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Exposé sur le Transport ROUTIER Sommaire : INTRODUCTION I – Historique et Evolu

Exposé sur le Transport ROUTIER Sommaire : INTRODUCTION I – Historique et Evolution du transport terrestre II – Les moyens matériels et techniques du transport terrestre : 1 – Les moyens utilisés 2 – Les documents utilisés 3 – Les techniques applicables III – Les conventions et les lois applicables au transport terrestre : 1 – Les conventions Internationales 2 – Les lois internes liées au transport terrestre IV – La tarification dans le transport terrestre CONCLUSION PARTICIPANTS : Hawa SOW Abdoulaye DIOUF Professeur : Monsieur BA Introduction X - La notion de transport renvoie à l’action de transport, c’est-à-dire de déplacer dans l’espace une personne ou un bien ce qui suppose un mouvement de personnes et de biens à l’intérieur du pays transport interne au nationale ou à l’extérieur transport international. Le transport routier est un mode de transport utilisant les véhicules suivants : les automobiles, les véhicules utilitaires (légers et lourds) et les deux-roues1. Dans le domaine des secteurs d'activité, le transport routier est une activité réglementée de transports terrestres , qui s'exerce sur la route. Elle englobe à la fois le transport routier de personnes, le transport routier de marchandises et le déménagement. Ces activités commerciales sont exercées par les transporteurs routiers. XX- Le transport routier définit un type de transport terrestre utilisant la route pour acheminer des marchandises ou des personnes. De par ses caractéristiques, le transport routier diffère du transport maritime, du transport aérien ou encore du transport ferroviaire. Dans une large définition, le transport routier peut englober le déplacement à bord de véhicules particuliers. Dans la pratique, le transport routier fait davantage référence au transport de marchandises sur le territoire national ou à travers le monde. C’est dans l’univers de la logistique et de l’exportation/la livraison de produits que la locution est la plus usitée. Il est d’ailleurs courant, dans cette situation précise, d’employer l’abréviation TRM (pour Transport Routier de Marchandises). De nos jours, le transport routier est un élément intégré dans la supply chain et vient compléter une plus large offre de transport, de manutention, de stockage, voire d’emballage et de conditionnement. Une entreprise a le choix entre internaliser cette activité ou bien l’externaliser en ayant recours à un transporteur sous-traitant. Ce dernier se présente alors comme un prestataire de services ayant pour mission d’acheminer une marchandise d’un point A à un point B pour le compte d’autrui, contre paiement. Pour des raisons économiques et de productivité, rares sont toutefois les entreprises qui ne font pas appel à un acteur spécialisé dans le transport routier pour l’expédition de leurs produits III- Conventions Chapitre II : le transport routier I- Cadre organisationnel : Le transport routier assure prés de 70% des transports intra-communautaires (90% des exportations Marocaines à destination de l’Europe). Le développement du transport routier s’explique par l’application de la théorie des flux tendus censée minimiser les coûts de stockage. Dans ce system, les Entreprises soucieuses de réduction de coûts passent des contrats draconiens avec des transporteurs routiers pour qu’ils leur apportent au temps voulu les pièces ou les matières premières nécessaires. Les transporteurs sont des compagnies privées de transport et des artisans camionneurs, ils sont classés suivant les itinéraires. Pour les très forts tonnages, une autorisation est exigée. Le camion est plus souple d’utilisation mieux adaptée aux variations des volumes à transporter. 1- convention CMR Le contrat du transport routier est matérialisé par la lettre de voiture CMR. La convention de Genève, relative au transport public de marchandises par route, a été signée en 1956 (CMR). Les pays adhérents à la CMR sont tous les pays d’Europe. Occidentale (sauf l’Irlande et l’Islande) ; la CMR constitue le cadre organisationnel de base du transport routier s’applique a tout contrat de transport de marchandises à titre onéreux, au départ ou à destination d’un état contractant à la CMR. Elle ne s’applique pas au transport intérieure, ni à certain transport spéciaux : courrier, déménagement, les entreprises constituent les principaux acteurs du transport routier. Au Maroc comme dans le plus part des pays ; ces entreprises restent de taille artisanale à caractère familiale 2- 2 la convention TIR : La convention TIR (Transit international routier) a été élaborée pour permettre sous certaines conditions au transport routier et combiné de circuler à travers plusieurs