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Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Mémoire de f

Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Mémoire de fin d’étude Mémoire de fin d’étude Mémoire de fin d’étude Mémoire de fin d’étude 4ème année G1 L’évaluation du contrôle interne au sein des PME Rédigé par : Ghita SLAOUI Encadré par : Mr EL HAMZA Année Universitaire 2006 – 2007 L’Evaluation du contrôle interne des PME Ghita SLAOUI - 2 - Remerciements Avant d’entamer mon rapport, je tiens à exprimer mes remerciements et ma reconnaissance à toutes les personnes qui m’ont aidé à effectuer mon stage dans les meilleures conditions par leur encadrement et leur assistance, et plus particulièrement : M. Eric THEBAULT pour son accueil et son encadrement durant tout le stage effectué au sein de son cabinet. Toute ma reconnaissance à Monsieur Aziz Expert Comptable stagiaire pour sa bienveillance, sa générosité et l’aide qu’il m’a apporté tout au long de mon stage. Mes remerciements vont également à l’ensemble des collaborateurs du cabinet ABE Conseil et Comptabilité pour leur contribution à la réussite de mon stage. Enfin, Monsieur Simohamed EL Hamza pour avoir eu la gentillesse de m’encadrer. L’Evaluation du contrôle interne des PME Ghita SLAOUI - 3 - Avant-propos Après avoir effectué un stage à la BMCI en fin de deuxième année, et à la BMCE capital en troisième année, j’ai choisi, cette fois-ci, un cabinet d’expertise comptable en France. J’ai choisi de passer mon stage de fin d’étude en France pour me familiariser avec la comptabilité française et pouvoir, par la suite, suivre un troisième cycle sans trop de difficultés Très rapidement, j’ai pu identifier les différences entre les comptabilités marocaine et française, tant au niveau des écritures comptables qu’au niveau des procédures juridiques et fiscales. J’ai ainsi intégré une équipe de six collaborateurs et j’ai participé à la révision des comptes et à l’élaboration des états financiers. J’ai également appris des méthodes qui ne peuvent pas s’appliquer tels que la méthode des vins pour reconstituer le chiffre d’affaire d’un restaurant. J’ai réussi durant mon stage au sein du cabinet ABE Conseil et Comptabilité à atteindre mes objectifs et me conformer aux exigences du cabinet en terme de qualité de travail et de respect des délais. L’Evaluation du contrôle interne des PME Ghita SLAOUI - 4 - SOMMAIRE SOMMAIRE SOMMAIRE SOMMAIRE Introduction générale Introduction générale Introduction générale Introduction générale 6 6 6 6 Première Première Première Première partie partie partie partie I I I I- - - - Historique de la profession Historique de la profession Historique de la profession Historique de la profession 9 9 9 9 II II II II- - - - La La La La n n n notion de otion de otion de otion de PME PME PME PME 11 11 11 11 A- Critères de taille 11 B- Critères qualitatifs 13 II II II III I I I- - - - Le stage Le stage Le stage Le stage 15 15 15 15 A- ABE Conseil et Comptabilité cabinet d’expertise comptable 15 B- Le déroulement du stage 20 Deuxième Deuxième Deuxième Deuxième partie partie partie partie La mission d’audit La mission d’audit La mission d’audit La mission d’audit appliquée à une PME appliquée à une PME appliquée à une PME appliquée à une PME IV IV IV IV- - - - La démarche d’audit appliquée à une PME La démarche d’audit appliquée à une PME La démarche d’audit appliquée à une PME La démarche d’audit appliquée à une PME 22 22 22 22 A - Orientation et planification 22 1-Prise de connaissance générale de l’entreprise 23 2-Identification des domaines significatifs 25 3-Identification des circuits d’information et des risques liés à leur conception 27 L’Evaluation du contrôle interne des PME Ghita SLAOUI - 5 - B - Prise de connaissance du système de contrôle interne dans la PME 30 1-Contrôle interne : identification et composantes 30 2-Adaptation du contrôle interne aux possibilités de l’entreprise 36 3-Rôle du chef d’entreprise 39 C - Evaluation du contrôle interne dans la PME 41 1-Appréciation du contrôle interne 41 2-Confirmation de la compréhension du système : Test de conformité 44 3-Confirmation de l’application du système: Les tests de permanence 47 Conclusion Conclusion Conclusion Conclusion générale générale générale générale 51 51 51 51 Bibliographie Bibliographie Bibliographie Bibliographie 53 53 53 53 Glossaire Glossaire Glossaire Glossaire 55 55 55 55 Annexes Annexes Annexes Annexes 57 57 57 57 L’Evaluation du contrôle interne des PME Ghita SLAOUI - 6 - Introduction générale Les impératifs auxquels l’entreprise française se trouve confrontée ont considérablement évolué au cours de ces dernières années et les mutations que connaît son environnement évoluent à une cadence très accélérée (restructuration, réformes bancaires, comptables et