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05/10/2021 23:29 Conditions générales de vente Auchan.fr https://www.auchan.fr/

05/10/2021 23:29 Conditions générales de vente Auchan.fr https://www.auchan.fr/auchan-fr-et-vous-cgv/e-auchan-fr-et-vous-cgv 1/65 Qui sommes-nous ? Nos engagements Les sites Auchan Nos applications Gagnants jeux Auchan.fr Les marques Auchan Rappel qualité Offre de financement Infos livraison Questions / Réponses Nos conditions générales de vente  Conditions générales de vente Auchan e-Commerce France Imprimer Version au 01/07/2021. Les présentes Conditions générales de vente régissent l'ensemble des relations entre la société Auchan e-Commerce France, Société par Actions Simplifiées à capital variable, dont le siège social est sis Rue de Maréchal de Lattre de Tassigny à Croix (59170) immatriculée au R.C.S de Lille Métropole sous le numéro B413176033 dont le numéro de TVA est FR31413176033 (ci-après, « Auchan »), et les personnes effectuant une commande sur le site Internet accessible à l'adresse www.auchan.fr (ci-après, « Auchan.fr »). Article 1 : Préambule Article 2 : Les produits et services d'Auchan.fr Article 3 : Prix des produits et des services Auchan.fr Article 4 : Choix du lieu de mise à disposition des produits Article 5 : Les délais de mise à disposition des produits Article 6 : Droit de rétractation Article 7 : Tarification du traitement des commandes et des livraisons Article 8 : Le traitement de votre commande Article 9 : Les modalités de paiement Article 10 : Achats à crédit Article 11 : Modalités de livraison et de retrait des produits Article 12 : Modalités de reprise de l'ancien Article 13 : Garanties et disponibilités des pièces de rechange LA MARQUE AUCHAN Accueil Conditions générales de vente Auchan e-Commerce France      Rechercher un article ... 05/10/2021 23:29 Conditions générales de vente Auchan.fr https://www.auchan.fr/auchan-fr-et-vous-cgv/e-auchan-fr-et-vous-cgv 2/65 Nos conditions générales de réservation Conditions et codes de réduction Avis clients Contactez-nous Article 14 : SAV Auchan Article 15 : Service Clients Auchan.fr Article 16 : Sécurité des paiements en ligne / Transmission des données Article 17 : Validation de la commande par double-clic Article 18 : Informations relatives à vos données personnelles Article 19 : Les avantages liés à la carte de fidélité Auchan : Cagnottes Waaoh ! Article 20 : Cas de force majeure Article 21 : Règlement des litiges Article 22 : Propriété intellectuelle Article 23 : La collecte et le recyclage DEEE chez Auchan.fr Article 24 : Informations légales relatives à Auchan.fr Annexe 1 : Conditions Particulières de Vente applicables aux commandes de vins ou de toutes autres boissons alcoolisées passées sur « La Cave Auchan.fr » Annexe 2 : Archives des CGV Annexe 3 : Conditions d'Utilisation de la Marketplace Annexe 4 : La parapharmacie Annexe 5 : Les objets connectés La Marketplace Auchan.fr et l'achat de produits auprès des Vendeurs présents sur la Marketplace sont régis par des Conditions d'utilisation de la Marketplace, que vous pouvez consulter en cliquant sur le lien ci-dessous: Conditions d'Utilisation de la Marketplace. Si vous souhaitez passer commande de boissons alcoolisées, de travaux photos ou de billets spectacle, nous vous remercions de bien vouloir de vous référer aux Conditions particulières de Vente, spécifiques à ces achats en cliquant sur les liens ci-dessous. Commande de photos Commande de billets et spectacles Commande d'accessoires 05/10/2021 23:29 Conditions générales de vente Auchan.fr https://www.auchan.fr/auchan-fr-et-vous-cgv/e-auchan-fr-et-vous-cgv 3/65 Commande de magazines Commande d'abonnement mobile Article 1 : Préambule Toute commande effectuée sur Auchan.fr suppose l'acceptation préalable et sans restriction des présentes Conditions générales de vente, soumises au droit français. Le fait pour l'utilisateur de cocher la case : « J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente » signifie donc qu'il a pris connaissance et a accepté les présentes conditions générales. A défaut de cocher la case prévue à cet effet, le client ne pourra pas passer de commande. Auchan se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les conditions générales de ventes applicables sont celles en vigueur le jour de votre commande. En passant commande sur Auchan.fr, le client atteste être une personne physique majeure non-commerçante agissant pour ses besoins personnels ; il reconnaît avoir la pleine capacité à s'engager au titre des présentes conditions générales de ventes lorsqu'il effectue des transactions sur Auchan.fr. Le client a la possibilité d'imprimer les présentes conditions générales