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Mémoire présenté en vue de l’obtention du DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE P

Mémoire présenté en vue de l’obtention du DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE Par M. Abderrahim KARIMI Membres du Jury : Président : M. Azeddine BENMOUSSA Expert comptable DPLE Directeur de recherche : M. Mustapha ASMOUN Expert comptable DPLE Suffragants : M. Abdelaziz AL MECHATT Expert comptable DPLE : M. Ahmed NADIF Expert comptable DPLE LA RECETTE COMMERCIALE PASSAGE D’UNE COMPAGNIE DE TRANSPORT AERIEN : PARTICULARITES COMPTABLES, FISCALES, DE CONTROLE INTERNE ET PROPOSITION D’UNE APPROCHE D’AUDIT FINANCIER INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA Abderrahim KARIMI Mémoire d’expertise comptable –Mai 2005 1/6 SOMMAIRE NOTE DE SYNTHESE LISTE DES ABREVIATIONS INTRODUCTION 1 1ère PARTIE PRESENTATION DE L’ACTIVITE DU TRANSPORT AERIEN DE PASSAGERS- PARTICULARITES COMPTABLES, FISCALES ET DE CONTROLE INTERNE 6 Introduction de la première partie 6 CHAPITRE 1 CADRE REGLEMENTAIRE DU TRANSPORT AERIEN ET ORGANISATION DES COMPAGNIES DU SECTEUR 7 Section 1 Cadre réglementaire du transport aérien 7 1. Cadre réglementaire international du transport 7 1.1 IATA (Association internationale du transport aérien) 7 1.2 OACI (Organisation de l’aviation civile internationale) 8 1.3 ATAF (Association internationale des transporteurs aériens de la zone Franc) 8 2. Cadre réglementaire national du transport aérien 9 Section 2 Activités des compagnies de transport aérien 12 1. Transport des passagers 12 1.1 Transport régulier 13 1.2 Transport supplémentaire 13 1.3 Transport charter 13 2. Transport de marchandises 13 3. Assistance en escale 14 4. Ventes à bord 14 5. Recettes industrielles 14 Section 3 Organisation générale, comptable et informatique des compagnies de transport aérien 14 1. Organisation générale des transporteurs aériens 14 2. Organisation de la fonction recette commerciale passage 16 3. Organisation et système d’information comptable 18 3.1 Brève description de l’organisation et du système d’information comptable 18 3.2 Conséquences de l’organisation et du système d’information comptable sur la mission d’audit 19 4. Organisation informatique 19 4.1 Présentation de l’organisation informatique en général 19 4.2 Présentation du progiciel de traitement de la recette commerciale passage 21 Abderrahim KARIMI Mémoire d’expertise comptable –Mai 2005 2/6 CHAPITRE 2 PROCESSUS D’EMISSION ET DE CONTROLE DES DOCUMENTS DE PASSAGE 23 Section 1 Principaux documents de passage 23 1. Catégories de documents de passage 23 1.1 Billet de passage 23 1.2 Bulletin complémentaire de bagages (BCB) 24 1.3 Bon pour services divers : MCO 25 2. Mode de suivi des stocks de documents de transport 26 2.1 Suivi manuel 26 2.2 Suivi automatisé 26 Section 2 Formes et modes d’émission des documents de transport aérien 27 1. Formes d’émission 27 2. Modes d’émission 27 Section 3 Rôle du BSP 28 1. Définition du BSP 28 2. Avantages du BSP 29 3. Participation au BSP 29 Section 4 Responsabilité des agents émetteurs 30 1. Responsabilité des agences de voyage indépendantes 30 2. Responsabilité des agences de voyage du transporteur 30 Section 5 Obligations comptables et administratives des agents émetteurs 31 1. Obligations des agences de voyage indépendantes 31 1.1 Agences BSP 31 1.2 Agences hors BSP 31 2. Obligations des agences de voyage du transporteur 32 Section 6 procédures comptables et de contrôle des émissions de documents de passage 32 1. Contrôle des émissions au niveau local 33 1.1 Limitation d’accès aux documents de transport et aux fonds 33 1.2 Contrôle séquentiel des émissions 33 1.3 Enregistrement journalier des émissions 34 1.4 Contrôle des émissions au comptant 34 1.5 Contrôle des émissions facturées localement 34 1.6 Contrôles des émissions facturées par le siège 35 1.7 Contrôle des billets annulés 35 1.8 Contrôle des billets échangés 35 1.9 Contrôle des remboursements 35 1.10 Contrôle tarifaire 36 1.11 Contrôle des contrats charter 37 2. Contrôle des émissions au niveau du siège 37 2.1 Planning de réception des documents de passage 38 2.2 Contrôle d’exhaustivité des documents de passage envoyés 38 Abderrahim KARIMI Mémoire d’expertise comptable –Mai 2005 3/6 2.3 Contrôles programmés par le progiciel de traitement des ventes 39 2.4 Rapprochement entre les états de recettes passage, les états de caisse (AOF) et les bandes magnétiques des émissions 39 2.5 Contrôle de la facturation siège 39 2.6 Contrôle la facturation locale 40 2.7 Contrôle global des émissions à partir des comptes de liaison 40 2.8 Contrôle de la tarification 40 2.9 Contrôle d’émission de billets collectifs des contrats charter 41 3. Audit et inspection des agences de voyages 41 CHAPITRE 3 UTILISATION DES DOCUMENTS DE PASSAGE : PROCEDURES DE TRAITEMENT ET DE CONTROLE 43 Section 1 Processus de traitement des dossiers de vols 43 1. Dossier de vol : définition et constitution 43 2. Contrôle de réception des dossiers de vols 43 Section 2 Traitement et comptabilisation des coupons de vol 44 1. Traitement des coupons de vol 44 2. Comptabilisation du transport 45 Section 3 Mode de calcul de la quote-part (prorate) 46 1. Définition de la notion de quote-part 46 2. Modalités techniques de calcul de la quote-part 46 Section 4 Evaluation des recettes de ligne 49 1. Evaluation coupon par coupon 49 2. Evaluation globale : technique du sampling 50 Section 5 Facturation de documents émis par les compagnies étrangères 50 1. Facturation émise par la compagnie 51 2. Facturation reçue par la compagnie 52 Section 6 Règlements inter-compagnies 52 1. Chambre de compensation 52 2. Procédure de compensation 52 Section 7 Mode de contrôle des recettes de ligne 53 1. Rapprochement réalisations-prévisions 54 2. Analyses statistiques 54 CHAPITRE 4 AUTRES PARTICULARITES DU SYSTEME FISCAL ET COMPTABLE DE LA RECETTE COMMERCIALE PASSAGE 55 Section 1 : Particularités fiscales 55 1. Régime fiscal en matière de TVA 55 2. Régime fiscal en matière d’IS 56 Section 2 : Particularités comptables 56 1. Schémas comptables : transport régulier 57 Abderrahim KARIMI Mémoire d’expertise comptable –Mai 2005 4/6 2. Schémas comptables : charter 60 Conclusion de la première partie 63 2ième PARTIE PROPOSITION D’UNE METHODOLOGIE D’AUDIT FINANCIER ADAPTEE A LA RECETTE COMMERCIALE PASSAGE D’UNE COMPAGNIE DE TRANSPORT AERIEN 64 Introduction de la deuxième partie 64 CHAPITRE 1 ORIENTATION ET PLANIFICATION DE LA MISSION 65 Section 1 Prise de connaissance de l’activité du transport aérien 65 1. Prise de connaissance du secteur du transport aérien 65 2. Prise de connaissance de la compagnie auditée 66 Section 2 Compréhension du système comptable 67 Section 3 Développement de la stratégie d’audit 68 1. Evaluer le risque inhérent 68 1.1 Rappel de la notion de risque inhérent 68 1.2 Démarche pratique d’évaluation du risque inhérent d’une compagnie aérienne 68 1.3 Facteurs de risques liés à la recette commerciale passage 69 2. Déterminer le seuil de signification 70 2.1 Rappel de la notion de seuil de signification 70 2.2 Mode de détermination du seuil de signification dans le cas général 70 2.3 Mode de détermination du seuil de signification dans le cas particulier d’une compagnie aérienne 70 3. Revue analytique préliminaire des comptes 71 3.1 Intérêt de la revue analytique dans la démarche d’audit 71 3.2 Points importants de la revue analytique des comptes d’une compagnie de transport aérien 71 4. Evaluer l’environnement de contrôle 72 4.1 Notion d’environnement de contrôle 72 4.2 Démarche d’évaluation de l’environnement de contrôle 73 4.3 Principales forces constatées de l’environnement de contrôle des compagnies aériennes 74 5. Evaluer le profil de risque 74 6. Plan d’audit de la recette commerciale passage 75 6.1 Définition et contenu du plan d’audit en général 75 6.2 Démarche générale pratique d’élaboration du plan d’approche 76 6.3 Stratégie d’audit de la recette commerciale passage 77 6.3.1 Choix des procédures d’audit 77 6.3.2 Points d’audit importants à examiner 78 Abderrahim KARIMI Mémoire d’expertise comptable –Mai 2005 5/6 CHAPITRE 2 EXAMEN DES PROCEDURES DE CONTROLE INTERNE 81 Section 1 : Identification des circuits et des entités à examiner 81 1. Circuits à auditer 81 2. Entités à auditer 81 Section 2 Examen du circuit d’émission de documents de passage 81 1 Identification des points forts et des points faibles 82 1.1 Emission de documents de passage 82 1.2 Remboursement de documents de passage 83 1.3 Echange de documents de passage 83 1.4 Annulation de documents 83 1.5 Contrôle du processus des ventes au niveau du siège 84 2. Tests de permanence des points forts 84 2.1 Tests de permanence des points forts au niveau local 84 2.2 Tests de permanence des points forts au niveau du siège 85 Section 3 Examen du circuit d’utilisation des documents de passage 85 1. Identification des points forts et des points faibles 85 1.1 Transport régulier 85 1.2 Charter 86 1.3 Code-share 87 2. Tests de permanence des points forts 87 Section 4 Examen du circuit de la facturation aux compagnies étrangères 88 1. Identification des points forts et des points faibles 88 1.1 Facturation émise 88 1.2 Facturation reçue 88 2. Tests de permanence des points forts 88 Section 5 Examen de la procédure de compensation 89 1. Identification des points forts et des points faibles 89 2. Tests de permanence des points forts 89 CHAPITRE 3 APPRECIATION DU RISQUE INFORMATIQUE ET DE LA COHERENCE DES SCHEMAS COMPTABLES 90 Section 1 Appréciation du risque informatique 90 1. Typologie des risques informatiques 90 2. Place de l’outil informatique dans la mission d’audit 91 3. uploads/Management/ 72-la-recette-commerciale-passage-d-x27-une-compagnie-de-transport-aerien-particularites-comptables-fis-pdf.pdf