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Droit du commerce international Introduction : Des échanges internationaux ont

Droit du commerce international Introduction : Des échanges internationaux ont connu une croissance depuis la 2ème GM malgré la crise pétrolière de 1974 qui a marqué une certaine instabilité dans cette croissance par pays ou par produit. Le volume des échanges n’a ***** d’augmentation ainsi par exemple un rapport sur le conv.international 1990 a fait ressortir que de son international ne comptabilisait en 1963 que 15 u milliards US dollars, alors qu’en 1990 il aurait atteint 3775 milliard X  24,5. Cette croissance par produit et par pays n’est pas homogène ce qui fait que la place relative des différents pays ou groupe de pays se modifie dans le temps. Cette transformation continue à changer à son tout la relation qui peut être établie entre l’ouverture vers l’extérieur et l’activité économique donnée mais quoique le caractère et l’aspect que revête. Cette relation, il est certain que l’internationalisation des économies est un phénomène généralement nécessaire. Elle est générale car toutes les nov participent à l’échange international, quoique ce soit leur dimension ou leur régime éco et elle est nécessaire car aucun pays ne peut ***** de toutes les ressources naturelles humains et techniques nécessaires à la production, de l’ensemble des biens traités par le consommateur. Pour toutes ces raisons le besoin d’un droit régissant de commerce international a été ressorti comme l’a été le droit pour la relation au sein d’une même **** Section I : Objet du droit de commerce international Ce droit est certainement un droit commercial : il s’agit de commerce international, le but à l’échelle international il aurait pu être appelé le droit commercial international, mais cette approche n’a pas été préféré par la doctrine outre cette précision terminologique il convient de s’arrêter au la 2ème qualification c'est-à-dire international. Le PCI accuse une parenté avec une autre branche du droit à *****national et qui est pour les disciplines internationales assimilé au droit civil pour les disciplinés de droit interne , c’est le droit international pour ce droit a été le sujet d’un débat doctrinal à propos du même qualificatif internationale : Nidoyet : un auteur : 1er ½ de ce siècle soutient que le DIP est interne en raison de ces sources de même Paul de Repours-Pijomière : pensent que le DIP n’est qu’une branche autonome de droit interne Cependant une autre partie de la doctrine considère que cette composition fonde le DIP sur un système national de solution, des conflits de lois. Ses sources sont nationales mais il mérite d’être qualifié d’international car il règle les relations pv .internationales. Les règles qui régissent la société internationale des états et l’ondre international dans lequel les per.international tentent de s’organiser constituent à leur objet un droit international. Batilfol Lagarde dans notre matière pour reprendre l’expression Loussomarn et Pledain l’objet du DCI est de régir toutes les relations de commerce qui ont des attaches essentielles avec plusieurs états. En effet, lorsque les relations commerciales pensent à travers les frontières d’un pays, d’un état ou d’une communauté elles merisent un encadrement juridique lui garantissant la justice et lui assurant- les besoins de reraprolisé, de sécurité et de certitudes qui exige les transactions commerciales. 1)Le rapport entre le DIP et le DCI 2) Est-ce que l’un aboutit-il l’autre ou l’un resorbe dans l’autre ? Le DIP a un domaine plus large que le DCI : il concerne tous les apports internationales à caractère pv. Exemple les problèmes relatifs aux conflits des lois, nationalité, condition des étrangers, le DCI concerne les conventions et le commerce international. Cependant, le DIP est marqué par une méthode de solution des litiges dite méthode conflictualise seront à déterminer quelle est la loi applicable aux rapports pv à caractère internationale pour les règles des conflits Le DCI il permet de savoir les invouffisantes et défaits de cette méthode. En effet, le commerce international tolère moins l’insécurité qui engendre l’incertitude de cette méthode. Les acteurs du commerce international s’adaptent mal à des règles de droit recherchées dans les sources internes du droit. Par ailleurs, le DCI subit des influences caractérisées des théories et de la pratique des relations économiques internationales tant à l’échelle macro-économiques qu’à l’échelle micro-économique. Ces données ont permis aussi au DCI de revêtir tout au long de son histoire une originalité sans que cela puisse parvenir à rompre le bien de parenté que le ****au DµIP. Quelles sont alors les pp. phases qui ont imprimées à l’histoire du CI ensuite ces sources. Section II : L’évolution du