Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Exemples de questions d’audits Cette fiche liste des exemples de questions pour

Exemples de questions d’audits Cette fiche liste des exemples de questions pour des audits internes SST et/ou environnement. Elles sont classées par grand thème et sont inspirées des normes ISO 14001 et ISO 45001. Politique et engagement de la direction  Existe-t-il une politique HSE/SST/environnement globale ? o Si oui, depuis quand ? o Si oui, merci de décrire les grandes lignes de la politique ou de fournir une copie du document  Quelle est la politique de l’entreprise par rapport à la santé sécurité au travail ?  Quel est l’engagement SST de la direction ?  La politique SST/HSE est-elle communiquée en externe (clients, fournisseurs, organismes réglementaires, CARSAT, DREAL, public) ? Comment ? Auprès de quelles parties intéressées ?  La politique HSE est-elle communiquée en interne ? Comment ? o La politique est-elle affichée aux points d’information ? o Est-elle disponible sur l’Intranet de l’entreprise ? Remarque : se renseigner pour savoir si tous les salariés connaissent cette politique.  Est-ce que la politique SST est réaliste ?  La politique inclut-elle les engagements : o à procurer des conditions de travail sûres et saines ? o de satisfaire aux exigences légales et autres exigences applicables ? o à supprimer les dangers et de réduire les risques pour la S & ST ? o à améliorer de façon continue la prévention ? et le SME afin d’améliorer la performance environnementale ? o à consulter et faire participer les travailleurs et les représentants du personnel ? o en matière de protection de l’environnement et de prévention de la pollution ? o spécifiques pertinents en matière de protection de l’environnement (utilisation de ressources durables, atténuation et adaptation au changement climatique, protection de la biodiversité et des écosystèmes).  Les thématiques SST sont-elles abordées en comité de direction ? A quelle fréquence ? Qui est présent ?  Comment assurez-vous votre leadership ?  Comment soutenez-vous vos managers ?  Comment avez-vous défini votre stratégie ? Est-elle comprise ? Consultation et participation des salariés  Les thématiques HSE sont-elles abordées en réunion d’information (salariés) ? A quelle fréquence ?  Y a-t-il un fonctionnement en place qui permet des remontées d’informations du terrain ? Si oui, lequel (à décrire)  Avez-vous un ou des représentants du personnel qui ont en charge la santé et la sécurité (ex : CSE, commission santé sécurité et conditions de travail, représentants de proximité) ?  Comment sont formés les représentants du personnel sur la santé et la sécurité au travail en particulier ?  Comment se déroulent les réunions du CSE ?  Les représentants du personnel sont-ils associés à : o l’évaluation des risques professionnels o la définition des priorités et des plans d’action o l’analyse des accidents de travail o les projets de changements d’organisation (projets d’entreprise) o l’acquisition de nouveaux équipements : nouvelles machines ?  Les membres des représentants du personnel (CSE, représentants de proximité) et leur rôle en termes de HSE sont-ils connus du personnel ? EL | 1  Le personnel sollicite-t-il ses représentants ? Rôles et responsabilités en HSE  Y a-t-il un responsable HSE ou sécurité et santé ou une personne qui a ces fonctions ? o Si oui, pouvez-vous préciser son nom, sa fonction et le pourcentage de son temps dédié aux questions HSE ou santé & sécurité ?  Comment vous êtes-vous assuré des connaissances et des compétences nécessaires et suffisantes de cette personne ?  Quelles sont les fonctions en charge de la SST dans l’entreprise ?  Demander à voir l’organigramme  Demander quel est le rôle précis de chacune des personnes : o du service HSE o du service RH o des services généraux  Avez-vous renseigné des fiches de poste ? des fiches de mission ?  Comment les responsabilités et les autorités sont-elles définies et attribuées pour les rôles pertinents ?  Comment sont-elles communiquées au sein de l’entreprise ?  Comment sont identifiés les besoins financiers et humains pour assurer les responsabilités ?  Des délégations de pouvoir ont-elles été mises en place ?  Comment est formalisé le rôle en santé-sécurité des managers de terrain ?  Ont-ils reçu des formations ? Contexte et parties intéressées Enjeux  Avez-vous identifié les enjeux externes et internes par rapport au management HSE pour votre entreprise ?  Quels sont ces enjeux ?  Comment avez-vous réalisé cette identification ?  