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UNIVERSITE OUAGA II UFR /SCIENCES ECONOMIQUES DE GESTION (UFR/SEG) Maîtrise en

UNIVERSITE OUAGA II UFR /SCIENCES ECONOMIQUES DE GESTION (UFR/SEG) Maîtrise en Sciences de Gestion 1è Année de Maitrise en Sciences de Gestion : (MSG1) Membres du groupe 3 Chargé du cours : DR B. Serge BAYALA BONCOUNGOU V. Lindsey Carmel DRABO Mory Seydou GOUEM Abdoul Wahid GUIGUEMDE R. Judith OUEDRAOGO Abdoul Aziz OUEDRAOGO S. Angéline Marie OUEMA Kotim SAWADOGO Souleymane SIRIMA Abdoulaye Tikan Année Universitaire 2009/2010 EVALUATION DES ENTREPRISES : L’approche patrimoniale SOMMAIRE AVANT PROPOS Ce présent document est le fruit d’une recherche de longue haleine, qui a été effectué par un groupe de neuf étudiants de la maîtrise en sciences de gestion (MSG1). Ce document retrace ce qui est et de ce qui devrait être de l’évaluation de l’entreprise. Plus précisément, il aborde une des méthodes parmi tant d’autre à savoir l’approche patrimoniale dans l’évaluation des entreprises. L’objectif recherché est de cultiver dans l’esprit des lecteurs sur comment évaluer une entreprise à l’aide de l’approche patrimoniale dans l’évaluation des entreprises. A la fin de ce document les lecteurs devrons être à mesure de connaitre les procédés utilisés (formules, règles, le moment ou on doit l’appliquer etc.) On invite tous les lecteurs de ce document d’en faire bon usage et de le lire avec beaucoup d’attention ! 1 REMERCIEMENTS Nos remerciements vont à l’endroit du chargé du cours Dr BAYALA SERGE qui nous a confié ce travail, à tous les étudiants de la MSG1 pour leur collaboration et leur esprit d’équipe. Nous ne saurons terminer sans félicité tous les membres du groupe pour leur disponibilité et leur participation. 2 INTRODUCTION L’évaluation des entreprises n’est pas un problème simple à résoudre, car de nombreux acteurs de la vie économique : épargnants, banquiers, traiteurs, dirigeants, administrateur fiscal, chercheur et experts, …, s’intéressent, chacun dans un but particulier, pour des besoins d’information spécifique sur la valeur de l’entreprise. La liste complète des situations où une évaluation d’entreprise serait nécessaire pourrait être longue. Néanmoins, certaines d’entre elles sont nettement plus fréquentes que les autres et nous les énumérons ci-dessous. Pour certaines d’entre elles, le recours à un expert en évaluation pourrait ne pas être requis, ni même désiré. Dans tous les cas cependant, l’évaluation d’entreprise devra être effectuée selon les règles de l’art auxquelles sont soumis les experts en évaluation afin d’en garantir la qualité et la fiabilité. Voici donc la liste des principales circonstances nécessitant une évaluation d’entreprise :  L’achat ou la vente d’une entreprise ;  L’achat ou la vente d’un actif ;  La fusion d’entreprises ;  Les conflits entre actionnaires ;  Les faillites (liquidation d’entreprise) ;  Les successions ;  Les expropriations ;  Les conflits avec le fisc. Afin d'évaluer le patrimoine d'une société, il est possible de recourir à plusieurs méthodes. Dans, le cas présent il s’agira pour nous de nous pencher sur une approche basée sur la valeur déterminée par le bilan. Cependant, le bilan résulte de l'application de principes et de méthodes comptables qui ne conduisent pas toujours à attribuer aux différents éléments qu'il comporte une valeur réelle. 3 SECTIONI: DÉFINITION La méthode patrimoniale est simple. Elle consiste à étudier systématiquement la valeur de chacun des actifs et des passifs inscrits au bilan d’une entreprise. En effet, les valeurs comptables sont souvent éloignées des valeurs « réelles » pour des raisons comptables, fiscales ou historiques… Ces valeurs comptables doivent être corrigées, réévaluées, pour déterminer un actif net réévalué. Il s’agit de méthodes additives, puisqu’à la somme des actifs réévalués, on retranche la somme des passifs exigibles réévalués. Il existe deux types de valeur patrimoniale, (i) la valeur de marché : la valeur qu’on pourrait retirer d’un bien en le vendant, (ii) la valeur d’usage : la valeur d’un actif au sein d’un processus d’exploitation. La première sous-entend une optique de liquidation des actifs alors que la seconde traite d’une optique de remplacement de celui-ci. Par définition, il sera bien plus difficile d’évaluer correctement les actifs incorporels que les actifs corporels ou les stocks. Par ailleurs, il existe des secteurs très spécifiques comme celui des sociétés immobilières où la valorisation est déjà effectuée par des experts indépendants qui tiennent compte des immeubles détenus et des prix pratiqués. Leur approche est typiquement patrimoniale. SECTIONII: LA VALEUR DE L ’ENTREPRISE EN TERMES DE PATRIMOINE L’entreprise a de la valeur parce qu’elle possède des éléments qui ont eux même une valeur : les terrains, les immeubles, les machines, la trésorerie, etc. Mais ces éléments n’ont une valeur que s’ils permettent d’engendrer des revenus. L’instrument qui permet d’appréhender la valeur patrimoniale de l’entreprise, reste encore le bilan. 