fiscales, libéralisation…). Pour éviter toute restriction à leur capacité compétitive, ces entreprises doivent pouvoir s’adapter à ce mouvement marqué par la mondialisation de l’économie sans omettre le rythme des innovations technologiques et la concurrence acharnée. Dans un tel contexte, la survie d’une entreprise reste tributaire de sa capacité d’intégrer la rapidité et la complexité de ces mutations notamment par la qualité d’anticipation et le degré de réactivité de ses dirigeants. Afin de relever de tels défis, les entreprises doivent disposer d’outils de pilotage et de contrôles plus performants qui leur permettent de faire face à des risques de plus en plus importants. A cet égard, le rôle de l’audit opérationnel est essentiel pour valider la qualité du contrôle interne et le mécanisme indispensable pour s’assurer que les actions de l’entreprise sont en conformité avec ses stratégies, ses politiques et ses principes. Toutes ces considérations attestent l’importance que les entreprises devraient accorder à cet outil puissant qu’est l’audit opérationnel. C’est évidemment cette importance qui m’a contraint à opter pour le thème de l’évaluation du contrôle interne et précisément dans la PME comme sujet de mon rapport de stage qui s’est déroulé du 26/01/07 au 28/03/07, cette problématique est actuellement un sujet de débat sur le plan international à savoir les spécificités de la mission d’audit dans les PME. L’Evaluation du contrôle interne des PME Ghita SLAOUI - 7 - Ces dernières constituent une part importante du tissu économique français et présentent des caractéristiques particulières qui influent sur l’exercice de la mission d’audit. Pour traiter la problématique énoncée précédemment, je vais présenter dans la première partie de ce rapport, quelques définitions de la notion de PME et le contexte dans lequel s’est déroulé mon stage. Ainsi, je décrirai les missions qui m’ont été confiées. Dans une deuxième, je vais essayer de mettre en avant les caractéristiques ayant une incidence sur l’exercice de la mission d’audit dans la PME, ensuite, je vais développer les particularités propres à chaque étape de la mission tout en essayant, à travers l’étude approfondie du cycle Achats-Founisseurs de la société A qu’on a audité au cours de mon stage, d’illustrer les adaptations possibles et les outils opérationnels les plus fréquemment utilisés pour l’audit des PME. L’Evaluation du contrôle interne des PME Ghita SLAOUI - 8 - PREMIERE PARTIE PREMIERE PARTIE PREMIERE PARTIE PREMIERE PARTIE L’Evaluation du contrôle interne des PME Ghita SLAOUI - 9 - I- Historique de la profession Le métier d'Expert-comptable a préexisté à l'organisation de la profession en ordre professionnel, le métier de comptable, privé ou public, est en effet pratiqué depuis très longtemps. L’origine remonterait en Mésopotamie, plus de 2000 ans av. Jésus-Christ. C'est en Italie que les premières techniques comptables s'affirment. En 1494, Luca Pacioli publie son célèbre traité de comptabilité à partie double. La première organisation importante de comptables en France fut créée en 1881 sous le nom de la Société de Comptabilité de France. C’est elle qui divisa la discipline comptable en trois niveaux de compétence : tenue de livre, comptable et Expert-Comptable. Elle rassemblait tous les comptables salariés et libéraux. En 1912, est créée la Compagnie des Experts-comptables de Paris, qui ne regroupe alors plus que les professionnels libéraux. Plusieurs autres compagnies se constituent en France et une Fédération les regroupe au lendemain de la première guerre mondiale. Deux diplômes sont créés, l’un en 1927 – le Brevet Expert-comptable – l’autre en 1931- le Brevet Professionnel Comptable – mais ni l’un ni l’autre ne protège le titre Expert-comptable C’est en 1941 qu’une commission interministérielle est constituée pour s’occuper d’une part de la formation professionnelle des Experts- comptables et d’autre part des projets de statuts de l’Ordre. L’Ordre des Experts-comptables et des Comptables Agréés, placé sous la tutelle du Ministère des Finances, est institué par la loi du 3 avril 1942. Il est redéfini par l’ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945 qu i demeure le texte de base de l’organisation actuelle en France. Les grandes missions confiées à l’Ordre sont alors: • d’assurer la promotion de la profession, • de protéger les intérêts de ses membres, L’Evaluation du contrôle interne des PME Ghita SLAOUI - 10 - • d’affirmer sa contribution à l’évolution et au redressement de l’économie du pays et de préconiser toutes les mesures susceptibles d’atteindre ces objectifs dans l'intérêt général du public. L’ordonnance a été modifiée une première fois par la loi du 31 octobre 1968 qui a uploads/Management/ evaluation-du-controle-interne-au-sein-des-pme.pdf