Qui y a participé ? Besoins et attentes des parties intéressées  Quelles sont les parties intéressées pertinentes par rapport à la sécurité au travail et à l’environnement ?  Comment avez-vous identifié les exigences et les besoins des parties intéressées ?  Quelles sont leurs exigences principales ?  Quelles sont les méthodes d’écoute des parties intéressées ?  Avez-vous eu des plaintes de la part des parties intéressées ?  Avez-vous identifié les besoins et attentes de vos clients ? De quelle façon ?  Avez-vous recensé des exigences légales envers certaines parties intéressées ? si oui, lesquelles ? Domaine d’application de la démarche HSE  Quel est le domaine d’application de la démarche ou du système de management HSE ?  Tous les sites sont-ils inclus, Si non, pourquoi ?  Comment avez-vous déterminé le périmètre du système de management ? Quelles sont ses limites ?  Avez-vous pris en compte les étapes du cycle de vie des produits et services ? Comment ?  Avez-vous un processus pour la chaîne d’approvisionnement et de sous-traitance ?  Comment le domaine d’application est-il tenu à jour sous forme d’information documentée ?  Comment le domaine d’application est-il mis à disposition des parties intéressées ? EL | 2 Evaluation des risques et opportunités  Comment sont déterminés les risques et opportunités liés aux aspects environnementaux, aux obligations de conformité, aux enjeux, aux besoins et attentes des parties intéressées ? Quels sont- ils ?  Avez-vous procédé à une évaluation exhaustive des dangers et des risques professionnels et transcrits ceux-ci dans un document récapitulatif (document unique) ?  Les dangers sont-ils identifiés ?  Les risques sont-ils hiérarchisés ?  Quels sont les risques principaux du site ?  Les représentants du personnel sont-ils inclus dans la démarche d’évaluation des risques et opportunités ?  L’évaluation sert-elle à la mise en place d’un plan d’action (programme de prévention) ?  Est-ce qu’une révision de cette évaluation est mise en place ?  Si oui, quelle est la fréquence de cette évaluation : tous les ans, lors de tout accident, lors des modifications réglementaires, lors des modifications d’installations ?  Les dangers et les risques sont-ils identifiés selon une procédure ? Si oui, laquelle ?  La procédure est-elle à jour ?  La liste des postes de travail avec des risques particuliers est-elle à jour ?  Avez-vous évalué les risques professionnels dus aux addictions ?  Si oui, avez-vous mis en œuvre des actions de prévention ?  Avez-vous évalué les risques psychosociaux dans votre document unique ?  Si oui, avez-vous mis en place des actions de prévention ?  Avez-vous mis en place un système qui permet de détecter et traiter les situations individuelles sensibles ?  Avez-vous réalisé un diagnostic « pénibilité » ? Identification des aspects environnementaux  Comment sont déterminés les aspects environnementaux et les impacts associés (méthode, fréquence de mise à jour) ? Par qui ?  Comment sont tenues à jour les informations documentées ?  Comment est pris en compte le cycle de vie des activités, produits et services ?  Comment sont hiérarchisés les aspects et impacts environnementaux ?  Comment sont déterminés les risques et opportunités liés aux aspects environnementaux ? Quels sont ces risques et opportunités ?  Quelles situations d’urgence sont prises en compte ?  Quelles conditions anormales de fonctionnement sont prises en compte ?  Comment sont communiqués les aspects environnementaux significatifs aux différents niveaux et fonctions de l’entreprise ?  Existe-t-il un document qui comporte l’identification des aspects environnementaux, et si oui est-il mis à jour régulièrement ? Exigences légales et évaluation de la conformité  Avez-vous recensé l’ensemble des textes qui s’appliquent à votre installation ou à votre activité et votre entreprise est-elle dotée d’un système de veille réglementaire en matière de HSE ? o Si oui, comment assurez-vous cette veille réglementaire ?  Evaluez-vous régulièrement votre niveau de conformité réglementaire ?  Comment évaluez-vous le respect de vos exigences de conformité ?  Qui est informé de l’état de conformité ? Comment ?  Les résultats de l’évaluation de conformité sont-ils conservés ?  Quelle est la fréquence ? La durée de conservation ou de la vérification ?  Que faites-vous en cas de non-conformité ? EL | 3 Objectifs et plan d’action  Définissez-vous des objectifs annuels ou sur 3-5 ans ?  Avez-vous déjà atteint certains objectifs ? Si oui, lesquels ?  Des objectifs sont-ils définis ?  Les objectifs sont-ils à jour ?  Sont-ils cohérents avec la politique HSE ?  Sont-ils suffisamment précis ?  uploads/Management/ exemples-de-questions-d-audit-hse.pdf