Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Master Ingénierie Comptable Financière et Fiscale-2ème Semestre Réalisé par : B

Master Ingénierie Comptable Financière et Fiscale-2ème Semestre Réalisé par : BELMOUKHTAR Redouane JELBABI Asma MESSRAR Hasna NAHID Zahra Encadré par : Prof. OUASHIL Mbark 2020-2021 2 Sommaire Introduction Générale …………………………………….. 5 Partie 1 : la fonction paie-personnel …………………….. 6 Section 1 : Définitions ……………………………………… 6 Section 2 : le processus de la paie …………………………. 6 Section 3 : la comptabilisation de la paie ………………….. 7 Partie 2 : Audit du paie-Personnel ………………………. 11 Section 1 : Audit de paie ………………………………….. 11 Section 2 : Evaluation du contrôle Interne ……………… 18 Section 3 : Examen des Comptes ………………………… 26 Partie 3 : Cas pratique : Royal Air Maroc …………… 27 Conclusion Générale …………………………………… 30 Bibliographie …………………………………………… 31 3 Table des Matières Sommaire ................................................................................... 3 Table des matières ………………………………………………. 4 Introduction générale …………………………………………. 5 Partie 1 : la fonction paie-personnel ………………………….. 6 Section 1 : Définitions …………………………………………… 6 Section 2 : le processus de la paie ……………………………….. 6 Section 3 : la comptabilisation de la paie ………………………… 7 1- La composition de la rémunération ………………………. 7 2- La comptabilisation de la paie ……………………………. 8 Partie 2 : Audit du paie-Personnel …………………………….. 11 Section 1 : Audit de paie ………………………………………….. 11 1- Définitions ………………………………………………… 11 2- Audit et l’évaluation du travail ……………………………. 11 3- Les types d’audit ………………………………………….. 12 4- Les étapes d’une mission d’audit …………………………. 18 Section 2 : Evaluation du contrôle interne ……………………….. 18 1- Objectifs du contrôle interne ……………………………... 18 2- Principaux intervenants …………………………………… 19 3- Principales phases du cycle paie …………………………. 19 4- Revue de procédure ……………………………………… 21 Section 3 : Examen des Comptes ……………………………… 26 1- Programme du contrôle …………………………………. 26 2- Points du contrôle ……………………………………….. 26 Partie 3 : Cas pratique : Royal Air Maroc ………………….. 27 Conclusion Générale ………………………………………….. 30 Bibliographie …………………………………………………. 31 4 Introduction Générale L’audit n’est plus une fonction accessoire. Désormais les grandes entreprises et multinationales ne pourraient s’en passer, surtout dans un contexte économique et professionnel de plus en plus complexe. La technique de l’audit s’applique aujourd’hui à tous les domaines de la gestion et ne s’agit plus d’une mode passagère mais d’un véritable outil d’aide à la prise de décision et de contrôle. l’audit devient un examen professionnel d’une information de telle manière à exprimer sur celle-ci une opinion responsable et indépendante, par référence à un critère de qualité et de conformité, cette opinion devant accroître l’utilité de l’information mais surtout à aider l’entreprise à aller de l’avant en maîtrisant du mieux qu’elle peut les risques tant bien en interne qu’en externe. De ce fait, la pratique de l’audit concerne toutes les fonctions de l’entreprise notamment celle de la gestion de cycle paie personnel car une entreprise ne pourrait connaître de croissance sans le capital humain. Ce dernier faisant objet d’une rémunération, il s’agit dans ce cas-là de chercher comment optimiser la fonction paie personnel pour éviter à l’entreprise de perdre le contrôle sur sa principale qualité. Donc Comment peut-on auditer la fonction paie personnel dans une entreprise ? 5 Partie 1 : La fonction paie-personnel Section 1 : Définitions La paie est une fonction extrêmement complexe en raison de la diversité des éléments qui la composent (regroupés en rubriques de paie) et de la multiplicité des opérations à réaliser pour la mettre en œuvre. Elle est un outil essentiel de gestion, et dans ce sens, elle doit répondre et respecter des règles de conformité et d’efficacité. Le personnel l’ensemble des personnes liées à l’entreprise par un contrat de travail, il est donc formé des salariés, des ouvriers, employés, représentants, cadres et personnel de direction. Section 2 : Le processus de la paie Les diverses opérations de la paye peuvent être regroupées en trois grandes catégories : ordonnancement, paiement, comptabilisation. Le schéma suivant présente les principales étapes du processus de la paye : 6 ORDONNANCEMENT Fixation des bases de la rémunération Durée du travail État des effectifs Éléments complémentaires Calculs et édition des documents PAIEMENT Salaires Accessoires COMPTABILISATION Salaires Comptabilise la charge et la dette Section 3 : La comptabilisation de la paie 1. La composition de la rémunération  Le salaire de base : Le salaire est le nom donné à la rémunération versée au personnel. Toutefois on désigne par salaire les rémunérations des ouvriers et par appointement les rémunérations des employés et cadres.  Les accessoires sur salaire: Le salaire brut est généralement composé:  du Salaire de base  Les heures supplémentaires : Ce sont des heures effectuées en dehors des heures de travail normal. Elle est payée en fonction d’un taux majoré de 25% à 100% selon le moment.  