.fr Références 1ère LECON : REGLEMENTATION COMPTABLE INTERNATIONALE 5 ©Fayçal DERBEL Fayçal DERBEL Année Universitaire 2007 / 2008  Cours de Comptabilité financière III – 2 CPT 9 - 2ème année Sciences économiques et de gestion – option Etudes comptables PARTIE PRELIMINAIRE Réglementation s & Obligations comptables 6 ©Fayçal DERBEL Fayçal DERBEL Année Universitaire 2007 / 2008  Cours de Comptabilité financière III – 2 CPT 9 - 2ème année Sciences économiques et de gestion – option Etudes comptables Section 1 : Objectifs et modèles de la réglementation comptable Pour garantir la compréhension de l'information financière et sa pertinence pour tous ses utilisateurs (Etat, bailleurs de fonds, banques, actionnaires…), les documents comptables et les supports des informations fournies par l'entreprise doivent être établis en respectant certaines règles de base et méthodes de travail régissant la forme et le contenu de ces documents et supports. En effet, à défaut de normes ou de règles régissant l'établissement et la présentation des documents comptables, chaque entreprise serait amenée à présenter ses documents de la manière qui lui parait la plus commode et la plus appropriée, d'où une infinité de méthodes ; l'accès à l'information, son exploitation et son interprétation deviendraient difficiles et parfois impossibles. Cette situation a amené les pouvoirs et autorités responsables de la majorité des pays du monde à instituer des règles spécifiques et des normes appropriées régissant l’organisation de la comptabilité et les documents comptables des entités concernées. Les pratiques étrangères en matière de normalisation sont fortement influencées par le régime juridico - économique (voire politique) en vigueur dans chaque pays. La diversité des régimes a donné naissance à deux principaux courants de pensées : •L'école anglo-saxonne : la pratique anglo-saxonne consiste à confier la normalisation comptable à des organismes (publics ou privés) tout en évitant le recours à une codification stricte par des textes réglementaires (lois, décrets etc…). Ainsi, les règles applicables ne résultent pas de textes réglementaires ou de codes, mais uploads/Finance/ cours-de-comptabilite-financiere-iii-2-c-p-t-9.pdf