Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Les prestations sur fond jaune ont été modifiées dans cette version Les prestat

Les prestations sur fond jaune ont été modifiées dans cette version Les prestations sur fond bleu sont ou vont être fermées Les colonnes sur fond vert ont été ajoutées CODIFICATION DES PRESTATIONS OBLIGATOIRES ET COMPLEMENTAIRES A DESTINATION DES AMO Champ "Code" Nature de prestation Si la nature de prestation est suivie d'une astérisque, se reporter à la colonne commentaire S'il s'agit d'une prestation complémentaire ou ne pouvant être facturée seule, alors le champ "acte de référence" est renseigné. Champ "Libellé" Libellé de la nature de prestation Champ "Acte de référence" En cas d'acte complémentaire, précise à quel acte il doit obligatoirement se rapporter Champs "Date début" et "Date fin" valeur "TAA" : date de démarrage de la TAA en établissement MCO valeur "CCAM" : date de démarrage de la CCAM valeur "CCAM DENTAIRE" : date de démarrage de la CCAM pour les actes dentaires Champ "Majoration" Compléments d'acte permis Champs "Présence dans les normes" Précise les normes dans lesquelles la prestation peut être facturée Champ "Codage Obligatoire" Précise si la nature de prestation doit être obligatoirement complétée d'un code "affiné", dans le type affiné correspondant (Type 4B, 4C, 4D, 4F, 4H, 4M) Champ "Commentaire" Sans commentaire CODIFICATION DES PRESTATIONS NON TRANSMISES EN B2, MAIS ENVOYEES AUX PS EN RETOURS NOEMIE Champ "Code" Nature de prestation Champ "Libellé" Libellé de la nature de prestation Champs "Date début" et "Date fin" valeur "TAA" : date de démarrage de la TAA en établissement MCO valeur "CCAM" : date de démarrage de la CCAM valeur "CCAM DENTAIRE" : date de démarrage de la CCAM pour les actes dentaires Champ "Majoration" inutilisé pour l'instant Champs "Nature de la prestation payée" AIDE TELETRANS REMU PENALITES AMO REFERENT / TRAITANT ASTREINTE ACBUS : Accord de Bon Usage des Soins CBP : Contrat de Bonnes Pratiques CPP : Contrat de Pratiques Professionnelles CSP : Contrat de Santé Publique CONTRAT ACS CONTRAT OBJECTIF CONTRAT INCITATIF FORFAIT REMUNERATION CRMPP REMUNERATION GRIPPE A REMUNERATION OBJECTIF CAS COEF PRUDENTIEL AIDES PONCTUELLES Champs de l'entité 262 en retours NOEMIE PS Codification "cadrée à droite" Libellé Identification du patient : O / N Périodicité : "H (hebdo), M (Mensuel), T (Trimestriel), S (Semestriel), A (Annuel), P (Ponctuel)" Champ "Commentaire" Professions concernées ou autre commentaire X GUIDE DE LECTURE MISE A JOUR DU28 AOUT 2013 AM CS CT ER LB PH TA FR CODE LIBELLE acte de référence DATE DEBUT DATE FIN Majorations T3 T4 Codage Oblig. Commentaire AAD AUTRES ACCESSOIRES TRAITEMENT A DOMICILE (Titre I - Chapitre 1 de la LPP) X X lpp AAR APPAREILLAGE ASSISTANCE RESPIRATOIRE (Titre I - chapitre 1 de la LPP) X X lpp ABA TRANSPORT PAR AMBULANCES AGREES X X ABG AMBULANCE AGREE DE GARDE 01/04/2003 X X ACO* ACTES D'OBSTETRIQUE CCAM inclus CCAM X X X ccam Code regroupement CCAM ADA* ACTES D'ANESTHESIE CCAM inclus CCAM X X X ccam Code regroupement CCAM ADC* ACTES DE CHIRURGIE CCAM inclus CCAM X X X ccam Code regroupement CCAM ADE* ACTES D'ECHOGRAPHIE CCAM inclus CCAM X X X ccam Code regroupement CCAM ADI* ACTES D'IMAGERIE