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Gilles PLANTE Ph.D., avocat et magistrat à la retraite. (2004) Michel Villey et

Gilles PLANTE Ph.D., avocat et magistrat à la retraite. (2004) Michel Villey et la science du juste Un document produit en version numérique par Jean-Marie Tremblay, bénévole, professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi Courriel: jean-marie_tremblay@uqac.ca Site web pédagogique : http://www.uqac.ca/jmt-sociologue/ Dans le cadre de: "Les classiques des sciences sociales" Une bibliothèque numérique fondée et dirigée par Jean-Marie Tremblay, professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi Site web: http://classiques.uqac.ca/ Une collection développée en collaboration avec la Bibliothèque Paul-Émile-Boulet de l'Université du Québec à Chicoutimi Site web: http://bibliotheque.uqac.ca/ Gilles Plante, Michel Villey et la science du juste. (2004) 2 Politique d'utilisation de la bibliothèque des Classiques Toute reproduction et rediffusion de nos fichiers est interdite, même avec la mention de leur provenance, sans l’autorisation formelle, écrite, du fondateur des Classiques des sciences sociales, Jean-Marie Tremblay, so- ciologue. Les fichiers des Classiques des sciences sociales ne peuvent sans autori- sation formelle: - être hébergés (en fichier ou page web, en totalité ou en partie) sur un serveur autre que celui des Classiques. - servir de base de travail à un autre fichier modifié ensuite par tout au- tre moyen (couleur, police, mise en page, extraits, support, etc...), Les fichiers (.html, .doc, .pdf, .rtf, .jpg, .gif) disponibles sur le site Les Classiques des sciences sociales sont la propriété des Classiques des scien- ces sociales, un organisme à but non lucratif composé exclusivement de bénévoles. Ils sont disponibles pour une utilisation intellectuelle et personnelle et, en aucun cas, commerciale. Toute utilisation à des fins commerciales des fichiers sur ce site est strictement interdite et toute rediffusion est également strictement interdite. L'accès à notre travail est libre et gratuit à tous les utilisateurs. C'est notre mission. Jean-Marie Tremblay, sociologue Fondateur et Président-directeur général, LES CLASSIQUES DES SCIENCES SOCIALES. Gilles Plante, Michel Villey et la science du juste. (2004) 3 Cette édition électronique a été réalisée par Jean-Marie Tremblay, bénévole, profes- seur de sociologie au Cégep de Chicoutimi à partir de : Gilles PLANTE Michel Villey et la science du juste. Thèse de doctorat, Université Laval, Québec 2004. Notre-Dame-du-Mont- Carmel : Société scientifique parallèle, inc, 2007, 422 pp. [Autorisation formelle accordée par l’auteur le 17 mai 2010 de diffuser cette œuvre dans Les Classiques des sciences sociales.] Courriel : gilleplante@cgocable.ca Polices de caractères utilisée : Pour le texte: Times New Roman, 12 points. Pour les citations : Times New Roman, 12 points. Pour les notes de bas de page : Times New Roman, 12 points. Édition électronique réalisée avec le traitement de textes Microsoft Word 2008 pour Macintosh. Mise en page sur papier format : LETTRE (US letter), 8.5’’ x 11’’) Édition numérique réalisée le 31 mai 2010 à Chicoutimi, Ville de Saguenay, province de Québec, Canada. Gilles Plante, Michel Villey et la science du juste. (2004) 4 Gilles Plante Ph.D., avocat et magistrat à la retraite. Michel Villey et la science du juste. Thèse de doctorat, Université Laval, Québec 2004. Notre-Dame-du-Mont- Carmel : Société scientifique parallèle, inc, 2007, 422 pp. Gilles Plante, Michel Villey et la science du juste. (2004) 5 Table des matières Avant-propos Chapitre I. Le sentiment d'un manque Chapitre II. "M. Vedel n'est pas Gaius" Le "malaise" de Georges Vedel Le "durable apport de Rome" Chapitre III. Une philosophie "intrinsèque" Une question de perspective Délibération et choix préférentiel Règle vraie et désir droit Un "modèle d'étude de droit naturel" Vers une science théorétique du juste Chapitre IV. Un "fonds indéracinable" "Risque de confusion" "Risque de contresens" Chapitre V. La nature du juste. Amorce d'une recherche Abstraction géométrique Addition logique - To dianemêtikon dikaion - To diorthôtikon dikaion Faisons le point Chapitre VI. La nature du juste. Recherche de principes La mesure des préférences L'utile en mathématiques Le jeu de stratégie — Définition Le jeu de stratégie — Information parfaite Le jeu de stratégie — Information imparfaite Faisons le point Gilles Plante, Michel Villey et la science du juste. (2004) 6 Chapitre VII. La nature du juste. Découverte de principes Le partage du gâteau Le jeu de négociation - La bataille des sexes - Le "plus simple" jeu de négociation - Un jeu de négociation "moins simple" Coopération et défection Faisons le point Chapitre VIII. La leçon de Scaevola Le "premier essai" d'un "écolier" "Une seconde logique" De "riches possibilités" Chapitre IX. Au "plan" théorétique Sujet Cause Fait Quasi-démonstration et démonstration Subalternation