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اﻻﻣﺘﺤﺎن اﻟﻮطﻨﻲ اﻟﻤﻮﺣﺪ ﻟﻨﯿﻞ ﺷﮭﺎدة . اﻟﺘﻘﻨﻲ اﻟﻌﺎﻟﻲ . اﻹطﺎر اﻟﻤﺮﺟﻌﻲ ﻻﺧﺘﺒﺎر ﻣﺎدة اﻧ

اﻻﻣﺘﺤﺎن اﻟﻮطﻨﻲ اﻟﻤﻮﺣﺪ ﻟﻨﯿﻞ ﺷﮭﺎدة . اﻟﺘﻘﻨﻲ اﻟﻌﺎﻟﻲ . اﻹطﺎر اﻟﻤﺮﺟﻌﻲ ﻻﺧﺘﺒﺎر ﻣﺎدة اﻧﺘﺎج اﻟﻮﺛﺎﺋﻖ اﻟﻤﺤﺎﺳﺒﺎﺗﯿﺔ و اﻟﻤﺎﻟﯿﺔ - 2014 - ﻣﺪﯾﺮﯾﺔ اﻟﺘﻘﻮﯾﻢ وﺗﻨﻈﯿﻢ اﻟﺤﯿﺎة اﻟﻤﺪرﺳﯿﺔ واﻟﺘﻜﻮﯾﻨﺎت اﻟﻤﺸﺘﺮﻛﺔ ﺑﯿﻦ اﻷﻛﺎدﯾﻤﯿﺎت- اﻟﻤﺮﻛﺰ اﻟﻮطﻨﻲ ﻟﻠﺘﻘﻮﯾﻢ و اﻻﻣﺘﺤﺎﻧﺎت و اﻟﺘﻮﺟﯿﮫ اﻟﮭﺎﺗﻒ52 / 0537.71.44.53 – اﻟﻔﺎﻛﺲ : 0537.71.44.09 اﻟﺒﺮﯾﺪ اﻻﻟﻜﺘﺮوﻧﻲ : cne@men.gov.ma ص1 ﻣﻦ21 ا ﻻﻣﺗﺣﺎن اﻟﻣوﺣد اﻟوطﻧﻲ ﻟﻧﯾل ﺷﮭﺎدة اﻟﺗﻘﻧﻲ اﻟﻌﺎﻟﻲ اﻹطﺎر اﻟﻣرﺟﻌﻲ ﻟ ﻣﺎدة اﻧﺗﺎج اﻟوﺛﺎﺋق اﻟﻣﺣﺎﺳﺑﺎﺗﯾﺔ و اﻟﻣﺎﻟﯾﺔ - 2014 - ﺷﻌﺑﺔ اﻟﺗﺳﯾﯾر اﻟﻣﺣﺎﺳﺑﺎﺗﻲ COMPTABILITE ET GESTION EPREUVE 1 : PRODUCTION DES DOCUMENTS COMPTABLES ET FINANCIERS EPREUVE 1- SAVOIR S1 : COMPTABILITE FINANCIERE CONTENUS RECOMMANDATIONS ET PRECISIONS ELEMENTS DU PROGRAMME FAISANT L’OBJET D’EVALUATION EN EXAMEN NATIONAL S111 : Le système d’information comptable La fonction d’information de la comptabilité : - Représentations de l’entreprise - Structures des traitements comptables - Le rôle et la fonction de la comptabilité financière : objectif d’information, fonctions du traitement comptable Les mécanismes du traitement comptable : - Comptabilité autonome, comptabilité intégrée - Comptabilité des flux : analyse économique et financière des flux, représentation comptable - La comptabilité en partie double : les techniques et supports de l’enregistrement comptable, procédures de base - Le fonctionnement des comptes : structures et cadre comptable - Situer le système d’information de gestion et le système d’information comptable dans l’entreprise et leur interdépendance - Description du système comptable : structure et organisation, principes et règles de fonctionnement, organisation des traitements et production de l’information comptable - L’étude des systèmes comptables est abordée à partir de situations concrètes اﻻﻣﺘﺤﺎن اﻟﻮطﻨﻲ اﻟﻤﻮﺣﺪ ﻟﻨﯿﻞ ﺷﮭﺎدة . اﻟﺘﻘﻨﻲ اﻟﻌﺎﻟﻲ . اﻹطﺎر اﻟﻤﺮﺟﻌﻲ ﻻﺧﺘﺒﺎر ﻣﺎدة اﻧﺘﺎج اﻟﻮﺛﺎﺋﻖ اﻟﻤﺤﺎﺳﺒﺎﺗﯿﺔ و اﻟﻤﺎﻟﯿﺔ - 2014 - ﻣﺪﯾﺮﯾﺔ اﻟﺘﻘﻮﯾﻢ وﺗﻨﻈﯿﻢ اﻟﺤﯿﺎة اﻟﻤﺪرﺳﯿﺔ واﻟﺘﻜﻮﯾﻨﺎت اﻟﻤﺸﺘﺮﻛﺔ ﺑﯿﻦ اﻷﻛﺎدﯾﻤﯿﺎت- اﻟﻤﺮﻛﺰ اﻟﻮطﻨﻲ ﻟﻠﺘﻘﻮﯾﻢ و اﻻﻣﺘﺤﺎﻧﺎت و اﻟﺘﻮﺟﯿﮫ اﻟﮭﺎﺗﻒ52 / 0537.71.44.53 – اﻟﻔﺎﻛﺲ : 0537.71.44.09 اﻟﺒﺮﯾﺪ اﻻﻟﻜﺘﺮوﻧﻲ : cne@men.gov.ma ص2 ﻣﻦ21 S112 : Le droit et la comptabilité Sources du droit comptable Les normes comptables internationales Le code général de normalisation comptable (CGNC) : - Règles de fond et de forme de l’enregistrement comptable - Le plan comptable général des entreprises (PCGE) L’organisation comptable : - La tenue des comptes : les moyens de preuve en comptabilité - Systèmes d’enregistrement : procédures d’organisation (système classique, système centralisateur), évolutions