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Références Comprendre et mettre en œuvre Le contrôle interne Jacques Renard Pré

Références Comprendre et mettre en œuvre Le contrôle interne Jacques Renard Préface de Patrick Kron, PDG d’Alstom Références L’essentiel du contrôle interne Cet ouvrage fait le point sur le concept de contrôle interne, souvent difficile à appréhender, et donne les clés pour bâtir un dispositif efficace aidant à la gestion des risques et à la réalisation des objectifs. Il évite les confusions avec l’audit interne, chargé de l’amélioration du contrôle interne. Étayé de nombreux exemples, il constitue : •7 une synthèse des différents référentiels, des réglementations et législations ; •7 une présentation des dispositifs et outils de contrôle interne ; •7 un mode d’emploi pour mettre en œuvre et piloter le contrôle interne dans une entreprise. Comprendre et mettre en œuvre le contrôle interne s’adresse aux membres des conseils d’administration et des comités d’audit, aux managers de tous niveaux, aux auditeurs internes et aux contrôleurs internes, aux contrôleurs de gestion, aux fonctionnaires des administrations centrales et régionales, ainsi qu’aux responsables des cabinets d’audit, aux commissaires aux comptes et experts- comptables, et aux étudiants en gestion. « On trouvera dans cet ouvrage l’essentiel des pistes dégagées au fil des années pour une bonne approche du concept et sa mise en œuvre rationnelle. » Louis Vaurs, ancien président et délégué général de l’IFACI « Une méthodologie de déploiement et de pilotage d’un système de contrôle interne efficace en entreprise. » Patrick Kron, président directeur général d’Alstom Jacques RENARD, docteur en droit et expert-comptable, a été contrôleur général de Shell France et vice- président de l’IFACI, où il a assumé la responsabilité de la recherche et de la formation professionnelle. Auteur de plusieurs ouvrages, il est actuellement consultant en management et audit interne, et intervient dans plusieurs universités et écoles supérieures de commerce. The Institute of Internal Auditors lui a décerné le Bradford Cadmus Award en mai 2004. Du même auteur : barbarycourte.com Code éditeur : G55436 ISBN : 978-2-212-55436-6 Comprendre et mettre en œuvre le contrôle interne Groupe Eyrolles 61, bd Saint-Germain 75240 Paris Cedex 05 www.editions-eyrolles.com En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire intégrale- ment ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de l’éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris. © Groupe Eyrolles, 2012 ISBN : 978-2-212-55436-6 Du même auteur : Théorie et pratique de l’audit interne, Eyrolles, 7e éd., 2010 Audit interne et contrôle de gestion, pour une meilleure collaboration, avec Sophie NUSSBAUMER, Eyrolles, 2011 Audit interne : ce qui fait débat, Maxima, 2002 Jacques Renard Comprendre et mettre en œuvre le contrôle interne Préface de Patrick Kron Avant-propos de Louis Vaurs © Groupe Eyrolles Sommaire Préface................................................................................................................VII Avant-propos .......................................................................................................IX Introduction ..........................................................................................................1 Partie 1 Caractéristiques du contrôle interne Chapitre 1 – La singularité du contrôle interne .................................................13 Chapitre 2 – Les conditions permanentes pour un bon contrôle interne............27 Chapitre 3 – Acteurs et moyens du contrôle interne .........................................35 Partie 2 Référentiels et réglementations Chapitre 1 – Le COSO 1 ...................................................................................53 Chapitre 2 – Le COSO 2 ...................................................................................71 Chapitre 3 – Autres référentiels ........................................................................95 Chapitre 4 – Règlements et législation............................................................105 Partie 3 Le cadre de maîtrise Chapitre 1 – Les trois préalables .....................................................................117 Chapitre 2 – Les familles de dispositifs............................................................125 Chapitre 3 – Les autres particularités ..............................................................155 VI Comprendre et mettre en œuvre le contrôle interne © Groupe Eyrolles Partie 4 Mise en œuvre et pilotage du contrôle interne Chapitre 1 – Les conditions de la mise en œuvre............................................ 169 Chapitre 2 – La méthode de mise en œuvre................................................... 183 Chapitre 3 – Le pilotage du contrôle interne .................................................. 197 Conclusion ....................................................................................................... 217 Bibliographie .................................................................................................... 223 Index ................................................................................................................ 227 Table des matières............................................................................................ 231 Annexe............................................................................................................. 