Actu dossier justice ACTU Dossier Justice Opération Avocats dans l ? école Cette semaine tu vas travailler en autonomie à partir d ? un dossier concernant la Justice Il te faudra bien les heures de cours Tu peux télécharger la brochure secondaire si tu n
ACTU Dossier Justice Opération Avocats dans l ? école Cette semaine tu vas travailler en autonomie à partir d ? un dossier concernant la Justice Il te faudra bien les heures de cours Tu peux télécharger la brochure secondaire si tu n ? es pas à l ? école https ecole avocats be fr brochures Qui élabore les lois Qui met en application les lois Qui les fait respecter Donne la dé ?nition de la justice Mets en évidence les piliers de la justice Les lois sont-elles les seules sources du droit Justi ?e Quelles di ?érences entre loi décret ordonnance Quelle est la di ?érence entre droit civil et droit pénal Dans le cas du litige au civil véri ?e que tu comprends bien le vocabulaire partie demanderesse défenderesse A la page regarde o? se trouve la justice de paix et ce en quoi elle est compétente Dans un procès au pénal qui demande que l ? on juge Quelle est la di ?érence entre la magistrature debout et assise Qui compose le parquet Quel est son job Sur quoi se basent les juges Suspect-inculpé-prévenu ou accusé si c ? est un crime Compris Mais ? présomption d ? innocence Qu ? est-ce que cela veut dire Pourquoi les médias sont-ils souvent incriminés à ce sujet Quel est le parcours de Jean devant la justice Plus grave quel est le parcours de Robin et Tony Dans quels cas la peine alternative n ? est pas applicable A la page on met en évidence le rôle du juge d ? instruction Que signi ?e instruire à charge et à décharge ? Qu ? arriverait-il si on supprimait cette fonction Quelle est la fonction de la cour d ? assises Quelles sont les conditions pour être juré Que représente l ? avocat général comment appelle-t-on les victimes Qui décide de l ? innocence ou de la culpabilité Quelle est l ? étymologie du mot avocat ? Pourquoi met-il une robe Quels sont les symboles de la justice Pourquoi Pourquoi une justice di ?érente pour les mineurs De quel type sont les mesures prises par le juge de la jeunesse Dans quel cas se dessaisit-il Qui prend le relais Que signi ?e condamné avec sursis Qui juge les hommes politiques Bien conna? tre la pyramide C
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise- Détails
- Publié le Nov 11, 2022
- Catégorie Law / Droit
- Langue French
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