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1 GAZ DE SCHISTE. SITOGRAPHIE D’INFORMATION UTILES POUR L’INFORMATION ET POUR L

1 GAZ DE SCHISTE. SITOGRAPHIE D’INFORMATION UTILES POUR L’INFORMATION ET POUR L’ACTION CITOYENNES VEILLE INFORMATIONNELLE VOLUME I 3ème mise à jour, 14 mai 2011 Bernard PETIT. Collectif « Non au gaz de schiste » Grand Montpellier 34 * AVERTISSEMENT : Toutes les adresses internet se terminant par .pdf (documents en téléchargement) doivent être recopiées sur la barre du navigateur pour être obtenues. "Quand le dernier arbre sera abattu, la dernière rivière empoisonnée, le dernier poisson capturé, alors seulement vous vous apercevrez que l'argent ne se mange pas." Prophétie d'un Amérindien Cree un fichier par volume INDEX DU DOCUMENT - Index du volume I 1-2 - Index du volume II 3 - Note du rédacteur de la sitographie 4 VOLUME I (version du 14/05/2011) GAZ DE SCHISTE. QUELS ENJEUX ? QUELS PROBLEMES ? 5-6 1 - GAZ DE SCHISTE (SHALE GAS). EXTRACTION PAR FRACTURATION HYDRAULIQUE COMMENT ÇA MARCHE ? 7-10 1-1 - Gaz de schiste. Présentation 7-9 1-2 - Comment ça marche ?. L’extraction par fracturation hydraulique 9 1-3 - Vidéos d’information sur les gaz de schiste 10 2 - LES ENJEUX ENERGETIQUES AU NIVEAU MONDIAL. LES GAZ DE SCHISTE, NOUVEL ELDORADO ? 10-17 2-1 - Politiques énergétiques et changement climatique 10-13 2-2 - Place des gaz de schiste dans les politiques énergétiques 13-17 3 - LES GAZ DE SCHISTE AUX ETAS-UNIS, UN BILAN ENVIRONNEMENTAL ET SANITAIRE CATASTROPHIQUE 17-30 3-1 - Importance du gaz de schiste dans l’économie et impacts environnementaux et sanitaires 17-18 3-2 - Compagnies pétrolières aux Etats-Unis 19 3-3 - Composition des produits chimiques de la fracturation hydraulique 19-22 3-4 - L’EPA (Agence de protection de l’environnement américaine) 22-23 3-5 - Pollution des eaux 23-24 3-6 - Pollution de l’air 24-25 3-7 – Radioactivité dans les eaux en Pennsylvanie et dans l’Etat de New York 26 3-8 - Actions des gaz de schiste sur la santé 26 3-9 - Phénomènes sismiques en Arkansas 26 3-10 - Moratoire sur le gaz de schiste dans l’Etat de New York 26 3-11 - Bilan carbone du gaz de schiste 26-27 3-12 - Les incidents et accidents des puits de forage 27-29 3-13 - Collectifs de protestation contre les gaz de schiste 29-30 3–14 - Points de vue de scientifiques 30 2 4 - GAZ DE SCHISTE AU CANADA 31-43 4-1 – Aperçu de la situation de l’exploitation des gaz de schiste au Québec 31 4-2 – Les gaz de schiste et schistes bitumineux au Canada. Informations officielles 31-32 4-3 – Les sables bitumineux au Canada 32-33 4-4 – Les enjeux économiques et sociétaux de l’exploitation des gaz de schiste au Québec 33-38 4-5 – L’eau 38 4-6 – L’air 38-39 4-7 – La santé publique 39 4-8 – Les accidents des puits de forage 39-41 4-9 – Le rapport du BAPE et du Commissaire au Développement durable 41-43 4-10 - La mobilisation citoyenne 43 4-11 – Le code minier 43 5 - GAZ DE SCHISTE AU ROYAUME-UNI 43-44 6 - GAZ DE SCHISTE DANS LES AUTRES PAYS EUROPEENS ET DANS LE MONDE 44-49 6-1 - L’EUROPE 44-47 6-1-1 - PAYS-BAS 45 6 -1-2 - POLOGNE 45 6-1-3 - ALLEMAGNE 46-47 6-1-4 - SUEDE 47 6-2- AFRIQUE 47-49 6-2-1 - ALGERIE 