CCAM inclus CCAM X X X ccam Code regroupement CCAM AFG Prestation fin de garde ambulance 01/06/2017 X AIS ACTES INFIRMIERS DE SOINS 01/03/1992 N-F X X AMC ACTES DE KINESITHERAPIE EN ETABLISSEMENT 19/05/1991 N-F X X X AMD INTERVENTION+ANESTHESIE DUREE<OU=12 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymisées AMF FORFAIT PUBLIC IVG MEDICAMENTEUSE 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymisées AMI SOINS INFIRMIERS N-F X X X X AMK ACTES DE KINESITHERAPIE 19/05/1991 N-F X X AMO SEANCES D’ORTHOPHONIE X X X AMP SOINS DE PEDICURIE X X AMS SUIVI DES ACTES DE KINESITHERAPIE 01/10/1998 X X X AMY SEANCES D’ORTHOPTIE N-F X X X ANP* FORFAIT ACTIVITE NON PROGRAMMEE 01/09/1998 X Uniquement pour les etablissements monégasques ANT SUPPLEMENT ANTEPARTUM GHS 15/02/2012 X AP2 ADMINISTRATION DE MEDICAMENTS EN ENVIRONNEMENT HOSPITALIER 01/03/2017 X Etablissements publics et privés MCOO APC Avis ponctuel de consultant médecin 01/10/2017 X X X Avis ponctuel du médecin ex C2 APD INTERVENTION+ANESTHESIE,24>DUREE>12 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymisées APE ADMINISTRATION DE PRODUITS ET PRESTATIONS EN ENVIRONNEMENT HOSPITALIER 01/03/2011 X APU Avis ponctuel de consultant PUPH 01/10/2017 X X Avis ponctuel professeurs d'université praticiens hospitaliers ex C3 APV Avis ponctuel de consultant médecin (visite) 01/10/2017 X X X Avis ponctuel du médecin ex V2 APY Avis ponctuel de consultant psychiatre 01/10/2017 X X X Avis ponctuel de psy ex C2,5 ARE* FRAIS D’ANESTHESIE ET DE REANIMATION 01/07/1993 X Uniquement pour les etablissements monégasques ARO GENERATEUR D'AEROSOL 06/03/2004 X X AS1* FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL GROUPE 1 01/03/1995 X Uniquement pour les etablissements monégasques AS2* FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL GROUPE 2. 01/03/1995 X Uniquement pour les etablissements monégasques AS3* FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL 15 %. 01/03/1995 X Uniquement pour les etablissements monégasques AS4* FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL GROUPE 2 + FAS1 01/03/1995 X Uniquement pour les etablissements monégasques AS5* FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL GROUPE 2 + FAS2 01/03/1995 X Uniquement pour les etablissements monégasques ATD* COMPLEMENT AT 150% DENTAIRE SPR - PRO 12/02/2009 X X arrêté du 03/02/2009 paru au JO du 11/02/2009 ATL* COMPLEMENT AT 150% LPP AAD, AAR, ARO, COR, DVO, GLU, LEN, LUN, MAC, MAD, OPC, OPT, ORP, PA, PAN, PAU, PEX, PII, POC, VEH, VER, 12/02/2009 X X X X arrêté du 03/02/2009 paru au JO du 11/02/2009 en hospitalisation uniquement pour PII en ambulatoire tout sauf PDM et PME ATM* ACTES TECHNIQUES MEDICAUX (hors imagerie) CCAM inclus CCAM X X X ccam Code regroupement CCAM ATP AUTRE MOYEN DE TRANSPORT 23/05/2012 X Pour les transports des personnes à mobilité réduite ATU FORFAIT D’ACCUEIL ET DE TRAITEMENT DES URGENCES 01/05/2001 X AVY Avis ponctuel de consultant psychiatre (visite) 01/10/2017 X X X Avis ponctuel de psy ex V2,5 AXI* PROPHYLAXIE BUCCO-DENTAIRE 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM B ACTES DE BIOLOGIE. X X X X bio BDC CONSULTATION DE PREVENTION BUCCO-DENTAIRE 01/01/1998 X X X BPC Broncho-pneumopathie chronique obstructive 01/04/2016 