à une relation numérique Principe et démonstration "Insuffisances" des "Analytiques" ? Chapitre X. Conclusion Bibliographie Gilles Plante, Michel Villey et la science du juste. (2004) 7 Michel Villey et la science du juste (2007) RÉSUMÉ Retour à la table des matières Michel Villey écrit que les institutions universitaires offrent aux étudiants un enseignement du «droit» qui «manque» de «quelque chose de fondamental» : une définition du «droit». Or, il est impossible de parvenir à la formulation d’une telle définition sans une «philosophie du droit». À cet égard, ajoute-t-il, il suffit de prendre acte que la «science du droit» est une découverte des jurisconsultes ro- mains, dont les textes se trouvent au Digeste de Justinien et dans les Institutes de Gaius. Une étude de ces textes fondateurs révèle que les jurisconsultes disposaient d’une «sorte de science objective», et que leur «effort de connaissance, essentiel- lement spéculative» nous «apporte d’excellentes définitions des fins et des sour- ces du droit ; éclaire sa méthode, son langage ; qui peut et doit être enseignée», soutient Michel Villey. Il entreprend donc de nous enseigner «ce qu’a de propre la méthode de la science juridique». Pour lui, «la jurisprudence est une œuvre théo- rique» ; elle «n’est pas scientifique», mais «dialectique». Dans cette perspective, Michel Villey écrit : «Aristote creuse minutieusement l’analyse du Dikaion. Il en énumère divers attributs. [D’abord] le droit est rela- tion. (...) [Ensuite] le Dikaion est une proportion, (...), un “analogon”. On peut dire aussi [qu’il est] un égal (ison)» ; enfin, «un juste milieu (meson)». À propos du dikaion, il ajoute qu’il «ne désigne pas la profession ou l'activité des juristes, [mais qu’il] apparaît comme une chose pourvue d'une existence propre, que le juriste recherche, étudie, autour de laquelle semble graviter le métier du juriste». Et il constate «que nous avons apparemment beaucoup de mal à définir» cette «chose» de nos jours. Pourtant, il prétend qu’il n’existe «pas de science du juste, Gilles Plante, Michel Villey et la science du juste. (2004) 8 soit au sens de science déductive (puisque nous n’avons pas de prémisses sur quoi la fonder) — non plus que de science positive expérimentale». Comment Aristote parvient-il à «[creuser] minutieusement l’analyse du Di- kaion», cette «chose pourvue d'une existence propre» dont il donne une définition, sans faire intervenir une «science [théorétique] du juste», lui qui écrit : Quant aux tentatives de certains philosophes, qui, dans leurs discus- sions sur la vérité, ont prétendu déterminer à quelles conditions on doit ac- cepter des propositions comme vraies, elles ne sont dues qu’à leur grossiè- re ignorance des Analytiques : il faut, en effet, connaître les Analytiques avant d’aborder aucune science, et ne pas attendre qu’on vous l’enseigne pour se poser de pareilles questions. C’est ce problème que nous examinons dans notre mémoire. Et nous défen- dons la thèse que, chez Aristote, nous trouvons une science théorétique du juste, distincte d’une science pratique du droit. Pour la découvrir, il est requis de «connaître les Analytiques» parce que seule l’analutikê epistêmê permet d’établir que les trois syllogismes suivants sont démonstratifs : Omnis proportio suum cuique tribuit. Omne jus est proportio. Omne jus suum cuique tribuit. B (honeste vivere, alterum non lædere), A (suum cuique tribuere) G (Urbs), B (honeste vivere, alterum non lædere) G (Urbs), A (suum cuique tribuere) A (jus civile), B (suum cuique tribuere) G (Urbs), A (jus civile) G (Urbs), B (suum cuique tribuere) Gilles Plante, Michel Villey et la science du juste. (2004) 9 Michel Villey et la science du juste (2007) AVANT-PROPOS Retour à la table des matières En 1961, au terme d'un cours dit "classique" initiant aux humanités gréco- latines, j'entrai à la faculté de droit de l’Université Laval. L'enseignement reçu me fit éprouver le «sentiment d'un manque» dont parle Michel Villey à propos de la formation offerte aux futurs avocats et notaires. Mais le dire n’est pas toujours bien accueilli, comme je devais l’apprendre. Au trimestre d'hiver 1964, la faculté invita Michel Villey à offrir un ensei- gnement de philosophie du droit aux étudiants de troisième année, dont j'étais. Lors de sa leçon inaugurale, Michel Villey posa la question suivante : «Si on vous demandait ce que vous êtes venu étudier ici, que répondriez-vous? Le droit ? Mais que signifie le mot "droit" ?» En l'écoutant, je me rendis compte que Michel Vil- ley nous ouvrait à une authentique recherche de principes. Les vingt ans qui suivi- rent ma rencontre avec lui ne me laissèrent pas le loisir d’approfondir son ensei- gnement. En 1986, lorsque j'accédai à la magistrature, j'eus cette opportunité. Bien des aléas menacent celui qui s’adonne à la recherche authentique de principes. Ainsi, le 15 avril 1996, le ministre de la Justice, Me uploads/Litterature/ michel-villey-et-la-science-du-juste.pdf