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HAL Id: tel-00198867 https://pastel.archives-ouvertes.fr/tel-00198867 Submitted on 18 Dec 2007 HAL is a multi-disciplinary open access archive for the deposit and dissemination of sci- entific research documents, whether they are pub- lished or not. The documents may come from teaching and research institutions in France or abroad, or from public or private research centers. L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanant des établissements d’enseignement et de recherche français ou étrangers, des laboratoires publics ou privés. Vers une nouvelle méthodologie de mesure de la performance des systèmes de management de la santé-sécurité au travail Julien Cambon To cite this version: Julien Cambon. Vers une nouvelle méthodologie de mesure de la performance des systèmes de man- agement de la santé-sécurité au travail. Sociologie. École Nationale Supérieure des Mines de Paris, 2007. Français. NNT : 2007ENMP1472. tel-00198867 ED n€432 : Sciences et m•tiers de l’ing•nieur N€ attribu• par la biblioth‚que |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| T H E S E pour obtenir le grade de Docteur de l’Ecole des Mines de Paris Sp€cialit€ “Sciences et G€nie des Activit€s ‚ Risques.” pr€sent€e et soutenue publiquement par Julien CAMBON le 9 novembre 2007 VERS UNE NOUVELLE METHODOLOGIE DE MESURE DE LA PERFORMANCE DES SYSTEMES DE MANAGEMENT DE LA SANTE-SECURITE AU TRAVAIL Directeur de th€se : Franck GUARNIERI Jury M. Elie Fadier Rapporteur M. Jop Groeneweg Rapporteur M. Erik Hollnagel Examinateur M. Jean-Christophe Le Coze Examinateur M. Ivan Boissiƒres Examinateur M. Franck Guarnieri Directeur de thƒse Remerciements Je tiens en premier lieu „ remercier les membres du jury qui ont accept• d’•valuer et de juger le pr•sent travail : - Le Professeur Elie Fadier (Directeur de recherche „ l’INRS) qui a accept• d’…tre rapporteur de ce travail. Je le remercie particuliƒrement pour la qualit• de ses remarques, ses critiques et ses conseils. - Le Professeur Jop Groeneweg (Professeur „ l’Universit• de Leiden, Pays-Bas), rapporteur de cette thƒse, qui a su manifester un int•r…t particulier pour mes travaux et qui m’a soutenu dans l’id•e d’•tendre Tripod „ la mesure de la performance des SMS - Le Professeur Erik Hollnagel (Professeur „ l’Ecole des Mines de Paris) pour ses remarques pertinentes sur mon travail. - Le Docteur Ivan Boissiƒres (Responsable de D•veloppement „ l’ICSI) pour le regard pratique qu’il a port• sur mon travail - Jean-Christophe Le Coze (Chercheur „ l’INERIS) pour ses remarques avis•es le jour de ma soutenance. Cette thƒse n’aurait vu le jour sans la confiance, la patience et les conseils de mon directeur de thƒse, Franck Guarnieri, Directeur du P†le Cindyniques de l’Ecole Nationale Sup•rieure des Mines de Paris. Merci d’avoir cru en moi en acceptant de diriger cette thƒse. Je tiens „ exprimer ma reconnaissance aux diff•rents interlocuteurs rencontr•s durant mes travaux de recherche, et qui, par leurs points de vue ou leurs suggestions, m’ont permis de faire •voluer ma pens•e. Je voudrais en particulier remercier les interlocuteurs des deux soci•t•s ayant accept• de me recevoir et d’exp•rimenter mes travaux : M.Sarrailh, M. Billai, M. Lascaux, Mme Jorigny, M.Soutreau, M.Tournier et Mme Mula. Je remercie •galement M.Textoris de la soci•t• L’Or•al pour avoir financ• une partie de mes exp•rimentations. Je suis reconnaissant envers Jan Hinrichs, Edwin Scholten et Victor Roggeveen de la soci•t• n•erlandaise Advisafe Risk Management, experte dans la mise en œuvre de Tripod, qui m’ont accord• leur totale confiance dans le projet ˆ Tripod-France ‰ et qui m’ont apport• leur soutien et leur expertise lors de l’exp•rimentation de la m•thode sur un site franŠais. Un grand merci „ Eric Rigaud, Denis Overal et Denis Besnard qui m’ont aid• „ pr•parer ma soutenance orale. Leurs conseils m’ont •t• d’une extr…me utilit• et m’ont permis d’appr•hender la soutenance avec une relative s•r•nit•. Merci „ mes parents et „ Gabriƒle Rasse qui ont pris le temps de relire le pr•sent manuscrit. Une pens•e „ Myriam Lavigne, Sandrine Renaux et Ludivine Collet pour l’appui logistique et administratif lors de ces quelques ann•es pass•es au sein du laboratoire. Merci „ toute l’•quipe du P†le Cindyniques avec laquelle j’ai pu travailler pendant un peu plus de trois ans. Un merci un peu plus personnel „ Denis, Olivier, Gabriƒle, Luigi, FranŠois, Wim, Karim, Paul et Sam pour leur amiti• et leur encouragement lors de ces ann•es. Merci d’avoir •t• pr•sents lors des derniers mois qui ont •t• particuliƒrement •prouvants pour moi. Je tiens enfin „ remercier ma famille pour son soutien inconditionnel dans les moments difficiles. Merci pour les encouragements que vous avez toujours su me prodiguer. Thanks to my family in-law for their support and never-faltering enthousiasm. Last but not least, thanks to Deirdre. Merci d’avoir accept• de partir de ton Irlande natale pour me permettre de conduire ce projet. Tu as su …tre l„, au quotidien, pour m’encourager et tu as su faire preuve d'une patience que peu pourrait accepter. Tu y es pour beaucoup dans cette thƒse et une grand part de m•rite te revient… A Roger, qui nous a quitt€ en cours de route… A Deirdre, sans qui je ne serai jamais parvenu au terme de cette aventure… 1 Sommaire SOMMAIRE..................................................................................................................1 DE L’IDEE DE LA THESE..........................................................................................5 CHAPITRE 1 Introduction au management et syst€mes de management de la s•curit•.................17 1. Management de la s•curit• : perspectives historiques, contexte r•glementaire et cadre normatif ...........................................................................................................18 1.1 Le concept de s•curit• au travail ......................................................................18 1.2 Perspectives historiques du management de la s•curit•.....................................21 1.3 Le contexte r•glementaire du management de la s•curit• .................................25 1.4 Le cadre normatif du management de la