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CHAPITRE 01 : fondements théoriques sur le contrôle interne et l’audit interne

CHAPITRE 01 : fondements théoriques sur le contrôle interne et l’audit interne Chapitre 1 : fondements théoriques sur le contrôle interne et l’audit interne Section 1 : le contrôle interne. 1. Origines, définitions, et objectifs du système de contrôle interne 1-1 évolution historique du contrôle interne 1-2 définitions, référentiels et règlementations du contrôle interne 1-3 objectifs du contrôle interne 2. Principes, composantes et acteurs de contrôle interne 2-1 principes fondamentaux du contrôle interne 2-2 composantes de contrôle interne 2-3 acteurs de contrôle interne 3. Axe d’intervention et limites de contrôle interne 3-1 axes d’intervention et responsabilités de contrôle interne 3-2 limites de contrôle interne Section 2 : l’Audit interne 1. présentation de l’audit interne 1.1. Notion de l’audit interne 1-1-1 dimension historique de l’audit interne 1-1-2 définitions de l’audit interne 1-2 Objectifs et principes d’audit interne 1-2-1 Objectifs d’audit interne 1-2-2 Principes fondamentaux pour la pratique professionnelle d’audit interne 1-3 Types de l’audit interne 2- normes internationales pour la pratique professionnelle de l’audit interne 2-1 normes de qualification 2-2 normes de fonctionnement 3. techniques et outils d’audit interne Section 3 : La conduite d’une mission d’audit interne 1. définition d’une mission d’audit interne 2. phases fondamentale d’une mission d’audit interne CHAPITRE 01 : fondements théoriques sur le contrôle interne et l’audit interne Introduction Le contrôle interne constitue un élément vital de tout organisme. C’est l’ensemble des mécanismes de régulation et de correction destinés à assurer le fonctionnement harmonieux et efficace de l'organisation. Son action est permanente et continue. A l'inverse, l'audit se traduit par une intervention ponctuelle visant à fiabiliser un produit ou un système, à en mettre en évidence les forces et les faiblesses et à en faire ressortir les principales anomalies par rapport à un référentiel normatif. Pour étudier un système, il faut savoir comment il fonctionne. Dans le cas contraire, on peut certes en dresser un inventaire, mais on omettra l'aspect le plus important qui est celui de l'action coordonnée des différents éléments constitutifs. Il n'y a pas d'audit fiable et utilisable sans une connaissance et une analyse du contrôle interne. D'autre part on ne peut pas parler d’audit, sans étudier et comprendre les mécanismes de contrôle interne que tout organisme doit mettre en œuvre s'il souhaite survivre. et pour montrer la logique des systèmes de contrôle interne L'adoption de la démarche de contrôle interne contribue également à renforcer la confiance des parties prenantes Ce chapitre sera consacré essentiellement à des généralités sur le contrôle interne et l’audit interne. Nous allons essayer d'approfondir notre compréhension des deux notions en abordant les titres les plus importants liés à ces deux derniers. CHAPITRE 01 : fondements théoriques sur le contrôle interne et l’audit interne Section 1 : le cadre conceptuel du contrôle interne 1- Origines, définitions, et objectifs du système de contrôle interne : 1-1 évolution historique du contrôle interne : La notion de contrôle interne existe depuis toujours, c’est une ancienne notion qui trouve son origine depuis l'époque ou l'homme avait un esprit d'évolution et de développement, qui constitue une motivation permanente pour créer et métriser ses activités quotidiennes avec la meilleure façon possible. On peut citer quelques exemples historiques du contrôle interne pour illustrer les règles immuables de ce système. Du fond de notre histoire… Le premier homme préhistorique qui allumait un feu à l’entrée de sa caverne agissait pour se prémunir contre un risque : celui de l’attaque des bêtes sauvages. Et, ce faisant, il mettait en place un dispositif de contrôle interne…1 A l’époque des sumériens été utilisé le contrôle par recoupement, on vérifiait que le nombre de sacs de grains entrés en magasin correspondait aux sacs livrés par les fermiers.2 les sacs de blés étaient remplis sous les yeux d'un surveillant, puis les quantités reçues dans l'entrepôt étaient consignées par un scribe. en plus de ça, les sémuriens avaient compris qu'il est essentiel dans un système d'information d'établir une communication entre le producteur de l'information et ses utilisateurs3 Dans les années 1000, l’Angleterre, mais aussi d'autres pays européens, commence à utiliser un bâton de comptage pour les transactions des organisations publiques et privées. ce système consiste à enregistrer un nombre grâce à des marques de dénombrement portées sur un bâton en bois (ou en os) pour représenter les quantités échangées. Le bâton permettait ainsi une traçabilité des transactions opérées, comme une facture de nos jours.4 Plus récemment, le développement rapide des activités économique, notamment après la deuxième guerre mondiale où la réflexion de gérer efficacement les multiples organismes, est sérieusement engagée dans les pays anglo-saxon et d’un degré moindre dans les pays d’Europe. Ainsi l’évolution des conceptions du contrôle interne est étroitement liée au développement des organisations professionnelles des comptables. 