47-48 6-2-2 - AFRIQUE DU SUD 48-49 6-3 - LA CHINE 49 6-4 – L’AUSTRALIE 49 7 - GAZ DE SCHISTE EN FRANCE. INFORMATIONS OFFICIELLES, REACTIONS. PERMIS D’EXPLORATION 49-73 7-1 - Informations gouvernementales 49-50 7-2 - Positions du gouvernement et de ses services et commentaires 50-54 7-3 – Les réactions parlementaires et la bataille législative et juridique 55-60 7-4 - Commentaires des médias et des pétroliers 60-63 7-5 - Code minier 63-65 7-6 - Permis d’exploration accordés 65-67 7-7 - Pétroliers, gaziers et compagnies minières ayant des permis d’exploration pour les gaz et huile de schiste en France 67-70 7-8 - Lois gaz naturel et Lois sur l’électricité 70-72 7-9 - Activité de fourniture de gaz 72-73 7-10 - Matériel d’exploration et d’exploitation de gaz de schiste 73 8 – MOUVEMENT SOCIAL ET POLITIQUE CONTRE L’EXPLOITATION DES GAZ DE SCHISTE 73-79 8-1 - Pétition Gaz de schiste : Non merci ! 73 8-2 - Prises de positions des élus des collectivités territoriales 73-74 8-3 - Articles et commentaires sur les sites internet 74-75 8-4 – Sites d’information et collectifs de lutte contre les gaz et pétrole de schiste, associations 75-79 8-4-1 – Sites des collectifs contre les gaz de schiste 75-76 8-4-2 – Associations 76 8-4-3 – Actions 76-79 8-4-4 – La dimension européenne de l’opposition aux gaz de schiste 79 9 – L’ENVIRONNEMENT EN LANGUEDOC-ROUSSILLON 79-86 9-1 - Direction Régionale de l’environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) 79-80 9-2 - L’eau en Languedoc-Roussillon 80-81 9-3 – Plan régional pour la qualité de l’air et plan régional santé environnement 2 (2009-2013) 82 9-4 - La géologie de la Région Languedoc-Roussillon 82-83 9-5 - Profil environnemental de la Région Languedoc-Roussillon 83-86 (zones Natura 2000, ZNIEFF, réserves biologiques, Parc National des Cévennes, parcs naturels régionaux, Conservatoire du Littoral) 3 VOLUME II (2ème version, 14/05/2011) - INDEX Volume I 1-2 - INDEX Volume II 3 - Note du rédacteur de la sitographie 4 10 - DISPOSITIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES EN FRANCE 5-18 10-1 – TEXTES INTERNATIONAUX RATIFIES PAR LA FRANCE ET DIRECTIVES EUROPEENNES 5-6 10-2 – TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES FRANÇAIS : 6-18 Constitution – Grenelle de l’Environnement (Lois Grenelle I & 2) – Charte de l’environnement 6-9 - Code de l’environnement – Santé publique – Enquête publique – Débat public – Commission nationale du Débat public (CNDP) – Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) – Office Parlementaire d’Evaluation des Choix Scientifiques et Techniques (OPECST) – Déclaration d’utilité publique - Législation relative à : Energie (Loi POPE, Code de l’énergie) - Eau - Pureté et pollution de l’air 10-18 (Loi Laure, plans de protection de l’atmosphère (PPA)) – Santé et environnement – Déchets, eaux usées (gestion, stockage) – Sites et sols pollués – Risques miniers – Emissions atmosphériques d’hydrocarbures – Radioactivité - – Produits chimiques (système REACH) – Collectivités territoriales (circulation, eau) 11- LOBBIES, CONFLITS D’INTERET, TECHNOSTRUCTURE, REVISION GENERALE DES POLITIQUES PUBLIQUES (RGPP) 18-28 11-1 – LOBBIES, CONFLITS D’INTERETS, CUMUL DE MANDATS 18-20 11-2 – LE CADRE IDEOLOGIQUE ET POLITIQUE DU « NEW PUBLIC MANAGEMENT » (NPM) OU LE « NOUVEAU MANAGEMENT PUBLIC » (NMP) 21-22 11-3 – LA REVISION GENERALE DES POLITIQUES PUBLIQUES (RGPP) 22-24 11-4- FONCTIONNEMENT DE L’APPAREIL D’ETAT, SERVICES PUBLICS, & GRANDS CORPS DE L’ETAT 24-28 11-4.1 – Grands Corps de l’Etat, « Noblesse d’Etat » 25-28 12 – TRANSITION ENERGETIQUE. LES ALTERNATIVES AUX ENERGIES FOSSILES ET AU NUCLEAIRE 28-55 12-1 – TRANSITION ENERGETIQUE : EFFICACITE ENERGETIQUE, ECONOMIE D’ENERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE 28-34 12-1.1 – Des scénarios crédibles pour sortir de la crise énergétique 31-34 12-2 – LES DEBATS SUR LA POLITIQUE NUCLEAIRE 34-43 12-2.1 – Les accidents nucléaire dans le monde 34-36 Tchernobyl – Three Mile Island – Fukushima 12-2.2 – Le nucléaire en France 36-43 12-3 – LES ENERGIES RENOUVELABLES 43-55 12-3.1 - Définitions 43-44 12-3.2 – La politique française en matière d’énergies renouvelables 44-48 12-3.3 – Le développement des énergies renouvelables 48-55 A- Energie hydraulique, 48 B - Géothermie, 48-49 C- Energie Solaire (C1 – Solaire photovoltaïque, C2 – Solaire thermique) 49-52 D - Eolien, 52-53 E – Biomasse, valorisation des déchets, recyclage, biogaz/ méthanisation 53-54 F - Energies maritimes (énergie hydrolienne) 54-55 4 NOTE DU REDACTEUR DU DOCUMENT L’auteur de cette sitographie n’appartient à aucun parti politique. C’est un citoyen, qui a un parcours associatif diversifié depuis 45 ans, agronome et universitaire à la retraite, qui a toujours été sensible à la valeur patrimoniale de la nature, soucieux de la planète que nous laisserons à nos enfants. Habitant du Languedoc, il a découvert ce sujet lors de la conférence du Monde Diplomatique à Montpellier le 11 février 2011, qui a agit comme un détonateur au niveau régional avec la forte mobilisation des ardéchois et des habitants du Larzac qui les premiers ont donné l’alerte. Il a vu ensuite comme beaucoup de personnes le film GASLAND qui porte témoignage des dégâts environnementaux causés aux Etats-Unis par cette exploitation (Chapitre 3, Vol.I). Il voulait en savoir davantage sur le sujet. Il s’est engagé dans le collectif qui s’est constitué à Montpellier contre le gaz de schiste. Cette sitographie est sa contribution personnelle. Il espère qu’elle pourra servir au plus grand nombre de collectifs opposés aux gaz de schiste et à un public plus large de personnes qui souhaitent ne pas « céder à l’émotionnel » et avoir un point de vue informé pour réfléchir et agir. Ses recherches documentaires ont été facilitées par les alertes Google sur le sujet et par celles des collectifs (merci à Chantal Viala et aux divers collectifs) et par d’autres sources documentaires. Certains diront que ce dossier est trop lourd et qu’il faut le simplifier. De nombreux sites des collectifs ont déjà fait ce travail pour l’organisation des réunions d’information. A notre connaissance, aucun travail de compilation transversale de langue française, n’est disponible sur internet, sur ce sujet en dehors de celui du uploads/Politique/ sitographie-gaz-de-schiste-vol-i.pdf