droit de commerce international La haute antiquité selon la doctrine n’a pas comme des DCI malgré l’apparition de certaines activités de commerce international notamment le cons. maritime. On cite notamment la Lex Rhodia de Jactu ce sont les règles qui régissent les *****maritimes. Le droit grec et Romain n’ont pas comme une systématisation des règles régissant le commerce, mais on peut dire que le jus gemtuim composé de règles destinées à toutes les peuples du monde Romain (citoyen ou non) constitue une 1ere tentative pour résoudre par règles de droit à caractère matériel les problèmes du rapport ce commerce entre peuples différentes, peuples de cités (c’est un ensemble des règles déduites de la nature, logique et pratique. Elles appariassent car l’activité commerciale nécessite l’existence de **** de règles exemple la pratique a nécessité l’existence des effets de commerce + la sécurité commercial l’a exigé). Au moyen âge les relations de grande distance ne renaissent que lentement grâce à l’essort du monde arabe qui donne la vie aux trafics méditerranéens. L’Italie devient en accident le principal centre du grand commerce. Les justices ils dégagent la théorie des conflits de lois sous la forme de la célère théorie des statuts (consiste en ce que les auteurs commentent la règle à côté de la règle elle-même, commenter la règle à côté des rapports commettant en constate le droit de 2 pays. Mais le conv tel qu’il était organisé la plus part des villes que des états n’avaient jusque là rien d’international, malgré le dépassement du caractère régional pour toucher par moment un certain nombre de villes. Le pays modernes constituent une étape ***de l’organisation du commerce international. L’organisation a participé avec la découverte des Amériques du marché mondial même si certains continents comme l’Af. ne sont pas complètement intégrés. Des centres d’organisation de commerce ont vu le jour tels que ANVERS, AMSTERDAM au 16 et 17 s avant que la puissant anglaise ne confère au siècle suivant ce rôle d’organiser le commerce à Londre. Le terme international définissant les échanges est employé la 1 ère fois par le phénomène britannique DEMTNAM en 1780. Ces successeurs, les économistes de l’école libérale anglaise substituent la dénomination commerce international à celle du commerce extérieur. Ces littéralistes posent les fondements d’une division internationale de travail et des échanges qui reposent sur l’inégale repartit des ressources et des productions à travers le monde. Le système des échanges qui se met en place au 19 s trouve les pp. d’organisation de la libéralisme ses instruments de commandement dans le savoir faire et l’argent. Au 20 s le commerce international a comme différents étapes. Les grandes tourmentes du siècle 1ère gim, crise 29, 2ème g.m ont marqué son évolution. Aussi avant 1629-1914 l’essort de échanges s’est accompagné d’un progrès dans leur libération. Après chaque étape un retour aux difficultés a entraîné des réactions protectionnistes ces tendances se sont projetées au des règles de droit applicable à cette activité. La tendance actuelle est d’affirmer la mondialisation des échanges et de faire progresser le libre échange à travers les grandes négociations.com Sur le plan de la réglementation le dev comme pour le commence international depuis le 19 s ne s’est pas accompagné d’une prise de conscience de la nécessité immédiate des règles matériels de droit. Les problèmes ont continué à être résolus en terme de conflits de lois. Ce n’est que plus tard et notamment après la 2g.m que des techniques propres au droit du commerce international se sont développées – règles déduites des usages de commence international, des contrats types. Section III : Les sources du droit de commerce international 1- Les sources internes : Le CCom et le COC ne contiennent pas des dispositions concernant le commerce international, cependant des textes ultérieurs ont réglementé plusieurs activités de commerce notamment lorsque cette activité de commence international est exercée par :  Les étrangers exemple : décret loi du 30-02-61 n°61 ratifié par la loi n°61-46 du 6 novembre 1961 relatif aux conditions d’exercice de certaines activités commerciales.  Des sociétés de commerce international exemple : loi n°94-42 du 7 mars 1994 modifié à plusieurs reprise loi 94-41 du 7 mars 1994 modifiant les règles applicables au commerce extérieur, loi 94-38 du 23 février 94 concernant le commerce de distribution.  La réglementation touchant le CI c’est l’adaptation d’un C de l’art en 1993 -28 concerne entre autres l’arb- international civil et com. Marb destiné en pratique aux usages du commerce international  La juris jeune en la matière participe pour sa part à l’élaboration et parfois plus investissement à uploads/Geographie/ droit-du-commerce-internationa1 1 .pdf