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Cours de droit penal general

Coursdedroitpénal Generaldispensé Par DrMOUMOUNIMamanAchirou Enseignant À L ? UniversitéUAM NiameyNIGER CCHAPITREPRELIMINAIRE considérationsintroductives Cechapitreintroductiveseraconsacréà L ? étudeduphénomènecriminel L ? examendesnotionsgénéralesdudroitpénal En ?n àl ? analysedesrapportsquiexistententreledroitpénaletlamorale Sectionpremière lephénomènecriminel L ? hommeestnaturellementunêtresocial Celarevientàdirequedepuislestempslesplus reculés leshommesviventensociété Cetteviesocialeobéitàdesrèglesquelasociété édictea ?nd ? assurersaprotection celledesesmembresetdeleursbiens Toutefois c ? estuneconstatationgénérale d ? expérienceetd ? évidence quelesrèglesadoptées parlespouvoirspublicsa ?ndemaintenirunecertaineharmoniedanslecorpssocialnesont jamaisintégralementrespectées Enquelquehumainquecesoit enquelquetempsquecesoit nombreuxsontlesindividusqui muspardiversinstinctsoumobiles transgressentlesnormes édictéesparl ? autoritéa ?ndepréserver demaintenirouderétablirl ? ordrepublicc ? est- à-dire lasécurité despersonnes desbiensetdesinstitutionsétatiques Cescomportements antisociauxconstituentlephénomènecriminel Etudiercedernierrevientàexaminerlesdiverses formesdecriminalité lesméthodesdeconnaissancedelacriminalité etlesacteursdu phénomènecriminel Paragr er lesdiversesformesdelacriminalité Lephénomènecriminelselonlessociétésetenfonctiondedi ?érentsparamètresquesont l ? e ?cacitédesservicesdepolice lecivismedelapopulation l ? éventaildesinterditspénaux dé ?nisparlestextesrépressifs Cependant quellequesoitlasociétéconsidérée onpeutclasserlesformesdecriminalitéen grandsgroupes ergroupe Lacriminalitélégale c ? estlenombredecriminalitédonnantlieux àunecondamnationpénale Lacriminalitéapparente ellebeaucoupplusimportante c ? estlenombredesa ?aires pénalestraitéesparlapolicequicomptabilisetouteslesplaintesetdénonciations Cenquêtesetpoursuitesjudiciaires Lacriminalitéréelle égalementtrèsimportantesmaisnepeutêtrecomptabilisée parcequel ? onnesaitpaslenombreexactdesinfractionscommises emegroupe Lacriminalité decomportement c ? estlacriminalité traditionnellequiexprimeles comportements violents quiprédominentles sociétés agricoles etpastorales violences corporelles CBV Lacriminalitééconomique elleestinspiréesoitpourparlepro ?t soitparl ? astuce Parlepro ?t ils ? agitd ? unedélinqu up enlèvement ? Parl ? astuce onutiliselestyledepréférenceaucouteau exemple escroquerie abusde con ?ance fraude ?scale ? Paragr eme lesméthodesdeconnaissancedelacriminalité Ellespeuventêtrerépertoriéesen groupes -Lastatistique Al ? heureactuelle c ? estlameilleureméthodebienqu ? ellesoitclassique Lesstatistiques peuventêtredresséessoitparlajusticequicomptabiliselacriminalitélégale soitparla policequicomptabiliselacriminalitéapparente -Lesméthodescontemporaines Ellescomprennent Lesméthodesd ? ordresocio- criminologiquetellesquelaméthoded ? auto-confession Lesenquêtesdevictimisation quiportentsurlefaitoulapeurd ? êtrevictime Decette optiqueonsetourneverslavictimeetnonpasversl ? auteur lesméthodesd ? ordresocio-économiquesquidéterminentleco? tducrime Elles permettentdemesurercequecouteledéveloppementlacriminalité Paragr eme lesacteursduphénomènecriminel CIls ? agitprincipalementdudélinquantetdelavictime Ledélinquant Danslaconceptionjuridiqueclassique ledélinquantestignoréparlaloi Lecodene connaitquelalistedesinterditspénaux C ? estpourquoi l ? éventaildessanctions applicableestdéterminéparlescirconstancesdel ? infraction Quantàlaconceptioncriminologique inspiréedel ? écolepositivisteitalienne elleestime qu ? ilfautprendreencomptelapersonnedudélinquantpourmesurersapeine c ? est l ? individualisationdelapeine Lavictime Sousunautreanglejuridique lavictimeestpriseencompteparledroitdanslamesure o? elleavocationàobtenirréparationpourlepréjudicequiluiestcausé Sousl ? angle criminologue ledroitpositifprendenconsidérationl ? idéeselonlaquelle lavictimeapu jouerunrôledanslacommissiondel ? infractionenestimantquelapersonnalitédela victimepeutmodi ?erlacriminalitéobjectivedel ? acte exemple leconsentementpourle violoulevol lespersonnes? géesoumineures Section eme notionsgénéralessurledroitpénal Danssonacceptionlapluslarge l ? expression désignelabranchedudroit positifayantpourobjet l ? étudedelarépressionparl ? Etatdescomportementsdenatureà créeruntroubleintolérablepourl ? ordresocial Ledroitpénalestdoncundroitévolutifquia pourfondement pourobjetetpourbut d ? assureretd ? organiserlapréventionetla répressiondesactesdangereuxpourl ? ordresocial Paragr er depointdevuejuridique L ? étudejuridiqueseraconsacréeàl ? examenducontenuetdelaspéci ?citédudroitpénal I Lecontenududroitpénal Ledroitpénalentenduausenslarge comprendplusieursbranches CALedroitpénalgénéral DPG LeDPGétudielesgrandescatégoriesd ? infractionsetlerégimejuridiquedéterminéà chacuned ? entreelles Ildé ?nitégalementlesconditionsgénéralespourqu ? unepersonne puisseêtreconsidéréecommeresponsabled ? uneinfractionetlesdiversespeines encouruesainsiquelafaçondontsefaitledosagedecessanctionsdansleshypothèses quelapratiquepeutprésenter BLedroitpénalspécial DPS Ilseconsacreàl ? étudedesconditionsprécisesd ? incriminationdesinfractionsetles peinesexactesqu ? ellespeuvententrainer End ? autrestermes leDPSrésidedansl ? examendétaillénonplusdel ? infractionen général maisdechacunedesinfractionsprisesindividuellement C ? estenquelquesortele cataloguedescriptifdesinfractionsavecpourchacuned ? entreellesseséléments constitutifs lecaséchéant lescirconstancesaggravantesouatténuantesprévuesparla loi CLaprocédurepénale PP Elledétermineles règles quiprésidentà laconstatation des infractions à l ? administrationdelapreuve del ? imputabilitédecelles- ciauxauteursprésumés etàla ?xationdespeinesin igéesàcesderniers LaPPadoncpourobjet lesenquêtesdepolice l ? actionpubliqueetl ? actioncivile lesjuridictionsd ? instructionetdejugement lesvoiesderecoursordinaireetextraordinaire DLapénologieousciencepénitentiaire CElleapourobjet l ? étudedespeinesainsiquelesmodalitésd ? applicationdecelles- ci IILaspéci ?citédudroitpénal Ledroitpénalestunebranchedudroitpositifquiorganiselarépressionparl ? Etatde certainscomportements aLedroitpénalestunebranchedudroitpositif Ilnes ? agitpasd ? undroitidéaloud ? undroitnaturel maisd ? unensembledesrèglesde droit positif des normes écrites auxquelles sont attachées des sanctions particulièrementénergiques lespeines d ? o? lenomdudroitpénal Onutiliseégalement lesexpressionsdedroitrépressif crimineletdesdélinquantsoudeladélinquance Lasanctionconsécutiveàlaviolationd ? uninterditlégalrépressifconstituelecaractère primordialdudroitpénal bLedroitpénalorganiselarépressionparl ? Etatdecertainscomportements C ? estcequiledistingued ? autresbranchesdedroito ?rantquelquesanalogiesavecluitel queledroitdisciplinaire Cedernierétablitdesrèglesquis ? imposentauxmembresde certainsgroupements exemple lerèglement del ? inspectiongénéraledelapolice nationale Toutefois unmêmefaitpeutconstitueràlafoisuneinfractionpénaleetunefaute disciplinaire exemple violenceillégitimedupolicier cLedroitpénalestundroitmixte Dufaitqueledroitpénalorganiselarépressionparl ? Etat onleclassedansledroit public Maisilesttraditionnellementrapprochédudroitprivépourplusieursraisons infractions faute juridictionscommunes Comptetenudetoutescesobservations le droitpénalestégalementconsidérécommeunebranchemixtedudroitàchevalentrele droitpublicetledroitprivé CParagr eme depointdevuescienti ?que Ledroitscienti ?ques ? estdéveloppédefaçongénéraleàla ?ndu ièmesiècle Encore embryonnaire ilcomprend Lacriminalistique Scienced ? investigation lacriminalistiqueapourobjet lamiseenuvredessciencesetdes techniquessusceptibles deconcourirà laluttecontrelephénomènecriminelen permettantoufacilitant soitladécouvertedesinfractions soitl ? identi ?cationdeleurs auteursetl ? administrationdespreuvesdeleurculpabilité Ellecomporte volets l ? identitéjudiciaire photographie anthropométriecriminelle