4 ACTIF PASSIF Immobilisations : - Incorporelles - Corporelles - Financières - Autres Capitaux Propres : - Capital - Réserves - Résultat Actif Circulant : - Stocks - Créances - Disponibilités Dettes : - Dettes Financières - Dettes d’Exploitation - Dettes Diverses I. Les Valeurs Mathématiques (Valeurs Comptables) 1. La Valeur Mathématiques Comptable (VMC) Elle correspond à la valeur tirée des documents de comptabilité : c’est une valeur brute. Cette méthode consiste à fixer la valeur de l'entreprise au niveau de sa situation nette ANC = Actif réel - Passif réel ou ANC = Capitaux propres + Ecarts de conversion passif - Actif fictif Les actifs réels représentatifs de valeurs patrimoniales: fonds de commerce, brevets, immobilisations corporelles et financières, actifs circulants, trésorerie actif. L'actif fictif : correspond à des non-valeurs, il comprend: - Les frais d'établissement - Les frais de recherche et développement - Les primes de remboursement - Les charges à répartir sur plusieurs exercices - Les écarts de conversion de l'actif non provisionnés (correspondent à une diminution du montant des créances ou à une augmentation du montant des dettes, libellées en monnaie étrangère) Le passif fictif comprend : - Les capitaux propres 5 - Autres capitaux propres Le passif réel comprend : - Les dettes y compris les « produits constatés d'avance » qui correspondent à des engagements de l'entreprise (loyers perçus d'avance...) et qui ont le caractère de dettes en nature vis-à-vis des exercices suivants. En dépit des retraitements effectués, cette méthode n'a de valeur que dans le cadre des évaluations comptables de l'entreprise. Cette méthode ne donne qu'une estimation peu réaliste du capital susceptible d'être récupéré. En effet, elle se fonde sur des valeurs comptables historiques (respect du principe comptable correspondant). La réalité économique étant en général différente, on lui préfère une version aménagée : l'actif net comptable corrigé. 2. LA Valeur Mathématique Intrinsèque (VMI) ou Actif Net Comptable Corrigé (ANCC) L’ANCC représente la valeur réelle mais partielle d’une entreprise en état de fonctionnement ; il est déterminé à partir de la VMC. Cette méthode est identique à la précédente à cette différence près que les actifs tangibles sont réévalués. Nous savons que l'enregistrement comptable est effectué au coût historique. En raison de la hausse du prix des biens déclenchée par l'inflation, des distorsions importantes apparaissent. Ainsi, l'ANCC s'évalue en corrigeant l'ANC de façon à se rapprocher de la valeur de réalisation. 3. Les principes de correction sont les suivants : - Élimination des non-valeurs (les actifs fictifs) prise en compte des économies d'impôts sur actifs fictifs les immobilisations incorporelles sont prises en compte dans la mesure où elles ont une valeur marchande (brevet, droit au bail...) 6 Valeur Mathématique Intrinsèque Valeur Mathématique Comptable Eléments de correction = = + + Valeur Totale Ou Valeur Globale Valeur Mathématique Intrinsèque Eléments Incorporels Eléments hors Exploitation - Les immobilisations corporelles sont évaluées en fonction de leur valeur probable de négociation : soit en fonction de transactions de biens comparables, soit indirectement en recourant à des indices. - Les immobilisations financières : il convient de valoriser les titres de participation cotés sur la base du cours moyen boursier des quelques mois précédents l'évaluation. Pour les titres non cotés, il faut évaluer l'entreprise et multiplier la valeur obtenue par le pourcentage de capital détenu. - les provisions pour risques et charges non justifiées sont considérées comme des réserves occultes et ajoutées aux capitaux propres - les provisions réglementées doivent être inclues dans le calcul de l'actif net - prise en compte de l'impôt latent sur les subventions d'investissement provisions réglementées - Il faut également intégrer les passifs absents du bilan: échéances à venir de crédit-bail, engagements sociaux (comme les indemnités de départ en retraite des salariés ou des dirigeants), avantages sociaux spécifiques (en matière de prévoyance par exemple), engagements découlant des garanties commerciales offertes par l'entreprise et impôts différés ou latents comme le report de déficit. - Il faut supprimer les non-valeurs dans le passif, c'est-à-dire les postes comptables qui n'ont aucune valeur économique, comme les frais d'établissement liés à la création de l'entreprise. Après avoir déterminé les corrections à apporter aux éléments d'actif et de passif, la valeur patrimoniale se calcule de la manière suivante : On rappelle que : ANC = Capitaux propres + Ecarts de conversion passif - Actif fictif ANCC = Actif Net Comptable+ Corrections d’Actif – Correction Passif L'ANCC, donne la valeur bilancielle corrigée ou la valeur patrimoniale de l'entreprise. Donc : Capitaux propres comptables uploads/Management/ evaluation-des-entreprises-l-x27-approche-patrimoniale-universite-ouaga-ii.pdf