Le code général de normalisation comptable (CGNC): - Règles de fond et de forme de l’enregistrement comptable - Le plan comptable général des entreprises (PCGE) S113 : Analyse des opérations commerciales Le cycle achats : bon de commande, bon de livraison, facture et règlement L’établissement des documents commerciaux : bon de livraison, facture et encaissement Les avances et acomptes, les retours de biens, les réductions commerciales et financières Les frais accessoires (emballages, assurances, transport, manutention, commissions, etc.) - Le champ d’étude est limité aux opérations en monnaie nationale ou en devises, à l’exclusion des ventes à distance, des transports internationaux, des opérations triangulaires, et des prestations immatérielles - Intégrer la prise en compte des règles relatives à la TVA et des règles concernant la distinction entre charges et immobilisations Le cycle achats : bon de commande, bon de livraison, facture et règlement L’établissement des documents commerciaux : bon de livraison, facture et encaissement Les avances et acomptes, les retours de biens, les réductions commerciales et financières Les frais accessoires (emballages, assurances, transport, manutention, commissions, etc.) S114 : L’enregistrement comptable des opérations Les documents de saisie des opérations comptables (tickets, bordereau d’imputation) L’enregistrement des documents comptables liés aux achats et aux ventes. L’intégration de la comptabilité financière et de la comptabilité de gestion Les documents de saisie des opérations comptables (tickets, bordereau d’imputation) L’enregistrement des documents comptables liés aux achats et aux ventes. اﻻﻣﺘﺤﺎن اﻟﻮطﻨﻲ اﻟﻤﻮﺣﺪ ﻟﻨﯿﻞ ﺷﮭﺎدة . اﻟﺘﻘﻨﻲ اﻟﻌﺎﻟﻲ . اﻹطﺎر اﻟﻤﺮﺟﻌﻲ ﻻﺧﺘﺒﺎر ﻣﺎدة اﻧﺘﺎج اﻟﻮﺛﺎﺋﻖ اﻟﻤﺤﺎﺳﺒﺎﺗﯿﺔ و اﻟﻤﺎﻟﯿﺔ - 2014 - ﻣﺪﯾﺮﯾﺔ اﻟﺘﻘﻮﯾﻢ وﺗﻨﻈﯿﻢ اﻟﺤﯿﺎة اﻟﻤﺪرﺳﯿﺔ واﻟﺘﻜﻮﯾﻨﺎت اﻟﻤﺸﺘﺮﻛﺔ ﺑﯿﻦ اﻷﻛﺎدﯾﻤﯿﺎت- اﻟﻤﺮﻛﺰ اﻟﻮطﻨﻲ ﻟﻠﺘﻘﻮﯾﻢ و اﻻﻣﺘﺤﺎﻧﺎت و اﻟﺘﻮﺟﯿﮫ اﻟﮭﺎﺗﻒ52 / 0537.71.44.53 – اﻟﻔﺎﻛﺲ : 0537.71.44.09 اﻟﺒﺮﯾﺪ اﻻﻟﻜﺘﺮوﻧﻲ : cne@men.gov.ma ص3 ﻣﻦ21 S115 : La vérification et le suivi des comptes Le rapprochement des comptes Le suivi des comptes : contrôle comptable, contrôle réel : - Le lettrage et le pointage des comptes. - Le suivi des stocks - Le suivi des comptes clients - La rectification des erreurs Ecritures de rapprochement - Clients, fournisseurs, trésorerie, stocks Relevés, balances partielles, états d’inventaire - Procédures comptables de vérification - Se limiter aux méthodes du coût moyen pondéré et du premier entré - premier sorti La rectification des erreurs Ecritures de rapprochement S116 : L’analyse du cycle d’exploitation Les ratios de gestion liés aux ventes