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LE RISQUE CHIMIQUE Concepts • Méthodes • Pratiques Guy Gautret de la Moricière

LE RISQUE CHIMIQUE Concepts • Méthodes • Pratiques Guy Gautret de la Moricière SÉRIE | CHIMIE LE RISQUE CHIMIQUE N. MARGOSSIAN Le règlement REACH : La réglementation européenne sur les produits chimiques 288 p. N. MARGOSSIAN Aide-mémoire du risque chimique 2e edition, 296 p. E. KOLLER Dictionnaire encyclopédique du génie des procédés 520 p. Guy Gautret de la Moricière LE RISQUE CHIMIQUE Concepts • Méthodes • Pratiques © Dunod, Paris, 2008 ISBN 978-2-10-053565-1 V TABLE DES MATIÈRES Table des matières V Avant-propos VII 1 • Introduction 1 1.1 L’importance du risque chimique 1 1.2 Le principe de prévention 3 1.3 La méthode proposée 4 2 • Théorie du risque chimique 9 2.1 Notions générales 9 2.2 Caractéristiques du risque chimique 12 2.3 Le danger chimique 16 2.4 Processus chronique 60 2.5 Processus accidentel 70 2.6 Caractéristiques des méthodes existantes 107 2.7 La contribution du règlement REACH 113 2.8 Le principe de précaution 119 3 • Pratique de l’analyse des risques chimiques 123 3.1 Les méthodes de repérage des risques 123 3.2 Identification des risques 130 3.3 Estimation des risques 142 3.4 Fixation des priorités d’action 159 4 • Pratique de la prévention des risques 161 4.1 Objectifs de prévention 161 4.2 Recherche des mesures possibles 162 4.3 Les familles de mesures 168 VI 4.4 Choix des mesures 214 4.5 Application de la méthodologie aux autres risques 227 5 • Applications particulières 237 5.1 Stockage 237 5.2 Industrie chimique et pharmaceutique 253 5.3 Traitements de surface 267 5.4 Protection de l’environnement 276 6 • Étude de cas 295 6.1 Description du cas 295 6.2 Analyse des risques 296 6.3 Mesures de prévention 299 6.4 Conclusion 301 7 • Organisation de la démarche 303 7.1 Chronologie générale 303 7.2 Mise en place des moyens 304 7.3 Recensement des agents chimiques 305 7.4 Repérage des urgences 307 7.5 Application de la méthode 311 7.6 Adaptation au domaine d’activité de l’entreprise 312 8 • Annexes 315 Annexe 1 – Code du travail – Phrases de risque « R » 315 Annexe 2 – Code du travail – Phrases « S » 320 Annexe 3 – ADR – Signification des numéros d’identification du danger 324 Annexe 4 – Niveaux de danger des agents chimiques 328 Annexe 5 – SGH – Classification 330 Annexe 6 – SGH – Classement des mentions de danger selon le niveau de danger 336 Annexe 7 – REACH – Catégories de produits soumis à restriction 340 Annexe 8 – Code du travail – Valeurs limites d’exposition professionnelle contraignantes 345 Annexe 9 – Code du travail – Valeurs limites d’exposition professionnelle indicatives 351 Annexe 10 – Sécurité sociale – Tableau des maladies professionnelles 355 Annexe 11 – INRS – Liste des guides de ventilation 359 Annexe 12 – Code de l’environnement – Propriétés qui rendent les déchets dangereux 360 VII © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. AVANT-PROPOS Toute étude de risque n’a pour ﬁnalité que d’éviter les dommages aux personnes, aux biens et à l’environnement. En particulier, les accidents et maladies professionnels ne doivent pas être considérés comme une charge parmi d’autres, mais bien comme un dysfonctionnement. Cet ouvrage se veut un moyen d’acquérir une véritable efﬁcacité dans la prévention des dommages d’origine chimique, à l’instar de ceux que l’on propose dans l’amélioration de la qualité ou de la productivité. Il est donc d’abord destiné aux chefs d’entreprises et à l’encadrement, mais aussi aux fonc- tionnels d’hygiène et de sécurité et à toute personne confrontée aux risques chimi- ques dans une démarche de prévention. Les dernières évolutions de la législation française, qui transcrivent les directives européennes, mettent en avant la démarche d’évaluation des risques avant toute mise en œuvre de mesures de prévention. L’application de cette démarche au risque chimique a souvent rebuté les entreprises et les services, en raison de son apparente complexité. Le risque chimique présente en effet des particularités qui justiﬁent une approche et une recherche d’informations différentes par rapport aux autres risques. La première partie de ce guide s’attache à identiﬁer ces particularités, pour ensuite proposer une méthode d’analyse adaptée, découlant d’un modèle original et universel du risque chimique. La deuxième partie est consacrée à la recherche et à la mise en place des mesures de prévention correspondantes, en s’appuyant largement sur des cas concrets. La mise en pratique efﬁcace de cette méthode nécessite une organisation analogue à un projet, avec ses acteurs, ses étapes et ses moyens. Elle est détaillée dans la troi- sième partie, qui évoquera notamment la présélection des postes à plus grand risque. Comme tout outil d’une certaine technicité, cet ouvrage doit faire l’objet d’une appropriation par ses utilisateurs, ce qui signiﬁe que les responsables doivent en adapter la complexité à la réalité de l’entreprise ou du service. Il n’est pas destiné de préférence aux grandes entreprises, comme on le croit parfois, car son utilisation n’exige en fait qu’une bonne organisation préalable. Cet effort est un véritable investis- sement susceptible de porter des fruits, au-delà même du domaine santé/sécurité. En outre, cet ouvrage montre que la méthode présentée ici est transposable à l’ensemble des risques, en commençant par ceux qui concernent l’environnement. 