Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Codeti division 3 code de construction des conduites forcees edition 2014

Edition CODETI Division Code de construction des Conduites Forcées CResponsabilité ?uvre collective cette nouvelle Division du CODETI a été élaborée avec la participation de tous les acteurs concernés Donneurs d ? ordre et Clients Fabricants Organismes Noti ?és Centre Techniques et Représentants de l ? Administration Il est l ? expression des bonnes pratiques des entreprises françaises dans le domaine des conduites forcées et de l ? état des techniques de construction mises en ?uvre au moment de la rédaction de la présente Division Cependant la publication de ce document ne saurait engager la responsabilité des auteurs et de l ? éditeur le Fabricant étant toujours responsable des équipements qu ? il construit Conformité Cette Division constitue un document intégré et fonctionnel que ses rédacteurs ont souhaité aussi homogène que possible Tout utilisateur ne peut se prévaloir de la référence au CODETI Division s ? il n ? en a pas respecté toutes les dispositions applicables à la construction considérée De ce fait la référence à des chapitres isolés du CODETI Division n ? autorise pas à établir un certi ?cat de Conformité au Code ? Révisions La parution des mises à jour est signalée aux possesseurs enregistrés du CODETI Division au moyen d ? un document leur indiquant la date de parution et les modalités d ? acquisition Il n ? est pas prévu d ? envoi systématique ni d ? abonnement aux mises à jour Les modi ?cations apportées aux mises à jour sont identi ?ées par E corrections éditoriales ou T corrections techniques Edition applicable Lorsque le respect du CODETI Division est requis l ? édition applicable est l ? édition la plus récente existante mises à jour incluses six mois avant la date d ? entrée en vigueur du contrat Copyright Reproduction interdite sous peine de sanctions pénales SNCT Publications est et demeure titulaire de l ? ensemble des droits de propriété intellectuelle au titre des droits d ? auteur et des droits sur les bases de données pour le CODETI Division Toute reproduction représentation duplication par quelque procédé que ce soit et notamment par photocopie sans l ? accord écrit préalable et exprès de SNCT Publications et le cas échéant de ses ayants droits constitue une contrefaçon Toute contrefaçon est passible de sanctions pouvant aller jusqu ? à trois ans de prison et euros d ? amende voir ci-dessous L ? application de sanctions pénales ne fait pas obstacle à l ? exercice de poursuites civiles visant notamment l ? octroi de dommages et intérêts Il peut en outre être demandé la publication de la décision judiciaire Code de la propriété intellectuelle extraits Article L - Toute édition d'écrits de composition musicale de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois