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GUIDE DE LA GESTION DES DÉCHETS PORTUAIRES ÉDITION 2020 2 3 AVANT PROPOS Le «GU

GUIDE DE LA GESTION DES DÉCHETS PORTUAIRES ÉDITION 2020 2 3 AVANT PROPOS Le «GUIDE DE DESTION DES DÉCHETS PORTUAIRES» est le fruit des expériences que nous avons acquises sur les ports autour duquel se développent les activités de plaisance, de pêche, d’ostréiculture et de mytiliculture. Des documents existant déjà sur le sujet, notamment pour les ports de plaisance en France et à l’étranger ont été également exploités. Les données de terrain ont été essentiellement collectées sur les ports de La Charente – Maritime (France) entre mai 2009 et mai 2010. Il est publié parallèlement avec "La gestion des déchets portuaires en France. Zoom sur les ports du département de La Charente-Maritime". Ce document dresse un état des lieux des filières des déchets portuaires, mais également fait une analyse des problématiques et des innovations engagées, notamment dans la filière de construction des bateaux. Ce guide ne remplace en rien les autres documents élaborés antérieurement par d’autres auteurs sur le management environnemental de ports, et dont la plupart sont essentiellement centrés sur l’activité de plaisance. Le champ d’application du présent guide ne s’étend pas sur les ports de commerce. Mais, il s’en rapproche beaucoup, si l’on s’en tient aux services et activités qu’offrent traditionnellement un port. Par ailleurs, il n’a aucune prétention à se substituer à un guide de management environnemental du type ISO 14001. Ce dernier est parfois trop lourd à gérer pour des ports de petite importance. Toutefois, il peut tout de même constituer une base solide d’évolution vers un tel système, notamment pour les ports qui désirent une certification environnementale. IMPORTANT Ce guide est au final un outil. En tant que tel, il est destiné à une mise en œuvre. Il est facile à comprendre et donc, en principe, "facile" à mettre en pratique. Néanmoins, il convient de relever que, la volonté des ges- tionnaires/concessionnaires portuaires constitue la base du « succès » garantissant sa mise en œuvre. Il est par conséquent (en toute humilité) un outil opérationnel. Il comporte 7 chapitres et des annexes. Le premier chapitre porte sur les démarches préliminaires à suivre par le bureau du port en général et l’agent ou le responsable en charge de la gestion environnementale en particulier. Le chapitre 2 présente de manière assez exhaustive la typologie et les caractéristiques des déchets portuaires. Le Chapitre 3 iden- tifie les différents points sensibles, du point de vue risque environnemental, et fait quelques propositions sur leur gestion. Le chapitre 4 aborde le tri sélectif sur le port. Le Chapitre 5 fait la présentation de manière très imagée des types d’équipements nécessaires à la gestion des déchets portuaires tandis que le chapitre 6 présente les éco-gestes et les consignes à mettre en œuvre sur le port pour limiter et maîtriser les risques environnementaux. Enfin, le chapitre 7 présente quelques définition ainsi que quelques références régle- mentaires au niveau européen et de la France sur la gestion des déchets. Ce guide s’inscrit dans une démarche visant à la fois la sensibilisation, la communication et l’information des gestionnaires/concessionnaires portuaires en vue de : • assurer la qualité du tri et donc la valorisation optimale des déchets recyclables, • diminuer les volumes de déchets à éliminer, c’est à dire réduire notre production de déchets et valo- riser au maximum les déchets produits par les usagers portuaires, • garantir un service portuaire de qualité du point de vue environnemental et développement du- rable, • contribuer à améliorer la qualité environnementale de sites portuaires, • assurer la sécurité et le respect des conditions de travail des personnes en charge de la collecte et du traitement des déchets, mais aussi de celles des agents et usagers portuaires, • rappeler les obligations de chacun en matière d’élimination des déchets, • fixer des sanctions en cas d'abus et d'infractions. Sa mise en œuvre doit être parallèlement soutenue par l’existence d’un code de gestion portuaire qui garanti et oriente les procédures de sensibilisation-prévention, de répression et de sanctions. Ce document s’applique plus au contexte français en termes de règlementation, de codification des déchets et du système de tri sélectif (notamment la couleur des équipements relatifs au tri sélectif). Cependant, il peut être adapté et mis en œuvre sous d’autres contextes. Par ailleurs, il ne traite pas des problématiques liées à la gestion des bateaux en fin de vie. Ce volet est largement abordé dans le document relatif à "la gestion des déchets portuaires en France. Zoom sur les ports du département de La Charente-Maritime" en cours de publication. Nous remercions les différents partenaires, les usagers, les concessionnaires et toutes les personnes qui directement ou indirectement ont contribué à la réalisation du présent document. Notre souhait c’est que ce travail puisse contribuer de façon remarquable à une gestion optimale des déchets, mais aussi à une meil- leure prise en compte de la sensibilité environnementale dans le cadre des investissements futurs. David BEAULIEU Directeur de l’association Echo-mer Bienvenu KUIBO Diplômé Masters Business management, option management de l’environnement-conseil et ingénierie projets - Groupe Sup de Co La Rochelle (France) TABLE DES MATIÈRES AVANT PROPOS p.3 1 PRÉLIMINAIRES p.4 2 TYPOLOGIE ET CARACTÉRISTIQUES DES DÉCHETS PORTUAIRES p.6 2.1 déchets spécifiques à la plaisance p.6 2.2 déchets spécifiques à la pêche p.7 2.3 déchets spécifiques à l'ostréiculture p.8 2.4 déchets spécifiques à la mytiliculture p.9 2.5 déchets communs à tous les ports p.11 2.6 autres déchets potentiels qui arrivent sur la zone portuaire p.14 2.6.1 déchets d'origine "mal maîtrisée" : riverains et autres p.14 2.6.2 déchets liés aux activités attenantes à la zone portuaire (restaurants et autres commerces) p.15 2.7 déchets dits "problématiques" p.16 2.7.1 bateaux en fin de vie p.16 2.7.2 déchets pyrotechniques p.16 2.7.3 antifoulings p.16 2.8 cas spécifiques des rejets p16 2.8.1 les rejets directs diffus p.16 2.8.2 les rejets indirects diffus p.17 2.8.3 les rejets directs accidentels p.17 3 LES POINTS SENSIBLES SUR UN PORT ET LEUR GESTION p.17 3.1 plateau technique (aire de carénage - entretien mécanique) p.17 3.2 point d'avitaillement p.18 3.3 zones de collecte des huiles usagées p.19 3.4 aires de manutention (grues de levage, etc.) p.19 3.5 quais et parkings p.20 3.6 sanitaires p.21 3.7 criée p.21 3.8 terrains vagues p.22 3.9 aires de filetage, de rangement p.23 3.10 aires de stockage de produits toxiques p.23 4 TRI SÉLECTIF AU NIVEAU D'UN PORT p.24 5 TYPES DE MATÉRIELS / ÉQUIPEMENTS DE GESTION DES DÉCHETS PORTUIARES p.26 5.1 déchets banals p.26 5.2 déchets angereux / toxiques p.27 6 QUELQUES LOGOS ET ÉCOLABELS À CONNAÎTRE p.29 6.1 logos des produits dangereux, recyclables et écolabels p.29 6.2 les logos et écolabels concernant l'écologie et le recyclage p.30 6.3 liste des catégorie écolabellisées p.33 6.3.1 exemples de catégories de produits couvertes par l'écolabel français "nf-environnement" p.33 6.3.2 exemples de catégories de produits couvertes par l'écolabel européen p.34 7 ÉCO-GESTES, BONNES PRATIQUES ET CONSIGNES p.35 7.1 gestes éco-responsables à promouvoir auprès des usagers p.35 7.2 bonnes pratiques et consignes p.35 7.2.1 égouts et eaux grises p.35 7.2.2 hydrocarbures et carburants usagés p.35 7.2.3 ravitaillement en carburant p.36 7.2.4 moteurs et cales p.36 7.2.5 élimination des déchets solides et liquides p.37 7.2.6 entreposage des produits chimiques p.37 7.2.7 entretien du bateau p.37 8 DÉFINITIONS ET RÈGLEMENTATIONS p38 8.1 définitions p.38 8.2 législation et règlementation p.38 8.2.1 obligations du producteur ou détenteur de déchets p.38 8.2.2 cadre d'application p.39 8.2.3 règlementations spécifiques p.40 8.2.4 quelques textes de référence p.41 9 ANNEXES p.43 9.1 établissement d'une check-list de déchets p.43 9.2 références p.45 9.2.1 sites web p.45 9.2.2 biliographie p.45 9.3 exemple de signalétique p.46 4 5 ETAPE ACTION OBJECTIF(S) VISE(S) 1 Que disent la loi et textes règlementaires (y compris les arrêtés)? - Schémas d’aménagement (SDAGE+PLU+Zonage ; etc.) - Mettre en place une veille règlementaire - Mieux connaître les exigences en la matière et anticiper sur les risques d’écarts et donc de pénalités - Acquérir une meilleure lisibilité sur les investissements nécessaires 2 Etablir la check-list des déchets - Mieux connaître les déchets générés (Origine, flux, conditions de stockage, etc.) - Planification rationnelle et optimisée des aménagements et investissements conséquents (dimensionnement ; localisation ; types d’équipements ; etc.). 3 Rechercher les filières existantes - Etablir un annuaire des prestataires déchets en fin de vie - Etablir un annuaire des déchèteries et des associations de valorisation des déchets - Etablir des contrats de gestion des déchets en fin de vie - Se renseigner sur les mélanges de déchets possibles 4 Aménager un point déchet - Faciliter la mise en œuvre du tri sélectif et la collecte des déchets 5 Concevoir un tableau de bord/cahier de charges - Définir des objectifs à atteindre, des indicateurs - Mettre en place le mécanisme de suivi-environnemental - Faciliter l’amélioration continue 6 Concevoir et mettre en place un système de tri adapté aux types de déchets générés - Optimiser la valeur du déchet en fin de vie - Recyclage - Valorisation - Réparation/réutilisation 7 Concevoir et mettre en place de la signalétique - Localisation des équipements - Manuel d’utilisation et règles de bonnes pratiques - Optimiser l’utilisation des équipements - Réduire les uploads/Management/ dechets-portuaire.pdf