territoires douaniers, en suspension des droits et taxes à l'entrée de chaque pays traversé et sans autre formalité que de présenter le Carnet à souche ou CARNET TIR (cf. annexe no 25). A l'arrivée, les douanes locales procèdent à la vérification de l'opération et au contrôle des marchandises avec un maximum de trois déchargements sur trois sites différents (pour le groupage). Lorsque le Carnet est apuré, la marchandise peut être déclarée sous divers régimes douaniers. En cas d'irrégularité et s'il y a lieu de régler des droits et taxes ce sont aux associations professionnelles (Touring club de France par exemple) qui auront délivré le carnet de régler le montant de ces droits aux douanes étrangères. Il s'agit en fait d'un cautionnement au même titre que la chambre de commerce cautionne le carnet ATA, à la différence que la Chambre de commerce exige des frais de cautionnement ce qui n'est pas le cas du TIR. Les principales conditions d'utilisation du carnet TIR sont les suivantes : 1. 1 véhicule pour 1 carnet 2. 1 voyage pour 1 carnet 3. Le trajet doit être préalablement défini ainsi que les lieux de passage en douane (bureaux), délais de voyage, itinéraires etc IV- Tarification transport routier ; I - Coût du transport routier : La tarification routière prend en compte le poids, la nature de la marchandise et la distance parcouru. Il n’existe pas une possibilité de taxation au poids volume routier. En effet, comme en Aérien, la règle du poids volume consiste à taxer les marchandises sur la base du poids le plus élevé entre le poids fictifs obtenu en divisant le volume en mettre cube par trois (volume en m3 /3), cela afin de pénalisé la marchandise volumineuses mais peu denses, dont le coût du fret serait très bas sans cette mesure. On reconnaît les expéditions où cette mesure doit être appliquée en divisant leur volume réel par leur poids réel et en le comparant à six. Si ce rapport est supérieur à six, on doit utiliser la règle du poids-volume, on parle alors de taxation « en léger » ; à l’inverse, de taxation « en lourd ». Du point de vue document, la convention CMR ne prévoit pas de tarif. Les frets sont donc librement négociables à l’international. Pour les envois complets, le prix se négocie en fonction du type de véhicule, de la distance, mais aussi de la plus ou moins grande facilité à trouver du fret de retour. Pour la messagerie et le petit groupage des tarifs sont parfois publiés par les intermédiaires. Ils sont généralement établit par zone de destination par des expéditions de porte à porte. Ils sont fonction du volume de marchandises chargées avec en générale une équivalence de 1 tonnes 1 m3 (Parfois 1 tonne 4 m3 ). II- Les types de véhicules selon nature des marchandises : On les appelle camions, remorques, semis, camion remorques, porteurs solo ou encore trains roulier (CF. annexe no40). De façon plus précise il y a lieu de distinguer : 1.Les camions : véhicule isolé offrant au maximum 12 mètres de long 2,50 m de large et 4 mètres de hauteur. 2. Les semi-remorques (Tracteur + remorque) : aux alentours de 15 mètres maxi de longueur en Europe, ils permettent selon le nombre d'essieux de déplacer des masses importantes (40tonnes en moyenne) mais attention à la réglementation, certains pays comme la Suisse ne tolèrent pas plus de 28 tonnes (19 pour les camions) de PTAC (poids total admissible en charge). 3. Les camions remorques (ou train rouliers) : Souvent considérés comme dangereux à cause de leur articulation, leur utilisation est également règlementé .Sont essentiellement faits pour Transporter du volume (jusqu'à 120 m3) 2 -Documents utilisés : III -les types d’expédition 1- Conventionnel : C’est en groupage de (cartons, caisse…) dans le même camion, avec d’autre colis appartenant à autre client mais qui ont la même destination .en effet comme en aérien. Complets : Si le nombre de colis à expédier est suffisant pour un ou plusieurs camions le fret évolue vers un caractère forfaitaire en fonction du type de camion. IV-Le contrat de transport : Le contrat de transport routier est matérialisé par la lettre de voiture CMR. La signature du transporteur entraîne une présomption de responsabilité en cas de perte ou d'avaries. En cas de réserves formulées par le transporteur, celles-ci devront être contresignées par l'expéditeur I – HISTORIQUE transport routier L’histoire du transport débute avec l’introduction de la roue et son application ultérieure au transport de marchandises. Les mineurs de cuivre d’Europe centrale, entre 4000 et 5 000 ans avant JC, étaient peut-être les premiers à l’employer, pour le transport du minerai de l’intérieur de la mine vers un lieu plus propice au travaux subséquents . Cette figurine est uploads/Geographie/ expose-sur-le-transport-maritime.pdf