Assurence lkhbab SICAREME Assurances ASSURANCE RESPONSABILITE ?? ?? ? ?? ? ?? ?? ? ?? ? ?? ? ? ? ? ?? ? ?? ? ? CIVILE ? ET INDEMNITES CONTRACTUELLES ACCIDENTS ?? ETUDIANTS ? ATTESTATION D ? ASSURANCES Nous soussignés Sicareme certi ?ons par la présente qu
SICAREME Assurances ASSURANCE RESPONSABILITE ?? ?? ? ?? ? ?? ?? ? ?? ? ?? ? ? ? ? ?? ? ?? ? ? CIVILE ? ET INDEMNITES CONTRACTUELLES ACCIDENTS ?? ETUDIANTS ? ATTESTATION D ? ASSURANCES Nous soussignés Sicareme certi ?ons par la présente que l ? Université Hassan II A? n Chock - Casablanca a souscrit par notre intermédiaire auprès de la Compagnie d ? Assurances et de Réassurance ATLANTA une police d'assurance de Responsabilité Civile scolaire ? sous N au terme de laquelle sont garanties les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile incombant à l ? assurée L ? École Nationale Supérieure d ? Électricité et de Mécanique ? sise à Casablanca au terme de la législation en vigueur et en raison des dommages corporels et ou matériels causés aux tiers ou aux étudiants et ou du fait des étudiants régulièrement inscrits sur les contrôles de l ? Etablissement et ceci à concurrence des sommes contractuelles Par la même police d ? assurance est assuré e l ? étudiant e C N E N C I N JB FILIERE ELECTRONIQUE ET TELECOMMUNICATION NIVEAU ETUDE S NOM PRENOM LAKHBAB ESMAIL N ASSURANCE En cas d ? accidents survenus pendant les Cours les TD les TP les visites d ? études et les stages - lors du trajet entre le domicile l ? Etablissement et ou le lieu de stage - lors des activités sportives culturelles et para universitaires A hauteur des indemnités suivantes dirhams en capital Décès - dirhams en capital Invalidité Permanente - dirhams en Frais Médicaux- Hospitalisation - dirhams en frais de Transport sanitaire En foi de quoi la présente attestation qui est valable du janvier au octobre est délivrée pour servir et faire valoir ce que de droit Prime TTC dirhams Fait à Casablanca le Pour la Compagnie SICAREME - Intermédiaire d ? assurances régi par la loi n - portant code des assurances Agrément n C du SARL au capital de DH ?? R C ?? CNSS ?? Patente ?? Identité ?scale rue Grasset Quartier des Hôpitaux ?? Casablanca ?? Tél ?? Fax ?? www sicareme com C ? ?
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise- Détails
- Publié le Jul 02, 2022
- Catégorie Law / Droit
- Langue French
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