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Rapport sous le thème : LA REGLEMENTATION PRUDENTIELLE ET LA GESTION DES RISQUE

Rapport sous le thème : LA REGLEMENTATION PRUDENTIELLE ET LA GESTION DES RISQUES BANCAIRE Réalisé par : EL OMARI Omar Encadré par : Mr Motahaddid TOUIL Karim DADDA Ismail Année universitaire 2019-2020 Université Ibn Tofail Ecole Nationale De Commerce Et De Gestion Master spécialisé: Management des Organisations Financière et Bancaire Sommaire Introduction 3 Chapitre1 : La règlementation bancaire.............................................................................................4 I. Les fondements de la réglementation bancaire :.....................................................................4 II. Le risque moral.......................................................................................................................5 III. C’est quoi la réglementation bancaire, et quels sont ses objectifs ?....................................5 IV. La naissance de la réglementation prudentielle :.................................................................6 Chapitre2 : Les accords du comité Bâle 7 I. Les risques bancaires..............................................................................................................7 1. Risque de crédit et de contrepartie :........................................................................................7 2. Risque de marché...................................................................................................................8 3. Risque opérationnel................................................................................................................8 4. Risque de liquidité..................................................................................................................9 II. La création du Comité Bâle....................................................................................................9 1. Accord Bâle I..........................................................................................................................9 2. Accord Bale II......................................................................................................................12 3. Accord Bâle 2.5 :..................................................................................................................16 4. Accord Bâle III.....................................................................................................................17 Conclusion 20 Webographie et bibliographique 24 Introduction Les marchés financiers sont en plein, cependant le rôle des banques dans le financement des entreprises reste dominant. Les rares études consacrées à cette question montrent en effet que le financement bancaire est toujours la source privilégiée de financement externe, loin 2 devant l'émission de nouvelles actions. Les banques sont également un moteur indispensable de la croissance économique dans la plupart des pays. Les banques sont cependant soumises à un certain nombre de turbulences comme l'attestent la multiplication des défaillances bancaires et parallèlement le développement de réglementations visant à limiter le risque de faillite bancaire. Elles doivent également faire face au développement des nouvelles technologies de l'information qui démocratisent l'accès à l'information des investisseurs et menacent le monopole des banques en tant que spécialistes du recueil et du traitement de l'information financière sur les entreprises. Face à cette mutation profonde de leur environnement, les banques ne sont pas sans réaction. Elles intègrent les nouvelles technologies dans leurs méthodes de suivi et d'accord de crédit. En effet, le risque bancaire est inévitable pour un établissement bancaire lors de l'exercice de son activité. De par son rôle d'intermédiation financière et ses services connexes, les banques s'exposent à de nombreux dangers. Le risque bancaire est souvent identifié à un danger bien spécifique. Les événements sont parfaitement identifiables, mais on ne peut savoir quand il va se produire. Face à cette incertitude, il est important de savoir anticiper et prendre des mesures au préalable afin de mieux se prémunir contre les risques existants. Pourtant, lorsque ces risques ne sont pas maitrisés l’exposition à une crise de confiance pouvant déboucher sur des faillites en chaine dans le système bancaire. Les défaillances de banque sont donc un sujet préoccupant dans toute économie. C’est d’ici que nous avons commencé à parler d’une réglementation prudentielle. Alors : Comment les règles prudentielles peuvent anticiper la gestion des risques ? Chapitre1 : La règlementation bancaire I. Les fondements de la réglementation bancaire : Les concepts d’asymétrie d’information et de risque moral permettent de comprendre le pourquoi et le comment de la réglementation bancaire. 