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PROGRAMME DES NATIONS UNIES Nations Unies SUR L’ENVIRONNEMENT Lignes directrice

PROGRAMME DES NATIONS UNIES Nations Unies SUR L’ENVIRONNEMENT Lignes directrices pour l’identification des PCB et du matériel contenant des PCB Première parution Août 1999 Préparée par le PNUE Substances chimiques IOMC PROGRAMME INTERORGANISATIONNEL POUR LA GESTION RATIONNELLE DES PRODUITS CHIMIQUES ______________________________________________________________________________________________________ Un accord de coopération entre PNUE, BIT, FAO, OMS, ONUDI, UNITAR et OCDE L’objectif de cette publication est de servir de premier guide sur les facilités disponibles de destruction des PCB. Dans la mesure du possible, les informations apportées ont été établies avec tous les principes de rigueur attendus, de ce fait, le PNUE se décharge de toute responsabilité sur d’éventuelles inexactitudes ou omissions qui pourraient émaner de ce document. Ni le PNUE, ni aucune personne impliquée dans la préparation de ce rapport ne sera lié juridiquement pour toute blessure, perte, dommage ou préjudice de toute sorte qui aurait pu être causé par un tiers ayant agi en fonction de sa compréhension des informations contenues dans ladite publication. Les désignations utilisées et le matériel de présentation dans le cadre de ce rapport n’impliquent nullement des avis d’opinion de la part des Nations Unies ou du PNUE sur le statut juridique de tout pays, territoire, ville ou région ou de leurs autorités, ou concernant toute délimitation de leurs frontières ou limites géographiques. Cette publication a été établie sous contrat avec AEA Technology Environment. Toute opinion exprimée dans ce document ne reflète pas nécessairement les vues du PNUE. Cette publication est produite dans le cadre du Programme Inter-organisme pour la Gestion Rationnelle des Produits Chimiques (IOMC) La matière de cette publication peut être librement citée ou reproduite, mais il est demandé de citer le présent document tout en faisant référence également au numéro de publication. Une copie du rapport contenant la citation ou la reproduction devrait être transmise au PNUE Substances chimiques. Le Programme Inter-organisme pour la Gestion Rationnelle des Produits Chimiques a été créé en 1995 par le PNUE, le BIT, la FAO, l’OMS et l’OCDE (Organisations participantes), selon les recommandations faites lors de la Conférence des Nations Unies sur l’Environnement et le développement en 1992 dans l’objectif de renforcer la coopération et d’augmenter la coordination dans le domaine de la sécurité chimique. En janvier 1998, UNITAR s’est joint formellement à l’IOMC en tant qu’Organisation participante. L’objectif de l’IOMC est de promouvoir la coordination des politiques et des activités poursuivies par les Organisations participantes conjointement ou de manière séparée, pour atteindre une gestion saine des produits chimiques en relation avec la santé humaine et l’environnement. Les copies de ce rapport sont disponibles à : UNEP Chemicals 11-13 chemin des Anémones CH-1219 Châtelaine (Geneva), Switzerland Tel.: +41 22 / 917 8170 Fax.: +41 22 / 797 3460 E-Mail: chemicals@unep.ch PNUE SUBSTANCES CHIMIQUES Programme des Nations Unies sur l’Environnement Nations Unies Lignes directrices pour l’identification des PCB et du matériel contenant des PCB Préparée par le PNUE Substances chimiques Première parution Août 1999 Table des matières 1. INTRODUCTION 1 2. CONNAISSANCES DE BASE 2 2.1 La définition des PCB et de leurs différentes applications 2 2.2 Propriétés et effets des PCB sur l’environnement et la santé 3 2.3 Classification par concentration en PCB 4 3. PREMIERE IDENTIFICATION DES EQUIPEMENTS SUSCEPTIBLES DE CONTENIR DES PCB 5 3.1 Applications des PCB 8 3.1.1. APPLICATIONS A SYSTEME FERME 8 3.1.2 APPLICATIONS A SYSTEME PARTIELLEMENT FERME 10 3.1.3 APPLICATIONS A SYSTEME OUVERT 10 3.2 Les déchets contenant des PCB 11 3.3 Etiquetage des PCB et désignation des types d’équipement 13 4. PRESENCE DE PCB ET TESTS DE CONCENTRATION 13 4.1 Tests simples pour les PCB 14 4.2 Kits de détection et autres instrumentations 14 4.3 Les tests analytiques de laboratoire 15 5. STOCKAGE TEMPRORAIRE ET ELIMINATION DEFINITIVE 17 DOCUMENTS CITES 18 GLOSSAIRE 21 ANNEXE A. APPROCHE PAR ETAPES POUR L'IDENTIFICATION DES PCB 23 ANNEXE B. SOURCES D'INFORMATIONS ADDITIONNELLES 31 ANNEXE C. LISTE DE DOCUMENTS PERTINENTS 33 Préface Ce document est la poursuite de l’action du PNUE dans sa tâche de recueillir et de publier les informations sur les polychlorobiphényles (PCB), travail initié l'année dernière avec la publication “Inventaire sur la capacité de destruction à l’échelle mondiale”. Les PCB sont des composés chimiques qui sont rémanents, qui s’accumulent biologiquement et qui créent le risque de provoquer des effets néfastes sur la santé de l'homme et sur l'environnement. Ils peuvent être transportés sur de longues distances. Ils ont été détectés dans les coins