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UNIVERSITE ABDERRAHMANE MIRA DE BEJAIA FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, COMMER

UNIVERSITE ABDERRAHMANE MIRA DE BEJAIA FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, COMMERCIALES ET DES SCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES COMMERCIALES Mémoire de fin de Cycle Pour l’obtention du diplôme de master en sciences commerciales Option : Finance et Commerce International Thème : Réalisé par : Encadré par : - MANSOURI Wissam Mr KHALDI Seddik. -SAADI Djamel « Promotion 2018 /2019 » Les contraintes liées à la procédure de dédouanement des marchandises : Cas des opérateurs économiques du Transit CHABOUNI Hocine Bejaia REMERCIEMENT D’abord, nous remercions Dieu, de nous avoir donné la patience pour pouvoir mener ce travail à terme. Nous tenons à exprimer toute notre gratitude et notre profond respect à notre encadreur MrKHALDI Seddik pour avoir dirigé ce travail, pour ses encouragements, sa compétence et sa disponibilité. Nous remercions aussi le directeur général de l’agence CHABOUNI HOCINE Bejaia et ces membres. On désire également exprimer notre profonde gratitude à toute personne qui nous a aidés dans notre stage pratique à l’EPB. Nous tenons à remercier d’avance les membres de jury d’avoir l’honneur d’évaluer ce mémoire. Enfin, nous tenons à remercier également toute personne ayant participé de prés ou de loin à l’aboutissement de notre travail. Dédicaces A la source de la tendresse, et de l’amour. A celle qui a su être toujours à mes cotés dans la joie et la peine. A la merveilleuse des mamans, à celle que j’aime et j’adore, ma maman que dieu te garde pour nous. A mon cher père, qui a été toujours mon appui moral, et qui n’a jamais arrêté de m’encourager et de m’aider dans ma vie et surtout dans mes études. A mes chers frères : Walid, kiki et Nacer. A ma chère sœur Sonia et son mari Lotfi. A mes amis qui me sont chers surtout Nawel. A mon binôme : Djamel. A tous ceux qui m’ont encouragé. Wissam Dédicaces Je dédie ce modeste travail à mes chers parents qui m’ont toujours soutenus et qui ont répondus présents tout au long de mes études. A Ma mère qui a été toujours là pour moi dans tous les moments difficiles, que dieu la protège. A Mon père qui m’a encouragé et qui veille sur moi que dieu le garde. A mes frères qui m’ont toujours soutenu. A mes chers amis. A mes chers cousins et mes chères cousines. A tous ceux qui me connaissent de loin ou de prés et qui ont contribué à la réalisation de ce modeste travail. Djamel. Liste des sigles BAE : Bon à Enlever B/L: Bill of Lading. BMT : Bejaia Méditerranéen Terminal. BNT : Barrières non tarifaires. BT : Barrières Tarifaires. CAF : Coût-Assurance-Fret. CCD : Conseil des Coopérations Douanière. CD : Code des douanes CE : Commerce Extérieur. CFR: Cost and Freight. CIF: Cost, Insurance and Freight. CIP: Carriage and Insurance Paid to. CMR : Conteneur Mouvement Request. CNRC : Centre National de Registre du Commerce. CPT: Carriage Paid to CREDOC : Crédit Documentaire. DA : Dinar Algérien. D/A : Remise documentaire contre acceptation. D/P : Remise documentaire contre paiement. DAF: Delivered At Frontier. DCP : Direction de Contrôle et des Prix. DD : Droits de douane. DDU: Delivered Duty Unpaid. DDP : DeliveredDutyUnpaid. DEQ: Delivered Ex Quay. DES: Delivered Ex Ship EPB : Entreprise Portuaire de Bejaia. EURL : Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limité. EXW: Ex Works. FAS: Free Alongside Ship. FAO: Food Agriculteur Organization. FCA: Free Carrier. FMI : Fond Monétaire International. FOB: Free On Board. LCSB : La lettre de crédit Stand-by. LTA : Lettre de Transport Aérien. LV : Lettre de Voiture. OCDE : Organisation de Coopération et de Développement Economique. OMC : Organisation Mondiale de Commerce. OMD : Organisation Mondiale des Douanes. OP : Obstacles Procéduraux. OTC : Obstacles Techniques au Commerce. RC : Registre de Commerce. SH : Système harmonisé. SIGAD : Système d’information et de gestion automatisé des douanes. SPS : Service sanitaire et phytosanitaire. SWIFT: Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication. TVA : La taxe sur la valeur ajoutée. UE : Union Européen. UP : Unité payante. Sommaire Introduction générale………………………………………………………1 Chapitre 01 : généralités sur le commerce international…………….......4 Introduction du chapitre…………………………………………………...4 Section 01 : L’évolution et le financement du commerce international…......5 Section 02 : Le transport International des marchandises…………….….....20 Section 03 : Les mesures de commerce extérieur……………………….….32 Conclusion……………………………………………………………….....44 Chapitre 02 : Les régimes douaniers économiques et la procédure de dédouanement……………………………………………………………...45 Introduction…………………………………………………………….......45 Section 01 : Les intervenants dans une opération de dédouanement………..46 Section 02 : Les régimes douaniers économiques………………………......58 Section 03 : La procédure de dédouanement…………………………….….66 Conclusion ……………………………………………………………….....85 Chapitre 03 : Procédures et contraintes de dédouanement …………….86 Introduction……………………………………………………………..