3 1. Les asymétries d'information Il existe une asymétrie d’information entre la banque et ses déposants. En effet les déposants n’ont guère la possibilité de contrôler la gestion des risques opérés par leur banque : alors que les banques ont conscience des risques qu’elles prennent. Plus précisément, les déposants manquent d’informations quant à la qualité de ces prêts et n’ont pas la capacité de surveiller l’activité bancaire. Cette asymétrie d’information pose différents problèmes, qui se résument en la possibilité de paniques bancaires avec des conséquences systémiques et macroéconomiques. En effet, si les déposants ignorent fondamentalement tout ce qui concerne l’institution à laquelle ils ont confié leur épargne et leur capital, il est évident qu’en cas de signal indiquant la mauvaise qualité du système bancaire : une inquiétude naît parmi les déposants. Cette inquiétude née de l’incertitude due à l’asymétrie d’information est au fondement des différents problèmes que cette dernière cause : perte de confiance des déposants et ruées bancaires : panique auto réalisatrice même si la banque est solvable, et risque d’effondrement du système bancaire via l’effet domino. C’est pourquoi il est nécessaire d’introduire la réglementation prudentielle qu’est le filet de sécurité ou sadet net. Ce dernier regroupe l’assurance-dépôts et la fonction de prêteur de dernier ressort dévolue à la banque centrale. Mais toute la difficulté d’un dispositif de garantie des dépôts réside dans le bon dosage : trop élevé, la garantie des dépôts provoque l‘aléa moral car l’assurance fournie à la banque et ses déposants peut amener les uns et les autres à relâcher leur vigilance ; trop faible : elle ne dissuade pas les paniques bancaires comme on a pu le voir avec la banque Northern ROCK en 2007. En effet elle avait une garantie des dépôts à hauteur de 38000 euros contre 70000euros en France à l’époque. Ainsi il existe un autre problème lié à ce « safety net » qui est au fondement de la réglementation bancaire : le risque moral. II. Le risque moral Le risque moral incite les banques à prendre plus de risques. D’une part : les déposants savent qu’ils seront remboursés en casde faillite donc ils ne sanctionnent plus la banque s’ils la soupçonnent d’avoir pris trop de risque. Ainsi les banques ont tendance à prendre « trop » de risque. D’autre part : les grandes banques ont plus de 4 chances de mettre en péril le système donc elles savent qu’elles sont trop importantes pour faire faillite, qu’elles sont « Too big to fail ». Ainsi il est d’autant plus important de les sauver si elles font faillite et il y a une hausse du risque moral pour les grandes banques. C’est pourquoi il est nécessaire d’identifier les « Too big to fail » ; de mettre en place des réglementations prudentielles de fonds propres et de liquidité afin d’améliorer la solvabilité de banques en diminuant les risques pris ; et enfin d’établir un plan de faillite bancaire ordonné. Ainsi les systèmes réglementaires sont bâtis sur les enseignements que l’on peut tirer des défaillances du système bancaire lui-même. III. C’est quoi la réglementation bancaire, et quels sont ses objectifs ? 1. Définition La réglementation bancaire qualifie l'ensemble des règlementations applicables aux établissements de crédit (banques, sociétés financières,). La réglementation bancaire émane de différentes sources, planétaire avec les traités internationaux, européennes sous la forme de directives et nationales, avec les lois et règlements. Ou bien elle est destinée à soutenir la solidité et l'intégrité des établissements de crédit. Celle qui s’applique en France est régie par les dispositions du Code monétaire et financier, qui s’appuie sur les standards internationaux du Comité de Bâle et en conformité avec la réglementation européenne. Elle recouvre l'ensemble des normes qui s’appliquent aux établissements de crédit, banques, sociétés financières, etc. 2. Les objectifs Limiter le cout social : Coase, 1960 : Les banques génèrent des coûts sociaux énormes non seulement par leur défaut éventuel qui entraine l’aide publique : mais aussi par le fait qu’elles mènent des activités pour leur propre compte qui n’ont pas d’intérêt pour l’économie réelle. Limiter les risques de marché liés aux innovations bancaires : Les innovations perpétuelles, souvent mal maîtrisées des systèmes bancaires ont fragilisé les banques dans tous les pays. Une « re-réglementation » est indispensable. Renforcer la sécurité bancaire : 5 L’assurance des dépôts offre un filet de sécurité à de nombreux créanciers, ce qui renforce la confiance du public dans les banques et stabilise le système financier. Prévenir le risque systémique : Le risque systémique se définit comme la fragilisation, par le jeu d’un effet domino, de toutes les banques du fait du défaut d’un grand établissement fortement débiteur, et très lié aux autres. IV. La naissance de la réglementation prudentielle : Avant d’entamer ce point il est évident de répondre à la question suivante : pourquoi réglementer les banques ? En effet, la banque est très souvent exposée à de nombreux risques. Risques qui lorsqu’ils ne sont pas maitrisés l’expose à une crise de confiance pouvant déboucher sur des faillites en chaine dans le système bancaire. Les défaillances de banque sont donc un sujet préoccupant dans toute économie, dont la nécessité d’avoir une réglementation. Mais comment on a passé à une réglementation prudentielle ? L’histoire commence lorsque les agents à capacité de financement ont perdu confiance au financement direct à cause du risque d’insolvabilité des agents à besoin de financement. Cette insolvabilité est expliquée par une asymétrie d’information ainsi que les coûts de transaction qui sont coûteux. C’est à partir d’ici que nous avons commencé à parler d’intermédiation financière comme moyens de gestion des risques, la première intermédiation était celle du bilan. Mais ces intermédiaires étaient eux même source de problème dû à leurs comportements. C’est-à-dire ils ont un comportement spéculatif qui est basé sur une forte prise de risque. Alors l’Etat se trouve dans une situation où elle doit intervenir et elle a instauré une réglementation financière. Ce pendant malgré l’intervention de l’Etat d’autres crises ont été multiplié ceci a été accompagné par l’internationalisation bancaire qui a aidé à la propagation des risques uploads/Finance/ la-reglementation-prudentielle.pdf