et aux achats. (crédits clients, crédit fournisseurs, rotation des stocks). - Utilisation d’indicateurs simples : encours clients, balance âgée, suivi des encaissements S121 : L’enregistrement comptable des opérations sociales Analyse des opérations : - La comptabilisation de la paie - La comptabilisation des charges et retenues, sociales et fiscales - Incidences sur les comptes des opérations de la paie (flux de charges, retenues et paiements) Analyse des opérations : - La comptabilisation de la paie - La comptabilisation des charges et retenues, sociales et fiscales S122 : Organisation comptable du traitement de la paie Choix des journaux Choix du traitement adapté - Procédures de traitement comptable (calculs, écritures) - Utilisation des logiciels (paie et comptabilité) S123 : Le pointage des comptes Le contrôle des comptes de la paie Ecritures de rectification - Tableaux récapitulatifs des documents de base - Procédures comptables de vérification اﻻﻣﺘﺤﺎن اﻟﻮطﻨﻲ اﻟﻤﻮﺣﺪ ﻟﻨﯿﻞ ﺷﮭﺎدة . اﻟﺘﻘﻨﻲ اﻟﻌﺎﻟﻲ . اﻹطﺎر اﻟﻤﺮﺟﻌﻲ ﻻﺧﺘﺒﺎر ﻣﺎدة اﻧﺘﺎج اﻟﻮﺛﺎﺋﻖ اﻟﻤﺤﺎﺳﺒﺎﺗﯿﺔ و اﻟﻤﺎﻟﯿﺔ - 2014 - ﻣﺪﯾﺮﯾﺔ اﻟﺘﻘﻮﯾﻢ وﺗﻨﻈﯿﻢ اﻟﺤﯿﺎة اﻟﻤﺪرﺳﯿﺔ واﻟﺘﻜﻮﯾﻨﺎت اﻟﻤﺸﺘﺮﻛﺔ ﺑﯿﻦ اﻷﻛﺎدﯾﻤﯿﺎت- اﻟﻤﺮﻛﺰ اﻟﻮطﻨﻲ ﻟﻠﺘﻘﻮﯾﻢ و اﻻﻣﺘﺤﺎﻧﺎت و اﻟﺘﻮﺟﯿﮫ اﻟﮭﺎﺗﻒ52 / 0537.71.44.53 – اﻟﻔﺎﻛﺲ : 0537.71.44.09 اﻟﺒﺮﯾﺪ اﻻﻟﻜﺘﺮوﻧﻲ : cne@men.gov.ma ص4 ﻣﻦ21 S131 : L’enregistrement comptable des opérations fiscales La comptabilisation des déclarations et des régularisations de TVA La comptabilisation de l’imposition des bénéfices : déclarations et régularisations (IS, IR) La comptabilisation des autres impôts (retenues IR, TPA, TPP, enregistrement et timbre, etc.) - Incidences sur les comptes des opérations fiscales (flux imposables, liquidation et paiements) N.B : se limiter à la comptabilisation des déclarations et des régularisations de TVA en 1ère année La comptabilisation des déclarations et des régularisations de TVA La comptabilisation de l’imposition des bénéfices : déclarations et régularisations (IS, IR) La comptabilisation des autres impôts (retenues IR, TPA, TPP, enregistrement et timbre, etc.) S141 : Les écritures de constitution Constitution de l’entreprise individuelle Constitution de la société en nom collectif (SNC) et de la société à responsabilité limitée (SARL) Constitution de la société anonyme (SA) - Y compris l’étude des associés défaillants, retardataires et des versements anticipés Constitution de l’entreprise individuelle Constitution de la société en nom collectif (SNC) et de la société à responsabilité limitée (SARL) Constitution de la société anonyme (SA) S142 : Les écritures de rémunération des dirigeants et des administrateurs - Ne pas aborder le problème