Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Histoire des institutions et des faits sociaux des19ème 20ème siècles ,Histoire

Histoire des institutions et des faits sociaux des19ème 20ème siècles ,Histoire des institutions et des faits sociaux des19ème 20ème siècles Bibliographie : - Antonetti, Histoire contemporaine, politique et sociale - Marcel Morabito, Histoire constitutionnelle de la France - Bouineau, Histoire des institutions Introduction : Ce cours porte sur l’histoire du droit et les institutions au 19e. Nous allons étudier l’histoire sous deux angles principaux : - La recherche d’une bonne constitution étatique : C‘était déjà la question sous la révolution et le 19e est à l’image des turpitudes de cette période. - L’analyse des droits de citoyens : Nous allons voir l’apparition de nouveaux droit, l’évolution des droits de l’homme ou encore la question de l’esclavage. Trois courants de pensée traverse le 19e :  Le courant libéral (économique et politique)  Le courant traditionnaliste : des nostalgiques de l’Ancien Régime  Le courant socialiste : globalement il s’inscrit en réaction contre les thèses libérales et défend les droits sociaux Chapitre préliminaire Paragraphe 1er : La structure étatique ou la forme de gouvernement De manière générale, un régime politique est déterminé par l’essence du pouvoir et le type de rapport entre les organes (législatifs, exécutifs). En général on donne la définition de Georges Burdeau, juriste ayant écrit Traité de sciences politiques. Selon lui « un régime politique c’est l’ensemble des règles, recettes ou pratiques selon lesquelles dans un pays donné les hommes sont gouvernés ». Sa définition colle bien au 19e car il ne s’intéresse pas qu’au texte constitutionnel mais aussi à la pratique. Différents auteurs, et cela dès l’antiquité, vont opérer une classification des régimes politiques. L’idée est toujours la même, ces auteurs vont classifier les régimes politique pour trouver le meilleur. Le premier à avoir classifié les régimes, considéré comme le premier historien grec, Hérodote (5 e av J.C), classifie cela dans un ouvrage nommé Enquêtes. Il raconte dans son ouvrage qu’en Perse, un coup d’Etat renverse la monarchie, et fait intervenir trois protagonistes qui vont chacun proposer une sorte de régime à mettre en place maintenant que la monarchie est tombée : - Le premier des protagonistes va défendre ce qu’il appelle le gouvernement de la masse, ou du nombre. Il l’appel isonomie. C’est ce que l’on appelle aujourd’hui la démocratie. - Le second protagoniste va défendre le gouvernement de l’élite, ici le pouvoir reviens à l’élite et il appelle cela l’oligarchie qui correspondra à l’Aristocratie. - Le troisième protagoniste défend le gouvernement d’un seul, la monarchie. A cette époque monarchie ne veut pas dire hérédité. A la fin de l’histoire, c’est le défendeur de la monarchie qui l’emporte par ruse. Ce qui est important est que pour la première fois sont définis les trois grands types de régimes politique qu’on retrouvera par la suite dans tout les ouvrages de doctrine. 1 Histoire des institutions et des faits sociaux des19ème 20ème siècles Certains auteurs vont estimer que cette classification est trop radicale et qu’il faut préférer des constitutions mixtes, qui mix deux ou trois régimes politiques. Ainsi, Aristote crée la Politeia, une aristocratie teintée de démocratie. Polybe lui fondait une constitution mixte avec les trois sortes de régime. Montesquieu auteur de L’esprit des lois en 1748 classifie les régimes. Pour lui, il y a : - La république : o Soit aristocratique o Soit démocratique - La monarchie - Le despotisme Montesquieu souhaite également éviter l’arbitraire en opérant un partage des pouvoirs. Montesquieu par cette idée va marquer fortement l’histoire politique de la France puisque cette idée de distribution de pouvoir va être reprise par les révolutionnaires, Dans son ouvrage il ne parle pas de séparation des pouvoirs mais de distribution car à ses yeux un même pouvoir peut-être partager entre deux organes. L’article 16 de la DDHC dit que « toutes sociétés dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de constitution ». Cette phrase intervient pour critique l’Ancien Régime, afin d’assurer l’existence d’une séparation des pouvoirs dans la prochaine constitution. A partir de 1789 la France va connaître une période d’instabilité longue de 10 ans au court duquel il y aura trois constitutions. - La toute première est celle de 1791 : Ici le pouvoir législatif était partagé entre une assemblée unique et le Roi. Cette constitution a une durée de vie très limitée puisqu’il y a chute de la royauté de le 10 aout 1792. En Septembre 1792 commence la convention et sera instaurée la première république. - La deuxième constitution, la