N-F X X BR2 CONSULTATION ET RADIO 2 CLICHES DE PREVENTION BUCCO-DENTAIRE 01/01/1998 X X X BR4 CONSULTATION ET RADIO 4 CLICHES DE PREVENTION BUCCO-DENTAIRE 01/01/1998 X X X C CONSULTATION N-F X X X CA CONSULTATION APPROFONDIE 01/03/2002 30/06/2017 X X CCP Consultation de Contraception et Prévention 01/11/2017 X X X Médecin généraliste, gynécologue, pédiatre CCE Consultation très complexe enfant 01/11/2017 X X X Le code CCE transmis à l'Assurance Maladie, correspond à une agrégation des codes suivants : EPH Enfant Pathologie handicap CGP Consultation Grand Prématuré CCX Consultation complexe 01/11/2017 X X X Le code CCX transmis à l'Assurance Maladie, correspond à une agrégation des codes suivants : CSO Consultation Suivi de l'Obesité CSM Consultation de Sortie Maternité CG CONSULTATION SUIVI DE GROSSESSE 23/04/2008 N-F X X X CDE CONSULTATION SPECIFIQUE DE DEPISTAGE 26/03/2012 X X n’est pas cumulable avec une majoration de nuit de férié d'urgence ni avec les majorations MPC ou MCS CNP CONSULTATION NEURO-PSYCHIATRE N-F X X X COE Consultation Obligatoire Enfant 01/05/2017 X X X Enfants de 0 à 25 mois inclus, en assurance maternité COR PODO-ORTHESES (Titre II -– Chapitre 6 de la LPP) X X lpp CPC* FRAIS DE CHAMBRE PARTICULIERE POUR CONVENANCE PERSONNELLE PJ ou GHS 15/02/2005 X Prestation non remboursable en AMO CPH COPIE D’ORDONNANCE 30/06/2015 X CRD MAJORATION CONSULTATION REGULEE DIMANCHE ET FERIE ADA, ADE, ADI, ATM, ADC, ACO, K, KC, C, CNP, CS,G,GS 02/06/2005 X X CRM MAJORATION CONSULTATION REGULEE MILIEU DE NUIT ADA, ADE, ADI, ATM, ADC, ACO, K, KC, C, CNP, CS,G,GS 02/06/2005 X X CRN MAJORATION CONSULTATION REGULEE DE NUIT ADA, ADE, ADI, ATM, ADC, ACO, K, KC, C, CNP, CS,G,GS 02/06/2005 X X CRS MAJORATION CONSULTATION REGULEE DU SAMEDI APRES-MIDI ADA, ADE, ADI, ATM, ADC, ACO, K, KC, C, CNP, CS,G,GS 28/12/2007 X X PRESENCE DANS LES NORMES CP CODIFICATION DES PRESTATIONS OBLIGATOIRES A DESTINATION DES AMO MISE A JOUR JANVIER 2018 NORMES B2 et NOEMIE PS - Annexe 10 2 MISE A JOUR DU28 AOUT 2013 AM CS CT ER LB PH TA FR CODE LIBELLE acte de référence DATE DEBUT DATE FIN Majorations T3 T4 Codage Oblig. Commentaire PRESENCE DANS LES NORMES CP CODIFICATION DES PRESTATIONS OBLIGATOIRES A DESTINATION DES AMO MISE A JOUR JANVIER 2018 CS CONSULTATION SPECIALISTE N-F X X X CSC CONSULTATION SPECIFIQUE AU CABINET PAR UN CARDIOLOGUE OU UN MEDECIN SPECIALISTE EN PATHOLOGIE CARDIO-VASCULAIRE 31/03/1997 X (1) X X (1) uniquement pour les hôpitaux militaires en consultation externe, et les hopitaux publics CST CONTRAT DE SURVEILLANCE THERMAL STH 19/09/2003 01/01/2015 N-F X X D ACTES DENTAIRES CCAM DENTAIRE N-F X X X D01 HEMODIALYSE EN CENTRE 01/03/2005 29/02/2008 X D02 AUTODIALYSE SIMPLE OU ASSISTEE 01/03/2005 29/02/2008 X D03 ENTRAINEMENT HEMODIALYSE A DOMICILE ET A L'AUTODIALYSE 01/03/2005 29/02/2008 X D04 ENTRAINEMENT A LA DPA 01/03/2005 29/02/2008 X D05 ENTRAINEMENT A LA DPCA 01/03/2005 29/02/2008 X D06 HEMODIALYSE A DOMICILE 01/03/2005 29/02/2008 X D07 DIALYSE PERITONEALE AUTOMATISEE (DPA) 01/03/2005 29/02/2008 X D08 DIALYSE PERITONEALE CONTINUE AMBULATOIRE (DPCA) 01/03/2005 29/02/2008 X X D09 FORFAIT HEMODIALYSE EN CENTRE 01/03/2005 28/02/2013 X D10 FORFAIT HEMODIALYSE uploads/Sante/ annexe10-b2-amo-janvier-2018.pdf