…86 Section 01 : La présentation de l’agence transit CHABOUNI et la démarche méthodologique de la recherche…………………………………………….87 Section 02 : La description de la procédure de dédouanement de Bois à l’importation………………………………………………………………...93 Section 03 : L’analyse des résultats de l’enquête sur les contraintes liées à la Procédure de dédouanement des marchandises …………………………...106 Conclusion ………………………………………………………………..120 Conclusion générale ……………………………………………………...121 Bibliographie Liste des tableaux Liste des schémas et des graphiques Liste des annexes Liste des abréviations Table des matières Introduction générale 1 Introduction générale Les échanges internationaux ont fortement reculé ses dernières années. Cela fait que la circulation transfrontière des marchandises et des facteurs de production entre plusieurs pays du monde devient de moins en moins libre, et cela est dû à la crise économique de 2008 qui a fortement ralenti le commerce international et qui a pousser les pays a appliqués les différent mesures de protectionnismes afin de protéger leur économie nationale. Ainsi, l’admission d’un bien en provenance d’un autre pays passe par plusieurs étapes, la plus importante est le passage en douane qui permet aux marchandises d’entrer ou de quitter le territoire national, pour cela l’administration des douanes est chargée de contrôler et de gérer tous ses flux qui sont soumis à un contrôle et à une taxation douanière. Chaque Etat impose ses propres règles en matière de dédouanement, consistant à confie à l’administration douanière une mission bien déterminée en matière de procédures douanières. Afin d’avoir un bon déroulement des échanges commerciaux, les Etats mettent en place des mécanismes et des organismes pour mieux gérer et contrôler les transactions. Cela avec la présence d’une multitude de textes juridiques dont des conventions internationales bilatérales et multilatérales, des lois et des ordonnances, des décrets, des décisions, des règlements. Parmi les institutions qui interviennent dans ces échanges et qui jouent un rôle primordial pour le respect de ces textes juridiques, on trouve la douane qui peut être perçue comme une institution fiscale et de sécurité qui organise et surveille la perception des droits de douanes et taxes. La procédure de dédouanement exige la participation de plusieurs institutions, ce qui complique la tâche aux importateurs dans leurs transactions internationales, Pour se faire, ces opérateurs font appel, la plupart du temps, à des intermédiaires qui prennent en charge toutes les procédures et opérations nécessaires pour que les marchandises puissent atteindre leur destination. Parmi ces intermédiaires, on trouve le transitaire qui est une personne physique ou morale mandatée par l’expéditeur ou le destinataire d’une marchandise qui doit subir plusieurs transports successifs, ca mission est d’organiser la liaison entre les différents transporteurs et d’assurer la continuité du transport, ainsi que toutes les opérations administratives, réglementation douanières, gestion administrative et financière. Introduction générale 2 Ces intermédiaires sont souvent confrontés à des contraintes de toutes formes, soit en question de temps, bureaucratie ou bien d’autres genres. Cela rend leur tâche plus compliquée à réalise, toutes ces complications ont des impactes négatifs sur les coûts des transactions internationales. De ce fait, notre objectif à travers cette étude est double : d’un coté, nous essayons de comprendre le processus de dédouanement des marchandises au sein d’un transitaire, et de l’autre coté, nous analysons les perceptions des opérateurs économiques à l’égard de ces procédures afin de connaitre les contraintes majeures liées au dédouanement. Afin d’atteindre cet objectif, nous allons essayer de répondre à la question de recherche suivante : Comment se déroulent les procédures de dédouanement et quelles sont les contraintes liées à cette opération ? Afin d’apporter des éléments de réponse à la question principale, plusieurs questions secondaires peuvent guider notre travail : Quels sont les intervenants dans le dédouanement des marchandises ? Quelles sont les formalités à suivre pour effectuer le dédouanement ? Comment s’effectuent les procédures de dédouanement au sein de l’agence transit CHABOUNI HOCINE BEJAIA ? Quelles sont les contraintes qui entravent les échanges internationaux ? Quelles sont les perceptions des clients du TRANSIT CHABOUNI HOCINE BEJAIA à l’égard des procédures de dédouanement? A partir de la problématique de départ de cette étude, nous pouvons proposer les hypothèses suivantes : Hypothèse 01 : les opérations de dédouanement exigent plusieurs étapes. Hypothèse 02 : les coûts relatifs aux procédures de dédouanent sont élevés. Hypothèse 03 : les procédures de dédouanement sont complexes et très lentes. Afin de répondre à ces questions nous allons adopter une démarche méthodologique à double approche. La première est d’ordre théorique, élaborée sur la base d’une revue bibliographique utilisant des ouvrages, articles et documents. La seconde, recours au uploads/Geographie/ les-contraintes-liees-a-la-procedure-de-dedouanement-des-marchandises.pdf