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La première dissertation : Le meurtre involontaire : Le meurtre involontaire ap

La première dissertation : Le meurtre involontaire : Le meurtre involontaire appelé aussi l’homicide involontaire est définit comme une infraction par laquelle l'auteur a causé la mort de la victime sans avoir l'intention de la tuer ou de la blesser. Cette mort doit résulter d'une maladresse, d'une imprudence, d'une inattention, d'une négligence ou d'un manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement. Un exemple fréquent d'homicide involontaire : l'accident de la route entrainant la mort de la victime accidentée. Le meurtre involontaire est définit par l’article 432 du Code Pénal Marocain qui stipule que « Quiconque, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou inobservation des règlements, commet involontairement un homicide ou en est involontairement la cause est puni de l'emprisonnement de trois mois à cinq ans et d'une amende de 250 à 1000 dirhams ». Chaque infraction contient des éléments constitutifs et des sanctions pour le meurtre involontaire quelle sont ses éléments constitutifs ? Et quelle est la sanction de cette homicide ? Pour répondre à cette problématique on propose le plan suivant : I : Les éléments constitutifs de l’homicide involontaire : II : La sanction de l’homicide involontaire : I / les éléments constitutifs de l’homicide involontaire : Quand on parle des éléments constitutifs de l’homicide involontaire on parle de trois éléments qui sont l’élément légale , l’élément moral et l’élément matériel . D’abord en parle de l’élément l’égale ; l’homicide involontaire est une infraction qui est prévue par l’article 432 du CPM qui dispose que « Quiconque , par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou inobservation des règlements, commet involontairement un homicide ou en est involontairement la cause est puni de l'emprisonnement de trois mois à cinq ans et d'une amende Le nom et prénom : Manal Sefiani APOGEE : 18000377 CIN : AE88880 de 250 à 1000 dirhams » . Puis en trouve l’élément moral c’est-à-dire que pour qu’une infraction soit réprimer il faut qu’elle réunisse ses éléments constitutifs qui sont l’élément légale, matériel et moral . Mais dans l’homicide involontaire l’élément moral est quasi inexistant. Le législateur marocain à mentionné dans l’article 133 que « les délits commis par imprudence sont exceptionnellement punissables que dans les cas prévus par la loi » . Dans les incriminations involontaires on cherche pas le dol général ou le dol spécial il suffit juste l’existence de l’erreur pour que l’infraction sera sanctionnée . Parfois on trouve que l’erreur peut être accompagner par un dol général . les incriminations de cet homicide sont commises par défaut de précaution , on dit que l’élément moral consiste en une faute intentionnelle . En fin en trouve l’élément matériel , on parle de la faute commise par la personne qui a causé intentionnellement le dommage à autrui . Cette faute est le résultat de négligence c’est-à-dire un comportement d’omission ou d’abstention . Elle peut être aussi le résultat d’un manque d’attention ou aussi le résultat d’une imprudence ou maladresse c’est- à-dire un acte de commission d’action . Le dommage corporel c’est le lien de causalité entre le dommage subi par la victime et la faute commise . Il doit y avoir une relation entre la faute commise et le dommage subit par la victime car le droit pénal ne réprime dans le cadre des infractions involontaire la faute , mais il faut qu’il a eu un préjudice . II / la sanction de l’homicide involontaire : L’auteur de la faute qui commet involontairement un homicide ou en est involontairement la cause est puni de l’emprisonnement de trois mois à cinq ans et d’un amende de 250 à 1000 DH . La tentative est établie en cas des infractions volontaires prévues par les dispositions des articles 114 à 117 CPM . La complicité est établie en cas des infractions volontaires prévenus et punies par les dispositions des articles 130 CPM . les circonstances aggravantes dans de l’homicide involontaire , qu’en deux cas exceptionnel prévues par le législateur marocain dans l’article 434CPM qui stipule dans cette article que « Les peines prévues aux deux articles précédents sont portées au double lorsque l'auteur du délit a agi en état d'ivresse, ou a tenté, soit en prenant la fuite, soit en modifiant l'état des lieux, soit par tout autre moyen, d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il pouvait encourir. » La deuxième dissertation : L’assassinat : L’assassinat est le fait de donner la mort volontairement à autrui c’est comme la définition du meurtre volontaire mais ce qui différencier l’assassinat du meurtre volontaire c’est que l’assassinat est un meurtre commis avec préméditation , tandis que le meurtre volontaire est sans préméditation . l’assassinat est définit aussi par l’article 393 de code pénale Marocain qui stipule «Le meurtre commis avec préméditation ou guet-apens est qualifié assassinat et puni de la peine de mort » . Dans cette dissertation on propose le plan suivant pour traiter les éléments constitutifs de l’assassinat et les éléments de la préméditation . I : les éléments constitutifs de l’assassinat : II : les éléments de la préméditation : I : les éléments constitutifs de l’assassinat : Lorsqu’on parle des éléments constitutifs on trouve d’abord l’élément l’égale qui se manifeste à travers l’article 393du CPM qui dispose que le meurtre commis avec préméditation ou guet-apens est qualifié assassinat et puni de la peine de mort . Ensuite ,l’élément matériel . Cet élément est doublement caractériser par l’acte matériel et le fait de donner la mort à autrui . L’acte matériel doit être un acte positive c’est-à-dire un acte par omission et non pas un acte négative car l’assassinat n’est pas un acte de commission , cette acte positive doit causer la mort de la victime sinon cette infraction peut être qualifier comme tentative du meurtre . Quand en parle de donner la mort à autrui c’est-à-dire l’existence de qualité de la victime qui doit être une autre personne non pas la personne lui-même ou un fœtus car on ne peut pas tuer avec préméditation un fœtus. Puis , l’existence d’un lien de causalité entre le crime et le préjudice car l’assassinat exige la commission d’un acte et la surveillance de résultat , elle n’existent que si le résultat a bien été causé par cet acte . Enfin, on trouve l’élément moral qui signifie l’existence de l’intention de donner la mort à autrui c’est-à-dire la volonté de tuer , puis la préméditation qui est un élément essentiel qui permet de caractériser de qualifier l’assassinat , il définit selon l’article 394du CPM comme « le dessein réfléchi , formé avant l’action d’attenter à la victime . L’auteur d’une infraction avec préméditation qui connait forcément les habitudes de la victime, a donc prévu le mode opératoire de son infraction avant que celle-ci ne soit réellement réalisée . II : les éléments de la préméditation et de guet-apens : D’après l’article 394 du CPM on trouve que la préméditation s’établie par l’existence de deux éléments , le premier est un élément psychologique c’est-à- dire que la préméditation doit ainsi résulter d’une décision prise après mure réflexion et exécutée avec calme , ce qui exclut un homicide commis suite à un excès de colère . Le deuxième éléments est l’élément temporel qui implique l’écoulement d’un intervalle de temps entre la décision de passer à l’acte et le passage l’acte lui-même . En ce qui concerne le guet-apens est constitué de deux éléments qui sont l’élément temporel et spatial . D’abord , l’élément temporel c’est-à-dire le fait d’attendre plus ou moins longtemps un individu pour lui donner la mort . Ensuite , l’élément spatial qui se manifeste à travers l’article 395du CPM qui dispose que le guet-apens consiste à attendre plus ou moins de temps, dans un ou divers lieux, un individu, soit pour lui donner la mort, soit pour exercer sur lui des actes de violences. uploads/Finance/ manal-sefiani-s4-droit-penal-special.pdf