constitution rédigée par les Montagnards en 1793 : Cette constitution ne fut jamais appliquée. Elle prévoyait une spécialisation avec toujours une assemblée et au niveau de l’exécutif, cette constitution de 93 prévoyait un exécutif collégial avec un conseil exécutif de 24 membres. C’était une constitution très sociale, pour éviter les excès de la constitution, une nouvelle constit va être rédigée après l’exécution de Robespierre le 9 Thermidor An II. - La troisième constitution de la période révolutionnaire, la constitution du 22 août 1795 qui ouvre la période du directoire : On revient ici à un suffrage censitaire, au niveau de l’organisation des pouvoirs les thermidoriens mettent en place une stricte séparation des pouvoirs. Le législatif pour la première fois devient bicaméral et au niveau de l’exécutif c’était le directoire avec 5 membres. Les révolutionnaires après avoir testé les approches de Montesquieu ne résolvent toujours pas la question de trouver la bonne constitution. Le 9 novembre 1799 Napoléon arrive, deux périodes : - Le Consulat (Nov 1799 – Mars 1804) - L’empire La constitution appliquée à l’arrivée de Napoléon est celle du 22 Frimaire An XIII, constitution qui fut rédigée très rapidement. Napoléon rédige une courte constit pour pouvoir l’interpréter à sa guise et à un objectif simple, redonner sa place à l’exécutif en le renforçant fortement. Dans cette constitution, on ne parle pas de pouvoir exécutif mais de gouvernement. L’exécutif revient à trois consules nommées pour dix ans, mais en réalité, bien qu’il y ai en apparence collégialité, le premier consul est beaucoup plus puissant que les deux autres. Le premier consul, Napoléon lui- même, s’est gardé l’initiative législative, il a évidemment un pouvoir réglementaire, un pouvoir de nomination et bien d’autre. Le législatif, pour être affaiblis, est morcelé : 2 Histoire des institutions et des faits sociaux des19ème 20ème siècles - Il y a le tribunat, qui sera en plus épuré des éléments gênants. - Le corps législatif, présent pour voter sans discuter - Le conseil d’Etat - Le Sénat, avec de larges pouvoirs de nomination Ainsi, Napoléon a affaibli volontairement le législatif en l’émiettant. Le Sénat avait un rôle très important avec la possibilité des Sénatus consultes. Deux Sénatus consultes vont faire évoluer le régime : - Celui du 16 Thermidor An X (1802) : introduit le consulat à vie - Celui du 28 Floréal An XII (1804) : basculement du consulat à l’empire Lorsque l’on bascule à l’empire, il est toutefois indiqué que l’empereur est l’empereur de la république, mais ça ne veut rien dire. A la chute de Napoléon Bonaparte va à nouveau se poser la question du Régime. Durant le 19e, va s’imposer en France le parlementarisme. Une fois qu’on a admis le principe de séparation des pouvoirs, le régime peut être présidentiel ou parlementaire. On distingue le régime présidentiel ou parlementaire au niveau de la relation entre les deux, dans le régime présidentiel le chef de l’Etat est tout à la fois chef de l’Etat et chef du gouvernement. Dans un régime parlementaire, il y a une réelle dépendance puisque le gouvernement est responsable devant l’assemblée. De la même manière, le parlement, le législatif peut être dissous par l’exécutif. Le modèle parlementaire s’est imposé avec une grande facilité, nous verrons comment il s’est introduit dans le système politique français et nous verrons qu’il va s’implanter par la pratique. Paragraphe 2 : Les droits des citoyens Il s’agira de considérer dans quel mesure les idéologies vont avoir des répercussions sur les droits des citoyens. On verra que ce 19e est traversé par ce que l’on appelle la question sociale ou la question ouvrière. Effectivement, les conditions de vie des ouvriers sont assez extrêmes et devant cette complication il faut agir. La question ouvrière aura une autre répercussion sur la question de la liberté de la presse. Enfin, une autre question va se poser, celle de l’abolition de l’esclavage. 1. La condition ouvrière On l’a vu, le libéralisme au moins au niveau économique est largement consacré en 1789, la révolution est plutôt dans une option libérale. D’autant plus que la DDHC consacre le droit de propriété, c’est-à-dire le droit pour tous d’accéder à la propriété. Ainsi, tous peuvent devenir propriétaire sous réserve d’avoir les moyens de l’être. Cette conception s’oppose au droit à la propriété. Pour les révolutionnaires, en 1789, l’Etat doit se cantonner dans un rôle de protection des droits et des libertés. L’inspiration de cette conception est John Lock. L’interventionnisme étatique est perçu comme une entrave à la liberté d’entreprendre et à la liberté du marché (censé uploads/Politique/ histoire-des-institutions-et-des-faits-sociaux-des19eme-20eme-siecles-s3.pdf