s•curit•..............................................27 2. Management et Systƒme de Management de la S•curit• au Travail........................29 2.1 Essais de d•finition..........................................................................................29 2.2 Le management et les systƒmes de management de la s•curit• en entreprise.....32 2.3 Structure et •l•ments constitutifs des SMS standardis•s ...................................39 3. Retour d’exp•rience et enseignements tir•s de l’adoption des SMS standardis•s dans les entreprises....................................................................................................42 3.1 L’adoption du SMS dans les entreprises franŠaises ..........................................43 3.2 Les apports du SMS.........................................................................................45 3.3 Les limites du SMS..........................................................................................46 3.4 Les pr•requis et facteurs de r•ussite .................................................................48 CHAPITRE 2 La performance des syst€mes de management de la s•curit• ....................................53 1. M•thodologies actuelles pour mesurer la ˆ performance ‰ des systƒmes de management de la s•curit• au travail..........................................................................53 1.1 La mesure de la ˆ performance ‰ du systƒme de management de la s•curit• par l’analyse des r•sultats s•curit• de l’entreprise ........................................................54 1.2 La mesure de la ˆ performance ‰ du systƒme de management de la s•curit• par l’analyse de la d•marche-projet utilis•e pour le construire .....................................58 1.3 La mesure de la ˆ performance ‰ du systƒme de management de la s•curit• par l’analyse de sa conformit• avec un r•f•rentiel de management existant..................60 2. De la notion de performance..................................................................................66 2.1 La performance, une notion complexe..............................................................67 2.2 La performance : quelle d•finition et quelle mesure pour les systƒmes de management de la s•curit• ? ..................................................................................68 2 3. Les dimensions de la performance des systƒmes de management de la s•curit• : proposition d’un modƒle ............................................................................................72 3.1 Le degr• de formalisation du systƒme de management de la s•curit• ................73 3.2 La qualit• de la mise en œuvre du systƒme de management de la s•curit•.........75 3.3 Intervention et comportement des acteurs au sein de l’organisation..................79 3.4 Synthƒse : les dimensions de la performance des systƒmes de management de la s•curit• ..............................................................................................................83 CHAPITRE 3 Formalisation d’une nouvelle m•thodologie de mesure de la performance des syst€mes de management de la s•curit• ......................................................................87 1. Pertinence des m•thodologies existantes par rapport au modƒle propos• de performance des SMS................................................................................................88 1.1 Analyse de la performance du systƒme de management par les r•sultats s•curit• de l’entreprise ...........................................................................................88 1.2 Analyse de la performance du systƒme de management par sa d•marche-projet de construction.......................................................................................................89 1.3 Analyse de la performance du systƒme de management par sa conformit• aux r•f•rentiels : les audits classiques du SMS .............................................................89 1.4 Analyse de la performance du systƒme de management avec le Systƒme International d’Evaluation de la S•curit• (SIES) ....................................................91 1.5 Tableau synoptique de la pertinence des m•thodologies actuelles.....................92 2. Vers une nouvelle m•thodologie pour mesurer la performance des systƒmes de management de la s•curit• .........................................................................................93 2.1 Pr•sentation des principes de la m•thodologie de mesure de la performance des SMS ......................................................................................................................93 2.2 Pr•sentation de la d•marche g•n•rale d’instrumentalisation et de validation de la m•thodologie propos•e ......................................................................................99 3. Instrumentalisation de la m•thodologie : construction du questionnaire d’audit et des modules ˆ int•gration ‰ et ˆ mesure ‰................................................................105 3.1 Pr•sentation du r•f•rentiel commun d’analyse de la performance du SMS (module ˆ int•gration ‰).......................................................................................105 3.2 Pr•sentation du questionnaire d’audit de la performance du SMS...................111 3.3 Pr•sentation du module de ˆ mesure ‰ de la performance du SMS .................113 CHAPITRE 4 Tripod et ses apports ƒ la mesure de la performance des syst€mes de management de la s•curit• ..............................................................................................................119 1. Choix de la m•thode d’analyse organisationnelle de la s•curit• pour mesurer la qualit• de mise en œuvre et le niveau d’appropriation du SMS.................................120 1.1 Justifications du recours aux m•thodes d’analyse organisationnelle de la s•curit• ................................................................................................................120 1.2 D•marche amont construite pour le choix de la m•thode................................121 1.3 Bilan et r•sultats de l’•tude de la pertinence des m•thodes .............................132 3 2. Pr€sentation de Tripod uploads/Science et Technologie/ these-cambon.pdf