les plus lointains du globe, y compris à des endroits très éloignés de leur lieu de fabrication ou d'utilisation. Bien que, dans les rapports, il soit reconnu que la production des PCB ait cessé, c’est loin d’être le cas pour les rejets actuels de PCB dans l’environnement, vu le fait qu’une quantité significative de PCB existants continue à être utilisée ou stockée. Cette période d’utilisation continue, qui va probablement perdurer, ainsi que la rémanence des PCB qui, une fois émis dans l'environnement, auront pour conséquence le fait que les PCB pourrait être une menace pour les décennies à venir. C’est la raison pour laquelle le Conseil administratif du PNUE a inclus les PCB dans la liste des 12 polluants organiques persistants (POP) identifiés comme base pour une action internationale. Le Conseil administratif du PNUE, lors de sa 19ème session en février 1997 a conclu qu’une action internationale, qui incluait la conception d’un instrument global ayant force exécutoire, s’imposait dans le but de réduire les risques sur la santé humaine et sur l’environnement provoqués lors des émissions des 12 POP (PCB, les dioxines et furanes, l’aldrine, le dieldrine, DDT, endrine, chlordane, hexachlorobenzène, le mirex, le toxaphène et l’heptachlore). Il a invité le PNUE à réunir et à convoquer pour le début 1998 un comité de négociation intergouvernemental (INC) ayant pour mandat de préparer un instrument international juridiquement contraignant pour la mise en œ uvre d’une action immédiate concernant les 12 POP. Le Conseil administratif du PNUE a aussi invité le PNUE à engager un nombre de mesures immédiates parmi lesquelles celles de renforcer les échanges d’information ; d’améliorer la disponibilité de l’information sur les produits de remplacement des POP ; de développer un inventaire sur les capacités de destruction des PCB et de soutenir les pays dans leur identification des PCB, de même pour les sources de dioxines et de furanes. Afin de promouvoir le développement et l’échange d’informations concernant les douze POP spécifiés, le PNUE a créé un réseau de centres focaux désignés par les gouvernements pour échanger les informations techniques et pour rassembler l’expertise sur le développement de divers produits. Les informations sur les facilités de destruction des PCB disponibles ont été rassemblées de ces centres focaux et d’autres sources, notamment du Secrétariat de la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontière des déchets toxiques et de leur élimination, ont été incorporées dans l’inventaire sur la capacité à l’échelle mondiale de détruire les PCB, publié en décembre 1998. Cet inventaire dresse la liste des facilités susceptibles de stocker, manipuler et détruire les PCB sous leurs formes diverses, et devrait fournir un outil utile pour les autorités nationales et autres organismes concernés par la gestion des PCB. Le PNUE souhaite remercier les pays donateurs, en particulier l’Allemagne, la Norvège et les USA pour leur contribution qui aura rendu possible l’élaboration de ce document. Tant cette publication que la publication traitant la capacité à l’échelle mondiale de détruire les PCB (voir plus haut) devraient être considérées comme évolutives et seront mises à jour lorsque de nouvelles informations seront disponibles. A cet effet, le PNUE apprécie toute information ou suggestion qui pourrait s’insérer dans les révisions à venir de chacun des deux documents. Klaus Töpfer Directeur exécutif Programme des Nations Unies sur l’Environnement 1. INTRODUCTION Le terme polychlorobiphényle, ou PCB, se réfère à une classe de composés chimiques organiques de synthèse qui sont, pour la plupart, chimiquement inertes. Les PCB ont été largement utilisés comme additifs pour les huiles des équipements électriques, des machines hydrauliques et pour d'autres applications qui exigent une stabilité chimique pour des raisons de sécurité, de durée de vie, ou de mode d'utilisation. Bien que la stabilité chimique de beaucoup de PCB se soit avérée être un avantage sur le plan commercial, cette stabilité a néanmoins créé un réel problème environnemental à cause de son extrême rémanence dès le moment où les PCB sont émis dans l’environnement. En fait, les PCB sont parmi les polluants environnementaux les plus largement répandus, ayant été détectés dans pratiquement tous les milieux environnementaux (à l'intérieur et à l'extérieur de bâtiments, dans les eaux de surface et nappes phréatiques, dans les sols et dans les aliments), et ceci dans pratiquement tous les coins de la planète. Non seulement les PCB sont souvent persistants, mais beaucoup de mélanges contenant des PCB sont aussi toxiques. Il semble qu'une exposition à de faibles niveaux de concentration en PCB peut être la cause de divers effets aigus sur la santé. Les principes de base pour la protection de la santé humaine et de l’environnement reposent sur le fait que les PCB sont gérés de manière à ce qu’ils n’accèdent pas uploads/Management/guididpcb-f.pdf