5 En 1985, avec l’apparition d’un certain nombre de scandales, commence véritablement l’aggiornamento du contrôle interne sous l’impulsion du sénateur américain Treadway qui a 1 J .RENARD, Comprendre et mettre en œuvre le contrôle interne, EYROLLES, Paris, 2012, p1. 2 H. HADDAD,la contribution de l’audit interne dans l’amélioration du contrôle interne :cas Sonatrach , mémoire en vue de l’obtention du diplôme de master en science financière et comptabilité, option :finance et comptabilité,2017,p2. 3 A.ROUANE, l’Audit interne dans l’entreprise –principes-objectifs-pratique, Mémoire de magister, option : Analyse économique, 2006, p16. 4 Du site : https://optimiso-group.com/videos/histoire-controle-interne-demystifier-regles-immuables/ ,consulté le : 25/02/2022,à21 :54 . 5 Y.TAHAR, le rôle de l’audit interne dans l’amélioration de la performance de l’entreprise, cas : fonction gestion des stocks de la SONATRACH, mémoire fin d’études en vue de l’obtention du diplôme de master en sciences de gestion, option : contrôle de gestion, 2017, p5. CHAPITRE 01 : fondements théoriques sur le contrôle interne et l’audit interne souligné la nécessité de donner aux chefs d’entreprises un outil, un référentiel de concepts, leur permettant de mieux maîtriser leurs activités.6 1-2-définitions, référentiels et réglementations du système de contrôle interne : Le référentiel permet de savoir où l'on veut aller, de définir les objectifs de la démarche et donc les points de contrôle identifiables les plus importants qui nécessiteront la mise en place de dispositifs adaptés. Plusieurs référentiels se sont imposés qui reprennent en général les mêmes notions et restent suffisamment généraux pour que chacun réalise la nécessaire adaptation à sa culture. L’important est que l'ensemble de l'organisation se réfère à un même corpus de règles et de principes Il existe de nombreuses définitions du contrôle interne, mais nous allons citer les définitions Qui semblent les plus claire et pertinentes dans un cadre de chronologie des lois et références sur le contrôle interne. Sachant que, ce n’est qu’au début du 20ème siècle que plusieurs auteurs, et en particulier en comptabilité, commencent à s’intéresser au sujet Nous commencerons par la définition du contrôle interne donnée en 1977 par le Conseil de l’Ordre des Experts Comptables7 : « le contrôle interne est l’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Il a pour but d’un côté d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l’information, de l’autre l’application des instructions de la Direction et de favoriser l’amélioration des performances. Il se manifeste par l’organisation, les méthodes et les procédures de chacune des activités de l’entreprise, pour maintenir la pérennité de celle-ci ».8 Et lorsqu'on parle des définitions de contrôle interne , il est impossible de ne pas mentionner le référentiel le plus répandu , il est sans conteste , le document américain publié en 1992 et intitulé "Internal control -Integrated Framework", plus connu sous l'appellation de COSO9 , acronyme de " Committee of Sponsoring Organizatios of Treadway10 Commission "du nom du comité qui a conçu ce référentiel . La question élémentaire de ce modèle est « comment faire pour maîtriser au mieux ses activités ? ».11 Le COSO a défini le contrôle interne dans son référentiel comme : « un processus mis en place par le conseil d’administration, les dirigeants et le personnel de l’entité destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs suivants : la réalisation et 6 J .RENARD, Comprendre et mettre en œuvre le contrôle interne, EYROLLES, Paris, 2012, p3. 7 L'Ordre des experts-comptables est l'ordre professionnel qui regroupe les experts-comptables en France. Il a été fondé après la Seconde Guerre mondiale, son siège se situe à Paris, il est composé des présidents des vingt-trois Conseils Régionaux et de membres élus de la profession, il a pour vocation de gérer et d'animer le plus grand réseau français de professionnels libéraux au service de l'entreprise. 8 IFACI, le dispositif de contrôle interne : cadre de référence , Paris, janvier 2007, p7. 9 Un référentiel de contrôle interne visant à limiter les tentatives de fraudes dans les rapports financiers des entreprises. 10 Une commission à but non lucratif qui établit en 1992 une définition standard du contrôle interne et crée un cadre pour évaluer son efficacité 11 F. BERNARD et autres, Contrôle Interne : lutter contre la fraude , 2em édition MAXIMA , Paris,2008,p22. CHAPITRE 01 : fondements théoriques sur le contrôle interne et l’audit interne l’optimisation des opérations, la fiabilité des informations financières, la conformité aux lois et aux réglementations uploads/Management/chapitre-01-djedir-khaoula.pdf