des tantièmes Les écritures de rémunération des dirigeants et des administrateurs S143 : Les écritures de répartition des bénéfices et d’affectation des pertes - On se limitera aux actions et aux parts sociales libérées, non libérées et amorties Les écritures de répartition des bénéfices et d’affectation des pertes – Se limiter au cas des sociétés anonymes اﻻﻣﺘﺤﺎن اﻟﻮطﻨﻲ اﻟﻤﻮﺣﺪ ﻟﻨﯿﻞ ﺷﮭﺎدة . اﻟﺘﻘﻨﻲ اﻟﻌﺎﻟﻲ . اﻹطﺎر اﻟﻤﺮﺟﻌﻲ ﻻﺧﺘﺒﺎر ﻣﺎدة اﻧﺘﺎج اﻟﻮﺛﺎﺋﻖ اﻟﻤﺤﺎﺳﺒﺎﺗﯿﺔ و اﻟﻤﺎﻟﯿﺔ - 2014 - ﻣﺪﯾﺮﯾﺔ اﻟﺘﻘﻮﯾﻢ وﺗﻨﻈﯿﻢ اﻟﺤﯿﺎة اﻟﻤﺪرﺳﯿﺔ واﻟﺘﻜﻮﯾﻨﺎت اﻟﻤﺸﺘﺮﻛﺔ ﺑﯿﻦ اﻷﻛﺎدﯾﻤﯿﺎت- اﻟﻤﺮﻛﺰ اﻟﻮطﻨﻲ ﻟﻠﺘﻘﻮﯾﻢ و اﻻﻣﺘﺤﺎﻧﺎت و اﻟﺘﻮﺟﯿﮫ اﻟﮭﺎﺗﻒ52 / 0537.71.44.53 – اﻟﻔﺎﻛﺲ : 0537.71.44.09 اﻟﺒﺮﯾﺪ اﻻﻟﻜﺘﺮوﻧﻲ : cne@men.gov.ma ص5 ﻣﻦ21 S144 : Les écritures de modifications du capital L’augmentation du capital La réduction de capital L’amortissement du capital - Ne pas envisager la comptabilisation des droits achetés et des droits vendus, ni leur incidence sur le plan fiscal L’augmentation du capital La réduction de capital L’amortissement du capital S145 : Les écritures de transformation et de liquidation des entreprises S151 : La comptabilité des immobilisations Principes comptables et méthodes d’évaluation La valeur d’entrée d’une immobilisation : incorporelle, corporelle et financière La comptabilisation des entrées d’immobilisation Le suivi des immobilisations : documents et procédures La comptabilisation des sorties d’immobilisation Les tableaux annexes des immobilisations - Ne sont envisagées que les immobilisations acquises à titre onéreux, en application d'un contrat de crédit-bail ou produites par l’entreprise - Exclure les acquisitions d'immobilisations par contrat de rente viagère - Inclure les cessions d’immobilisations subventionnées et les mises en rebut N.B : Le savoir S151 doit être assuré en 1ère année Principes comptables et méthodes d’évaluation La valeur d’entrée d’une immobilisation : incorporelle, corporelle et financière La comptabilisation des entrées d’immobilisation La comptabilisation des sorties d’immobilisation Les tableaux l’ETIC des immobilisations اﻻﻣﺘﺤﺎن اﻟﻮطﻨﻲ اﻟﻤﻮﺣﺪ ﻟﻨﯿﻞ ﺷﮭﺎدة . اﻟﺘﻘﻨﻲ اﻟﻌﺎﻟﻲ . اﻹطﺎر اﻟﻤﺮﺟﻌﻲ ﻻﺧﺘﺒﺎر ﻣﺎدة اﻧﺘﺎج اﻟﻮﺛﺎﺋﻖ اﻟﻤﺤﺎﺳﺒﺎﺗﯿﺔ و اﻟﻤﺎﻟﯿﺔ - 2014 - ﻣﺪﯾﺮﯾﺔ اﻟﺘﻘﻮﯾﻢ وﺗﻨﻈﯿﻢ اﻟﺤﯿﺎة اﻟﻤﺪرﺳﯿﺔ واﻟﺘﻜﻮﯾﻨﺎت اﻟﻤﺸﺘﺮﻛﺔ ﺑﯿﻦ اﻷﻛﺎدﯾﻤﯿﺎت- اﻟﻤﺮﻛﺰ اﻟﻮطﻨﻲ ﻟﻠﺘﻘﻮﯾﻢ و اﻻﻣﺘﺤﺎﻧﺎت و اﻟﺘﻮﺟﯿﮫ اﻟﮭﺎﺗﻒ52 / 0537.71.44.53 – اﻟﻔﺎﻛﺲ : 0537.71.44.09 اﻟﺒﺮﯾﺪ اﻻﻟﻜﺘﺮوﻧﻲ : cne@men.gov.ma ص6 ﻣﻦ21 S152 : Les travaux de fin d’exercice L’inventaire comptable : - Le rôle et l’intérêt de l’inventaire - L’inventaire de la situation patrimoniale - Les méthodes d’évaluation uploads/Finance/ d-o-n-to-d-l-r-r-t-d-o-k-o-g-2014-r-comptabilite-et-gestion.pdf