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Boubacar ba preambule et juge constitutionnel en afrique

LE PRÉAMBULE DE LA CONSTITUTION ET LE JUGE CONSTITUTIONNEL EN AFRIQUE Boubacar BA Docteur en Droit Public UCAD Plan I- Un texte diversement invoqué par le juge A- Une invocation explicite - Pour l ? extension du bloc de constitutionnalité - Pour la sauvegarde de valeurs propres B- Une invocation implicite - L ? allusion à un seul instrument - L ? allusion à plusieurs instruments II- Un texte variablement appliqué par le juge A- Une application téméraire - L ? attrait du potentiel normatif - L ? interprétation substantielle B- Une application précaire - Les justi ?cations - Les manifestations CIntroduction En concluant un de ses récents travaux le Doyen B KANTÉ faisait observer Il semble en e ?et possible et même indispensable dans des pays de transition démocratique ? d ? identi ?er un certain nombre de valeurs et de principes cardinaux en rapport avec leur culture et leur contexte social économique et culturel de les protéger au plus haut niveau normatif et jurisprudentiel ? Cette remarque fondamentale aborde en latence l ? adaptation voire la compatibilité des idéaux cueillis des textes occidentaux et instinctivement repris par les Constitutions africaines à travers les préambules notamment Telle une arlésienne le préambule des Constitutions africaines ne semble pas particulièrement attirer l ? attention de l ? expertise constitutionnaliste pourtant si alerte et proli ?que Or le terreau de laboratoire juridique auquel l ? Afrique renvoie depuis ces dernières décennies se contrarie du crédit encore modique voué aux vertueuses formulations ench? ssées dans le préambule des Constitutions Et pourtant serait-on tenté de se demander à quelle image ? renverrait une Constitution africaine dépourvue de préambule Comment comprendre schématiquement un corps corpus texte sans tête préambule Déjà ?gurativement cela passerait pour un manque d ? esthétique tant les modèles de référence nous ont habitués à sa présence Dérivé du mot latin praeambulus ? c'est-à- dire précédant ? qui marche devant ? le terme préambule est formé du radical prae ? qui signi ?e avant ? devant ? et de ambulare ? c'est- àdire se promener ? marcher ? avancer ? Le concept recoupe un avant-propos explicatif ? traduisant le contexte d ? adoption de la Constitution mais surtout les idéaux pour lesquels la société KANTÉ Babacar Les droits fondamentaux constituent-ils une nouvelle catégorie juridique en Afrique ? L ? homme et le droit En hommage au Professeur Jean-François FLAUSS Paris Ed Pedone p A la notable exception à notre connaissance d ? une récente et non moins intéressante étude de Franc De Paul TETANG La normativité des préambules des constitutions des États africains d ? expression française ? RFDC N pp - Jean-Marie BRETON écrit à ce propos Par leur diversité les Constitutions des États d ? Afrique noire ??française ?? o ?rent en e ?et un très vaste champ d ? investigation scienti ?que dans une perspective comparative ? In La construction du constitutionnalisme africain ? Présences françaises outre-mer XVI ème ?? XXI ème siècles Tome I Histoire périodes et continents