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Contrats spe ciaux Contrats Spéciaux Chapitre I Contrat de vente Le Contrat de vente compte le transfert de la propriété de la chose La vente est prévue par le DOC de l ? article à Le transfert de la chose implique un risque qui peut résulter de di ?érent

Contrats Spéciaux Chapitre I Contrat de vente Le Contrat de vente compte le transfert de la propriété de la chose La vente est prévue par le DOC de l ? article à Le transfert de la chose implique un risque qui peut résulter de di ?érentes modalités juridique l ? acheteur et le vendeur conviennent sur la livraison de chose Le transfert en lui-même peut résulter par e ?et de loi décès mais aussi par volonté ou par un événement extérieur à la volonté humaine -La chose biens meubles ou immeubles corporels ou incorporels et qui sont susceptibles d ? un droit de propriété article su DOC Certaines choses sont inaliénables puisque la vente s ? opère par un transfert de la pleine propriété du bien vendu La vente est un contrat Translatif Consensuel Onéreux et bilatéral Commutatif La vente est parfaite entre le parties et la propriété acquise dès qu ? il y ? a consentement des contractants l ? un pour vendre et l ? autre pour acheter et qu ? ils sont d ? accord sur la chose le prix et les autres clauses du contrat Quoique la chose n ? ait pas été livrée ni le prix payé Ce texte met en lumières trois éléments constitutifs du contrat A Le consentement des parties Les règles de base de la formation du contrat s ? appliquent au contrat de vente en plus de ces qualités exigées le droit de vente en tant que contrat nommé et spécial présente quelques spéci ?cités Le législateur a essayé de protéger la volonté des parties pour qu ? elle ne soit altérée par une information imparfaite sur la validité du contrat Deux objectifs sont poursuivis dans le consentement d ? abord assurer une information loyale sur tous les éléments de l ? o ?re ainsi que le mûrissement du consentement par la ré exion avant et après la vente ce qu ? on appelle le droit à l ? erreur Le pouvoir de l ? information existe dans le code civil Français article A travers l ? article du DOC nous distinguons deux éléments d ? abord des éléments essentiels à la validité du contrat art du DOC ainsi que des éléments nécessaires à son exécution donc on peut conclure la formation et la perfection de la vente Lorsqu ? il y ? a un événement qui manque pour sa formation la vente n ? est pas valable mais éventuelle Lorsqu ? il manque un élément nécessaire à sa perfection la vente est formée mais subordonnée à la réalisation d ? un élément extérieur la vente est conditionnée C ? est parce que les contrats spéciaux présentent un degré élevé de complexité qui ne peuvent se former rapidement c ? est pour cela que la jurisprudence impose des négociations de la transparence et la loyauté Lorsque les négociations s ? étalent dans le temps les parties organisent les avants contrats les parties organisent des avant contrats qui constituent une étape préparatoire