1 © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. 1 • INTRODUCTION Cet ouvrage veut établir une rationalisation de l’approche du risque chimique. Il expose d’abord une théorie, avec des concepts déﬁnis, des règles précises et surtout une logique de fonctionnement quasi universelle. Cette théorie est l’aboutissement de l’étude systématique des dommages d’origine chimique observés depuis que des enregistrements en sont faits. Elle apporte une réponse méthodologique aux prin- cipes généraux qui ont été développés ces dernières années par les spécialistes de la prévention des risques. Ces principes se retrouvent en particulier dans des direc- tives européennes et des normes. La directive 98/24/CE concernant les risques liés aux « agents chimiques » en fait largement état, comme la norme internationale ISO 14121, qui vise l’estimation des risques dans le cas des équipements de travail. Cependant, la caractérisation du risque chimique manquait encore d’une méthode sufﬁsamment rationnelle et détaillée pour en tirer des décisions sûres. Cet objectif s’est trouvé réalisé par l’élaboration du modèle présenté dans cet ouvrage et son exploitation. 1.1 L’importance du risque chimique Le risque chimique est présent dans de nombreux domaines de la vie et ses consé- quences néfastes peuvent être facilement constatées. Dans le domaine professionnel, la Sécurité sociale, comme ses homologues dans le monde, dispose d’abondantes statistiques. Elles sont collectées par les caisses régionales d’Assurance maladie, pour l’aider dans ses missions de prévention et de réparation des atteintes à la santé. Les chiffres donnent un ordre de grandeur du problème de la santé et de la sécurité au travail, sachant que leur validité est tributaire d’une part de la discipline de déclaration des sinistres, d’autre part de la bonne codiﬁcation de ceux-ci lors de la saisie. Le tableau ci-après donne quelques repères très généraux. Les accidents de nature chimique sont assez mal déﬁnis dans le système de codage de la CNAMTS (Caisse Nationale de l’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés), puisqu’il faut les chercher dans trois groupes d’éléments matériels ainsi libellés : – appareils ou ustensiles mettant en œuvre des produits chauds, fours, étuves, appareils de cuisson, etc. ; – appareils ou ustensiles mettant en œuvre des produits caustiques, corrosifs, toxiques ; – vapeurs, gaz et poussières délétères. 2 1.1 L’importance du risque chimique 1 • Introduction Ils sont ﬁnalement assez rares, du moins en proportion. L’exploitation de ces statisti- ques n’est guère possible puisque 77 % des causes sont codées « non précisé » ou « non classé ». Les résultats sur les maladies professionnelles reconnues sont rattachés à des tableaux1. – Sur les 112 tableaux en vigueur, 78 ont un agent causal chimique, mais seuls 60 sont encore utilisés. – Une pathologie représente près de 70 % du total tous tableaux ; c’est celle des affections périarticulaires (tableau n˚ 57). – Un agent causal représente près de 80 % du total chimique ; c’est l’amiante (tableaux n˚ 30 et 30 bis). – Le reste des MP concerne les allergies de contact ou respiratoires et les poussières de silice, ciment et bois pour environ 15 %, suivies par 50 tableaux différents qui ne représentent que 5 % des MP . Dans le domaine de la vie courante, les statistiques disponibles ne sont pas si précises. Mais l’ampleur de ces accidents, survenant au domicile, au cours de sports ou de loisirs et dans le cadre scolaire, est sans commune mesure avec celle du domaine professionnel, puisqu’en 1998 on a dénombré plus de 18 000 accidents mortels, qui se répartissent ainsi : Statistiques de la CNAMTSa Accidents du travail (avec arrêt) en 2006 Tous types Origine chimique Totaux Mortels Totaux Mortels 700 772 537 5 625 9 Maladies professionnel- les (avec arrêt) Moyenne annuelle sur 2004-2006 Tous types Origine chimique Totales Mortelles Totales Mortelles 40 175 514 8 118 484 a. Ces statistiques sont disponibles sur le site Internet www.risquesprofessionnels.ameli.fr. 1. Pour en savoir plus, consulter le code de Sécurité Sociale, article L. uploads/Philosophie/ evaluation-du-risque-chimique.pdf