25% pendant la journée  50% pendant la nuit  100% les jours fériés  les indemnités : Ce sont des suppléments de rémunérations prévues soit par la loi, soit par le contrat de travail. Une prime est accordée lorsque certaines conditions se réalisent telles que les rendements ou l’ancienneté. Seule la prime d’ancienneté est obligatoire légalement.  Prime d’ancienneté (obligatoire)  Prime de rendement les avantages en nature : Ce sont des compléments de salaire prévus dans le contrat de travail (logement, eau, électricité.) l’ensemble de ces éléments constitue le salaire brut. 7 Salaire Brut = Salaire de base + Heures supplémentaires + Primes d·anciennetés +autres primes + Avantages et indemnités. Les retenus sur salaire: Nous traiterons uniquement les retenus à titre obligatoire. A l’occasion de chaque paye, on retient au salarier : - Les cotisations à la CNSS 4,48% - Les avances et acomptes - Les oppositions (saisie-arrêt) - l’IGR Les Obligations de l’employeur : - Les charges sur salaires payés par l’employeur : Il s’agit de sommes réglées à la CNSS et qui sont calculé par l’application d’un pourcentage soit à la masse salariale brut, soit au plafond uniquement qui est également actuellement à 6000dhs. -Tenu de livre et la fiche de paie: La loi prescrit tout d’abord la tenue d’un livre de paie obligatoirement quotté et paraphé et contenant diverses informations sur les salariés: -sa qualification -sa rémunération -les déductions effectuées Ce livre peut servir lors de contrôle par l·inspecteur de la CNSS, ou des impôts. Par ailleurs le code de travail oblige l’employeur à remettre aux salariés un bulletin de paye indiquant les rémunérations brutes et les retenues opérés. Ce bulletin ou fiche peut servir de pièce justificative. 2. La comptabilisation des charges de personnel : L’enregistrement de la paie se divise en trois phases : • L’enregistrement des rémunérations nettes • L’enregistrement des charges patronales • L’enregistrement du règlement des sommes dues au personnel, aux organismes sociaux, à l’état.. 8 L’enregistrement des rémunérations nettes : 6171 Rémunérations du personnel 3431 Avances et acomptes dus au personnel 4432 Rémunérations dues au personnel 4434 Oppositions aux salaires 4431 CNSS 4443 Caisse de retraite (CIMR) 4448 Autres organismes sociaux (Organismes d’assurance) 44525 État, IGR L’enregistrement des charges patronales 61741 Cotisations de sécurité sociale 61742 Cotisations aux caisses de retraite 61761 Assurance groupe 4441 CNSS 4443 Caisse de retraite 4448 Autre organismes sociaux 9 L’enregistrement du règlement des sommes dues : Règlement des salaires nets On débite le compte « rémunération dues au personnel » (4432) ; et on crédite le compte de trésorerie. Règlement des cotisations sociales (salariales et patronales) à la CNSS On débite le compte CNSS (4441) et on crédite le compte de trésorerie Règlement des cotisations sociales (salariales et patronales) aux caisses de retraite et aux autres organismes sociaux : On débite les comptes : 4443 Caisse de retraite (CIMR) et 4448 Autres organismes sociaux. On crédite un compte de trésorerie Règlement de l’IGR retenu à la source sur les salaires : On débite compte 44525 (état IGR) Et on crédite le compte de trésorerie… 10 Partie 2 : audit de la paie personnel Section 1 : Audit de la paie 1. Définitions : L’audit de paie-personnel est une activité de contrôle et de conseil quiconcernel’aspectsalariald’uneentreprise,pourl’améliorationcontinuequiconsisteàav oirunjugementsurcettedernière. L’audit de la rémunération met le point afin de détecter les points faibles et les points forts d’une entreprise dans le but de mener par la suite les actions adéquates qui permettront de corriger les écarts et dysfonctionnements constatés L’audit de la rémunération recouvre de multiples domaines comme les salaires, les charges, las avantages sociaux. L’audit de la rémunération examiné les politiques salariales, l'analyse de la masse salariale et celle de sa structure. La politique de rémunération est le nerf de la guerre en termes de motivation et d'implication des collaborateurs. La politique de rémunération doit respecter quelques principes de base pour être performante : elle doit être équitable, stimulante claire et simple, et surtout compétitive avec les rémunérations pratiquées dans les autres entreprises à poste égale pour ne pas voir ses meilleurs éléments céder aux sirènes de la concurrence. Il existe trois rémunérations variables:  La rémunération individualisée  La rémunération fixe  La rémunération variable 2. Audit et l’évaluation de travail Il est difficile de trouver une définition de cette notion. Si on cherche sur des ouvrages, chaque auteur en propose une, si ce n’est la sienne propre. Devant une telle prolifération, on uploads/Management/ rapport-de-presentation-audit-du-cycle-paie-personnel-master-icff.pdf