237 © Groupe Eyrolles Préface Le concept de contrôle interne est trop souvent source de confusions ou de contresens. C’est la raison pour laquelle l’ouvrage de Jacques Renard est bienvenu. En effet, il explicite clairement le vocable, donne des pistes pour le mettre en œuvre et rappelle les principaux écueils à éviter. De lecture facile, illustré par de nombreux exemples pratiques, cet ouvrage dresse un panorama complet des référentiels existants et du cadre législatif. L’auteur explicite les spéciﬁcités du contrôle interne. Mais il ne se limite pas à en rappeler la théorie. Il donne des pistes pour identiﬁer les disposi- tifs à mettre en place. Il suggère une méthodologie de déploiement et de pilotage d’un système de contrôle interne efﬁcace en entreprise. Principes et méthodes que nous nous employons à respecter chez Alstom, de manière permanente, dans un souci de progrès constant et surtout en appui de nos opérations. Et nous ne cessons d’aller dans cette direction, en témoigne le Grand Prix du jury du Trophée du contrôle interne IFACI/ Bearing Point décerné à Alstom en 2010. Patrick Kron, Président-directeur général d’Alstom. © Groupe Eyrolles Avant-propos On a beaucoup écrit sur le contrôle interne et peu à peu, au ﬁl des années, le concept s’est afﬁné, même si ça et là subsistent encore quelques zones d’ombre et quelques contradictions. Sur l’essentiel, tout le monde s’accorde, et c’est sans doute le mérite essentiel de cet ouvrage de présen- ter un panorama complet des principales contributions en dégageant les principes essentiels et leurs incidences pratiques. Ce n’est donc pas un ouvrage de plus, c’est le point d’arrivée des travaux et réﬂexions anté- rieurs. Or, pouvoir s’arrêter et faire le point est indispensable dans un domaine aussi fondamental que le contrôle interne. Même si le vocable prête encore à confusion – et Jacques Renard le souligne fort bien – le contrôle interne est le lieu géographique vers lequel convergent les préoccupations des acteurs de la gestion des organisations privées et publiques, l’universa- lité du concept étant l’une de ses caractéristiques essentielles. Responsa- bles opérationnels de tous niveaux, risk managers, auditeurs interne, contrôleurs de gestion… tous se préoccupent du contrôle interne dont la qualité et l’efﬁcience sont indispensables à la réalisation des objectifs. C’est également une façon de dire à quel point le sujet est d’importance pour les directions générales et responsables de haut niveau : la qualité du contrôle interne de leur organisation conditionne le bon fonctionnement des entreprises depuis la sécurité des opérations élémentaires jusqu’à la réalisation des objectifs stratégiques. Dans ce domaine, le conseil d’admi- nistration et son comité d’audit ont un rôle majeur à jouer. Car le contrôle interne appartient à tous et est l’affaire de tous. Il existe en dehors de toute conceptualisation mais ne peut valablement être source X Comprendre et mettre en œuvre le contrôle interne © Groupe Eyrolles de progrès que s’il est réﬂéchi et organisé. On trouvera dans cet ouvrage l’essentiel des pistes dégagées au ﬁl des années pour une bonne approche du concept et sa mise en œuvre rationnelle. Même si la profession comptable est à l’origine du vocable, pour l’essentiel, le mérite du succès dans l’application pratique revient aux organisations professionnelles de l’audit interne. C’est historiquement et en premier lieu l’IIA qui a été le principal contributeur dans la déﬁnition, l’organisation et la mise en œuvre d’une conception rationnelle et pratique du contrôle interne. C’est à la ﬁn des années 1980 que fut élaboré le COSO 1 qui déﬁnit le contrôle interne et en identiﬁe les composantes essentielles. C’est vérita- blement l’acte fondateur à partir duquel la doctrine s’est élaborée et que la pratique s’est construite. L’ouvrage retrace fort bien les étapes ultérieures : CoCo, Turnbull Guidance, COSO 2 et management des risques, référentiel de l’AMF, réglementations et législations diverses. Mais dans cette évolution remarquable, et qui touche maintenant le sec- teur public, je me dois de signaler le rôle majeur de l’IFACI qui fut en France un moteur essentiel dans la diffusion du concept, sa compréhen- sion et son utilisation. Réunions mensuelles, colloques, séminaires de for- mation… on ne compte plus les actions entreprises pour une meilleure compréhension et une bonne application du contrôle interne. À cela s’ajoutent les travaux accomplis par la direction de la recherche de l’IFACI qui, sous la direction de Béatrice Ki-Zerbo, a publié plusieurs Cahiers de la recherche sur divers aspects du contrôle interne et qui sont autant d’outils pratiques pour les professionnels. Il s’agit là d’une contribution essentielle à la bonne gouvernance des organisations. Elle est reprise dans un grand nombre d’universités et d’écoles supérieures de commerce qui dispensent un enseignement de troisième cycle sur le contrôle interne, conjointement avec l’audit interne. Dans cette évolution, l’ouvrage de Jacques Renard est un jalon essentiel mais ce n’est pas le point ﬁnal. Dès l’instant que le concept est bien compris et assimilé par tous, on peut envisager que les différents acteurs de la gestion et les responsables des organisations continuent à approfon- dir le concept, gomment les différences et les contradictions, facilitent la compréhension et la mise en œuvre. C’est pour aider à aller dans ce sens que l’IFACI a créé « Les Trophées du contrôle interne », manifestation qui a obtenu le plus vif succès et dont les premiers lauréats sont Alstom et L’Oréal. Ce qui symbolise à l’évidence la vitalité du contrôle uploads/Management/ extrait 3 .pdf