de vente, soumises au droit français, ou de les enregistrer au format PDF en cliquant ici Anciennes versions des CGV : CGV en vigueur du 23 mars 2021 au 30 juin 2021 : cliquant ici CGV en vigueur du 10 septembre 2020 au 22 mars 2021 : cliquant ici CGV en vigueur du 19 mars 2020 au 09 septembre 2020 : cliquant ici CGV en vigueur du 15 octobre 2019 au 21 février 2020 : cliquant ici CGV en vigueur du 02 juillet 2019 au 14 octobre 2019 : cliquant ici CGV en vigueur du 02 avril 2019 au 01 juillet 2019 : cliquant ici CGV en vigueur du 04 mars 2019 au 01 avril 2019 : cliquer ici CGV en vigueur du 13 février 2019 au 03 mars 2019 : cliquer ici CGV en vigueur du 30 janvier 2019 au 12 février 2019 : cliquer ici CGV en vigueur du 08 janvier 2019 au 29 janvier 2019 : cliquer ici CGV en vigueur du 18 septembre 2018 au 07 janvier 2019 : cliquer ici CGV i d 27 j i 2018 17 t b 2018 li i i 05/10/2021 23:29 Conditions générales de vente Auchan.fr https://www.auchan.fr/auchan-fr-et-vous-cgv/e-auchan-fr-et-vous-cgv 4/65 CGV en vigueur du 27 juin 2018 au 17 septembre 2018 : cliquer ici CGV en vigueur du 17 mai au 26 juin 2018 : cliquer ici CGV en vigueur du 19 avril au 16 mai 2018 : cliquer ici CGV en vigueur du 04 décembre 2017 au 18 avril 2018 : cliquer ici CGV en vigueur du 27 octobre 2017 au 03 décembre 2017 : cliquer ici CGV en vigueur du 25 juillet 2017 au 26 octobre 2017 : cliquer ici CGV en vigueur du 02 mars 2017 au 24 juillet 2017 : cliquer ici CGV en vigueur du 27 octobre 2016 au 01 mars 2017 : cliquer ici CGV en vigueur du 02 septembre 2016 au 26 octobre 2016 : cliquer ici CGV en vigueur du 01 juillet 2016 au 01 septembre 2016 : cliquer ici CGV en vigueur du 25 avril 2016 au 30 juin 2016 : cliquer ici CGV en vigueur du 18 janvier 2016 au 24 avril 2016 : cliquer ici CGV en vigueur du 23 octobre 2015 au 17 janvier 2016 : cliquer ici CGV en vigueur du 07 octobre 2015 au 22 octobre 2015 : cliquer ici CGV en vigueur du 07 septembre 2015 au 06 octobre 2015 : cliquer ici CGV en vigueur du 07 août 2015 au 06 septembre 2015 : cliquer ici CGV en vigueur du 22 juillet 2015 au 06 août 2015 : cliquer ici CGV en vigueur du 27 mars 2015 au 21 juillet 2015 : cliquer ici CGV en vigueur du 04 février 2015 au 26 mars 2015 : cliquer ici CGV en vigueur du 13 novembre 2014 au 03 février 2015 : cliquer ici CGV en vigueur du 26 juin 2014 au 12 Novembre 2014 : cliquer ici CGV en vigueur du 05 décembre 2013 au 13 juin 2014 : cliquer ici CGV en vigueur du 10 janvier 2013 au 04 décembre 2013 : cliquer ici Article 2 : Les produits et services d'Auchan.fr 2.1 Offre de produits et de services La liste et les caractéristiques des produits proposés sur Auchan.fr sont susceptibles d'être modifiées et adaptées à tout moment pour mieux répondre aux attentes du client. Les produits et les services proposés sur Auchan.fr sont conformes à la législation française et aux normes applicables en France. Les 05/10/2021 23:29 Conditions générales de vente Auchan.fr https://www.auchan.fr/auchan-fr-et-vous-cgv/e-auchan-fr-et-vous-cgv 5/65 produits et services proposés sur Auchan.fr sont uniquement destinés à l'usage des particuliers. L 'acquéreur demeure seul juge des conditions de compatibilité de l'offre produits et services d'Auchan.fr avec son usage et avec les produits complémentaires déjà en sa possession. Attention : pour l'achat de certains biens (liste non exhaustive: piscine, abris de jardin, garage en bois et serre,...), des démarches administratives peuvent être nécessaires. Merci de bien vouloir contacter votre mairie. Toutes les informations sont sur: https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F662 . Pour assurer la disponibilité des produits vendus par Auchan à l'égard de sa clientèle, particulièrement lors d'offres promotionnelles, Auchan se réserve le droit de refuser d'honorer tout ou partie d'une commande jugée anormale au regard des quantités de produits habituellement commandées par un consommateur. 2.2 Disponibilité des produits Les produits et les services sont disponibles aux prix et aux conditions proposés tant qu'ils sont visibles sur le site Auchan.fr (dans la limite des stocks disponibles). Les informations relatives à la disponibilité des produits proviennent directement de nos fournisseurs et des prestataires de services d'Auchan et peuvent exceptionnellement être erronées ou imprécises. Auchan s'engage, dans ce cas à apporter au client toute précision complémentaire nécessaire au bon déroulement de sa commande. Dès la validation de sa commande, Auchan confirme au client la disponibilité des produits commandés. Dans l'hypothèse exceptionnelle où les informations uploads/Marketing/ conditions-generales-de-vente 2 .pdf