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Page 1 Le secteur bancaire marocain fut profondément transformé et restructuré

Page 1 Le secteur bancaire marocain fut profondément transformé et restructuré après l’indépendance du pays. En effet au cours de ces dernières années il est apparu nécessaire de l’adapter aux évolutions liées principalement aux nouveaux besoins de financement de l’économie nationale, à l’ouverture sur l’extérieur et aux opérations internationales et à l’introduction de l’innovation financière et technologique. Comme ailleurs, la banque n’existe plus aujourd’hui au sens où on l’entendait il y a à peine plus de vingt ans. Les banques, en particulier au Maroc, se sont considérablement universalisées, réorganisées, informatisées, diversifiées et sont actuellement en train de s’internationaliser, donnant ainsi naissance à des firmes qu’il faut aujourd’hui examiner avec un regard neuf. Les profondes mutations qu’ont connues les différents métiers bancaires sont à l’origine de nombreux débats touchant à l’activité de cette industrie. Ainsi, la banque est considérée comme étant le noyau de l’économie nationale. Elle joue de plus en plus un rôle décisif, gérant les dépôts et l’épargne, distribuant les crédits, animant les marchés financiers et organisant les paiements et le change ; les établissements bancaires irriguent le pays d’un flux vital : l’argent. Une matière première qui n’est pas ordinaire. Une marchandise dont le processus de fabrication est bien mystérieux, une denrée rare, sensible, stratégique qui ne peut laisser personne indifférent. Malgré l’évolution du secteur bancaire durant ces dernières années, les banques marocaines se heurtent à plusieurs difficultés notamment celles relatives aux choix du mode de refinancement le plus rentable. En effet, ces banques se refinancent essentiellement par des dépôts à court terme, ressources non adaptées au financement des crédits long terme, sans oublier qu’elles sont soumises à certaines contraintes relatives au ratio de liquidités et au ratio de solvabilité (ou ratio Cook). Page 2 Et pour faire face à cet enjeux, certaines banques ont eu recours à la titrisation comme nouvelle technique de financement à savoir le Crédit Immobilier et Hôtelier(CIH), premier établissement de crédit marocain adoptant cette technique ainsi que la Banque Centrale Populaire qui lancera la première opération de titrisation très prochainement. Impressionnées par ce moyen de financement récemment apparue au Maroc, nous avons effectuée notre stage de fin d’études au sein de la Banque Centrale Populaire, Division Comptabilité et Finances à travers lequel nous avons eu l’occasion de travailler sur l’étude de l’opportunité de l’introduction de la titrisation au sein de la BCP en analysant ainsi ses différents apports et contraintes. Cette étude est divisée en trois parties portant respectivement sur la présentation du Groupe Banque Populaire en générale et la Banque Centrale Populaire en particulier, l’approche globale de la titrisation et finalement la mise en place de la titrisation au sein de cet organisme. Page 3 Page 4 Chapitre 1 : Aperçu global sur le Groupe Banque Populaire (GBP) Le groupe Banque Populaire est un établissement de crédit. Ce dernier est définit par l’article premier de la Loi n°34-03 relative aux établissements de crédit et organismes assimilés comme suivant : “sont considérés comme établissements de crédit, les personnes morales qui exercent leurs activité au Maroc, quels que soient le lieu de leur siège social, la nationalité des apporteurs de leur capital social ou de leur dotation ou celle de leurs dirigeants et qui effectuent, à titre de profession habituelle, une ou plusieurs des activités suivantes : La réception de fonds du public ; Les opérations de crédit ; La mise à la disposition de la clientèle de tous moyens de paiement ou leur gestion. Le Groupe Banque Populaire est composé du Crédit Populaire du Maroc (CPM), de ses filiales spécialisées et de ses fondations. Le Crédit Populaire du Maroc réunit en lui-même la Banque Centrale Populaire (BCP) et les Banques Populaires Régionales (BPR). Page 5 Groupe Banque Populaire Crédit Populaire du Maroc Filiales & Fondations BPR BCP Fondation création d’entreprises Fondation BP pour le micro crédit Fondation Education et Culture MAROC Leasing VIVALIS CHAABI Mousahama (capital risque) Maroc Assistance Internationale CHAABI BANK CHAABI COURTAGE MEDIAFINANCE CIB OFFSHORE MAROCO CENTRAFRICAINE MAROCO GUINEENE CHAABI DOC NET CHAABI LLD ESSOUKNA ALISTITMAR CHAABI AL WASSIT Page 6 I. Crédit Populaire du Maroc (CPM) I-1 Présentation du CPM : Le crédit populaire du Maroc est un organisme semi public à caractère mutualiste, concerné en particulier par la collecte de la petite épargne : le groupe Banque Populaire se distingue par sa position dominante en termes de collecte des dépôts en grande partie générée par des relations privilégiées avec les Marocains résidant à l’étranger, et