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Le travail continu entreprises de prévention et de sécurité Enzo RIZIERI Axelle

Le travail continu entreprises de prévention et de sécurité Enzo RIZIERI Axelle NIZARD Karl RAMSSAMY Définition et cadre juridique sommaire 2 0 1 organisation 0 2 Impact pour les salariés 0 3 SECTION 1 Définition et cadre juridique 4 définition Le travail continu désigne un système d’organisation d’une entreprise 24/24h et 7/7j Ce système fait intervenir plusieurs équipes, dans lesquelles participe chaque travailleur successivement. Le travail continu doit faire l’objet d’une demande d’autorisation. 5 Jours de repos ■61 jours de repos hebdo, minimum 35 heures consécutives - 26 dimanche minimum ■Peut être abaissé à 17 ou à 13 dimanches ■Un jour de repos non accordé en semaine peut l’être dans les 3 semaines suivantes et cumulé avec d’autres jours ■Après 7 jours consécutifs de travail, un repos quotidien de 24 heures est exigé 6 temps de travail Maximum: 45 à 50 heures Peut être exceptionnellement étendue à 52 heures, respectivement 60, et cela sur un cycle de 7 jours de travail consécutifs, aux 3 conditions suivantes : -la durée maximale (45 ou 50 heures) est observée en moyenne sur 16 semaines (exceptionnellement 20); -il existe une large part de présence -les contraintes de travail sont acceptables. Durée hebdomadaire 7 temps de travail Elle est de 9 heures de travail par 24 heures dans un espace de 10 heures pauses incluses. La durée du travail par équipe peut être de 10 heures par 24 heures dans un espace de 12 heures pauses comprises entre le vendredi soir et le lundi matin (pour permettre toutes les deux semaines un samedi et un dimanche libres). Durée quotidienne 8 Le cas atypique Système dans lequel certains travailleurs ne participent qu'à certaines équipes et ou certains jours. L ’occupation de travailleurs entre le jeudi soir (20h) et le lundi matin (6h) est admise aux conditions suivantes: ■Les travailleurs n’exercent pas d'autres activités salariées le reste de la semaine. ■Aucun poste n'impose au travailleur plus de 10 heures de travail dans un intervalle de 12 heures. ■Durée de repos quotidien :11 heures consécutives. ■Aucun travail supplémentaire. ■Qu'au moins 5 jours de repos tombent chaque année sur un dimanche (vacances non comprises). SECTION 2 organisation 10 2x8 3x8 4X8 5X8 Differents rythmes Seuls les rythmes 4X8 et 5X8 permettent d’obtenir une organisation en travail continu. Contraintes du secteur selon la convention collective nationale des entreprises de prévention et de sécurité, article 7 1 En cas de passage jour/nuit, une interruption de 10h est obligatoire 2 Laisser en moyenne sur une période de 3 mois, deux dimanches de repos accolés à un lundi ou samedi de repos 3 Durée quotidienne maximale de travail : 12h 4 Durée maximale hebdomadaire : 48h et 46h sur 12 semaines consécutives 5 Les heures supplémentaires sont celles au-delà de 39h 11 12 Application Cycle de 5 semaines: ■3 semaines de 40h ■2 semaines de 48h Cycle Moyenne hebdomadaire: 43,2 heures. moyenne Matin: 05h – 13h Après-midi: 13h – 21h Soir: 21h – 05h Horaires 13 Planning des equipes en 5X8 SECTION 3 IMPACT POUR LES SALARéS Click icon to add picture Click icon to add picture Click icon to add picture Click icon to add picture La Santé Le SOMMEIL 17 La vie sociale et familiale Merci de votre attention uploads/Management/ expose-travail-continu.pdf