sa position de leader dans la distribution de crédits aux PME. Fidèle à son esprit d’entreprise, le CPM s’est fixé comme objectif d’accompagner toutes entreprises moyennes ou petites, artisanales, industrielles ou de services par la distribution de crédit à court, moyen et long terme. I-2 Structure du CPM : a- La Banque Centrale Populaire: La Banque Centrale Populaire est un établissement de crédit sous forme de société anonyme avec un conseil d’administration, et cotée en bourse depuis Juillet 2004. La BCP assure un rôle central au sein du groupe et investie de deux missions principales: Etablissement de crédit habilité à réaliser toutes les opérations bancaires sans pour autant disposer de réseau propre. Page 7 Organisme central bancaire des Banques Populaires Régionales (BPR) en qualité de compensateur central du groupe en gérant les excédents de trésorerie des BPR ainsi qu’assurant leur refinancement. A ce titre, elle coordonne la politique financière du Groupe, assure le refinancement des BPR et la gestion de leurs excédents de trésorerie ainsi que les services d’intérêt commun pour le compte de ses organismes. a-1. Fiche technique : Raison sociale Banque Centrale Populaire Adresse 101 Bd Zerktouni BP 10622 Casablanca Télex BANCEPO 21 723 N° Registre du commerce 01084612 E Mail www.gbp.ma Secteur d’activité Banque et Assurances Forme juridique Etablissement semi-public Capital social 1.267.634 DH Date de création 25 Mai 1926 Forme juridique Société Anonyme SA Le sigle de la Banque Page 8 a-2. Organigramme : Président Directeur Général Mohamed BENCHAABOUN Inspection Générale Mohamed SRIBI Cabinet de la Présidence Asma LEBBAR Comité Exécutif Banque Populaire Régionale Fondation Banque Populaire Secrétariat Général CPM Mohamed BELGHAZI Pôle Affaires Juridiques & conformité Saïd BERBALE Pôle Pilotage de la Performance Comptabilité&Finance Mohamed BELGHAZI Division Communication Groupe Houda LAARAJ Pôle vie institutionnelle Omar YIDAR Pôle Développement du Capital Humain Mohamed SAFRY Banque de Casablanca Hassan AMAHZOUNE Banque de Détail&des Marocains du Monde Laidi EL WARDI Gestion Globale des risques Hassan EL BASRI Banque de l’Entreprise&de l’international Rachid AGOUMI Services Groupe Mohamed Karim MOUNIR Page 9 b- Comité directeur : Le Comité Directeur est l’instance suprême du Crédit Populaire du Maroc exerçant exclusivement la tutelle sur les différents organismes du CPM. Le Comité Directeur comprend :  Cinq Présidents des Conseils de Surveillance des Banques Populaires Régionales élus par leurs pairs,  Cinq représentants du Conseil d’Administration de la Banque Centrale Populaire, nommés par ledit Conseil. Le Président du Comité Directeur est élu parmi les membres dudit Comité et sa nomination est ratifiée par le Ministre chargé des Finances.  Mission du Comité Directeur :  Définir les orientations stratégiques du Groupe,  Exercer un contrôle administratif, technique et financier sur l’organisation et la gestion des organismes du CPM,  Définir et contrôler les règles de fonctionnement communes au Groupe  Prendre toutes les mesures nécessaires au bon fonctionnement des organismes du CPM et à la sauvegarde de leur équilibre financier. c- Les Banques Populaires Régionales (BPR) : Se sont des sociétés coopératives de crédit à capital variable, elles traitent essentiellement avec leurs sociétaires (commerçants, industriels, artisans) les opérations suivantes :  La collecte des ressources ;  La distribution des crédits ;  La commercialisation des produits bancaires. Le CPM assure la couverture de l’espace géographique du royaume par l’intermédiaire dont recense plus de 360 agences qui sont réparties à travers l’ensemble des provinces de pays. Elles ont pour objectif primordial de contribuer à l’épanouissement de leurs régions, faisant avec leurs participants et non participants toute opération de la banque. Les Banques Populaires Régionales (BPR), Banques de proximité, actuellement au nombre de 10 constituent le socle du Crédit Populaire du Maroc à savoir :  Oujda  Centre-Sud  Rabat - Kenitra  El Jadida - Safi  Tanger - Tétouan Page 10  Fès - Taza  Laâyoune  Marrakech - Béni Mellal  Mekhnès  Nador - Al Hoceima II. Filiales et fondations II-1. Filiales : Les filiales du groupe banque populaire sont au nombre de 18, et peuvent être classé de la manière suivante : 1. Filiales bancaires tels est le cas de :  MEDIAFINANCE (conseils en finance) ;  CHAABI INTERNATIONAL BANK OFF-SHORE (bank offshore) ;  CHAABI Bank « France » ;  CHAABI Bank « Belgique » ;  BANQUE CHAABI MAROCO-CENTRAFRICAINE ;  BANQUE POPULAIRE MAROCO-GUINEENNE. 2. Sociétés de financements comme :  VIVALIS : qui a pour principale activité d’accordé les crédits aux personnels, crédits Location avec Option d’Achat (LOA), crédits équipements ;  MAROC LEASING : pour le crédit-bail mobilier et le crédit-bail immobilier ; 3. Sociétés de gestion d’actif et bourse :  ALISTITMAR CHAABI ; uploads/Finance/ rapport-titrisation-banque-populaire.pdf